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Différence entre retrait de 9 mois par gendarmerie et tribunal.
Posée par Ed59, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1597 vues

Suite à une récidive de conduite sous stupéfiants thc j’ai eu un retrait de permis immédiat de 9 mois. je viens de récupérer mon permis mais à ma grande stupéfaction je viens de recevoir un document du...

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Permis de conduire suspension pour stupéfiant
Posée par Valentin, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1597 vues

Voilà j’ai eu une suspension de permis de 6mois pour stupéfiant, les 6mois sont passer, je ne suis par compte pas encore passer au tribunal, j’ai bien fait mais test psychotechnique qui sont ok j’ai bien fait ma visite médical qui...

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Suspension + invalidation en 50cc
Posée par Ewan, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1597 vues

Je vous envoie ce message à titre informatif car je pense qu'une remise de peine n'est plus possible. je me suis fait arrêter alcoolisé au guidon d'une moto 50cc en novembre 2022. j'ai eu une suspension de mon...

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Vice de proce
Posée par VUTASS, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1597 vues

J'ai reçu un pv d'ordonnance pénal pour conduite sous stupéfiant et conduite sous alcool puis conduite sans permis, conduite sous suspension, conduite en annulation de permis. les tests au commissariat que ce soit pour...

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Rétention permis de conduire suisse et eventuel vice de procédure
Posée par Dya, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1597 vues

Je suis français mais établi en suisse. j'ai passé mon permis de conduire en france en décembre 2014 mais lorsque je me suis installé en suisse en 2015, j'ai échangé mon permis français pour un permis de conduire suisse...

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Demande échange permis étranger
Posée par DAVID, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1596 vues

Le 12/10/2020 j'ai déposé à l'ants ma demande d'échange de mon permis iranien car j'avais obtenu le titre de séjour temporaire vpf jusqu'au 22/05/21. ce titre n'a pas été renouvelé par la préfecture...

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Demande refusée ants - cause décision judiciaire ref 7
Posée par Manon, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1596 vues

Mon permis a été annulé le 27 juin 2023 au tribunal suite à une conduite sans permis après une suspension. amende et 1 mois d'interdiction avant de pouvoir faire la demande pour un nouveau permis. j'ai effectué le test...

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Demande curieuse de mon assurance
Posée par Paloma, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1595 vues

J'ai un pneu qui a éclaté et je me suis retrouvée dans un champs mon assurance a pris en charge le remorquage et 3: semaines plus tard il me demande de remplir une attestation pour dire si oui ou non j'ai eu un alcootest...

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2 pv même date même heure avec éléments différents
Posée par Bruno95Vi, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1595 vues

Suite à un stationnement jugé illégal, j’ai reçu 2 contraventions de 2 agents verbalisateur différents. elles sont toutes les 2, à la même date et à la même heure (13/02/2022 à 3h30) par contre, elles ne sont pas à la même adresse...

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Attestation de dépôt de permis est expiré
Posée par Canari75, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1595 vues

Mon attestation de dépôt de permis de conduire à expiré comment faire pour accélérer la démarche et avoir la réception de mon permis de conduire...

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Permis eu périmé
Posée par Sara7, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1595 vues

Je vous écris parce qu j'ai déposé une demande d'échange de mon permis espagnol pour un permis français car je suis résidente en france et car mon permis allait périmer le 03/05/21. j'ai déposé la demande le...

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Recherche de statistiques/jurisprudence sur les jugements du tribunal de police
Posée par philippep07, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1594 vues

J'ai fait l'objet début mai d'une suspension administrative de 4 mois, suite à un excès de vitesse de 126 au lieu de 80. infraction donc de 4ième classe . le tribunal statuera en septembre. je souhaiterais savoir si...

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Dossier incomplet ants
Posée par Alexa26, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1594 vues

J'ai eu 8 mois suspension de permis pour alcoolémie. suite à une composition pénale, cela a changé en seulement 4 mois de suspension. après les 4 mois, j'ai fait ma visite médicale et j'ai eu un avis favorable avec...

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Permis périmé
Posée par TL, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1594 vues

...

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Délai référence 7
Posée par Joel, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1594 vues

Je suis passé au tribunal en septembre 2021 et j'ai été notifié par ordonnance pénale de l'annulation de mon permis de conduire. le greffier m'ayant expliqué qu à la fin du délai d'opposition cela prenait effet, j'ai arrêté de...

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Validation permis de conduire b
Posée par Dicklekid, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1593 vues

S je viens de repasser mon permis b qui m'avait été annulée et j'ai du passé a la commission médicale primaire avant de le repasser je l'ai repassé et eu favorable et après l'avoir eu on me redemande de repasser...

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Annulation du permis de conduire
Posée par Oussama, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1593 vues

J'aurais aimé avoir des renseignements concernant le permis de conduire. je vous explique ma situation, j'ai eu une annulation de 6 mois du permis de conduite, ni pour alcoolémie ni pour stupéfiants mais pour solde de...

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Droit de conduire avec un permis étranger et un justificatif de dépôt de demande
Posée par Umi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1593 vues

J'ai déposé ma demande d'échange de permis étranger pour le permis français sur le site de l'ants il y a plus de 3 mois. je possède un justificatif de dépôt et j'ai toujours en ma possession mon permis étranger...

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Droit de conduire suite suspension permis européen
Posée par Minino, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1592 vues

Je suis titulaire d'un permis espagnol (aquis en espagne car j'y ai passe plus de 10ans) et j'ai fais l'objet d'une suspension de 6 mois pour stupéfiants. j'ai donc remplie toutes...

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Suspension de permis a vienne 38200
Posée par Thierry Chandler, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1592 vues

Je me suis fais contrôler aujourd'hui par la nationale alors que j'allais a un entretien de licenciement avec un délégué syndical. j'ai été contrôlé sans motif pour un simple contrôle de papier suite à ce contrôle on...

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Svp aidez moi svp pour ma visite médicale..
Posée par Lucas, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1592 vues

A vous maître, je peut vous poser une petite question svp? en gros je me suis fait arrêter en 2019 conduite sans permis sous l'emprise de l'alcool (0,44 part air expirée) , j ai étais juger j'ai eu comme sanctions...

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Analyse sanguine
Posée par Thomas, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1592 vues

Après un contrôle positif d’alcoolémie, je dois comme tout le monde passer devant la commission médicale avec tests et analyse de sang. les ggt sont à 32, la vgm à 96, les tcmh un peu surélevés, 32,3 alors que le plafond est à 32...

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3eme visite medical
Posée par Morgan, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1592 vues

En mars 2020 j ai été contrôlé positif à l alcool , un taux de 0.49, j ai déjà eu deux mois de suspension de permis de conduire plus 6 points en moins et une journée de stage de sensibilisation routière, tout...

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Suspension de permis et seconde visite médicale (besoin d'aide)
Posée par R4binho, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1592 vues

En 2018 mon permis a été suspendus 6 mois pour alcool, j'ai passer la première visite médicale avec succès, par la suite j'ai obtenu mon permis valable 1ans, mais je n'ai pas passer de seconde visite alors que le...

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Récupérer mon permis (en préfecture depuis 01/2009
Posée par Sam, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1592 vues

Mon permis catégorie b1,a1 est suspendu depuis le 6 /5/08 cause commission médicale.mais je n'ai pas fait ces tests,si je ne me trompes pas la rétention administrative ne peut aller au delà de 6 mois.j'aimerais savoir si...

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Refus de priorité piéton ou pas?
Posée par rida01r, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1592 vues

J'ai traversé a un passage piéton et au moment de passer je vois du coins de l'œil gauche qu'une personne traverse la voie sur ma gauche ,la voie de l'autre sens ,donc le piéton n'était pas sur le trottoir...

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Vice de procedure lors de contrôle de gendarmerie concernant dépistage thc ?
Posée par Cymeria, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1591 vues

J ai etait dépisté positif au test salivaire thc par la gendarmerie, m ont etait fait les deux tests salivaires. consommateur quotidien, on m a évidemment suspendu mon permis sur le champ, je suis aujourd'hui après 72h sous...

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Visite médicale du permis
Posée par Geoffrey, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1591 vues

Je viens vers vous car j'ai passé ma visite médicale ce jour pour suspension de permis de 4 mois cause thc j'ai fait ma visite ce matin avec mon test urinaire négatif donc bon le souci et que il mon...

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Test positif au thc sans rétention
Posée par Vena, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1591 vues

Voilà j’ai fait un accident ou jetait responsable mais seul dans cette accident. le test salivaire était positif au thc mais les gendarme ne m’on pas fait de rétention. il m’a dit de le rappeler quand je...

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Nullité de point
Posée par Letizia, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1590 vues

Mon permis vient d'être annulé pour solde de points nul, le 08/01/2022 je me suis fait contrôler pour un excès de vitesse entre 20 et 30 kilomètres heures entraînant la perte de 2 points sur mon permis de conduire ainsi qu'un...

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