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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Argent propre mélangé avec argent commun

Posée par momo, il y a 11 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par momo 6392 vues

Mon mari m'interdit d'aller sur le compte joint de ce fait il melange l'argent propre avec celui de la communauté. est ce que l'argent devient commun en totalité?…

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la réponse de Gutierrez
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Divorcer en france

Posée par Sonia, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Sonia 6392 vues

Marié en algerie depuis 2010 de nationalité française je voudrais savoir ci je pourrait divorcer en france sans la présence de mon ex qui vit en algerie qui narrive pas à divorcer sans ma présence car je peux pas aller en…

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la réponse de ateissedre
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Divorce et déménagement

Posée par wish, il y a 11 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par moi 6392 vues

Je suis divorcée avec deux enfants de 10 et 13 ans, avec un mode de garde classique, mon ex-mari les ayant un week-end sur deux et la moitié des vacances.il est reconnu bipolaire, a fait deux tentatives de suicide et un internement…

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la réponse de TANGALAKIS
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Certificat de non appel

Posée par Samira, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Samira 6392 vues

Je suis divorcée en 2012 ici à paris puisque je voudrais remarier alors j'ai trouvé que mon divorce n'est plus validé à nantes mon avocate est arrivée à le faire le mois 9 2016 mais quand je voudrais le valider au maroc…

Consulter Maître CISSE
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Pension de reversion après un divorce :

Posée par élise, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par élise 6392 vues

A quelle adresse réclamer la pension de réversion, après 14 ans de mariage et un divorce (j'ai élevé 5 enfants )…

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la réponse de Maître FITAS
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Pension alimentaire rétroactive

Posée par germ, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par germ 6392 vues

Si un parent a arrêté de verser la pension alimentaire de lui-même depuis plusieurs années,peut-on réclamer un dû plusieurs années après(exemple si le parent a arrêté de verser de 2013 à 2016)?ou y a-t-il prescription,on ne peut pas…

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la réponse de de Almeida Costa
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Abandon conjugal ?

Posée par Bibiche, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 6392 vues

Je veux divorcer à l'amiable et on m'a dit qu'il fallait que je recherche un appartement avant de lancer la procédure afin de pouvoir avoir les enfants en garde alternée si je quitte le domicile avant est-ce un abandon conjugal ? merci de…

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la réponse de de Almeida Costa
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Delai pour la transcription sur livret de famille

Posée par Fatima13, il y a 10 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Fatima13 6392 vues

Je vous contacte car j aimerais connaître les délais entre le depot qu greffe d acception du lien du mariage entre mon ex mari et moi meme, dossier déposé par mon avoczte que j ai presse de faire le nécessaire, je suis de…

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la réponse de Maître FITAS
Résolu

Urgent que faire quand le mari quitte l'appartement et abandonne femme et enfant

Posée par Frederic, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Frederic 6391 vues

Le mari de ma fille a quitte leur appartement depuis une semaine pour rejoindre une amie. on ne sait pas s'il va revenir, quelle est la meilleure maniere de proceder ? faut il des maintenant contacter un avocet et engager une…

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la réponse de ateissedre
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Rachat de bien immobiler par l'un des conjoints

Posée par David, il y a 9 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par David 6391 vues

Je suis actuellement séparé de ma femme et nous allons engager une procédure de divorce. nous avions acheté un bien immobilier secondaire, joints. a ce jour, de comme un accord, je souhaite lui racheter sa part et en faire…

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la réponse de c.tangalakis
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Dossier surendettement

Posée par Coco, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Coco 6391 vues

J ai effectuée un dossier de surendettement après mon divorce, nous avions un credit en commun qui a été inclut dedans mais mon ex mari veut rembourser ce crédit commun et me réclame par la suite le règlement de ma part... que…

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la réponse de de Almeida Costa
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Vie maritale

Posée par EGO, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par EGO 6391 vues

Suite à une séparation de corps prononcé par le jaf (mais divorce non entamé) a-t-on légalement le droit de refaire sa vie avec une autre personne ?…

Consulter Maître DUCHENAUD
la réponse de Maître DUCHENAUD
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Divorce et interdiction de sortie du territoire

Posée par caro, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par caro 6391 vues

J'ai demandé un divorce pour faute : je ne veux pas que mon enfant quitte le territoire français sans moi: est-ce possible?…

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la réponse de znaciri
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Argent dans le divorce

Posée par VICTORIA, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par VICTORIA 6391 vues

