Une question en droit pénal ?

J'ai etai condaner a 105h de tig et jai éfectuer une premier partie dont 57h ou sa ces tres bien paser ! quelque moi apre je repart terminer mais tig et je me suis fait viré alor qui me menquer que 3 jour pour en avoir termier...

J’ai reçu un coup de téléphone ce jour en pleine nuit à 3h45, travaillant je n’ai pu lui répondre et m’a renvoyé un ses me disant que c’ un huissier de justice. donc ma question est.. est il possible qu’un huissier de justice vous...

Je me tourne vers vous car je ne trouve pas de réponses j explique en quelques lignes un ami a moi a étais condamne et a fais déjà 6 ans de prison ferme il est sortie et a eu un contrôle judiciaire de 6 ans .il lui reste 8 mois a...

J'ai été juge le 25 octobre à 8 mois de prison delictuel, on m'a dit que j'aurais une convocation pour l'aménagement, qu'en sera t il concrètement et sous quels délais ? jugé à 'à nanterre dépendant du...

Je veux retire ma plainte mais je dit dans la plaint que mon mari ma menacie de mort a plusieure reprise alore ils veux les contunue les porsuite pour sa mais le problement se quand j' a dit sa je etait enairves et moi il fout abiselement...

Suis-je obligé de changer ma carte grise vu la nouvelle loi sachant que j'avais effectué cette démarche au 06/14 (mon fils de 5ans est propriétaire de la voiture depuis 2014) à l'époque ce n'était pas interdit. puis-je contester...

Quand une demande de mise en liberté conditionnelle est accordée pour un prévenu, je veux savoir en tant que personne qui héberge si la gendarmerie, la mairie etc. sont prévenues. quelles sont les personnes ou entités qui localement...

Je souhaite contester les honoraires de mon avocat auprès du bâtonnier. quels risques encourrais-je à part payer les honoraires initialement demandés par l'avocat. r...

La question concerne mon compagnon qui une interdiction de m'approcher par rapport à une violence conjugale avec une mise à l'épreuve de 2 ans et ceci depuis fin août 2018 3 jours après son jugement j'ai...

Mon compagnon a été incarcéré le 13 septembre pour 5 mois ferme aménageable. le procureur de la cour d'appel a décidé de mettre à exécution la peine malgré son travail, notre logement et sa fille. l'avocate a fait une...

La question concerne mon ami qui une interdiction de m'approcher par rapport à une violence conjugale avec une mise à l'épreuve de 2 ans et ceci depuis fin août 2018 3 jours après son jugement j'ai accouché,j'ai...

J'ai recu du ftgi service recouvrement une mise en demeure, sauf qu'il apparait que l'audience qui a eu ,lieu 1 ans avant, j'en ai pas eu connaissance, je n'ai pas été convoqué et je n'ai jamais recu...

J'ai porté plainte contre mon ex conjoint et père de mes enfants en mai 2017 pour harcèlement moral,appels malveillants réitérés et menaces de mort. il devait passer devant le tgi en février 2018.1er report d'audience...

En 2014 avant ma séparation j ai signe deux avenant d augmentation de crédit revolving a la place de mon conjoint séparé depuis j ai toujours paye mais la c est délicat et la société de crédit demande a mon ex conjoint de porte...

Il y’a eu un dépôt de plainte à mon encontre en juillet 2018. on me reproche des faits sans preuve, j’ai été auditionné le 2 octobre. ayant comme projet professionnel de devenir gendarme j’aimerais savoir si cette plainte pourrait...

Une pension d'accident du travail avec un ipp de 15% est -elle un bien propre indivisible voir récupérable quand une partie a servie pour financer des travaux pour le confort de la résidence principale ?...

Je souhaiterais faire une demande de permission de sortie pour mon cousin qui est en prison, en regardant sur internet on m’indique qu’il faut que j’envoie une lettre adressée au greffe du juge de l’application des peines (jap)...

Mon compagnon a débuter sa semi liberte fin septembre après plusieurs années d incarcération cela a été très dure car il était incarcérée en maison centrale dans le sud de la france et sa semi liberte a été effectuer dans le nord...

Mon ex mari a eut 4 mois de prison avec sursis et 2 ans de mise à l'épreuve suite à des violences conjugales. mon ex mari m'a envoyé des sms de menaces il a été vu par le jap après que j'ai envoyé à celui ci les...

Le procureur m a effacé mon b2 et j ai demandel effacement du taj ,le procureur m a répondu en mois de août ,qu il avait reçu ma demande et à ce jour j de i rien reçu ,est-ce que c est normal et combien de temps pour qui il me...

J'ai été frappée par un mr de 40 ans environ en septembre 2017 ; le commissariat ne l'a toujours pas convoqué. je suis une retraitée de 75 ans et je suis handicapée à 80 %...

Je sais que c'est possible par le biais d'un avocat de la partie adverse de demander un listing de tout les jugements passés ou en cours sur le plan pénal. cependant, qui à part l'avocat peux faire cette demande ?...

J'ai été contrôlé par les gendarmes sur genève après avoir pris sans le vouloir un sens interdit. j'ai donc naturellement reçu mon amende (370 fr) et je me posais une question sur ce que signifiait le message au...

Au cours d’une séparation conflictuelle avec mon ex femme, j’ai été contraint de porter plainte contre son père pour menace et pression ce dernier ayant tenté par la force, puis par chantage de me faire signer un document pour...

Mon frère à étais condamné à 3 peine 3 ans 2 ans et 1 an de surcis lors dudernier jugement son avocat la demandé à la barre et elle lui a été refusé pourtant il avait les deux affaires dans la même année je voudrais savoir si il...

Je visite actuellement un détenu incarcéré au cp de villefranche sur saône. cette personne redoute un transfert disciplinaire. or, à ce jour, aucune procédure disciplinaire ne lui a été signifiée par écrit par la direction de...

Mon mari fera ses 18 mois de dépôt demain 4 novembre nous avant récemment u la nouvelle il passera aux assises début de l'an prochain mais son dépôt et terminé demain et nous n'avons toujours pas de nouvelles concernant le...

Il y a plus de 15 ans j'ai été mis en cause pour un vol simple, entendu au commissariat et n'ai jamais eu de suite (aucune convocation,pas de mention au casier judiciaire. ma question concerne mon inscription sur le...

J'aimerais savoir si après avoir eu une peine de 4 ans et 4 mois un détenu peux bénéficier d'une libération sous contrainte sachant que le détenu a fait 2 ans et 6 mois au centre pénitentiaire...

Je me tourne vers vous aujourd'hui car j'hésite à porter plainte. en effet, un soir, sur un parking où des caméras ont pu filmer l action, l ex compagne de mon conjoint m a donné un coup de poing suite à des mots...