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En suspension de permis et contrôlée positif au cannabis
Posée par Kev, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1903 vues

En suspension de permis pendant six mois , j'ai était contrôlée positif au cannabis en scooter 50cc, mon jugement tombe pendant ma suspension, qu'est-ce que je risque? cordialement...

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Suspension de permis
Posée par JH2, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1902 vues

Mon permis ayant été suspendu le 22 mars 2018 par la préfecture pour une durée de 4 mois dans une première affaire, j’attends mon jugement qui aura lieu en septembre. cependant j’ai été convoqué le 1 juin pour une autre affaire et...

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Pv à la volée non port de casque par passager
Posée par danfordan, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1902 vues

Mon fils a reçu une contravention de 90 € pour non port de casque par passager. je précise qu'il n'y a pas eu d'interpellation. c'est un pv "à la volée ". il n'était pas passager de ce scooter au moment de...

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Attestation de conduire
Posée par ame, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1902 vues

Je veux une attestation pour conduire en attendent mon permis comment faire...

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Problèmes sur la dénonciation pour des stationnements non payes
Posée par Nicolas, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1901 vues

Mon employeur dénonce ces salariés pour des forfait de stationnement non payer or dans les cas cité par l article 121-6 du code de la route le non acquittement d un forfait de stationnement ne fait pas parti des cas où l employeur...

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Recuperation de permis
Posée par Darck, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1901 vues

Quel possibilité pour moi si je n'ai jamais reçu le 48si et que par la suite mon permis me fut enlevé 1 ans après la date du 48si ?...

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Désistement d’une opposition à une ordonnance pénale
Posée par Yl, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1900 vues

J’avais été condamné à une ordonnance pénale à laquelle mon avocat avait formé une opposition. toutefois, nous avons décidé de nous désister de cette opposition le jour de l’audience. vais-je recevoir un autre relevé de...

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Conduire pour aller à la convocation pour une audition ?
Posée par jerdenimes, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1900 vues

Je suis convoqué à la gendarmerie suite à la suspension de mon permis pour alcoolémie - permis retiré le 19/05, le gendarme m'annonce que la suspension administrative me parviendra par lrar dans les 72h + 12h max (pendant...

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Quel recours face à un refus de cu ?
Posée par FranSyl, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1899 vues

Nous sommes propriétaires d’un terrain à bâtir situé dans un petit village, détail important : ce terrain jouxte celui de monsieur le maire. en 2012, nous décidons de le mettre en vente et faisons les démarches par l’intermédiaire...

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Pv à la volé pour oubli de feu de position ?
Posée par J.S, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1898 vues

Hier je suis partie de chez moi vers 21h sauf que j'ai oublié de mettre mes feux de position. c'est la première fois que ça m'arrive. il faisait encore jour quand je suis partie et pas totalement nuit quand je suis...

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Vice de forme carte grise
Posée par Mag1973, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1898 vues

J'ai contestée un pv pour stationnement très gênant en précisant qu'il y avait une erreur dans le nom ainsi que l'impossibilité de faire la carte grise du véhicule car le dossier est bloqué en préfecture. l'omp...

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Deuxième visites
Posée par Jm, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1898 vues

Pouvez-vous me dire les démarches à faire pour la deuxième visite car je n?ai pas reçu de convocation et documents comme pour la première visite sachant que la validité se termine le 10 mai faut il refaire une prise de sang et des...

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échange
Posée par viriato, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1897 vues

En 1983 j'ai passé mon permis voiture a orléans en 2002 j'ai demenagé au portugal la j'ai passé mon permis moto donc changement de permis pour un portugais il mon prit le français en 2009 je suis revenus en france je...

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Véhicule confisqué suite à plusieurs défauts de permis
Posée par Melsoso36, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1895 vues

Je suis passé ce matin au tgi pour une comparution devant le procureur suite à plusieurs défaut de permis ! mon permis ma était retirer en 2015 , je me suis fait attraper deux fois de suite la 1er avec test possitif aux stupéfient...

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Suspension de pc étranger.
Posée par boubou, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1895 vues

J'ai eu une suspension de mon permis de conduire il y'a 20 ans sur le sol français en tant que résidant étudiant. que je n'ai jamais récupéré puisque je suis rentré dans mon pays et j'ai demandé un duplicatat...

