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Y a t il vice de procedure ?
Posée par bruno, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1626 vues

Sur le le proces verbal de vérification et de notification de l etat alcoolique de mon amis ne figure pas le numero d homologations de l étylometre utiliser ainsi que les tickets étylometre apres avoir souflé a l appareil d...

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Refus d'echange de permis béninois en permis français
Posée par fag, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1626 vues

J'ai effectué un dépôt d'échange de permis béninois contre le permis français et reçu une attestation de dÉpÔt de permis de conduire; entre temps est survenue une décision de non échange désormais de permis béninois...

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Visite urbanisme post delai conformite de permis de construire
Posée par Hnx, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1626 vues

Nous avons eu notre permis de construire en 2018 et avons déclaré la fin de nos travaux en septembre 2019. la mairie nous a contacté pour une visite de conformité en mars 2020 (donc hors delai de 3 mois) en nous indiquant qu ils...

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Conduite sous stupéfiant
Posée par Pocd, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1626 vues

J’ai cause un accident à cause d’un aquaplaning,par malchance,j’avais fumé du cannabis une semaine auparavant et le test c’est quand même avéré positif (0.51 ng/ml). les victimes de l’autre voiture on dû être opérer et en sont...

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Avis de saisie administrative à tiers détenteur
Posée par Ed, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1625 vues

Je souhaitais avoir un renseignement concernant une double amende sur un excès de vitesse et un non port de ceinture qui a été fait à la volée. j'ai contesté l'amende par un courrier indiquant que je respectais toujours les...

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Est t il possible qu il y ai un vice de procédure ou un moyen de contester ?
Posée par Mck, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1625 vues

Je prend contact avec vous car hier matin j ai subit un contrôle routier par la gendarmerie. dans un premier temps contrôle des papiers du véhicule , (véhicules de prêt) celui-ci appartement à un garage donc carte grise barré car...

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Test psychotechnique
Posée par Luc, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1625 vues

J'ai eu une suspension de permis de conduire de 6 mois, cette sanction concernait une alcoolémie. j' ai depuis récupéré mon permis et je dois repasser une visite médicale dans un an. est ce que je serai obligé de refaire...

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Refus demande préalable de travaux
Posée par Sandrine M, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1625 vues

Notre demande préalable de travaux a été refusé en début d'année par l'architecte de france car sur notre devis, les fenêtres n'étaient pas identiques à celles déjà posées, de même pour la porte d'entrée. je...

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Invalidation de permis
Posée par Elodie, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1625 vues

Mon conjoint c’est fait arrêter le 28/02/19 et de là il apprend qu’il n’a plus le permis suite à un solde de points nuls. début juillet il est convoqué au commissariat de notre département et il apprend que son invalidation part à...

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Es que ma carte pro vas être suspendu ou retirer ? pour combien de temps ?
Posée par Nounou13052002, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1625 vues

Je suis actuellement agent de sécurité je vien de me faire flache à 81 au lieux de 50 km en ville et un délit je pensse que ma carte pro va etre suspendu ou retiré mais si elle est suspendu je ne sais pas pour combien de temps je...

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Rétention permis de conduire
Posée par Loic, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1625 vues

Je me suis fait contrôler le 06/10/2020 alcool négatif et stupéfiants dit positif par les gendarmes sans me faire voir le résultat du test au bord de route. de plus le gendarme n'est pas resté auprès de mon véhicule avec le...

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Accident avec delit fuite
Posée par SOPHIE, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1624 vues

En aout 2018, j'ai été victime d'un accident de la route, la personne s est enfuit, j'ai réussi à la retrouver avec sa plaque d'immat, j'ai porté plainte, j'ai eu un itt de 60 jours, nous passons au tribunal en avril prochain , je suis...

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Rétention de permit et aucune nouvelle depuis 2 semaine.
Posée par Yaya59, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1624 vues

Suite à un contrôle le 16/07/2024 postive au stup on m’a refait un deuxième test envoyer au labo (je tien a précisé c’est les force qui on mi ce test dans ma bouche alors que c’est moi qui devais le mettre ) rétention de 120 heur...

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2eme visite medicale suite alccol (dossier à refaire en totalité)?
Posée par Zaza, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1624 vues

Je dois repasser une 2ème visite médicale. la date de ma suspension de mon permis se termine le 15/05/2019. lors de ma 1ere visite médicale, je n avais pas réussi les tests psychotechniques, donc ils m ont demandé de passer un test...

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échange de permis de conduire etranger pour une française
Posée par Aurélie, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1623 vues

Je suis française, sans double nationalité; je me suis installée en tunisie pendant 5 ans, et durant ce laps de temps, j'ai passé mon permis de conduire là-bas. de retour en france, en juin 2017, je demande en octobre 2017...

