Une question en permis de conduire ?

Cela relève t'il d'un vice de procédure merci beaucoup...

Suite à un contrôle d'alcool le 20/05/18 vers 6h à 0.56mg/l d'air l'agent de police judiciaire à notifié sur l'avis de rétention : ( onglet 2 : date, heure et lieu ) la date du 20/05/2019 à 6h + le lieu ( onglet...

Je me suis fait contrôler le 02/07/24 pour alcoolémie. je constate des irrégularités sur l'avis de rétention . 1 er contrôle ethylomêtre le 02/07/24 à 19 h 05. 2 ieme contrôle éthylomètre le 27/04/23 à 23h35 et notification de...

Mon permis de conduire est suspendu par la préfecture depuis novembre 2023 jusqu'en mai 2024 normalement. aujourd'hui j'ai eu mon ordonnance pénale par le substitut du procureur. le juge me condamne a une simple...

Je me suis fait arrêté le 20 décembre 2017 pour stupéfiants il mon fait le dépistage positif mon emmène au commissariat il m'ont fait un autre test qui doit aller au laboratoire seulement ca va faire 5 mois et je n'ai...

Je me suis fais suspendre mon permis pendant 2 mois en juillet 2017 mais je mais je n'ai jamais passé les tests, si je passe les tests maintenant puis je récupérer mon permis (cela fait plus d'un an)? merci de vos...

J'ai eu une suspension de permis lors d'un grave accident de la route car trace de cocaïne et de thc. suite a ma suspension de 4 mois, pour récupérer mon permis j'ai pris un rendez-vous avec un doc agréé... je me...

Je suis fait controlé par la gendarmerie et m on soumi a un test salivaire ,etant consomateur de cannabis occasionnelle et ayant fumer 3 jour auparavant je m attendais donc a etre positif au cannabis mais surprise!...le test a...

Je me suis fais contrôlé par la police qui a immobilisé ma carte grise et m'oblige à faire le ct car il a vu qu'il était invalide depuis avril 2023. or j'ai acheté un véhicule de 2021 donc moins de 4 ans, ct non...

Mon fils a une suspension de'permis de 3 mois suite contrôle positif canabis il a fait'contrôle visite medicale et envoyer dossier par internet le délai est passé de 2 mois et toujours rien faut il attendre de'passer...

J ai déposé une déclaration de travaux pour effectuer une rampe d accès ainsi qu un mur en gabion sur ma propriété.le 17 juillet suite à une demande de pièce manquante j ai complété le dossier et je n ai pas de réponse à ce jour le...

Je souhaite passer le permis pour lourd camion. sachant que j'ai déjà 2 catégories de permis b et le car. j'ai était suspendu pour l'alcool donc je vais a la commission médical tout les 6 mois pendant 3 ans nouvelle...

J’ai déposé mon échange de permis le 11/03/2020 avant l’arrêt de la décision d’échange de permis entre la france et le sénégal et j’avais même reçu l’attestation de dépôt ainsi un mail de l’accusé de réception mais au dernière...

Après une suspension en 2010, j'ai récupéré mon permis en 2013... je viens de m'apercevoir il y a 6 mois que mon permis n'était plus valable depuis fin 2014 !! (écrit en tout petit au débat) ! pb que j'aimerai...

Jais une une suspension de permis 6 mois le 13/03/18 es plus un mois par le tribunal jais fais mais démarche jais vu le médecin le 04/09/18 ma question je peux fer ma demande le 13 septembre que ma suspension de permis sarrette le...

Depuis mars 2018, donc il y a déjà 1 année, j'ai envoyé toute la documentation nécessaire au cert de nantes pour l’échange de mon permis de conduire espagnol pour le français. après 12 mois, je n'ai même pas était...

J'ai obtenu mon permis sur papier rose en mars 2009 pour la 1ère fois et obtenu une suspension de 3 mois en 2015, en récupérant mon permis il s'agissait du nouveau format à puce électronique qui me stipulait que je...

Après annulation du permis pour récidive sous état alcoolique en 2020 j'ai été jugé et condamné. 2 mois d'annulation notifiée et exécutée en aout 2020. l'annulation a seulement été enregistrée en juin 2023 toute mes...

Je viens de passer 3 visites médicales pour récupérer mon permis après suspension pour usage de stupéfiants. je croyais que c'était 3 visites mais le doc m a dit qu'il y en avait encore une. qu en pensez vous ? merci...

Je suis en suspension jusqu'au 17 octobre 2024 pour test alcoolémie positif. pouvez vous me confirmer que je peux passer devant la commission médicale 2 mois avant la fin de la suspension c'est à dire à partir du 17 août...

Suite a une séparation compliquée et douloureuse, très alcoolisé (supérieure a 0,80) j'ai fais une chute de vélo qui a engendré un trauma crânien sévère , avec coma d'une semaine et pronostic engagé, et tout un tas de...

Un cu et un permis de construire on été accepter à cote de mon exploitation classé epci je souhaitais savoir si le périmètre de non constructibilite autour de ma ferme si la distance se calcul de mon bâtiment agricole a la...

Seban j'ai converti mes résultats sanguins en air expiré qui équivaut à 1.22,j'aimerai savoir si je pourrai garder mon permis puisque je suis toujours en possession de mon permis et cela depuis le mois de juin en...

Suite à une suspension de permis pour conduite sous emprise de stupéfiant est-ce utile de passer la visite médicale en avance? je passe au tribunal le 7 juin et j'ai déjà fait mes analyses. merci de votre réponse...

J ai un accident responsable sans dommage mise à part ma voiture sous l'emprise de l'alcool. pompier ainsi que gendarmerie me font leur premier dépistage positif.ensuite urgence et seulement 2h après prise de sang. les...

Un amie à moi sans antécédents judiciaires qui n’avais consomer aucune drogue et alcool à fais un accident que matériel il n’y a qu’une barrière qui a été endommagé la police et arrive il passe mardi au parquet et on voulais savoir...

Il y a à peu près un an, mon frère a eu une amende pour stationnement gênant ( son véhicule ne pouvait plus rouler ). n'ayant pas fait la carte grise c'est l'ancienne propriétaire qui a reçu cette amende. il a était...

Lors d un control de vitesse 73 au lieu de 50 j ai eu le droit a un teste salivaire qui ces reveler possitif ma question et existe t il un delai pour etre auditionner et si oui quel delai? m ayant fait arrete le 23/06/18 a ce jour...

J’ai été contrôlé sur un parking , moteur coupé une jambe en dehors de mon véhicule par le psig de la roche sur yon qui m’on amandée parce que j’utilisais soit disant mon téléphone au volant ce qui était faux , en plus qu’il...

Le 26 aout 2018 lors d un controle banale j ai eu le droit au depistage cannabis qui a eu comme resultat positif apres 2 essais donc retention de permis immediat et j ai eu le droit au nouveau test depistage qui envoi au labo je...