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Test salivaire (positif) en allant chercher son conjoint à la gendarmerie
Posée par John71, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1894 vues

/toutes, j'ai besoin de votre aide. ce matin à 8h en allant au travail je suis tombé sur deux gendarmes aux péages qui m'ont demandé de m'arrêter pour un controle. j'ai eu le droit à un test d'alcool...

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Moto cross
Posée par Louis, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1894 vues

J'aimerai avoir un renseignement sur ce que mon conjoint risque il es convoquer au tribunal de grande instance car il y'a quelque mois il ces fait arrêter par la bac près de notre domicile le monsieur lui à fait signe de...

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Teste salivaire
Posée par Cc, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1892 vues

Alors je m'explique j'ai eu un contrôle suite à une infraction j'ai eu le droit à mon premier teste salivaire. ayant fumer du cannabis dans la journée ou le teste était effectué pour moi aurait était positif. mais il...

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Avis médical defavorable
Posée par Cece, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1892 vues

Ma visite medical est defavorable pour récupérer mon permis le docteur m'a dit de me représenter dans 6 mois j aurais voulu savoir si je pouvais y aller avant les 6 mois qu' il m'a dit m erci de votre réponse...

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Permis de conduire français suspendu en pologne pour exces de vitesse
Posée par moitmat, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1892 vues

Le 10 juin 2018 je me suis fait suspendre pour 3 mois mon permis de conduire français en pologne (excès de vitesse). les gendarmes n'ayant pas trouvé de trace de mon enregistrement en pologne m'ont indiqués que mon permis...

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Rétention de permis deux en dix jours test salivaire positif ss consommation
Posée par redloc, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1892 vues

J'ai été poursuivie et arrêtée 2gendarmes et une civile non présentée pour vitesse excessive retenue 71 km/h,je reconnais l'excès de vitesse suivi d'un alcooltest négatif puis ils décident de me faire un test...

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Bonjour les test psicoyecniqe sont il obligatoitre cordialement
Posée par Mk, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1891 vues

Mk...

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Avis de rétention de permis
Posée par Pharaonette, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1889 vues

Je me suis fait arrêté jeudi midi avec un taux de alcoolémie de 0.7 on ma mis en cellule de dégrisement et fourni un avis de rétention d'avis de permis de conduire.sur ce dernier il y a une erreur au niveau des prénoms il se...

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On t'il le droit de me retirer le permis 7 ans après mon infraction?
Posée par john81, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1889 vues

Je voulais savoir si ils avaient le droits de me retirer mon permis 7 ans après mon infraction? l'infraction a été commise en 2011 et ont m'as retirer le permis le 13/02/2018 je n’était même pas en voiture quand ils...

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Cdt
Posée par Ardechois, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1888 vues

J ai un taux de cdt à 2 1. j ai arrêt de boire totalement depuis un mois. dois je me présenter à la visite ? ou il me vont me recaler ?...

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Erreur matérielle conduite d'un véhicule à moteur permis non prorogé
Posée par Jérémy, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1887 vues

Je me suis fait suspendre mon permis le 23 avril 2017 après avoir eut un test salivaire positif au cannabis pour une durée de 6 mois, pendant mon contrôle, les gendarmes se sont aperçus que mon permis de conduire était non prorogé...

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Reconstruction hangar après sinistre (tempète)
Posée par Ange, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1887 vues

Un pc e été déposé pour reconstruire un hangar entièrement démoli par la tempête. la mairie demande de prouver l'existence légale de ce bâtiment. les terrains et bâtiments ont été achetés il y 20 ans. comment faire ? merci de...

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Convocation au tribunal de grande instance pour conduite sous cannabis
Posée par Nicolas, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1887 vues

Alors voilà j'ai était contrôlé en juillet lors de ma saison en corse pour usage de cannabis et conduite, je suis convoqué le 20 décembre au tribunal de grande instance d'ajaccio et doit impérativement être accompagné...

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Fin de suspension de permis
Posée par loic.k, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1886 vues

J'ai eu une suspension administrative du permis de conduire de 5 mois le 25 février 2018 suite à cela j'ai effectué ma visite médicale qui est favorable et fait la demande de nouveau permis sur l'ants, entre temps...

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Pv pour téléphone à la volé
Posée par Umi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1885 vues

Mon patron m a informé aujourd'hui qu' il avait reçu une pv pour téléphone au volant pris à la volé. est il obligé de me dénoncer? a l heure indiquer sur le pv le véhicule et donc moi n étions pas sur le secteur de l...

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