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Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Signalement au système d'information schengen apres depassement de jours visa

Posée par sam, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
13 réponses dont la dernière il y a 9 ans par sam 17138 vues

S'il vous plait ,je suis signalé au système d'information schengen ,car avril 2016 j'ai eu un visa de 30 jours avec une circulation de 10 jours que j'ai dépassé de 4 jours je ne me suis pas rendu compte…

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la réponse de c.tangalakis
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Recours à un refus aps-master

Posée par vane, il y a 10 ans dans Droit des étrangers
13 réponses dont la dernière il y a 8 ans 28320 vues

Je me permets de vous écrire concernant un refus suite à une demande d’aps-master. en effet, ayant fait une demande d’aps celle-ci m’a été refusé la raison étant que ma demande est hors delai : - en effet après m’être présentée à…

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la réponse de TANGALAKIS

Titre de séjour enfant arrivé en france avant 13 ans

Posée par Armen0002, il y a 1 mois dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Armen0002 2089 vues

Je vous écrit pour vous expliquer ma situation, j'ai 17 ans , je vais déposer mon dossier de demande de titre de séjour enfant arrivé en france avant 13 ans mais en anticipé car je souhaite faire une activité…

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Conjoints

Posée par Cnjoints francais, il y a 10 mois dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Cnjoints francais 877 vues

Nous avons enfin eu notre retour du tribunal administratif les juges ont annulé la décision de refus de visa motif menace à l'ordre public la crrv doit relire le dossier est nous donner une autre réponse combien du…

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Commission de titre de séjour

Posée par Soso, il y a 11 mois dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Soso 1343 vues

Je voudrais savoir s'il ya un délai légal de réponse du préfet,suite à un avis favorable de la cts? j'ai été auditionné le mois passé à la cts. je vous remercie pour votre retour…

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la réponse de TANGALAKIS
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Très urgent svp

Posée par Lovers9, il y a 1 an dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lovers9 1654 vues

Après l'expiration de mon vls ts salarié,le 20 août 2025 j' ai obtenu un récépissé valable jusqu'au 20 février 2026 avec la mention "autorise son titulaire a travailler " mais curieusement j'ai reçu un mail de…

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Visa d vls f9

Posée par Vik, il y a 1 an dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 8 jours par FRLO 3217 vues

Je me permets de vous poser ma question ici. en effet ma mère a obtenu le visa d f 9 vls ascendant d'un français à sa charge. sur son visa on voit les mentions suivantes : france du 18/09/2025 au 17/12/2025 type d durée de…

Résolu

Rattrapage d’heures non effectuées pour étudiante étrangère

Posée par Lina, il y a 1 an dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 1761 vues

à toutes et à tous, je suis actuellement étudiante algérienne en france, titulaire d’une autorisation de travail me permettant de travailler 17 heures par semaine. au cours de l’année, il m’est arrivé de ne pas travailler certaines…

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la réponse de BELIGHA

Régularisation par le mariage avec une personne en situation régulière

Posée par #Musique12, il y a 1 an dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Black goku 14882 vues

Je vais me marier en 2026 avec une personne en situation régulière avec un titre de séjour de 10 ans et un emploi stable. pour ma part, je suis en situation irrégulière france depuis 1 mois (entrée via un visa touristique pour l…

Licence professionnelle - passeport talent

Posée par jj, il y a 1 an dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA 2762 vues

J'espere que vous allez bien , j'aurais aimé savoir si le titre de séjour passeport talent est accordé au diplomé d'une licence professionnelle avec un salaire de 3000 brut? si oui étant donné que mon titre de séjour…

Résolu

Fermeture du compte bancaire à cause des revenus de cours de soutien

Posée par Kedji, il y a 1 an dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 1291 vues

J'ai un titre de séjour salarié 4 ans avec un master français, dernièrement ma banque m'a contacté pour m'informé qui vont fermer mon compte sans justification claire, sachant qu'avant deux mois, ils m'ont…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Main levée suspendue

Posée par cricri, il y a 1 an dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par cricri 3717 vues

Peux t ' on refaire un dossier de mariage en france ayant eu refus de ccam en tunisie et suspension de dossier main levée de la part de mon fiancé, cause dénonciation de ma part, en 2022, et ccam refusé en 2023. combien de…

Consulter Maître PETSOKO
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Oubli du contrat d'engagement - demande de titre de séjour

Posée par Hala Zouad, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Imane2025 4837 vues

J'ai déposé récemment une demande de titre de séjour passeport talent, mais j'ai oublié de joindre le contrat d'engagement signé. le fait de l'oublier, est-ce ma demande sera refusé d'office ou bien ils…

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la réponse de TANGALAKIS
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Carte de résidence de retraité pour algérien.

