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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Gestion locative de mon bien

Posée par Stephy, il y a 2 ans dans Immobilier
10 réponses dont la dernière il y a 1 an 4938 vues

Une agence locative gère mon bien immobilier pour la location . ai je droit de demander à l agence de me fournir l exemplaire de la carte professionnelle obligatoire (carte g) pour l’exercice de cette fonction ? cordialement merci…

Consulter Maître GATELLIER
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Achat terrain communal

Posée par Cathy, il y a 2 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4935 vues

Devant notre maison il y a une parcelle communale n'étant d'aucune utilité collective ,puisqu'elle est enclavee.nous avons le même voisin qui habite d'un côté et qui se gare de l'autre côté de…

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Bail à vie

Posée par mamie, il y a 7 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par mamie 4933 vues

Pouvez-vous me dire si ,seul un notaire ,peut rédiger un bail à vie entre les 2 parties ?je vous sais gré de prendre lecture de ma question.bien cordialement…

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Surenchère vente appartement entre particulier

Posée par Sarah, il y a 6 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Celvdb 4931 vues

Lorsque nous vendons ou achetons un bien entre particulier et que l'un des potentiel acheteur fait une proposition supérieure au prix demandée sur l'annonce, est il possible d'accepter légalement la surenchère en…

Consulter Maître DAHAN
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Comment obliger un copropriétaire à remplacer une fenetre

Posée par gwenK, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par gwenK 4931 vues

La copropriétaire qui est juste au dessus de l' appartement dont je suis propriétaire ne veut pas remplacer sa fenêtre qui est vétuste et laisse passer l'eau , ce qui entraine un dégat des eaux dans mon appartement.elle…

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Recuperer un bien en location suite separation

Posée par Jul, il y a 1 an dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 4930 vues

Je suis proprietaire d'une maison mise en location car j'habitais avec mon conjoint nous sommes en cours de séparation et je souhaite donc recuperer ma maison pour laquelle le bail se termine en mai 2026 j'ai un…

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la réponse de BELIGHA
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L'impasse en indivision et acquereurs qui ne veulent plus signer

Posée par FOGLE95, il y a 2 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par FOGLE95 4930 vues

J'ai vendu ma maison en juillet signature prévue de l’acte le 30/11/23, j'ai précisé à tous que l'impasse est privée, mais dans l'acte de propriété elle n'est pas mentionnée. ma notaire ne voulait pas le…

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la réponse de Maître COTTO
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Suspicion de détournement de fond

Posée par Laetitia, il y a 11 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 11 ans 4928 vues

Nous avons fait construire en 2010 une maison bbc.nous avons donc obtenu 1 crédit supérieur au prévisionnel de notre architecte pour pouvoir englober les clôtures du terrain.or, il s avère que toutes les entreprises ne sont pas…

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Déontologie juge d'instance bafouée ?

Posée par horme, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par horme 4926 vues

Je ne savais pas ou poser cette question donc comme ca un rapport avec de l'immobilier je la pose ici voila j'ai assigné une locataire en résiliation de bail , plusieurs milliers d'euro de retard ,sans raison pas de…

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la réponse de Maître DAVI
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Menace d'expulsion d'une maison occupée à titre gracieux (avec attestation )

Posée par Elsine, il y a 6 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Elsine 4923 vues

Mon beau-frère propriétaire de 2 maisons sur un même terrain, nous a proposé de venir nous installer dans l'une des maisons à titre gracieux(avec un papier le stipulant) compte tenu de nos difficultés financières . nous…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Pourcentage d'un notaire

Posée par fuchia 13, il y a 11 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 11 ans 4920 vues

Savez pour le pourcentage du notaire quand nous devons faire aquisition d un petit appartement. je vous remercie…

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Sci location ascendant

Posée par Delph, il y a 5 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Delph 4919 vues

Je sais qu'il n'est pas possible de bénéficier des apl lorsque le bien est loué directement par un ascendant ou un descandant. je voudrais savoir ce qu'il en est si la location est faite par une…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Sans compromis suis-je obligé de rembourser arrhes ?

Posée par greg77, il y a 8 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par greg77 4919 vues

J'habite en région parisienne et j'ai un mobil-home dans le sud que j'ai mis en vente, une personne était très intéressé pour l'acheter mais n'étant pas sur place je lui ai envoyé le compromis de vente et…

Consulter Maître DAHAN
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Annuler une vente immobilière de la mairie

Posée par Dany Dan, il y a 6 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Dany Dan 4916 vues

Une parcelle avec maison juxtaposée a la notre appartient a la commune et va être vendu sans nous en avoir informer. je souhaite savoir si il est possible de s'opposer a une vente de terrain? quel sont les recours sachant que…

Consulter Maître MONESTIER
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Contrat de construction individuelle et assurance garantie de livraison.

