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Il y a 15 jours dans le tarn je fais une découverte du canyoning avec mes enfants, une autre famille et un moniteur certifié nous sautons dans un trou avec peu d eau. je me réceptionne sur les fesses et je me fracture le coccyx. c... Consulter la réponse deMaître ROBINE |
Est ce que l audiance des plaidoirie et l audiance ou l avocat dois deposer ses conclusions sont 2 audiances differentes ?... Consulter la réponse deMaître COTTO |
Faute inexcusable reconnu. honoraire avocat. Posée par Menad94, il y a 1 an dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 1 an - 1729 vues Comment ce calcule un honoraire de résultat 10% ht. sur une majoration d'une rente accident de travail faute inexcusable reconnu. en sachant qu'une rente at est attribuer a vie mais ça vous le saviez. merci de... Consulter la réponse deMaître DAVID |
Assignation en justice suite à un accident de judo Posée par MamanPoule, il y a 1 mois dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 1 mois - 906 vues Il y a deux ans, suite à un accident de judo lors d’un entraînement impliquant mon fils de 17 ans et un jeune judoka de 16 ans, le jeune a eu de graves séquelles alors même qu’il n’y avait aucune faute de la part de mon fils... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Une conséquence d'un dommage peut-elle être ou devenir un nouveau dommage ? Posée par Un étudiant, il y a 4 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 4 ans - 2760 vues Si lors d'un accident de bricolage, une personne fait un mauvais mouvement involontaire et blesse un collègue, que ce dernier à comme dommage corporel une grave blessure à la main, est-ce que le fait... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Accident de la circulation Posée par Adraou, il y a 2 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 2 ans - 1632 vues Qui décide d'attribuer une rente, le médecin expert judiciaire oule médecin conseil de la cpam. mes préjudices corporels ont été évalué par un médecin expert en référé. serais-je convoqué par le médecin conseil de la cpam ou... Consulter la réponse deMaître maruani |
Dénoncaition calomnieuse et harcelement abus de cofiance et escroqueries Posée par fernande, il y a 7 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 7 ans - 4609 vues J'ai depose plainte en 2016 mais a ce jour je n' ai pas de nouvelles que dois je faire... Consulter la réponse deTAYORO |
Rapport expertise Posée par Delphine, il y a 5 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 5 ans - 3032 vues J ai recu mon rapport d d'expertise ( accident voiture non responsable). j ai été consolidé au bout de 17 mois . femme 41 ans à ce jour. assistante commerciale. déficit fonctionnel temporaire classe 2 : 41 jrs (à combien est... Consulter la réponse deMaître Maury |
18 septembre 2023 rapport expertise médical (contrat gav) Posée par jura, il y a 1 an dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 1 an - 1640 vues Le 18 septembre 2023 j' ai subit une expertise par mon expert après un accident de la vie survenu le 05 avril 2023 , mon contrat gav est évalué au seuil de 5% depuis 15 ans je suis chez pacifica et depuis 2018 ils ont décidé... Consulter la réponse deMaître GRIGUER |
Accident de vie Posée par Berty91, il y a 1 an dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 1 an - 1628 vues Maître. je me permet de vous écrire concernant ma situation avec mae assurances. mes enfants ont eu accident de vie ( intoxication au plomb) dans ancien appartement. qui a créé handicap reconnu par la mdph. donc j'ai 2 contrat... Consulter la réponse deMaître OUDIN |
Mon avocat a déposé récemment ses conclusions après la réception du rapport définitif ? j ai 2 questions : est-ce a cette audience que le juge donne une date à l assurance adverse pour répondre aux conclusions... Consulter la réponse deMaître Laterrot |
Nouvelle audience Posée par Compo, il y a 1 mois dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 1 mois - 793 vues Je n'ai pas pu le présenter à la composition pénale mon avocate peut elle demander une nouvelle convocation afin de signer la composition pénale que j'avais accepté auprès de mon avocate ?... Consulter la réponse deMaître Assesso |
Rapport defentif Posée par maddy, il y a 2 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 2 ans - 2127 vues Suite a un accident , l expert judiciaire a recu mes dires en juin . on m a dit qu il a 21 jours pour rendre le rapport d expertise judiciaire defenitif ; est ce exacte? merci... Consulter la réponse deMaître RASOAVELOSON |
Réquisitoire du procureur Posée par Priscilla 15, il y a 2 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 2 ans - 1691 vues Le juge d'instruction suit il obligatoirement le réquisitoire définitif du parquet ? dans quel délai ,après ce réquisitoire rend t il sa décision ? merci... Consulter la réponse deMaître DE CAUNES |
Accident circulation Posée par katel56, il y a 1 an dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 1 an - 1511 vues Responsable d'un accident de la circulation avec un piéton. ce dernier a eu itt 90 jours, qu'est-ce que je risque ?... Consulter la réponse deMaître MATCHINDA |
J'aimerai savoir combien de temps la partie adverse met pour payer un délibéré qui à été jugé le 02/02/2018, car à ce jour toujours rien et mon avocat me répond qu'ils n'ont pas de délai merci de me répondre, car je... Consulter la réponse deMaître cazals |
Mineur blessé à main nues Posée par hayate, il y a 6 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 6 ans - 3627 vues Le 07/07/2018 mon fils de 15 ans c'est fait agresser par un vigile au macdonald, il lui a fracturé une cote plus des equimoses sur le visage plus etranglé. personne n'est intervenu pour séparer ou appeller la police, mon... Consulter la réponse deMaître SOUCI-GUEDJ |
Protocole de transaction Posée par mouna, il y a 4 mois dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 4 mois - 808 vues Une fois le protocole signé et envoyé à l assurance, il y a t il un délai pour que l assurance fasse le virement aux fonds carpa? merci... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Contestation de consolidation suite rapport de l expert Posée par JENA, il y a 3 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 3 ans - 2678 vues Suite a un avp nous contestons le rapport d expertise qui indique une consolidation(je précise que la date de consolidation date du mois d octobre dernier alors que nous n avons vu l expert qu au mois de... Consulter la réponse deMaître VIGNERON |
Expertise psyy Posée par Julia144, il y a 1 an dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 1 an - 1345 vues Après une maladie professionnelle j ai été opérée inutilement par un chirurgien.l expert psy mandaté par l expert orl '' décision judiciaire ''me demande toutes les expertises de ma maladie professionnelle pour... Consulter la réponse deMaître LEFEBVRE |
Médecin refuse al communication de mon dossier médical Posée par Chimex, il y a 3 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 3 ans - 2521 vues Suite à une opération chirurgical qui s'est très mal passé, j'ai demandé mon dossier médical à deux reprises y'a 2 mois par lettre recommandée au médecin. a ce jour, je n'ai eu aucune réponse. le médecin refuse... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Dommages corporels accident vie enfant mineur Posée par Coralie77, il y a 6 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 6 ans - 3630 vues Comment peut se calculer pour une enfant de 12 ans aujourd'hui (8 ans lors d'un accident) et consolidation au bout de 4 ans et rapport définitive du médecin judiciaire qui dit : 1/ préjudice... Consulter la réponse deMaître SOUCI-GUEDJ |
Constitution partie civile Posée par Nessapy, il y a 5 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 5 ans - 2828 vues Mon mari m'a molesté la semaine dernière. j'ai porté plainte il à été mis en gav 48h. il à été déféré devant le magistrat vendredi 6 septembre et condamné à effectué un stage de sensibilisation à la violence sur conjoint... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Septorhinoplastie Posée par DiEZ 30, il y a 3 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 3 ans - 2197 vues J'ai été opérée d'une rhinoseptoplastie cloison nasale avec une demande de limer légèrement une très légère bosse (minime) par un chirurigen orl. j'avais une déviation de la cloison nasale et je souhaitais limer une... Consulter la réponse deMaître Lambert |
Indemnisations dommages corporels apres avp Posée par moune, il y a 6 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 6 ans - 4677 vues J ai eu une expertise cardiologique le 21 juin dernier suite a accident de la route il y a 3 ans .les 2 cardilogues se sont mis d accord pour une consolidation au 3 avril .pourriez vous me dire quel est le delai approximatif pour... Consulter la réponse deMaître SOUCI-GUEDJ |
Indemnisation accident médical non fautif Posée par Claire, il y a 4 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 4 ans - 3129 vues Suite à un accident médical non fautif . j'ai accepté la proposition à l'amiable je n'ai rien touché pour l'instant je viens de l'envoyer . n'ai je aucun recours pour revenir sur ma décision ? merci... Consulter la réponse deMaître cazals |
Délais de réponse assurance adverse Posée par ddxp, il y a 6 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 6 ans - 5667 vues J’ai u un accident il y a plus d’un an avec un cycliste,il m’a coupé la route et je n’ai pas pu l’éviter.,les deux assurances sont en possession du pv de gendarmerie,mon assurance et mon avocat m’on indiqué que n’était pas en tort... Consulter la réponse deTAYORO |
Accident durant voyage, suis je assuré? Posée par Hanan1953, il y a 4 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 4 ans - 2862 vues J'ai eu un accident de vélo durant mes vacances (perte du contrôle de mon vélo). suite à cela , j'ai une dent fêlé qui se nécrose. mon dentiste m'a dit de voir avec mon assurance pour la prise en charge des frais... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Soins non conformes au devis chirurgie Posée par DiEZ 30, il y a 3 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 3 ans - 2304 vues J'ai été opérée d'une rhinoseptoplastie cloison nasale avec une demande de limer légèrement une très légère bosse (minime) par un chirurigen orl. l'acte du devis était coté gama009 + jk dans le devis qui correspond à... Consulter la réponse deMaître Lambert |
Mon avocat m indique que lors de la prochaine audience , il allait plaider . pouvez vous me dire en quoi consiste cette audience ? et quelle sera la suite de la procedure pour obtenir mes dommages corporels?merci merci de vos... Consulter la réponse deMaître Breton |
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