J'ai reçu une lettre recommandé portant sur des infractions de stationnement en belgique (bruxelles). si je me résous à ne pas régler ces contraventions, suis - je poursuivable judiciairement en france ? quels sont les risques... |
| |
Suite a la demande ants Posée par lolo, il y a 5 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2043 vues Suite a ma demande de permis a l'ants,je viens de reçevoir un message : mise en attente.son instruction reprendra dès sa date déligibilité. pouvez vous me dire ce que cela signifie ? merçi. loic... |
| |
J'ai été contrôlé le 29/01 à pour conduite sous usage de stupéfiant. un test de dépistage (positif) puis un test salivaire à été effectué. les gendarmes on gardé mon permis et mon remis un avis de rétention à 20h. a ce jour... |
| |
Permis 1 an provisoire Posée par Lili, il y a 6 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2043 vues Je viens de récupérer mon permis après 4 mois de suspension pour alcool, je dois repasser une visite médicale seulement je ne sais pas à quelle moment ? sur le nouveau permis il y a une date de fin de validité. est-ce que je peux... |
| |
Amende téléphone gps Posée par math123, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2043 vues Je me suis servi de mon téléphone comme gps tout à l'heure, comme jetais arrivé sur une route que je connais j'ai appuyé sur la croix pour désactiver le gps, mais j'ai vu que dans l'autre sens il y... |
| |
Voila je vous explique je circuler sur une voie de bus une patrouille de gendarmerie m'arrête et m'avertis verbalement et me laisse repartir, 5 minutes plus tard je me refais contrôler par une autre... |
| |
Pas de convocation Posée par Dylan, il y a 5 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2043 vues Suite à un contrôle routier de la gendarmerie j'ai reçu une suspension administrative de 6 mois (stupéfiant) ma suspension viens de finir mais je n'ai toujours pas été convoqué par la gendarmerie pour une audition. cela... |
| |
J'ai passé ma deuxieme visite en commission médicale,les medecins mon redonner mon permis définitif,quelle document les medecins aurait du me laissé a l'issu de ma visite?car il mon redonner le releve d'observation... |
| |
Je passe mon permis de conduire à 14h, j’ai convenu avec mon patron de travailler le matin jusqu’à 12h30 car ma collègue arrive à 11h30 pour prendre le relais. mais je suis stressé à l’idée de l’examen et finalement j’ai envoyer un... |
| |
Il y a quelque temps de cela un piéton voulais traverser je me suis donc arrêté pour le laisser passer mais le piéton ne voulez pas traverser ( malgré qu’il était devant le passage piéton ) et m’a fait signe de passer ( signe de la... |
| |
Avis composition pénale. Posée par Pierre1980, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2042 vues J’ai été intercepté par la gendarmerie le 12 février 2019 avec 0,44 mn/l d’air j’ai reçus l’avis administratif 6 jrs plus tard avec 1 mois (12 mars)je prend rendez vous avec le médecin directement mais rendez vous le 21 mars. j’ai... |
| |
Je suis passée en commission médicale après une suspension de permis de 4 mois pour conduite sous l'emprise de l'alcool. mes résultats de prise de sang et le bilan médical (excepté la vue, corrigée par le port de... |
| |
Lettre apres jugement Posée par Kevin, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2042 vues Je vais passer au tribunal pour une composition penale suspension de permis cannabis au volant j aimerais savoir si je devrais remettre mon permis de suite au délégué du procureur ou dois attendre une lettre avec ar pour remettre... |
| |
Suite à ma demande d'échange de permis etranger en permis francais , il m a éte dit que le permis b est faux . apres vérification au niveau du pays ils ont pu retrouvé la date de l'obtention de mon permis de conduire... |
| |
Maître seban,je viens de convertir mon résultat sanguins en air expiré qui équivaut à 1.22,mais comme je vous l'avez déjà relaté ma situation n'a pas jusqu'au tribunal au mois d'octobre et sans immobilisation de... |
| |
Suite à une suspension de permis pour alcool il y a deux ans, je voulais savoir si la suspension apparaissait sur le casier b2 ? merci pour votre aide. cordialement... |
| |
Je me suis garé 30 secondes en warning sur une place non autorisée, en bas de mon immeuble (aucune gêne de la circulation, car petite allée perpendiculaire à la voie). un agent de la mairie qui arrivait en scooter (pour rejoindre... |
| |
Je vous remercie pour l?intérêt que vous portez à mon problème. après avoir reçu une amende pour non-transmission de l?identité de conducteur, j?ai pris contact avec les conseillers qui m?ont expliqué la situation et la... |
| |
Actuellement suspendu administrativement pour une durée de 3 mois pour alcoolémie positif à 0,49mg/l d'air expiré après avoir eu un accident de la circulation j'aimerais être éclairé sur certains points : > etant en... |
| |
Teste salivaire thc Posée par Patin Raphaël., il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2042 vues Je me suis fait arrêté par la gendarmerie pour contrôle teste salivaire il ma demandé de signé agressivement pour faire le teste en trois fois sinon il m'emmener faire une prise de sang et j'en avais pour 2h mais ne... |
| |
Permis ants Posée par Jordan, il y a 5 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2042 vues J'ai eu une annulation de permis pour une durée de 3 mois. j'ai repassé le code tout les test ont été fait. cela fait maintenant 6 mois que j'ai fais une demande de permis avec toutes mes catégories et le dossier est... |
| |
Suis je en récidive? Posée par Skabaf, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2042 vues J'ai été contrôlé positif au stup en février 2013, suspension de 3 mois par le préfet et jugée en avril 2014 avec 3 mois de suspension aussi. par la suite je me suis fait contrôler positif à l'alcool en octobre 2018. suis... |
| |
Invalidation permis Posée par Bruno, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2042 vues Mes 4 dernières infractions (vitesse amende forfaitaire de 1pt) sont espacées de plus de 6mois et moins d'un an. est-ce normal que je n'ai aucune récupération automatique de point? puis-je faire un recours?... |
| |
Construction illicite Posée par youki1969, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2042 vues Notre voisin, situé sur un terrain en hauteur bancaou, construit un studio de 26m². je me suis rendue à la mairie pour avoir des renseignements et là surprise. le voisin ne devait démolir que la toiture et les portes fenêtres et... |
| |
Priorité à droite Posée par Gregdu83, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2042 vues La priorité à droite (article 415-5) du code de la route fait elle partie des pv dit à la volée?... |
| |
J'ai eu une amende pour stationnement abusif, sur le pv ni la date ni l'heure du marquage au sol de mon véhicule n'est mentionnées de même je ne connais pas le temps de stationnement de ce parking gratuit, aucune réglementation n'est... |
| |
Jai fais une demande d echange de permis étranger en francais j ai eu mon permis mais il manque des catégories donc j ai contacté nantes ils m ont dit qu ils avaient fait une erreur ils m ont rajouter mes catégories mais ils en... |
| |
Je vous écrit ce jour car je me trouve dans une situation inédite... j'ai été contrôlé positif aux stupéfiants et condamné en février 2016 a un retrait de 6 points et une suspension de permis de 6 mois. c'était la première année de... |
| |
Après 6mois de retrait de permis visite médicale et test psychotechnique tout ok depuis octobre 2018. j'ai du récupérer le 25 avril 2019 un papier à la gendarmerie stipulant que ma voiture sera détruite... pas de récidive et... |
| |
Convocation tribunal Posée par titine, il y a 6 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 2041 vues Mon fils est tombé en moto 50cc il a fumé du cannabis la veille il a fait une prise de sang positive au urgence .il vient de recevoir une convocation au tribunal pour le 27 juin mais il est en corse pour la saison été barman dans... |
| |
|
|---|