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RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Location de terre objet d'un contrat avec une société d'éoliennes

Posée par Davido, il y a 6 ans dans Rural
1 réponse, il y a 6 ans 4123 vues

Je suis propriétaire d'un champ survolé par une éolienne voisine. un contrat a été signé entre la société d'éoliennes,le propriétaire et le fermier. ce contrat prévoit le versement d'une indemnité de survol ,au propriétaire et au fermier.le…

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Bail rural verbal

Posée par Bob, il y a 3 ans dans Rural
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 4109 vues

En 2016, j'ai conclus un accord verbal avec le propriétaire d'une parcelle en friche complète. l'accord était le suivant: je défriche et j'entretiens le terrain en contrepartie j'ai le droit d'y stocker mon bois de chauffage…

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Droits nu-propriétaire bail rural oral

Posée par Qwant, il y a 5 ans dans Rural
1 réponse, il y a 5 ans 4104 vues

Je suis nu propriétaire de terres agricoles louées au travers d'un bail oral par mes parents à un membre de la famille avec qui je suis en conflit. même oral, il me semble que pour le renouveler, l'accord des nu…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
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Nombre d'avocats

Posée par daniel, il y a 7 ans dans Rural
1 réponse, il y a 7 ans 4093 vues

A quel moments d'une procédure, 2 avocats deviennent judicieux…

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Achat d'étangs

Posée par Parenthèse, il y a 2 ans dans Rural
1 réponse, il y a 1 an 4081 vues

Comment, éviter la préemption safer pour l'achat de terrains et petits étangs (retenues d'eau de ruisseau ancienne pisciculture ) dont la surface est de 8600 m 2 environ 80 % d'eau et dont le vendeur n'a pas…

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Chien errant et propriétaire menaçant

Posée par Gilou, il y a 5 ans dans Rural
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par 2617128629 4078 vues

J’ai un problème avec un propriétaire de chien. il laisse son (voir ses, il y a parfois un autre chien avec je ne sais pas si c’est le sien aussi) animal errer. il fait descendre son animal de sa voiture, et repars en laissant son…

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la réponse de ANCEY
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Durée préemption safer

Posée par JH, il y a 3 ans dans Rural
1 réponse, il y a 3 ans 4052 vues

La safer a fait préemption sur mon terrain agricole avec réduction du prix. mon notaire me dit de le retirer de la vente et d'attendre 3 ans pour le remettre en vente, car la safer ne pourra alors pas s'y opposer une 2e fois . est-ce exact…

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Récupération filet paragrêle sur terrrain loué

Posée par yop26, il y a 1 an dans Rural
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 4051 vues

Je suis un ancien agriculteur qui a arrêté son activité depuis 5 ans et qui souhaite récupérer la structure des filets paragrêles laissés sur une parcelle de 4ha dont je ne suis pas propriétaire. mon ancien propriétaire a reloué…

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la réponse de BELIGHA
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Antenne arbre 3g-4g

Posée par Mélodie, il y a 5 ans dans Rural
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS 4050 vues

Mon entreprise loue un local commercial. nous venons d'apprendre qu'il fait poser une antenne-relais type arbre dans le terrain que je loue. a-t-il le droit ? sachant que nous n'avons jamais été informes de cette…

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Nuisances sonores

Posée par Gaetan, il y a 2 ans dans Rural
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gaetan 4046 vues

Je rencontre des problèmes de respect des horaires de tonte avec l'un de mes voisins, qui après mise engarde et pour continuer à ne pas respecter ceux-ci, fait appel à un auto-entrepreneur ou tacheron qui encore ce samedi à…

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Location de terres

Posée par geo, il y a 5 ans dans Rural
1 réponse, il y a 5 ans 4044 vues

Pour ne pas me restituer les terres que je louais depuis 79 ans à leurs parents ,les 4 enfants sont restés en indivision.au décès de leur mère (95ans) veuve depuis l'âge de 65 ans,ils auraient collaboré tous les 4 à faire…

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Salaires différés et preuve à fournir

Posée par huni, il y a 1 an dans Rural
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par huni 4036 vues

Dans le cadre de la succession de mes parents, l'un de mes frères demande des salaires différés. ce frère a effectivement travaillé pour mes parents mais le plus souvent par intermittence puisqu'il a un temps était…

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Vente de maison avec terrain agricole

Posée par Eunice, il y a 1 an dans Rural
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 4026 vues

Je résume brièvement la situation: j'ai acheté une maison il y a 35 ans et acquis peu de temps après un terrain agricole attenant (avec une servitude), sur lequel j'ai fait planter des peupliers. l'agricultrice…

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Départager la propriété d’un chêne

Posée par Eric waldberg, il y a 6 ans dans Rural
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Eric waldberg 4006 vues

Chêne situé sur la limite de propriété.comment déterminer la propriété de l?arbre…

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Demandes d'élagages au maire

Posée par pourkoipas, il y a 4 ans dans Rural
1 réponse, il y a 4 ans 3992 vues

Je réitère mes demandes datant de trois semaines restées sans réponses ce 23-02-2022. 1- si le maire refuse de répondre à ma demande et , qu'entre-temps le cadastre enregistre cette voie déclassée est-ce que ma demande…

Consulter Maître MOUTIER
la réponse de Maître MOUTIER
Résolu

Arbres du talus du voisin tombés dans mon champ

Posée par Keradam, il y a 5 ans dans Rural
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Keradam 3988 vues

Lors de la tempête bella 2 gros arbres du talus du champ voisin, sont tombés dans mon terrain. puis-je m'en débarrasser en demandant à un bucheron de les découper et de prendre le bois ? le talus est…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

La sbafer aux ordres des puissants locaux !

Posée par Camille Gui, il y a 3 ans dans Rural
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3981 vues

Je désire acheter un terrain (une parcelle mixte/ 9 900m2 avec 1/3 de bois) à la campagne, pour faire un beau verger. la vendeuse du terrain et moi nous sommes parfaitement entendues en tous points : mon projet lui plait…

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la réponse de CATANA ANTUNES
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Refus éclairage public suite à extension du réseau devant une habitation

Posée par David, il y a 5 ans dans Rural
1 réponse, il y a 5 ans 3966 vues

Ma commune a fait une extension du réseau (éclairage public). le maire et ses conseillers ont refusé cette extension devant mon domicile. ayant vu les plans, l'extension devait venir devant mon domicile. les lampadaires prévus…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
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Bail rural

Posée par NATHAN, il y a 5 ans dans Rural
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3927 vues

Un agriculteur m'a fait une attestation de bail verbal avec une prise d'effet le jour de son décès, ce document vaut-il bail à son décès?…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Assignation en réfèré droit de passage

Posée par Easky, il y a 5 ans dans Rural
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3924 vues

Mon voisin m à assigné en référé en mai 2020,dans un 1er temps,mon avocat à demandé un renvoi pour étudier le dossier,affaire renvoyée en septembre ,la l avocat adverse a lui aussi demandé un renvoi ,affaire renvoyée en novembre,l…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Stationnement cours privée

Posée par EmpDistri, il y a 1 an dans Rural
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par EmpDistri 3920 vues

J'habite dans un logement de 10 appartements nous avons tous 1 garage et 1 place de parking attitré. je suis la seule la plus mal positionné car j'ai ma place de parking devant mon garage, et je suis dans un coin . ma…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Cession bail rural

Posée par fabian, il y a 4 ans dans Rural
1 réponse, il y a 4 ans 3916 vues

Je souhaiterais savoir si la cession d'un bail rural a un descendant qui est en meme temps gerant et associe de la scea et gerant d'une sarl de tp est conforme au code rural; merci…

Consulter Maître DAHAN
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Problème de stationnement

Posée par Marylou55, il y a 4 ans dans Rural
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par tot32 3901 vues

Je suis en location et j'ai un petit garage où je range mes affaires mais depuis quelques temps je ne peut plus y accéder car mon voisin se gare devant en revendiquant que cette place est à lui suivant le plan du cadastre ... a…

Consulter Maître DIALLO
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Vente terres agricoles

Posée par Chantou, il y a 5 ans dans Rural
1 réponse, il y a 5 ans 3899 vues

Si un bailleur veut vendre ses terres à un preneur. est ce que celui qui aura préempté sera prioritaire à l achat avant la safer? merci de votre réponse cordialement chantal guidone…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Droit du propritaire préeption safer

Posée par tour, il y a 4 ans dans Rural
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3899 vues

Un propriétaire peut t"il refuser de signe un acte de vente quand la safer a préempté tous les biens vendus, au prix convenu avec l'acquéreur initial…

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Préemption safer

Posée par dam's, il y a 4 ans dans Rural
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3897 vues

La safer peut -elle préempter une maison d habitation situé dans un couloir écologique. celle ci étant vendue en l ensemble avec des parcelles de bois éparpiller sur la commune; la safer veux se substituer au vendeur pour l ensemble. un…

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Préavis pension cheval

Posée par Arroque, il y a 3 ans dans Rural
1 réponse, il y a 3 ans 3886 vues

Pouvez vous m’éclairer. sur le contrat de mise en pension, il y a marqué qu’il y a deux mois de préavis pour retirer son cheval. seulement, pour tous les autres propriétaires qui souhaites enlever leurs chevaux, il leur laisse un…

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la réponse de Maître DAHAN
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Bail rural

Posée par charisma, il y a 3 ans dans Rural
1 réponse, il y a 3 ans 3883 vues

J'ai loué une propriété avec un bail qui comporte 19ha et ce fermier fait paître ces animaux sur 30 ha. le souci il ne régle que 22 ha et le reste sont des bois, où sont ces vaches. pour lui c'est à moi de faire les clotures…

Consulter Maître DREYFUSS
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Résiliation d'un bail pour vendre le terrain

Posée par Herneu, il y a 1 an dans Rural
Aucune réponse pour le moment 3880 vues

Comment résilier un bail pour un champ,qui va être vendu à un promoteur pour en faire des terrains constructible. l exploitant ne veut pas l'acheter la commune non plus ni la safer. il ne me reste plus qu'à donner congé à…

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Droit de louer maison secondaire comme gite ou chambre d'hôte

Posée par RibJoh, il y a 3 ans dans Rural
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3879 vues

Nous avons acheté une maison d'habitation située sur un terrain agricole, situé à côté de notre maison principale (également situé sur un terrain agricole). avons nous le droit de louer cette maison en tant que gite ou comme…

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