MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sociétés

Ajouter un filtre

Suivant
Arnaque en belgique d'un ressortissant francais condamne en france Posée par justicia, il y a 10 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 21 heures par RomHode44 - 2574 vues S, je me permets de vous écrire, parce que ma femme et moi sommes victimes d'une escroquerie immobilière de la part d'un entrepreneur français, qui avait été condamné à 10 ans de faillite en france au moment des... Compléter

Je voudrais me mettre à mon compte, mais comment me salarier? Posée par Maxime78, il y a 1 jour dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 jour par Maître FERRACCI - 392 vues Je voudrais me mettre à mon compte, je sais pas trop, auto entrepreneur, eurl, mais ce qui me fait peur c'est le temps de démarrer l'activité me trouver sans 1 euro. comment je peux faire pour me salarier dès le début de... Participer

Démission forcée en mandataire Posée par Glagla, il y a 1 jour dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 jour - 386 vues Je suis auxiliaire de vie à domicile et je travaille pour une agence qui fait du mandataire j’ai de gros soucis de santé j’ai plusieurs contrats chez eux et quand j’ai commencé à me mettre en arrêt l’agence m’a appelé en me disant... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Vente de 50/.des parts de scp familiale Posée par anna, il y a 6 jours dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 jours - 596 vues Je suis associée d'une scp familiale et la repartition est la suivante j'ai 25/. des parts et mon mari 25/.. celui ci est actuellement sous tutelle . 2 associes ont chacun 25/. et souhaitent vendre leurs parts ... ma... Consulter la réponse de Maître FERRACCI

Quelle forme d’equity permet de différer l’imposition jusqu’à la vente ? Posée par Habib k, il y a 7 jours dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 jours - 1164 vues Je travaille en france, en portage salarial, pour une société danoise qui souhaite m’accorder une participation à son capital. elle envisage actuellement de m’attribuer des warrants gratuitement ou pour un prix symbolique... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Cfe Posée par Ilyass, il y a 13 jours dans Sociétés 1 réponse, il y a 11 jours - 740 vues Je souhaiterais avoir votre avis concernant un litige. À la suite de la cession de mon fonds de commerce, l'avocat rédacteur de l'acte (choisi par le cessionnaire) a indiqué à plusieurs reprises : « s’agissant de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Liquidation judiciaire ei et impact perso Posée par Angelina1807, il y a 13 jours dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 13 jours par Angelina1807 - 1235 vues La société de mon mari à été placée en liquidation judiciaire le 02/07/2026. il était en ei, nous sommes mariés sans contrat de mariage. le mandataire judiciaire à saisi, suite à la liquidation, tous nos biens... Compléter

Départ d'une société, questions sur des clauses relatives au pacte d'associés. Posée par Azu_Nord, il y a 2 semaines dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 semaines - 683 vues Actuellement en profession libérale au sein d'une selarl, j'ai signé un pacte d'associés avec la gérante. j'ai choisi de quitter cette entreprise. je sais d'avance qu'on va me compliquer mon départ, je... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Sci familiale : bloquer vote pour une autre proposition Posée par Lesés?, il y a 2 semaines dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Lesés? - 1776 vues La situation se crispe dans notre sci familiale, le gérant a proposé par vote une situation qui l'arrange. sur les quatre associés, deux vont répondre oui à tout. or, un associé ne veut même plus répondre et ne retournera pas... Participer

Comment resilier un contrat de 12700€ avec un developpeur web Posée par Laeti, il y a 2 semaines dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître DAUSSE - 1666 vues Mon fils de 21 ans a signer un contrat a 12700€ avec un developpeur web. il souhaitait ouvrir ouvrir une entreprise de nettoyage et ne l'a pas fait par manque de chantier. il a quand meme un numero de siret en tant que maçon... Participer

Creation d entreprise Posée par momo, il y a 3 semaines dans Sociétés 1 réponse, il y a 3 semaines - 683 vues Peut on faire un contrat avant avoir recus la confirmation deb ln insee en ln atente de la reception de la decision... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Conflit de nom commercial et antériorité (entreprise individuelle vs eurl) Posée par Verane-19, il y a 1 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Quillevere - 824 vues Je sollicite votre expertise concernant un litige naissant portant sur l'utilisation d'un nom commercial dans le secteur de la communication. voici les faits factuels : mon entreprise (partie a) : je suis... Participer

Ventes actions de sasu Posée par evanga, il y a 1 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KAYEMBE - 1101 vues Suite à mon départ en retraite je désir vendre les parts des actions de ma sasu à un repreneur qui est en sarl , comment doit on procéder. faut il vendre les actions à sa sarl et ensuite dissoudre ma sasu; quelle est la procédure... Consulter la réponse de Maître Berthier

Droit de regard Posée par paix, il y a 1 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KAYEMBE - 829 vues Un établissement bancaire a t il le droit de refuser de communiquer les comptes bancaires d'une sci à un associé ? bien à vous... Participer

