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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Acte d acquiescement

Posée par jennifer, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par jennifer 6228 vues

J'aimerai savoir si mon divorce est bien fini j'ai fai par consentemen mutuel et la date à été prononcee depuis le 29 janvier 2015…

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Jugement

Posée par Lea, il y a 9 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par anna 6226 vues

Reçoit on son jugements par courrier simple ou pas…

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Prestation compensatoire

Posée par Doria, il y a 9 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Doria 6224 vues

Je suis portée "garant" du credit que mon ex (signé chez un notaire)...pour ma " propre prestation compensatoire " j'y suis allée pour l’hypothéque que j'acceptais ( j'aurais jamais du le faire) pour declencher son…

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Acte d'acquiescement

Posée par Moi, il y a 6 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Moi 6224 vues

Mon avocate m'a envoyée un acte d'acquiescement que je doit signer et ensuite le lui rendre pour qu'elle puisse l'envoyer au service d'état civil étranger à nantes pour demander la transcription de mon…

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+ de 15 mois que le divorce à commencer

Posée par chris, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par chris 6221 vues

Je souhaite savoir si après 15 mois de la demande de divorce on peut changer d'avocat j'ai une demande de pension compensatoire à demander elle ne répond pas a mes mails que faire cela devient très long.. merci par avance…

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Domicile conjugal

Posée par esther, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par esther 6220 vues

Mon mari a quitte le domicile conjugal. après un accord amiable entre avocats non respecté par mon mari, je lance la procédure de divorce. nous sommes propriétaires de la maison ou je suis restée et que l'on a mis en vente…

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Il me trompe..

Posée par Babs, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Babs 6219 vues

Bsoir mere d'un petit garçon de 8 ans mon mari vient de m'apprendre qu'il voyait quelqu'un depuis 2 mois, je suis partie chez ma soeur pour la nuit avec mon enfant mais que faire ? quels sont les démarches ? nous avons une maison en credit…

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Pension alimentaire enfant alternance

Posée par Lcc, il y a 2 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 6217 vues

Mon ex femme demande une suppression de pension alimentaire car mon fils majeur est en alternance pour ses études peut on produire une attestation de sa part pour qu'il dise que je ne prends rien de son salaire pour le…

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Revalorisation de pension alimentaire

Posée par Jojo, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Jojo 6212 vues

Je paye 360 ?uros de pension alimentaire, je dois faire la revalorisation au 1er janvier 2016 pour la première fois. dans l'ordonnance de non conciliation du 8 avril 2015 il est notifié indexation de novembre 2014. pouvez-vous…

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la réponse de de Almeida Costa
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Inscription auto-ecole et divorce

Posée par MAG, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par MAG 6212 vues

Ma belles soeur est divorcée et la 2nde épouse de son ex l'a menace d'une action en justice car elle vient d'inscrire sa fille de 16 ans à la conduite anticipée de la conduite alors que rien n'est spécifié dans le jugement…

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Divorce aprés séparation de corps

Posée par daddypinou, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par daddypinou 6211 vues

Mon compagnon est séparé depuis 11 ans d'avec son épouse, au moment des fais il a dû payer un pension alimentaire suite au jugement, il souhaite maintenant divorcer, mais ne sais pas où habite son épouse ni combien elle touche en retraite…

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la réponse de de Almeida Costa
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Pension alimentaire

Posée par ricosito, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par ricosito 6211 vues

Je verse une pension alimentaire pour mon fils a mon ex femme depuis 16 ans celui-ci aura 18 ans cette année ai-je le droit de verser cette pension sur son compte personnel…

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Deces

Posée par enfinseule, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par enfinseule 6211 vues

Si l'un des ex epoux decede, qu'en est-il de la succession ?…

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Mise en etat

Posée par isabelle, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par isa44 6210 vues

La partie adverse devait rendre ses conclusions au 12 fevrier dernier apres un report de date qui etait fixé en nov 2015 mon avocat n a aucune nouvelle a ce jour. lors de mon dernier entretien avec lui, il m a dit que c etait au…

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Soulte

Posée par Bigdil, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Bigdil 6210 vues

Dans le calcul de la soulte, on prend la valeur du bien immobilier - le montant du crédit restant de la maison /2. mais nous avons aussi un crédit en cours pour une pompe à chaleur. est ce que ce crédit viendra lui aussi se déduire au même…

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Changement d'adresse de mon ex conjointe

Posée par Sacha, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sacha 6209 vues