Je suis separee depuis 13 ans est ce que mes economies seront taxees dans le cadre d un divorce par consentement mutuel dans la mesure ou nous sommes d accord pour que chacun garde ses economies? merci…

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la réponse de de Almeida Costa
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Perte d'emploi post divorce

Posée par Riam, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Riam 6391 vues

Avec mon ex-épouse nous sommes divorcés depuis fin 11/2016. nous avons 1 fille de 12 ans en garde partagée. comme au moment du divorce nous avions à peu près le même salaire, il n'y a aucune prestation compensatoire. si…

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Propos méprisants

Posée par ameline, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Améline 6391 vues

Le père de mes jumelles de 11 ans avec qui je suis en procédure de divorce conflictuel n arrête pas de me dénigrer à mes filles, j ai la preuve de tout ce que j affirme via messenger où il leur écrit des méchancetés à mon égard; j…

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Requete pour modifier les clause des droit d'hébergement

Posée par Cat, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Cat 6391 vues

Mon ex compagne a fait une requête au jaf afin de modifier mes droit d'hébergement pour les mois de juillet et août . une requête a déjà été faite l'an passer pour modifier mes droit de visite le weekend et je récupère…

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la réponse de de Almeida Costa
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Donation en cours de divorce

Posée par phil, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par phil 6390 vues

En cours de divorce actuellement, mes parents vont me faire une donation de 50000 euros suite à la vente d'un bien familial. cette somme je souhaiterais l'investir dans un achat immobilier personnel et dans les études des…

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la réponse de de Almeida Costa
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Pension alimentaire après 18 ans

Posée par celeste05, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par celeste05 6390 vues

Ma fille de 19 ans a stoppé ses études et veut travailler ,je l'ai à la maison depuis 3 ans et demi ,elle veut aller vivre chez son père car l'entente est difficile entre nous , elle cherche du travail ,en trouve mais ne le garde…

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Séparation de faits

Posée par MarilyneF, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans 6390 vues

Avec mon mari nous sommes en situation de séparation de faits. j'ai quitté le domicile conjugal et il en a profité pour installer sa maîtresse dans notre domicile. vivant chez ma soeur et dépendant d'elle financièrement puisque je…

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la réponse de dominique ferrante
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Pension alimentaire

Posée par Chee, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Chee 6390 vues

Lorsque que le parent qui a la garde de l'enfant vie en concubinage avec une autre personne, et que ceux ci ont une situation financière plus importante que le parent débiteur , la pension est elle toujours redevable par le parent débiteur…

Consulter Maître FEITUSSI
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Pension alimentaire

Posée par Emilie91, il y a 8 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Emilie91 6390 vues

J ai malheureusement plus les moyens de payer la pension alimentaire de ma fille de 30 euros car j'ai changer de travail car sa allais plus avec mon employeur et je gagne 400 euros de moins et j'ai pris un appt plus grand car j'ai…

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la réponse de de Almeida Costa
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Appel en jugement de divorce.

Posée par gegene, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par gegene 6390 vues

Qui doit me prévenir est ce huissier de justice ou est ce le greffier ?…

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Menaces de mort

Posée par Martine, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Marilyn 6390 vues

Qu encoure un ex lorsqu il menace de mort sa compagne ? qu il ne paye pas les pensions depuis plusieurs années . merci d avance pour votre reponse…

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Assignation en divorce

Posée par Alexis3340, il y a 9 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Alexis3340 6390 vues

J'ai reçu une assignation en divorce de la part de ma femme (sans qu'elle m'en ai jamais parlé pendant les 4 mois écoulés depuis la date du courrier) et dois passer devant le jaf fin mars. nous sommes mariés sous le…

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Dois-je partager ?

Posée par Inquiète, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Inquiète 6389 vues

Mariée sans contrat, je suis sur le point de divorcer. ma mère m'a transmis un appartement à son décès. je l'ai remis en état avec l'argent laissé par ma mère et mes revenus issus de ma pension d'invalidité. mon mari paie le loyer du…

Consulter Maître Muslin
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Divorce a l amiable

Posée par toutou, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par toutou 6389 vues

Je viens vers vous pour me dire ce que je peut faire je suis marié a un francais depuis 4 ans mais mon mariage n etait jamais consomé faute a mon mari maintenant je peut plus vivre comme ca je me sens trahiée et ce que j ai le…

Consulter Maître DA COSTA GOMES
la réponse de Maître DA COSTA GOMES
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