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Suspension alcool
Posée par GriGri, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1845 vues

J'ai été contrôlé à 0.94 mg/l et ai fait l'objet d'une rétention du permis de conduire le 04/06/22. le formulaire de rétention à été daté au 04/05/22 à 05h00 par l'agent de service. premier souffle à 05h10 et...

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Convocation devant le délégué du procureur hors composition et médiation penae
Posée par David, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1844 vues

Après un exes de vitesse de plus de 50 km je suis convoqué par le délégué du procureur hors composition et médiation penale...

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Récupération de points
Posée par LeConducteurSage, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1843 vues

Depuis le 1er janvier 2024, un excès de vitesse inférieur à 5 km/h n'entraîne plus de retrait de point. si je tombe à 11 points et que je dois récupérer ce point manquant au bout de 6 mois, mais que j'effectue une...

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Échange de permis valide .
Posée par Légio, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1842 vues

Le bureau des permis à nantes a validée l’échange de mon permis sauf qu’il n’est jamais arriver et l’ants me confirme que nante n’en a pas fait la demande alors que dans leurs mail nantes dit avoir fait la demande. 5 courrier avec...

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Bsr
Posée par Paxpax, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1842 vues

Jai une question jai passez mon bsr en 2010 je les perdu depuis des années jai appeler mon ancienne auto ecole ou je les passez pour un duplicata et il peuvent pas remonter aussi loin dans les archives il mon dit ma question si je...

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Interdiction de tt véhicule à moteur
Posée par Hebus, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Un prefet peut il émettre une interdiction de tt véhicule à moteur ?...

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Amande a la volee
Posée par Fat, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Je me suis arrêté à un stop puis je me suis engagé tout droit et au moment a ma droite j ai vu a 20 ou 30 mètre une voiture de police il sont rester derrière sans me rejoindre a ma hauteur et au moment que je tourne à droite il se...

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Cdt à 1.8% après 2 semaines d'abstinence
Posée par Victoria7, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1840 vues

Je suis une femme de 23 ans. j'ai réussi à obtenir une main levée de ma suspension après avoir fait un recours mais seulement après un passage favorable devant la commission médicale. après 2 semaines sans boire, mon taux de...

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Interpellation cour privée
Posée par Badiste, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1838 vues

Notre fils à été interpellé alors qu’il venait de se garer dans la cour de notre habitation sous prétexte qu’il roulait trop vite et trop près du véhicule qui le précédait. il a stipulé aux forces de l’ordre qu’ils étaient sur une...

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Je n'ai pas fait ma deuxième visite medical
Posée par Michaël, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1836 vues

J'ai eu une suspension de permis de 1 an suite aux stupéfiants j'ai fait ma première visite médicale et j'ai été apte temporairement pendant 1 an mais je ne me suis pas rendu à la deuxième visite car rien été coché...

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Permis invalidé
Posée par a1101300g, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1836 vues

Suite a invalidité du permis de mon pour une succession de petites infractions jusqu'à un solde nul, un avocat a - t - il un moyen de faire annulé cette décision? d'avance merci. cordialement...

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Information caf
Posée par sp87, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1835 vues

Je vais faire une colocation à la rochelle avec un ex à moi, vu que nous sommes resté en bon termes amicales. nous avons déjà eu un contrôle de la caf à limoges, lors de notre séparation et il nous ont comme même sanctionné. je...

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Test saliver
Posée par Mathias, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1834 vues

Suite a un controle positif au saliver alcool a 0 j'ai récupérer ma voiture et mon permis 72 h apres je n'ai eu que le test et prélèvement saliver pas de prise de sang ni autre examens j'ai deja prit un avocat et lui...

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Défaut de permis alors que j’étais à l’arrêt dans le véhicule moteur éteint
Posée par Yasss, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1832 vues

Voilà je me suis fais contrôlé par la police nationale pour un contrôle de routine je suis actuellement avec une suspension de permis de conduire lors du contrôle je n’était pas entrain de rouler j’étais à l’arrêt dans mon véhicule...

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Problème conduite sans permis
Posée par Villeneuve, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1831 vues

Je me suis fait arrêter il y a 4 ans pour conduite sous alcool. j'ai pris mon sursis en ferme il y a deux ans. car soit disant je n'avais pas fait ma demande de changer de spip suite à mon déménagement hors je...