Posée par amiahmed, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Hakiki 4994 vues

J'ai déposé un dossier de demande de carte de résidence de retraité en algérie au consulat de france à alger, cela fait plus de deux ans et demi aucune réponse de leur part.j'ai reclamé aucune réponse de leur part que…

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la réponse de Nadou

Titre de séjour

Posée par Demba, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Demba 5853 vues

J'ai déposé une demande de titre de séjour le 08/08/2022, sans réponse. le 10 novembre 2023, j'ai demandé les motifs du refus implicite, sans, le 14 décembre 2023, j'ai saisi le tribunal administratif pour refus…

Résolu

Conjoint français et parent d'enfant français

Posée par Free bird, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3891 vues

Je suis entré en france en voiture via les pays schengen en 2018 (visa expiré) et je suis marié à une française en 2021, nous avons un enfant, elle a 1 an maintenant et j'ai demandé la perf, ils ont refusé car je n'avais…

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la réponse de Mk
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Attends de réponse de la préfecture

Posée par Bintou, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bintou 2519 vues

Cela fait 6 mois j'ai déposé mon dossiers de première demande vie privée familiale à la préfecture toujours pas de réponse…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
Résolu

Statut de réfugié retiré. mais la suite ?

Posée par Camionneur, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Camionneur 3865 vues

Je suis reconnu en tant que réfugié en 2018 et 5 ans après mon statut de réfugié a été retiré pour motif « menace pour la société française » en raison de 2 condamnation violence conjugale et voyage sans titre de transport. jai…

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la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Refus de titre de séjour et oqtf

Posée par Hettal Mhamed, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Hettal Mhamed 2623 vues

Depuis juillet 2019 je travaille a la société avec un contrat cdi et le mois de aout 2021 j'ai premier récépissé par a pour au travail et denier récépisséque j'ai reçu le 22/03/2023 et le refus de titre de séjour et oqtf…

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la réponse de Yaya

Saisine d'un tiers

Posée par Benkhadija ramla, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par med 10389 vues

J'ai déposé ma demande de renouvellement de séjour étudiant le 14/12 le mien expire le17 /02/2023 j'ai reçu une attestation provisoire le 17 /03 avc saisine d'un tiers ou enquête mon séjour provisoire , elle expire le…

Résolu

Régularisation au titre de 12 mois d'activité d'économie solidaire ( emmaüs )

Posée par Consty, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Consty 5161 vues

En france depuis plus de 7 ans, pourrais-je demander une régularisation par le travail au titre de 12 mois d'activité d'économie solidaire sachant que j'ai 9 mois d'activité dans une communauté d'emmaüs (…

Consulter Maître KIRIMOV
la réponse de Maître KIRIMOV
Résolu

Demande titre de sour conjoint francais

Posée par gotos69780, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Nana 3250 vues

Il s'agit d'une première demande de titre de séjour conjoint français prefecture du rhone.j'ai depose le dossier demarche simplifiee le 12/12/2022 mon dossier a ete accepte le 09/01/2023 en me…

Consulter Maître DIARRA
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Délai de fabrication du titre de séjour

Posée par iremtr, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tati70 11187 vues

Je suis une étudiante étrangère, et mon titre de séjour étudiant a expiré en septembre 2022. comme il faut, j'ai déposé une demande de renouvellement en juillet 2022, 2 mois avant la date d'expiration. malgré le fait que…

Consulter Maître FARRAJ
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Action declaratoire de nationalite

Posée par Mimine, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par marouam@myyahoo.com 3580 vues

Je suis en aide jurdictionelle depuis deux ans (action declaratoir de nationalite francaise) mon avocat me donne juste les date que le tribunal fixe pour permettre au procureur de conclure qui ce dernier n à produit aucune conclusion pour…

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Caf concubinage sans papier

Posée par Rosa, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sar 9850 vues

Je suis étudiante et en couple depuis presque 4 ans avec un étudiant sans papier. il a reçu une oqtf suite à un parcours d'étude jugé non sérieux (redoublement). cette oqtf a été annulée. depuis, nous nous faisons discret pour…

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la réponse de ema
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Obtenir carte de sejour

Posée par Mariejeanne, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mariejeanne 2868 vues

Je suis française de 71 ans et je voudrais obtenir pour ma soeur libanaise une carte de séjour. je suis seule après le décès récent de mon mari, ma soeur est seule et célibataire et la situation au liban est intenable : pas d'eau…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Changement de statut étudiant sans diplome

Posée par oumaima, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 4 ans par oumaima 3904 vues

Je suis venue en france pour un semestre d'échange, j'avais un visa de 7 mois. j'ai prolongé mon semestre d'échange et j'ai demandé un titre de séjour,on m'a délivré un titre de séjour étudiant valable…

Demande de titre de séjour ou visa ?

Posée par Litua, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lolper 3187 vues

Je suis en france depuis 3 ans et pacse depuis 5 mois. (je suis en situation irrégulière) À votre avis, vaut-il mieux que je demande un titre de séjour vie privée et familiale en france où que je rentre dans mon pays d’origine pour…

Résolu

Visa long sejour

Posée par amour, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3565 vues

Je suis conjoint français le visa long séjour installation m a été accordé par contre le visa long séjour visiteur a été refusé a mon fils de 4 ans…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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