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Oblgation redemander la fabrication du permis suite deuxieme visite?
Posée par benjaminou, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1623 vues

Maître, suite une suspension de 5 mois pour alcoolémie mon permis a ete suspendu jusqu au 16/12/21 j ai du faire une 1ere visite avant cette date avec obligation de passer une deuxieme visite j ai recu un permis valide jusqu au...

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Visite médicale
Posée par Rouquin, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1623 vues

Ayant eu un retrait de permis début 2000,j'ai repassé le code,ensuite j'ai passé une visite médicale vers le mois de novembre 2000. mon permis m'a été restitué le 29/11/2000. mettant fait arrêté par la police cette...

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Délai récupération permis
Posée par Solenn, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1622 vues

Après une suspension de 6 mois en 2016 je n'ai jamais fait les démarches pour récupérer mon permis. est il trop tard ?...

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Mauvaise date de prise en compte pour le début de ma suspension administrative
Posée par Ohbacaalors, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1622 vues

Ma préoccupation concerne la suspension administrative de mon permis de conduire qui aurait dû prendre fin le 22/07/2022, suite à une infraction commise le 22/01/2022. le jour de cette infraction, mon permis m’a été immédiatement retiré par...

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Retention de permis de conduire
Posée par nico, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1622 vues

J ai eu un retrait de permis le 22 juin 2023 suite a un contrôle salivaire de dépistage de drogue. le test c est révélé positif au thc ( n ayant consommé que du cbd ). un deuxième test salivaire envoyé a un laboratoire c est révèle...

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Quelle démarche à effectuer pour repasser devant la.commission medical
Posée par jerome, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1621 vues

En 2011 je me.suis fait controler positif au cannabis mon permis a ete suspdu 6 mois ,jai passer un teste urinaire qui etait positif , donc logiquement la commission a refusé de me restituer mon permis .a cette époque je navais pas...

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Suspension de 4 mois pour conduite stupéfiant, prise de sang obligatoire?
Posée par mout25, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1621 vues

Suite à un test salivaire, j'ai eu une suspension de 4 mois de mon permis de conduire pour conduite sous thc. je souhaiterais savoir si je dois faire une prise de sang avant de me présenter devant la commission médicale ou si...

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échange permis de conduire étranger
Posée par KhaledF2020, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1621 vues

Je me permets de vous contacter suite au refus de la préfecture d'échange de permis de conduire étranger de mon épouse. en effet, le dossier a été envoyé le 23/03/2019, un document manquait dans le dossier qu'on a renvoyé...

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Devis!! echange permis de conduire étranger
Posée par Saze, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1620 vues

Y a til enfin quelqu un qui puisse nous aider? on voudrait savoir si possible de faire aboutir la procédure avec votre intervention ? merci de nous fournir un devis chiffrÉ de votre intervention...

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Non restitution permis conduite et ordonnance pénale
Posée par sandra, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1620 vues

Je vais essayer de faire bref... mon conjoint à eu un accident (il a tapé une voiture garé sur un parking), sous emprise alcool (0,73) et stupéfiant. son permis a été retiré de suite. pas de suspension administrative, mais le...

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Peux ton conduire avec le justificatif de depot de demande apres une visite medi
Posée par marc, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1620 vues

...

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Suspension alcoolémie
Posée par Baba76, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1620 vues

Je suis fait contrôler avec 0.53 par air expiré j'ai été emmené au poste qui ont décider de faire un test salivaire qui a été négatif aujourd'hui même je passer ma visite à la préfecture ma prise de sang est...

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Test urinaire thc fait 1mois avant
Posée par Mat9, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1619 vues

J’ai passer un test urinaire au labo le 6avril mon rendez vous a la préf est le 2 mai sur l’ordonnance il y’a écrit 15jours avant le rdv pensez vous que sa va passer si les résultats date de presque 1 mois...

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Permis de conduire provisoire expiré, permis définitif en cours d’instruction et
Posée par DD25000, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1619 vues

Mon fils a passé son permis et l’a obtenu fin mars. nous avons fait la demande de permis en mai (nous étions en cours de déménagement et avons attendu d’avoir notre nouvelle adresse et de quoi en justifier). la demande est en cours...

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Permis de counduire etranger(eu) renouvellement
Posée par margette, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1619 vues

Je suis une étrangère et j'ai eu permis de slovénie, car il a été en train de périmé je passe le procedure sur site ants. les 3 fois j'ai été rejeté comme si slovénie n'est pas dans eu,après le 3 semaine je reussi a...

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