Une question en permis de conduire ?

Entre le code de la route et celui des assurances il existe une différence dans la notion de conducteur, exist-il un texte précis au sujet de l'utilisation du téléphone par le moniteur quand il est en leçon ? merci de vos...

Mon fils à était contrôler le 24fevrier 2 0 18 positif au cannabis doit il passé que le test urinaire pour le thc qui est d ailleurs négatif il l'a passé il y a une semaine environ ou doit il faire la recherche de tous...

Mon ami c'est fait controler à 135km/h au lieu de 90 ce mardi matin, il a bien signé une avis de retention mais les gendarmes ne lui ont pas donné d'exemplaire, on ne sait donc pas quel service appeler pour avoir des...

Je suis étranger et "sans papiers" . je suis mécanicien et lors d'une de mes interventions sur un véhicule, j'ai dû rouler dans le parking où nous travaillons avec mes collègues. lors de la conduite sur 50m, je me suis...

Courant janvier, je suis flashée en excès de vitesse par un radar fixe en allemagne. je reçois quelques semaines plus tard une amende provisoire que je règle et 1 mois plus tard je reçois l’amende définitive qui me demande le...

Mon permis à été suspendu pendant 6 mois, durant ma période probatoire. ayant pris un avocat. je souhaiterai savoir si il est possible d’aller en préfecture pour demander la carte du permis de conduire, étant donné que je possédais...

L'auto école refuse de me donné mon dossier sous prétexte que je lui dois de l'argent je me suis inscrite en 2013 et j'ai fait un premier payement de la somme de 250 euros sur un forfait de 750 euros. mais je...

Suite à un contrôle positif stupéfiant il y a 2 numéros de procès verbal différents sur le document "enquête préliminaire ". peut il y a avoir vice de forme ?...

Quel possibilité pour moi si je n'ai jamais reçu le 48si et que par la suite mon permis me fut enlevé 1 ans après la date du 48si ?...

En 1983 j'ai passé mon permis voiture a orléans en 2002 j'ai demenagé au portugal la j'ai passé mon permis moto donc changement de permis pour un portugais il mon prit le français en 2009 je suis revenus en france je...

J'ai entamer des démarches pour passer mon permis de conduire au maroc après avoir vécu 4 ans et demi en france et lors de ma demande d 'échange de permis a la préfecture du loiret ;la préfecture ma refuse la délivrance...

Dans le parking d'un centre commercial, j'ai accroché par l'arrière au pas un véhicule. je suis en tort ... pas de débat. 2 premières personnes sont tout de suite sortit en m'insultant et réclamant un constat...

J’aurai quelque question sur la conduite...

Je viens de recevoir un courrier de la direction des finances faits en mars 2016 somme du 375 euros aucune connaissance d ou cela peut provenir quels sont mes recours merci dd votre reponse...

En janvier 2018 je suis passée une première fois devant la commission médicale suite à une suspension de permis de 6mois ( alcoolémie ) . a la suite de cette visite j'ai été déclaré apte et j'ai récupéré mon permis . a la...

Mon employeur dénonce ces salariés pour des forfait de stationnement non payer or dans les cas cité par l article 121-6 du code de la route le non acquittement d un forfait de stationnement ne fait pas parti des cas où l employeur...

J'ai reçu une amende pour usage du téléphone au volant dans un véhicule en circulation. cette infraction a été constatée à la volée par un agent dans un véhicule de la police roulant en sens inverse. j'essaie de prouver...

Je voulais vous demander je suis convoqué chez les gendarmes pour conduite san permis san assurances en plus j’ai fait délite fuite et j’ai un casé...

Je vous écris de message pour signalé un problème sur l avis de rétention d’un permis de conduire pour alcoolémie,en s’avérant du commissariat après 48h de garde à vue je constate qu’il m’on mis despistage positif au stupéfiant...

Mon visa vls-ts va du 18/09/17 au 18/09/18. la validation de l'ofii date du 12/01/2018. j'ai déposé mon dossier à la préfecture le 18/09/18 pour échanger mon permis. est ce que je suis bien dans les délais ? est ce que je...

Ma visite medical est defavorable pour récupérer mon permis le docteur m'a dit de me représenter dans 6 mois j aurais voulu savoir si je pouvais y aller avant les 6 mois qu' il m'a dit m erci de votre réponse...

J'ai apris que mon ex fem me trompe j'ai déprime je les menaces j'ai était chez elle la gendarmerie était la j'avais 0.67mg jai deux convocation au tribunal une en rpc et une en penal si je vais en pénal je peux...

Voilà j ai eu une suspension de permis de 2 mois pour alcool en 2009 ( et oui ça fait longtemps), mais le soucis c'est que je ne suis jamais déplacé pour aller le récupérer et oui ça fait maintenant presque 10 ans,! c'est...

Je suis convoqué chez les gendarmes pour refu d’un ton péri conduit sans permis sans assurance et j’ai un casé...

Tous d’abord je me suis fait arrêter et contrôler par la police il y a de ça plus de 9ans pour conduire sous état de stupéfiants étant jeune permis et ayant un peut de résine de cannabis sur moi même le jour de mon contrôle j’ai...

Dans un arrêt rendu récemment par le conseil d’État, celui-ci rappelle que l’échange du permis étranger en permis français est conditionné par la résidence dans le pays de délivrance, en raison d’attaches personnelles ou...

Samedi 03 mars, aux alentours de 22h, je suis passé par un contrôle de la gendarmerie. ils ont procédé à un test d’alcoolémie, ne buvant pas, aucun problème à ce niveau. ils m’ont ensuite demandé si je consommais des produits...

Taux alcool 1,36 dans le sang, suspension du préfet 4 mois, le procureur me fait un protocole de composition pénale , lors du passage au tribunal maa suspension peur-elle être aggravée. 55 ans de conduite , pas de retrait ni suspension...

Mon véhicule a été flashé à un feu rouge en février dernier. j'ai ensuite contesté l'amende en réglant la consignation de 135 avec comme motif de contestation que je ne me souviens pas d'avoir été au volant de mon...

J'ai été jugé pour alcool au volant sous l'empire d'un état alcoolique et le pv date du 14 avril 2019. apres que mon jugement ait été prononcé, mon permis a été annulé car je n'avais plus de points. a ce jour...