Une question en droit du dommage corporel ?

Suite a un accident de la route en t'en que passager ,l'accident a eu lieu le 13/04/13 , je me suis porté partie civil . par la suite , j'ai eu un arrêt maladie de 9 mois, souffrant de diplopie et n’empêchant...

J'ai porté plainte envers un kiné pour abus sexuel dans lexercice de ses fonctions et insulte à la profession de kiné pour manquement au code de déontologie ..je suis convoquée pour une tentative de conciliation le 13 octobre...

Comment sont calculés les congés payés, jours fériés et charges patronale sur une indemnisation pour la tierce personne viagère ?...

J’ai été renversé par une voiture il y a 5 semaines alors que je rentrais du travail à vélo. le tiers avait pris un sens interdit et m’a percuté alors que je me trouvais sur une piste cyclable. ma guérison n’est pas terminée, je...

Je me permets de vous contacter car j’ai été victime d’un accident de la route survenu le 12 mai 2025, au cours duquel mon véhicule a été percuté à l’arrière. depuis cet événement, je souffre de séquelles physiques et...

Merci de vos réponse mon avocat m’écrit sur la convention que: en application du dernier alinéa de l’article 10 de la loi du 31/12/1971 précité (modifié par la loi du 10/07/1991), le client s’engage à régler à maître un honoraire...

Il y a 3 ans de cela, je me suis fait renverser sur passage piéton. je n ai pas, pour ainsi dire très bien été suivi médicalement parlant. suite à l accident je suis restée 1h aux urgences et resorti avec 1 boite de doliprane. je...

Je suis passer en appel le verdict et presque identique que le 1 et jugement .la cour de cassation et la pour regarder s il y a pas d erreur ... avec 2 jugement idem quels sont les possibilités que la partie...

Après le résultat "insatisfaisant" (arrête du nez trop creusée) de la 1ere rhinoplastie, mon chirurgien a effectué une retouche avec greffe de cartilage. le résultat est tout aussi "insatisfaisant" : nez toujours autant creusé. il a pu...

Et : mon avocat m'a informé par mail jeudi dernier que le juge de contrôle des expertises avait ordonné à l'experte de rendre son rapport définitif "sous un mois" : en l'espèce le 17 avril...

J’ai eu un rdv chez l’esthéticienne pour faire un lifting colombien c’est un dire c’est un appareil avec des ventouses qui consistent à galber les fesses . voilà ce jour là ,l’esthéticienne m’a masser les fesses avec de l’huile...

J’ai subit un grave traumatisme crânien avec 10 jours de coma en janvier 2017, j’ai obtenue une provision assez importante 8 mois après l’accide je présente aucune séquelles visible mais un handicap invisible et une grosse fatigue...

J'ai subi des soins dentaires en hongrie dans le cadre des soins transfontaliers. j'aimerais savoir si i faut distinguer la violation des droits des patients.. dans mon cas devis et planning flou, absence...

J'ai été victime d'un accident de la route le 15 juillet 2018. alors que je circulait en moto, une voiture à pris le rond point à contresens et m'a percuté de plein fouet. les gendarmes sont arrivé sur les lieux de...

Lors de lentretien avec le medecin expert, le medecin va til nous donner les note qui font de 1a 7??...