Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Sous-traitance international ou recruter travailleurs étranger en distanciel.
Posée par Marc83, il y a 2 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 2 ans - 2101 vues

Je possède une entreprise de création de site web et de maintenant en france. depuis plusieurs années les marges baissent drastiquement ( covid et concurrence obligent) j’ai donc penser à délocaliser quelques salariés. deux choix...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Bénéficies liés aux loteries publicitaires
Posée par Guigui67, il y a 3 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 3 ans - 1873 vues

J’ai créé une entreprise il y a peu et j’ai eu l’idée de réaliser des concours publicitaires dans le but d’attirer de nouveaux clients. pensant que cela peut être un bon complément de revenu, j’aimerais en réaliser chaque semaine...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Installateur de chaudière
Posée par Anica, il y a 4 mois dans Sociétés
1 réponse, il y a 4 mois - 919 vues

Maitre suite a une demade de personne agées de 80 et 81 anset malade je me permets de venir vers vous pour savoir quelle sont leurs recours concernant une société de vente et d'installation de chaudière car leurs...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Entrée d'un nouveau associé dans la sci utilisé comment comme cabinet de kiné.
Posée par nat, il y a 1 an dans Sociétés
1 réponse, il y a 1 an par Maître ANTIQ - 1037 vues

Je suis kinésithérapeute et avec 2 autres collègues en 2019 nous avons acheté à l'ancien propriétaire l'appartement où on travaillé comment assistant car il partait à la retraite. il nous a prévenu du jour au lendemain...

Participer
 
Conflit de nom commercial et antériorité (entreprise individuelle vs eurl)
Posée par Verane-19, il y a 2 semaines dans Sociétés
1 réponse, il y a 7 jours par Maître Quillevere - 548 vues

Je sollicite votre expertise concernant un litige naissant portant sur l'utilisation d'un nom commercial dans le secteur de la communication. voici les faits factuels : mon entreprise (partie a) : je suis...

Participer
 
Plateformes technologiques des lycées professionnels
Posée par anonyme, il y a 9 mois dans Sociétés
1 réponse, il y a 9 mois - 1213 vues

Nous souhaiterions savoir quel est le statut juridique des plateformes technologiques ? peuvent-elles mettre gip comme statut si elles ont le gip comme support administratif et financier ou doivent-elles mettre le statut de...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Que faire pour dénigrment sur mon élevage ?
Posée par doudou, il y a 11 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 11 ans par Maître DAHAN - 3188 vues

Mon mari est eleveur de chat et lors d'une expo la semaine derniere une autre eleveuse c'est permise de dire a de futur clients que j'avais une maladie (le sida du chat ) aux aquereurs pour remporter la vente ?? que...

Participer
 
Sci familiale en ir
Posée par mosaic, il y a 5 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 5 ans - 3374 vues

Je comprends qu'une sci ayant opté pour l'ir ne peut pas louer en meublé si elle n'a pas d'autres revenus, ce qui est notre cas. tous les meubles, linges, vaisselles etc de la maison qu'on aimerait louer en saison et à la semaine...

Consulter
la réponse de
Maître Lacoin
 
Radiation
Posée par tadlaoui, il y a 8 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 8 ans par Maître MAYADOUX - 3131 vues

J ai ete radie de la liste des demandeure d empoi parceque je me suis pas presenter a une prestation parceque je travaille et j ai mis sur mon espace le motif qui est le contrat de travaille malgre ca j ai radie pour 15 j je veut...

Participer
 
Est il possible de posséder 2 bureaux de tabac
Posée par Steeve, il y a 1 an dans Sociétés
1 réponse, il y a 1 an - 2199 vues

Nous sommes pacsé, pouvons nous acheter un second tabac ? merci d'avance cordialement...

Consulter
la réponse de
Maître de VILLELE
 
Confinement
Posée par Zouzou, il y a 6 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 6 ans - 3135 vues

Je suis confiné a l'étranger .l'entreprise au quel je travail ne ferme pas . est ce que j'ai le droit d'être en chômage technique . si non quel organisme prend les cas des français confinées a l'étranger. merci d'avance...

Consulter
la réponse de
Maître MAYADOUX
 
Rachat des parts de mon associée
Posée par Karine, il y a 2 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 2 ans par Maître ANTIQ - 2019 vues

Mon associée souhaite quitter notre société sarl 50/50 pour des raisons personnelles. je souhaite lui racheter ses parts, nous avons des dettes rsi, tva et 2 crédits en cours. quelles dettes restent 100% à ma charge? doit elle...

Participer
 
Démission de ma fonction de présidente d'une sasu
Posée par chrismug, il y a 9 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 9 ans par znaciri - 4801 vues

Je souhaiterai démissionner de ma fonction de présidente d'une sasu dont je suis l'unique détentrice des actions de cette société. quelles sont les démarches à effectuer ? est ce que je dois me faire à moi-même une lettre...