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Une suspension de permis est elle inscrit sur le b2 ?
Posée par Rapha, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1831 vues

Suite à une suspension de permis pour alcool il y a deux ans, je voulais savoir si la suspension apparaissait sur le casier b2 ? merci pour votre aide. cordialement...

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Moniteur d auto école qui ne rempli pas le livret electronique
Posée par Emi, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1831 vues

J ai desinscrite ma fille de son auto école, le moniteur la faisait conduire 30 minutes pour 1h de payée et les leçons se passaient très mal :moniteur rabaissant, toujours sur son tel, pas pédagogue... tout à était réglé, la...

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Suspension 6 mois
Posée par Boviy, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1830 vues

Mon permis a été suspendu au mois de mars pour alcoolémie +0,8 donc 6 mois , seulement il n’est fait mention sur aucun des documents dont je dispose d’analyse et de test psychotechniques que faire...

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Suspention permis
Posée par lolo, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1830 vues

J ai étais suspendu pour 4 mois (alcool ) ma suspension finis le 22 juillet 2019.,j ai déjà effectuer ma visite médical ( favorable ) on n'est le 07 juillet est ce que je peut commencer à effectuer mes démarches pour récupérer...

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J'ai le droit de m'absenter du travail pour passer mon permis
Posée par Jenny2000, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1830 vues

Je passe mon permis de conduire à 14h, j’ai convenu avec mon patron de travailler le matin jusqu’à 12h30 car ma collègue arrive à 11h30 pour prendre le relais. mais je suis stressé à l’idée de l’examen et finalement j’ai envoyer un...

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Contravention dépassement ligne blanche
Posée par Fred, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1829 vues

J’ai reçu une contravention il y’a quelque jour stipulant que j’ai franchi une ligne blanche l’heure à laquelle a était commis l’infraction est 9h50 or je n’est pas le souvenir d’avoir franchi cette ligne déplus ce jour là jetait...

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Décision judiciaire ref. 7 définitive ou non ?
Posée par Angy, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1829 vues

Mon fils est passé au tribunal le mois dernier pour alcool au volant. son permis devait être suspendu pendant 6 mois, mais la décision judiciaire n'est que de 5 mois. ce que je ne comprends pas c'est qu'à la fin de...

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Assurance auto suite annulation permis
Posée par jul42, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1828 vues

J'ai du repasser le permis en juillet 2020 suite à une annulation pour défaut de point. je m'interroge sur les critères pris en compte par les assureurs et j'ai besoin de votre aide svp. je souhaite assurer un...

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Suspension administrative du permis de conduire
Posée par Pierre, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1828 vues

Mes 4 mois de suspension administrative prendront fin le 10/12/18 et j'ai pris rendez-vous pour une visite médicale le 13/11/2018. mes questions sont, 1. est-ce que ma date de réservation pour une visite médicale est trop tôt...

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Echange de permit de conduire
Posée par AN, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1828 vues

Apres 18 mois d'attents ma demande etait rejete sans motif. une lettre etait addressé mais je n'ai rien recu...

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Précision suspension avec visite médicale
Posée par olivier44, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1828 vues

J'ai trouver ceci sur internet de la part d'un cabinet d'avocat. est-il possible de m'aiguiller sur les informations précisés ? "les mesures de suspensions individuelles de permis de conduire sont...

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Suspension permis (alcool) sans avoir été controlé par la police ou gendarmerie
Posée par JMarc, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1828 vues

Il y a un an et demi fevrier 2020 , en aglomération, après une soirée, mon véhicule a fait une une sortie de rond point , un véhicule de pompiers m'a conduit pour soins a l'hopital proche. le lendemain, je suis rentré...

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J’ai etait controle sans permis est ce que c’est inscrit sur mon casier n2
Posée par Huso, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1828 vues

J’ai été contrôle par la police en 2012 pour défaut de permis j’avais perdu mon permis quelques mois avant on m'a ramené au commissariat on m'a auditionné et il m'a laissé partir, quelque temps après j’ai recu une...

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Conversion du permis béninois en permis français en 2022
Posée par Frédéric Pters, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1828 vues

Je suis de nationalité française d'origine. est-il toujours possible de changer mon permis obtenu au bénin, en permis français ?...

Répondre
 
Erreur certificat urbanisme préjudice
Posée par VSL, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1828 vues

Notre entreprise a fait l’acquisition d’une parcelle dans une zone d’activité après avoir obtenu un certificat d’urbanisme positif. nous avons travaillé avec l’architecte et les entreprises pour déposer le permis. entre temps le...

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