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Suspension pour conduite sous stupéfiant
Posée par Matt2363, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2064 vues

J'ai été contrôlé le 29/01 à pour conduite sous usage de stupéfiant. un test de dépistage (positif) puis un test salivaire à été effectué. les gendarmes on gardé mon permis et mon remis un avis de rétention à 20h. a ce jour...

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Contestation sur une rétention
Posée par Maxime, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2064 vues

Je me suis fait arrêter le 04 avril 2021 pour alcoolémie et sur ma retention le gendarme c est tromper de date pour le 1er et 2 eme contrôle il a noter la date du 04 decembre 2021 je peux contester la rétention ou demander un...

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Échange
Posée par Sherif, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2064 vues

Cela fait maintenant 4 mois que j’ai fais ma demande d’échange de permis étranger en permis français. sauf que je bénéficie actuellement d’une attestation de dépôt qui me permet de conduire en france .. du coup je vais dans mon...

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Deterioration de permis machine a laver
Posée par nicolas, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Il me reste qune photocopie dou on voit le n 03072300758 je suis en espagne et il croive que je ne lai pas que puis je faire merci...

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Permis de conduire expiré
Posée par lafmig, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Suite à la perte de mes 12 points, j'ai dû repassé le code, eu une visite médicale à la préfecture où j'ai pu récupéré un permis de conduire provisoire. celui-ci a expiré depuis 2009 (je viens de m'en apercevoir)...

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Amendé de stationnement
Posée par Val 76700, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

J'ai prêté ma voiture a un ami le 01/08/2018 et il sait mzl garé, il y a eu un avis de contravention mais le problème c'est que je n'avais pas eu le temps de changer mon adresse sur ma carte grise donc je n'ai...

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Retrait de permis sous stup, récidiviste conduite sans permis sous stup.
Posée par Mamamo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Je m’adresse à vous car je suis un peut inquiète je vais bientôt passer au tribunal mais je ne sais pas ce que je risque, on m’as retirer le permis au mois de novembre pour vitesse et stupéfiant, et depuis ce retrait de permis ils...

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Une suspension de permis est elle inscrit sur le b2 ?
Posée par Rapha, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Suite à une suspension de permis pour alcool il y a deux ans, je voulais savoir si la suspension apparaissait sur le casier b2 ? merci pour votre aide. cordialement...

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Échange de permis valide .
Posée par Légio, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Le bureau des permis à nantes a validée l’échange de mon permis sauf qu’il n’est jamais arriver et l’ants me confirme que nante n’en a pas fait la demande alors que dans leurs mail nantes dit avoir fait la demande. 5 courrier avec...

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Carte grise confisquee defaut ct
Posée par Rob, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Apres plusieurs annees sans carte grise pour confisquation defaut ct je voudrai savoir combien de temps conserve t il une carte grise avant destruction en prefecture car je voudrai la recuperer pour destruction...

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Suspension permis (alcool) sans avoir été controlé par la police ou gendarmerie
Posée par JMarc, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Il y a un an et demi fevrier 2020 , en aglomération, après une soirée, mon véhicule a fait une une sortie de rond point , un véhicule de pompiers m'a conduit pour soins a l'hopital proche. le lendemain, je suis rentré...

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Cerfa
Posée par Pat, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Puije conduire avec le cerfa visite médicale apte à la conduite et décision du préfet positive en attendant mon nouveau permis...

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Changement de statut
Posée par camara, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Changement de statut carte séjour italie a paris titre du séjour français...

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Vice de procédure
Posée par Anthony, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Pour être clair et franc mon frère et incarcérer et a son entrer d'écrou il lui on fait signer la levée d'écrou y a-t-il vice de procédure...

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Problème avec le procès verbal établie
Posée par bachelet, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Je vient d avoir une rétention de permis , je me suis fais contrôler avec un taux a 0,80 avec la marge d erreur 0,73 le soucis c'est que je suis juger comme si mon taux était au dessus des 0,80 j...

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Relaxe annulation permis ?
Posée par Naunau, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Jai passé une première fois mon permis de conduire qui m'a était retiré après 6 mois de permis pour excès de vitesse supérieur à 40km étant jeune conducteur et suite à une suspension de 6 mois mon permis à était annulé pour...