Participer
 
Fermeture sarl et dette sci tierce
Posée par Leogar, il y a 3 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 3 ans - 2270 vues

Je possède une sarl en fin d’activité que je souhaiterais fermer car je n’en ai plus l’utilité. mon principal problème est que cette sarl possède 10% du capital d’une sci m’appartenant et y a injecter une certaine somme durant ces...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Recours pour non paiement d'une entreprise
Posée par MUSTA, il y a 8 mois dans Sociétés
1 réponse, il y a 8 mois - 1276 vues

J’ai été prestataire de service en tant qu autoentrepreneur pour un organisme de formation en ligne, ce dernier a cessé de me régler pendant 5 mois , malgré les relances aucun résultat. le contrat de prestation n’a pas été renouvelé en...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Dérogation des droits de vote sur les emprunts bancaires dans une sci familiale
Posée par Pierre, il y a 5 mois dans Sociétés
1 réponse, il y a 5 mois - 789 vues

Je me permets de poser une question concernant les droits de vote relatifs aux emprunts bancaires permettant l’acquisition de biens dans une sci familiale, après le démembrement des parts, en présence d’usufruitiers et de...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Sci et sarl existante peuvent t'elles devenir associées
Posée par LUCADELPH, il y a 1 an dans Sociétés
1 réponse, il y a 1 an - 1472 vues

Une sci peut t'elle soit par le biais d'une cession de part soit par une augmentation de capital devenir associées dans la sarl . sachant que la sarl a actuellement un capital de 1500.00 €. et si oui quelle méthode semble...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Rcm et aucune dividende depuis 3 ans
Posée par Corinne 64, il y a 3 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 3 ans - 2375 vues

Je viens de consulter,comme je fais régulièrement, mon compte professionnel et je m'aperçois que les impots m'ont prélevé des sommes, (en totalité environ 400€),au titre du rcm. je suis une petite sas où je...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Création d'une holding
Posée par kiki, il y a 1 an dans Sociétés
1 réponse, il y a 1 an - 1528 vues

Avec mon conjoint, nous avons créé récemment (mai 24) une sas : - mon conjoint détient 75% , est pdg, bénéfice de l’are - moi : 25%, dg bénéficie de l’arce nous souhaitons créer une holding active (en vue d’une potentielle création...

Consulter
la réponse de
Maître ANTIQ
 
Intempéries
Posée par Cindy, il y a 11 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 11 ans - 4680 vues

Mon conjoint travaille dans les travaux publics, son entreprise cotise donc à la caisse d'intempéries or, malgré la neige, la pluie, mon conjoint n'est jamais en intempéries. est-ce normal ? si non, quels son nos recours...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Arnaque
Posée par Joao, il y a 4 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 4 ans - 2339 vues

J ai voulue acheté un véhicule vue sur un réseau social est je me suis rendue compte que c était une arnaque après avoir effectué le virement d acompte de 5000 euros comment faire maintenant merci pour votre réponse...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Racheter son fond de commerce
Posée par Loulou, il y a 1 an dans Sociétés
1 réponse, il y a 1 an - 1274 vues

Ma société est en liquidation amiable (avec liquidateur extérieur mandaté). puis je racheter le fond de commerce de ma société afin de reprendre l'activité ? mon ancien associé peut il s'y opposer ?...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Radiation rétroactive entreprise individuelle
Posée par Chrys2b, il y a 2 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 2 ans - 1813 vues

J'ai créé une entreprise individuelle de marchand ambulant en martinique en 2000. j'ai quitté la martinique pour rentrer en métropole en 2005 par négligence des formalités, je n'ai pas radié l'entreprise mais je...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Dénonciation suite a une dénonciation
Posée par roro, il y a 3 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 3 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1806 vues

Mon employeur ma dénoncer suite a un flash hors c'est ma femme qui conduisait la voiture de service car jetait trop fatiguer pour prendre le volant puis je la dénoncer en retour après reception du procès verbal ? en vous remerciant...

Participer
 
Modification des ordres du jour ag et délais
Posée par Alexandre, il y a 3 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 3 ans - 1980 vues

Je reçois aujourd'hui en ar une modification de la convocation initiale d'une l'ag avec une modification totale (100%) des points de l'ordre du jour mentionnés initialement la date prévue de l'ag peut elle...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Sci familiale - bien objet de la scif a été vendu
Posée par Christophe, il y a 3 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 1799 vues

Le seul bien, objet de la sci familiale a été vendu en juin dernier. les fonds ont d'ores et déjà été répartis entre les associés. la sci familiale n'a donc plus d'objet social. nous voulons donc la radier. doit-on...

Participer
 
Divorcé au usa mais pas retranscrit : créer une société
Posée par Aurélien, il y a 8 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 8 ans par znaciri - 4049 vues

Je me suis marié avec une américaine, je suis depuis divorcé (marriage dissolution). cependant la procédure de retranscription du divorce en france prend du temps du côté de mon avocat. j’ai besoin de créer une société aujourd’hui...

Participer
 
Un
Posée par Alfred, il y a 5 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 5 ans - 3139 vues

Un de mes associés ne m'a pas réglé les parts que je lui ai cède .. que ce passe t il ? merci...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Nom entreprise
Posée par Voilou, il y a 6 mois dans Sociétés
1 réponse, il y a 6 mois par Maître KITENGE - 947 vues

Plusieurs marques déposées ont le même nom (ce qui suggère que ce n'est pas interdit) si on choisit juste un nom commercial pour une micro-entreprise avec vente en ligne, sans dépôt de marque pour le moment. faut-il renoncer à...

Participer
 
Dans ce cas peut-on aussi saisir le tribunal de commerce?
Posée par tsobdibe, il y a 6 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Vanoverschelde - 1804 vues

Par un exemple, tu es un particulier, tu vas à la fnac payer un livre et deux jours plus tard tu te rends compte que le livre ne te plait pas tant que ça et ce n'est pas celui qu'il te fallait. tu decides donc d'aller le rendre à la fnac...

Participer
 
Une question en droit des sociétés ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Christel BRANJONNEAU
Maître Christel BRANJONNEAU
2 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
2 problèmes résolus*
3
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
1 problème résolu*
4
Maître Edouard Berthier
Maître Edouard Berthier
1 problème résolu*
5
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...
Résolue par Maître BELIGHA
Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...
Résolue par Maître JOLY
Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...
Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC
Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...
Résolue par Maître CISSE
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer