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Avis de retention du pc
Posée par Nono46, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2244 vues

L'absence de renseignements sur un avis de retention peuvent t'ils valoir a nullation,a savoir," le 05/04, suite a un exces de vitesse l'agent verbalisateur n'a pas renseigner " son nom,son prenom", sur...

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Visite periodique
Posée par poncho75, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2243 vues

Suite annulation permis (alcool) j'ai passé une premiere visite pour repasser le permis puis une deuxième un an après pour valider; les médecins m'ont déclaré apte temporaire 5 ans et m'ont informer que je pouvais...

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Réhabilitation de plein droit : quel delai et date de point de depart ?
Posée par Hello, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2243 vues

Contexte du cas : suspension de permis avec amende suite à une conduite en état d'ébriété, soit un délit. jugement rendu sous ordonnance pénale. aucune récidive ni autres delits pour la personne concernée la question est la...

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J ai déposé mon permis il y a de cela 1 an sans nouvelles .
Posée par Ferdinand, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2240 vues

J'ai déposé mon permis étranger (togo) pour l échange la préfecture m a donné une attestation de dépôt d échange de permis dont la validité est 6 mois . passé les 6 mois , la préfecture m avait renouveler l attestation avec 5...

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Permis de conduire enregistré
Posée par francepermis, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2239 vues

Quelques questions -êtes vous inscrit en auto école ? - avez vous de l'expérience en conduite ? -avez vous déjà eu à passer d'examen? pour moi et pour tous le permis de conduire fait partie des conditions fréquemment...

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La réf 7 fait acte définitif du jugement ?
Posée par Michelpalaref7, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2239 vues

Après une infraction en date du 2 février 2019, j’ai été condamner pour stupéfiant au volant le 23 avril 2019 par décision de justice en ordonnance pénal. j’ai alors signé le jour même (23 avril 2019)ma réf 7 au bex du tribunal...

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Refus de priorité à un pieton engagé dans la traversée d'un chaussée
Posée par jordanbeb, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2237 vues

Je viens de recevoir un avis de contravention(à la volé) pour refus de priorité a un pieton. je n'ai aucun souvenir d'avoir commis cette infraction et le lieu de l'infraction indique boulevard henri iv-en vis-à-vis...

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Demande renseignement
Posée par viriato17810, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2236 vues

En 1983 j'ai passé mon permis voiture a orléans en 2002 j'ai demenagé au portugal la j'ai passé mon permis moto donc changement de permis pour un portugais il mon prit le français en 2009 je suis revenus en...

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Permis deja perdu(alcool) /2e permis test positif thc (consommateur cbd)
Posée par kevin, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2234 vues

Je suis en possession de mon permis de conduite repasser suite a une perte pour alcoolémie leger.. j’ai repasser mon permis en fevrier 2023, je viens ce soir d’avoir un test salivaire positif (hors je suis consommateur leger)...

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Psychotechnique
Posée par Mika, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2233 vues

J'ai passé mon teste psychotechniques mes la date et dépassé de 9 jours je les réussi je me présente demain devant le médecin. je serai obligé de repasser mon teste psychotechniques svp?...

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Suspension
Posée par Constance, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2230 vues

J'ai eu une suspension de permis durant quatre mois c'est à dire à partir du 11 février 2018 jusqu'au 11 juin 2018. j'ai fait tout mes papiers, visite médical effectué avec avis favorable. comment savoir ou il...

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2 amendes même titulaire au même endroit à la même heure
Posée par isa, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2230 vues

Je suivais mon conjoint sur une route départementale, nous avons été flashé en même temps l'un derrière l'autre par un radar de chantier mon conjoint étant titulaire des 2 cartes grises des 2 véhicules , il a donc reçu 2...

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Suspensions alcool permis 6 mois permis probatoire 8 point
Posée par Chabalouuu, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2229 vues

Je passe devant le délégué du procureur pour alcool et il ma demander une visite médicale favorable met quand je suis aller a la commission médicale il mon dit de revenir avec ,les teste psychotechnique que je n'avait pas et...

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Suspension 6 mois pour alcool permis probatoire 8 point
Posée par Chabalouuu, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2229 vues

Je passe devant le délégué du procureur pour alcool et il ma demander une visite médicale favorable met quand je suis aller a la commission médicale il mon dit de revenir avec ,les teste psychotechnique que je n'avait pas et...

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Test salivaire positif canabis
Posée par sa, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2228 vues

Puis-je m'opposer à la validité du test salivaire positif étant donné qu'il n'y a eu qu'un seul test d'effectué ?...

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Bsr alcool et stup
Posée par Rin, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2228 vues

Je me suis fait contrôler en scooter avec alcool0,56 et test salivaire positif cannabis.j ai uniquement le permis bsr mais je passe le permis voiture 15 jours après ma convocation pour composition penale. quelles sont les peines...

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Demandant le rétablissement de permis de conduire français
Posée par Adam, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2228 vues

Peut-on récupérer permis de conduire français obtenu en france si on a eu un suspension de permis suisse en suisse ?...

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Renseignements pour suspension de permis
Posée par Nafi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2227 vues

J?ai eu une suspension de permis il y a 6 ans, 6 mois de suspension du à l?alcool et j?ai passer ma visite médicale il m? ont rendu mon permis mais je m?apperçois qu? il fallait repasser une visite 1 an après et je ne les pas faite...

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Permis de conduire avec récépissé ...
Posée par Free bird, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2226 vues

J'ai une question. j'ai un récépissé de 6 mois, puis-je faire un test de code pour obtenir un permis de conduire ?...

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Ornikar plus d'1 an d'attente pour repasser mon permis
Posée par Lilou, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2226 vues

Mon auto école en ligne ne veut pas me procurer une date et cela va faire 1 an et demi après un échec à la conduite et toujours rien même mon dossier n est pas accessible pas faute d'avoir demandé. j'ai perdu mon temps...

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Conditions et validité de l'ead
Posée par Eels, il y a 7 ans dans Permis de conduire
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Le décret d'application du 17 septembre donne pouvoir aux préfets de remplacer la suspension du permis par l'ead. donc, les préfets peuvent mettre en place cette mesure depuis ? dans l'article 5 du décret, il est...

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Suspention de permis de conduire
Posée par Robin-low, il y a 7 ans dans Permis de conduire
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Je me suis fais arrêté lors d'un contrôle de routine par la gendarmerie, ces derniers décides de me faire un premier test salivaire positif au thc a se moment ils décident de me faire un prélèvement salivaire, j'ai eux...

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Récupération de points
Posée par LeConducteurSage, il y a 1 an dans Permis de conduire
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Depuis le 1er janvier 2024, un excès de vitesse inférieur à 5 km/h n'entraîne plus de retrait de point. si je tombe à 11 points et que je dois récupérer ce point manquant au bout de 6 mois, mais que j'effectue une...

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Visite médical permis c, ec
Posée par ferrosse, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2225 vues

Je dois passer une visite médical pour mon permis c,ec, j'ai un retard de 4 mois. le motif du redard de ma visite médical: j'avais des problème de vue,mes lunettes étais mal fait ,la première ordonnance de...

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Relaxe du tribunal et demande nouveau permis
Posée par Quentin97, il y a 1 an dans Permis de conduire
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J'ai eu une suspension de 9 mois pour conduite après usage de stupéfiants. le tribunal a prononcé ma relaxe, est-ce que je dois quand meme me soumettre aux tests psychotechniques et d'une visite auprès d'un médecin...

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Mon permis de conduire a ete retraite
Posée par Ionut, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2224 vues

Je me suis faite arreter par la police nell 2015 .. permis retrait pour alcool e stupefacente. 2016 sans permis e alcoolize. 2018 sans permis e alcoolize. maintenant je suis convoque li tribunal correctionnel nell08 01 2019. je la...

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Suspension puis perte totale des points
Posée par Nanou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2224 vues

J'ai eu une suspension de 6 mois pour conduite sous alcool et stupéfiants ordonnée par le tribunal, mais pendant les 6 mois, j'ai perdu tous mes points donc annulation? dois-je passer la visite médicale en préfecture? repassée...

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Problème conduite sans permis
Posée par Villeneuve, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2221 vues

Je me suis fait arrêter il y a 4 ans pour conduite sous alcool. j'ai pris mon sursis en ferme il y a deux ans. car soit disant je n'avais pas fait ma demande de changer de spip suite à mon déménagement hors je...

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1er test salivaire positif
Posée par A1b2 c3d4, il y a 1 an dans Permis de conduire
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Je vous explique, hier je me suis fait contrôlé par la bmo, un test salivaire m’a été fait. cela fait presque 2mois que j’ai arrêté le cannabis justement pour éviter les problèmes, à ma grande surprise le test est sorti positif. je...

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Convocation au tribunal de police après oppositon op en date du 27 février 2017
Posée par TOF, il y a 7 ans dans Permis de conduire
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En mars 2016, j'ai reçu un avis de contravention pour avoir pris un sens interdit en date du 12 février 2016. j'ai contesté car la rue ne comporte pas de sens interdit - photos à l'appui dans la contestation. malgré...

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