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Suspension de permis
Posée par Henry Hill, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1590 vues

J'ai eu une suspension de 4 mois et 15 jours pour excès de vitesse, 151 au lieu de 110. j'ai la possibilité de faire un recours administratif. c'est ma première grosse infraction. que mettre dans ce courrier? et y...

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Non notification pour suspension permis de conduire
Posée par Atlantika, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1590 vues

J'ai subi une suspension du permis de conduire il y a plus de deux semaines par la police nationale. il est precise que la suspension de permis est effective de suite pour un délai de trois jours. donc j'ai bien compris...

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Échange de permis de conduire étranger
Posée par Khedidja, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1590 vues

J'ai déposé mon dossier pour échanger mon permis de conduire le mois de juin 2018 et jusqu'à maintenant il n'a pas de réponse, sachant que ils sont m'envoyer un courrier pour un complément de dossier et j'ai le renvoyé. je souhaite...

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Suspension administrative
Posée par hecq, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1590 vues

Je suis belge résident en france depuis peut , j' ai commis un excès de vitesse qui a entraine une suspension administrative de 3 mois j'ai commence les démarches pour l'échange obligatoire pour un permis français...

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Permis de construire refuser mairie absente pour information complémentaire
Posée par Syl, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1590 vues

La mairie de charmes sur rhône 07 a eu un contentieux depuis 2006 avec la propriétaire du terrain a cause d’un écoulement de boue . après être allé en justice la mairie a dû faire des travaux (mairie pas content): mettre des buses...

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Important ordonnance pénale
Posée par Brayhart, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1590 vues

L’autre jour j’ai reçu une convocation pour aller au commissariat de police pour une notification d’ordonnance pénale 1) est ce normal que se soit le commissariat qui me convoque pour me notifier l’ordonnance pénale ? n’est ce pas...

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Conduite sous stupéfiant
Posée par Pocd, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1590 vues

J’ai cause un accident à cause d’un aquaplaning,par malchance,j’avais fumé du cannabis une semaine auparavant et le test c’est quand même avéré positif (0.51 ng/ml). les victimes de l’autre voiture on dû être opérer et en sont...

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Suspension de permis
Posée par karine, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1589 vues

Je suis dans la même situation, suspension de 6 mois pour alcoolémie. on nous dit les documents, mais on ne parle des tests ni d'une prise de sang. la préfecture est injoignable et sur le calendrier de la préfecture de...

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Peu ton recuperer son permis jeune conducteur
Posée par Emmanuel, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1589 vues

Je voulais savoir s'il était possible de récupérer son permis en étant jeune conducteur j'ai eu un contrôle de stup et j'ai été positif je voulais savoir si je pouvais trouver un avocat a pas trop cher car je suis jeune permis et je...

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Retention de permis
Posée par Nobru, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1589 vues

J'ai eu un test salivaire sa fait 2 mois toujours pas nouvelle ni de courrier je ne sais pas quoi faire...

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Suspension
Posée par Titan65, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1589 vues

J’ai mon permis qui à été suspendu 3 mois pour excès de vitesse de plus 40km/h et inférieur à 50km/h, j’ai toujours pas eux la carte du permis de conduire depuis, mais j’ai fais ma demande à l’ants. est-ce que j’ai le droit de...

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Papier pour repasser mon permis
Posée par Steph, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1589 vues

J'ai eu une condamnation a toulon dans le var en 2002, pour conduite en état d'ivresse, annulation du permis pour 5 ans et obligation de le repasser. je tiens a préciser que je n'ai pas repassé mon permis.......et en...

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Excès de vitesse sans rétention du permis, quel délai pour un courrier 1f?
Posée par Shinobi85, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1588 vues

J'ai commis un excès de vitesse le 11/05/2020 et viens de recevoir une contravention (en date du 14/08/2020) m'indiquant une vitesse retenue de 90 km/h (soit entre 40 et 50 km/h au dessus de la vitesse autorisée)...

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Date de rdv
Posée par jim, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1588 vues

Suite à une suspension de permis de conduire, je dois passer une deuxième visite médicale avant le 06/04/2022 mais sur la plage des dates de rdv je n’ ai pu avoir que le jeudi 22/04/2022 au plus rapide. suis-je en infraction à...

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Permis belge
Posée par J. JT, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1587 vues

J'ai un permis belge mais je suis marié et vit en france depuis quelques années. je me suis fais arrêter pour excès de vitesse il y a 5 ans. les gendarmes m'ont confisqué mon permis pendant 6 mois et me l'ont...