Posée par Gégé, il y a 7 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Gégé 4915 vues

Mon fils et sa compagne ont signé un ccmi. pour concrétiser leur projet immobilier ils ont obtenu, dans la foulée, un prêt. ils ont acheté un terrain financé en partie par ce prêt. après avoir eu le permis de construire et, à la…

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la réponse de gallon
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Demande numéro de compte dans dossier location

Posée par Nicodup, il y a 5 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 5 ans 4915 vues

Pour un dossier de location, une agence demande un numéro de compte bancaire (uniquement ce numéro) est normal ? cordialement…

Consulter Maître ALLOUCHE
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Bails de location avec personnes differents?

Posée par Alessa, il y a 2 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Alessa 4915 vues

Mon mari et moi nous sommes séparés, mais nous ne sommes pas encore divorcés. nous avons un contrat de location commun pour un appartement où il vit seul. ai-je le droit de signer un autre contrat de location avec une autre…

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la réponse de BELIGHA
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Retour caution

Posée par JustineR, il y a 11 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 11 ans 4914 vues

Le 31 janvier 2015 nous avons quittés le logement de notre propriétaire. ce dernier a 2 mois pour nous rembourser notre caution mais nous sommes inquiets car nous sommes rentrés dans un logement en "bon état d'usage" (pas…

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la réponse de ateissedre
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Rétroactivité de décret n° 2005-77 du 1er février 2005 ?

Posée par PL44, il y a 7 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par PL44 4914 vues

J'ai créé avec mon épouse une sci en 2004 (répartition des parts respectivement 80% et 20%). lors de cette création, j'ai bien fourni le statuts et rempli entres autres le cerfa 11683*01 afin d'obtenir le kbis de la…

Consulter Maître BRANJONNEAU
la réponse de Maître BRANJONNEAU
Résolu

Resiliation bail de location

Posée par Gams, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Gams 4912 vues

Ma mère souhaite resilier son bail de location mais son logement est squaté depuis 6 mois maintenant car longue periode hospitalisation elle a laissé un ami y etre heberger mais celui a modifier les serrures et ma mere n'a…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Dénonciation de bail par le bailleur

Posée par Valerie, il y a 7 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Valerie 4912 vues

Nous sommes tous les 2 titulaires du bail mais non mariés, ni pacsés. le bailleur reprend le logement donc doit-il le notifier aux 2 en même temps, aux 2 séparément ou peut -il le notifier à 1 seul ? nous avons appris que le…

Consulter Maître BRANJONNEAU
la réponse de Maître BRANJONNEAU
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Double location

Posée par Joh66, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Joh66 4908 vues

Je viens vers vous aujourd'hui car j'ai une question à vous poser. actuellement je travaille sur revel (dans le 31), j'ai donc un appartement seule. mon conjoint travaille lui dans le 66, nous aimerions louer un…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
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Etat des lieux et facturation travaux

Posée par Lemon, il y a 7 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Macca 4906 vues

Suite au départ de mon appartement que j'ai occupé pendant un peu plus de 7 ans, j'ai fait un état des lieux avec l'agence immobilière. je suis surpris qu'on me facture suite à cet état des lieux la bonde…

Consulter Maître Vanoverschelde
la réponse de Maître Vanoverschelde
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Ptz et vefa : à partir de quand courent les '6 ans' ?

Posée par alexis, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Alexis 4904 vues

Dans le cadre de l'acquisition d'une rp en vefa avec ptz, à partir de quelle date le délais des 6 ans commence-t-il à courrir ? en effet, les modalités du ptz vis-à-vis de la mise en location d'un tel bien varie en…

Consulter Maître QUESADA-GARCIA
la réponse de Maître QUESADA-GARCIA
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Conditions suspensives

Posée par Aineis, il y a 2 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BENOIT 4900 vues

J ai signé un compromis de vente avec condition suspensive d obtention de prets par mes acquéreurs au 26.04.2024. a ce jour ils me fournissent qu un accord de principe de la banque. puis je faire annuler la vente sans frais de part…

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la réponse de BELIGHA
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Congé pour reprise pour habiter

Posée par Didier S., il y a 7 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Didier S. 4900 vues

Mes 2 soeurs ont héritées en indivision, de la maison de nos parents décédés, elle est actuellement en cours de location, le bail de location de 3 ans se termine le 21/08/2020 , le locataire est un homme vivant seul âgé de 80 ans…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Résiliation d'un bai de location

Posée par MoiMeme, il y a 7 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par MoiMeme 4899 vues

J'ai envoyé une mise en demeure via un huissier à mon locataire pour une partie des loyers impayés et non fourniture d'attestation d'assurance. le délais d'un mois est passé sans réponse. voici mes questions : - dois-je saisir le…

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la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
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