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Légal pour une consignation (avis de contravention
Posée par laulier, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Est ce légal que l'officier du ministère public demande une consignation en recommandé avec accusé de réception pour un p v...

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Lettre 3f
Posée par Loick, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Je me dirige vers vous car j'ai quelques questions à vous posez. j'ai reçu une lettre 3f pour une suspension de permis de 3 mois, c'est à dire du 03/08/18 au 03/11/18 pour excès de vitesse avec une visite médicale à...

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2 numéros de pv différents sur un document d enquête préliminaire
Posée par Camatxo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Suite à un contrôle positif stupéfiant il y a 2 numéros de procès verbal différents. peut il y a avoir vice de forme ?...

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Erreur de prefecture
Posée par Pingouino, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

J’ai fais le fruit d’une suspension de permis pour ivresse au volant il y a un an dans les hauts de seine. mon jugement s’est deroulé à la prefecture de nanterre ainsi que mon retrait de permis. entre temps j’ai emmenagé à paris et...

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Échange permis étranger.
Posée par Driss, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Voilà j'ai déposé une demande d'échange de permis étranger à la préfecture des bdr au mois de mars .j'ai reçu un recipice jaune de 4 mois. puis plus rien.jai contacte la préfecture qui m'ont expliqué que c est a...

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Opposition administrative / voiture société
Posée par desperadisse, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Je me tourne vers vous car je suis dans une situation qui me stress énormément. je viens de recevoir par courrier un avis d'opposition administrative de 915€ regroupant 4 amendes(stationnement uniquement) datant de 2017 que je...

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Échange de permis étrange
Posée par Mourad, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

Je fait un échange de permis étrange italienne sa fai plus d'un an et demi et je suis toujours avec l'attestation qui déjà périmé depuis septembre dernier je cotacter nantes ils disent que ma demande toujours en cours est...

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Suspension de 6 mois finis demande de permis en cour sur ants
Posée par Brice40, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2063 vues

J'ai ete controlé le 2 février 2019 sur un test d'alcoolémie qui c'est trouvé positif. j'ai prit 6 mois de suspension donc jusqu'au 2 aout et mon jugement c'est fait le 26 juin le greffier m'a dit...

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Infractions stationnement à l'étranger
Posée par Dioti, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2062 vues

J'ai reçu une lettre recommandé portant sur des infractions de stationnement en belgique (bruxelles). si je me résous à ne pas régler ces contraventions, suis - je poursuivable judiciairement en france ? quels sont les risques...

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Echange de permis de conduire international
Posée par Darcie974, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2062 vues

Je me permets de vous contacter afin de voir si un recours gracieux peut-être fait pour une demande d'échange de permis egyptien. nous avons tout les documents nécessaire et nous avons essuyer un refus au vu que la nouvelle...

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Permis 1 an provisoire
Posée par Lili, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2062 vues

Je viens de récupérer mon permis après 4 mois de suspension pour alcool, je dois repasser une visite médicale seulement je ne sais pas à quelle moment ? sur le nouveau permis il y a une date de fin de validité. est-ce que je peux...

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Controlé positif test salivaire permis probatoire (7 mois)
Posée par gadgeto, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2062 vues

Ou , le samedi 20 octobre au soir un énorme dispositif de la gendarmerie pour des contrôles d'alcoolémie et stuppefians, alcool négatif et salivaire positif au thc. ma dèrniere consomation étais la veille je suis fumeur...

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A partir de quand commence la suspension de permis administrative
Posée par Greg, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2062 vues

J'aimerais avoir un renseignement je suis fait arrêter le 1er janvier pour stupéfiant on m'a retiré le permis pendant 120h puiz ont me la rendu kar pzs eu de nouvelles du prefet donc j'ai pue reconduire.. le 19janvier...

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Conduite à repasser suite à delai expiré
Posée par Django, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2062 vues

S, pourriez vous, s'il vous plait, prendre quelques minutes pour lire ma question qui se trouve un peu plus bas sur ce forum(posté il y a 2 jours), c'est à caractère d'urgence… merci de votre compréhension et...

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