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Radar jumelle
Posée par Jrlpy, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1587 vues

Essai d’une voiture avec la propriétaire dedans et mon conjoint pour un achat. surprise trois gendarmes a un arrêt de bus moi ne connaissant pas les environs je n’ai pas vu qu’on était dans une agglomération donc 50km/h mais j’ai...

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Invalidation de permis
Posée par Elodie, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1587 vues

Mon conjoint c’est fait arrêter le 28/02/19 et de là il apprend qu’il n’a plus le permis suite à un solde de points nuls. début juillet il est convoqué au commissariat de notre département et il apprend que son invalidation part à...

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Pas de nouvelle après rétention de 72h
Posée par Steven62, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1586 vues

Je me suis fais arrêter par la police suite à un excès de vitesse de 47km/h le 20 mai 2019. je n'avais plus que 3 points sur mon permis. je n'ai toujours aucune nouvelle, la suspension commence à la date de...

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Ordonnance pénal
Posée par SR, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1586 vues

Après opposition à l'ordonnance pénale, le juge du tribunal de police, me dit : on ne peut pas contester cette ordonnance en apportant des nouveaux éléments ( vice du pv, attestation de témoins, l'article 537 cpp ne...

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Retrait de point
Posée par Mohamed, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1586 vues

J?aimerais avoir votre avis . suite à la conduite de voiture de tourisme avec chauffeur sans carte vtc j?ai eux un contrôle de police municipale j?ai pus leur montré l?obtention de l?exemen théorique vtc que j?ai obtenus et il...

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Suspension permis excès de vitesse
Posée par Sanglier, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1586 vues

Quel délai entre réception lr de prefecture et convocation au tribunal de police . dois je passer la visite medicale et porter le résultat avant d être convoqué au tribunal ?...

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Rétention sous stupéfiant
Posée par Davyrebet, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1586 vues

Is titulaire de mon permis depuis 2013 avec un capitale de 10 points je me suis fait contrôlé samedi matin à 6h55 et positif au teste salivaire j avait fumée un joint la veille vers 20h je voudrais savoir ce que j en cours en...

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Permis bloqué sur ants après suspension
Posée par Maj, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1585 vues

Merci d’avance pour vos réponses. je suis dans une situation désespérée et je ne sais plus quoi faire. pour commencer en 2017, mon permis a été suspendu pour 1 mois pour excès de vitesse. au terme de la suspension, j’ai passé ma...

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Erreur sur la date d'obtention
Posée par SBA78, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1585 vues

Je vous expose ma situation : j'ai effectué une demande de changement de permis de conduire étranger en permis français il y a 9 mois. pour information, l'étude du dossier s'effectue au niveau du cert de nantes. une...

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Permis de conduir retenue
Posée par Ana, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1585 vues

Comment on doit proceder si un permis roumain a ete retenue pour 3 mois au mois d'avril mais jusqu'au moment on n'a pas recu pe permis. ils ont dit qu'il vont envoyer le permis à l'adresse indique du titulaire. qu'est-ce qu'il faut...

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Suspension de permis et amende
Posée par coco83, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1584 vues

Suite a une arrestation pour alcoolémie il y a 8ans et suspension de 3mois je n'ai jamais fait les démarches pour le récupéré de plus je n'ai jamais payé l'amende de 300euros non plus étant au rmi. j'aurais aimé...

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Annulation judiciaire plus situation pradoxal
Posée par Rom, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1584 vues

Je vous explique ma situation pour savoir si vous pourriez m'apporter une réponse. j'ai eu en juin 2017 une annulation judiciaire avec l'interdiction d'en sollicité pour 1 jour. j'ai été convoque au...

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Rétention permis
Posée par Jonh, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1584 vues

J’ai subi une rétention de permis le 20/03/22 pour un excès de 56kmh sur départementale limitée à 50kmh. les 72h de rétention se sont écoulées et je n’ai pas été notifié de la décision du préfet durant ce délais. a ce jour le...

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Accident avec delit fuite
Posée par SOPHIE, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1584 vues

En aout 2018, j'ai été victime d'un accident de la route, la personne s est enfuit, j'ai réussi à la retrouver avec sa plaque d'immat, j'ai porté plainte, j'ai eu un itt de 60 jours, nous passons au tribunal en avril prochain , je suis...

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Refus demande préalable de travaux
Posée par Sandrine M, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1584 vues

Notre demande préalable de travaux a été refusé en début d'année par l'architecte de france car sur notre devis, les fenêtres n'étaient pas identiques à celles déjà posées, de même pour la porte d'entrée. je...

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