Mon ex femme ne verse plus la pension alimentaire depuis un an. elle a changé d'adresse et ne m'a pas communiqué la nouvelle. je souhaites lui envoyer une mise en demeure. que puis-je faire pour récupérer l'adresse ? merci…

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Falsification dans mon ordonnance médicale

Posée par Willy vanderreken, il y a 10 ans dans Divorce
1 réponse, il y a 10 ans 6207 vues

Je suis en instance de divorce,je l'ai appris sans m'y attendre au mois de novembre le lendemain ,elle me l'a annoncé le jour ou elle a sortie l'argent de ma pension aah même plus 950€ alors que je perçois 800€…

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Preparation de la liquidation

Posée par Mimi, il y a 8 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6206 vues

L onc a eu lieu en avril dernier dans laquelle entre autre il est indiqué que les biens mobiliers ont deja ete partagés et que la maison ( explication donnee plus bas) me revient ainsi que sa gestion (pret immobilier). mon avocate…

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Non au divorce

Posée par mia, il y a 10 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par mia 6205 vues

Pendant mon absence 15 jours en vacances avec ma famille mon mari a préparé ses cartons et à quitte le domicile conjugal le soir de mon retour il veut divorcer à contacté un avocat je ne désire pas divorcer que puis je faire…

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Droit de visite

Posée par divorce71, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par divorce71 6205 vues

Lors de la non conciliation, mon ex mari a obtenu un droit de visite, mais rien n' a été statué sur les vacances, au regard de l 'âge des enfants (16 et 17 ans). " les parents déterminent ensemble la fréquence et la durée…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Fausse déclaration à la caf que nos enfants sont cher lui

Posée par Caliopée, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Caliopée 6203 vues

Mon mari a quitté le domicile conjugale en mars dernier et déclaré à la caf qu'il avait nos 2 enfants avec lui dans sont nouveau logement. hors, ils ne sont jamais chez lui, c'est moi qui m'en occupe intégralement…

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la réponse de de Almeida Costa
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Dégradation de biens entre époux

Posée par LauraVttn, il y a 7 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par LauraVttn 6203 vues

Mon époux est partit du domicile conjugale depuis peu mais avant de partir il a pris soin de jeter mes vêtements dans un canal. est-ce que cet acte est punissable par la loi ? j'ai lu que selon le code pénal, en temps…

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Information divorce

Posée par Francois974, il y a 9 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans 6202 vues

Je voudrais savoir quel procédure faut-il lancer lorsque le conjoint est introuvable ? cordialement…

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la réponse de TANGALAKIS
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Mise en etat

Posée par isa, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par isa44 6202 vues

Le juge a ordonné a mon futur ex de donner ses conclusions le 28 mars. a ce jour malgré les relances de mon avocat, nous les avons toujours pas et la date a laquelle je dois donner les rectificatifs est le 23 mai. que se passera t…

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la réponse de MEGHENINI
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Pension compensatoire

Posée par venusia13, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 6200 vues

Je suis marièe depuis 34 ans et cela fait bientôt 20 ans que mon mari me trompe. a chaque fois je le découvre, et comme je suis mère au foyer et sans ressources (il me le fait assez remarquer) je n'ai jamais osé le mettre au…

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la réponse de TANGALAKIS
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Que dois je faire?

Posée par robert, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par robert 6200 vues

Je me suis disputée un soir avec ma futur ex femme elle part de la maison et sen va porter plainte en disant que je lai frapper elle a eu trois jours d'itt alors que je ne les jamais frapper il nya meme pas de temoins et on me…

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Piratage de compte g mail

Posée par Hichem, il y a 8 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Hichem 6199 vues

Mon ex épouse a piraté mon g mail ya sont prénom écrit avec l adresse mail de sa copine elle a envoyé 22 screen passeport rib assurance devis psy ouverture de compte document caf etc j ai porté plainte elle a été reçu à votre avis…

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Divorce par consentement mutuel

Posée par Audrey, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Audrey 6199 vues

J ai rendez vous bientôt au tribunal pour mon divorce par consentement mutuel et avec mon ex mari on a décidé la garde alternée sauf que la rien ne va je souhaite ainsi que les enfants avoir la garde exclusive comment faire pour…

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Delai

Posée par Christian, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Christian 6198 vues

Divorce à l'amiable . dossier déposé en novembre . toujours en attente .est ce normal?…

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Qui doit payer les dettes

Posée par MANUE, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par MANUE 6198 vues

Mon mari a fait des detes que je savais pas avant notre mariage , si je divorce devraisje quand meme les payer avec lui…

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la réponse de Maître FITAS
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