Dette personnel gérant unique d'une sas Posée par GB, il y a 1 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KAYEMBE - 865 vues Le dirigeant unique d'une sas a une dette personnelle suite à une décision juridique, l'huissier peut il saisir les biens de cette société pour régler sa dette personnelle? merci`` mme beaurain... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Liquidation avant dette connue Posée par jessica86170, il y a 1 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Quillevere - 680 vues En ma qualité de présidente et liquidatrice de la sas, je me suis retrouvée seule à gérer l'entreprise après le départ soudain de la directrice générale, qui a quitté ses fonctions du jour au lendemain sans préavis. face à cette... Participer

Mariage Posée par Leila, il y a 1 mois dans Sociétés Aucune réponse pour le moment - 737 vues Je suis marié depuis peu a un sans papier qu'elle sont les démarches a faire pour régulariser sa situation... Répondre

Sci familiale : paiement loyer ? Posée par Lesés?, il y a 2 mois dans Sociétés 5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Lesés? - 2357 vues - il y a 25 ans, pour conserver une maison, une fratrie de 4 personnes a créé une sci familiale. depuis sa création, le gérant y habite gratuitement alors que rien n'est prévu dans les statuts. -> est-il possible... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Bailleur social Posée par Dalin, il y a 1 mois dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1705 vues Je souhaiterais obtenir votre avis concernant mon bailleur social, immobilière 3f. pourriez-vous m'indiquer : s'il est normal que le numéro rcs corresponde aux mêmes chiffres que le numéro siren. si la présence d'un... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Avis de constitution sasu Posée par Pierre, il y a 2 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BRANJONNEAU - 1287 vues Je souhaite publier un avis de constitution de sasu au jal. la société sera domicilié au sein d'une société de domiciliation. dans l'avis de constitution de la sasu, est-il possible d'utiliser l'adresse de cette... Participer

Usurpation d’identité Posée par Kamal, il y a 2 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 mois par Maître BRANJONNEAU - 1002 vues J’ai vue sur le site pappers qu’à mon nom d’autre société on était créer et on voit juste le mois et l’année de naissance qui est identique à la mienne mais pas mon jour de naissance. moi j’ai que une entreprise à mon nom que je... Participer

Micro entreprise existante et retour au salariat avec clause d'exclusivité Posée par Flora, il y a 2 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 mois - 1134 vues J'ai créé ma micro entreprise il y a un an mais, pour des raisons personnelles, je dois reprendre une activité salariée. j'ai trouvé un poste avec promesse d'embauche signée mais l'entreprise m'a confirmé... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Eurl et liquidation partage sans contrat de mariage Posée par Sasha2121@, il y a 2 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 mois par Maître MINARY - 944 vues J'ai créé une eurl avant mariage,le notaire demande une estimation de mon entreprise !alors que celle ci a été créée avant le mariage. nous n'avions pas fait de contrat de mariage a l'époque... Participer

Attention arnaque avocat terrence krueger Posée par FCParis, il y a 1 an dans Sociétés 60 réponses dont la dernière il y a 2 mois par cloche - 15978 vues Maitre terrence krueger, avocat inscrit sur cette plateforme, devait m'envoyer un document d'analyse sur une situation de droit de société. son tarif était d'un peu moins de 1000€. lorsqu'il a reçu le paiement... Consulter la réponse de BELIGHA

Jusqu'où peut aller ma responsabilité d'associé à 1/3 d une sas Posée par Cricri14, il y a 2 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître KAYEMBE - 1115 vues Je suis associé à 1/3 dans une sas créée il y a 40 ans , dont le président, salarié non associé, est un homme clé sans bras droit; je viens d'être averti par le commissaire aux comptes que le président est hospitalisé pour... Participer

Utilisation de mon identité pour contacter des sociétés Posée par FREEKING, il y a 2 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 mois - 1445 vues J'ai une question, je viens de découvrir l'utlisation de mon identité pour contacter des sovciétés pour un truc commerciale. la personne utilise mon non et signe les mails qu'elle envoie en mon nom et comme si elle... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Cession d’un appartement dans une sci Posée par minou, il y a 3 mois dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître Quillevere - 1204 vues Je détiens 190 parts de sci, dont 2 en pleine propriété et 188 en usufruit. j’ai 2 enfants qui détiennent chacun 5 parts en pleine propriété et, chacun, 94 parts en nue propriété. j’envisage de vendre un des appartements. en... Participer

Question sur l’utilisation du siren pour micro-entreprise et lmnp Posée par Claude.chatay, il y a 3 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 3 mois - 2219 vues Je souhaite vérifier si la procédure et les formalités décrites sont standards. je travaille actuellement en tant qu’auto-entrepreneur (micro-entreprise) dans le cadre de prestations de services relevant des bnc (code ape : 7112b)... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Non respect de devis société Posée par Delph 50, il y a 3 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 3 mois - 1361 vues Nous avons fait appel à un paysagiste pour : - faire notre pelouse (jardin potager avant), - enlever une haie de 6m de long, - faire poser des pas japonais - coupé notre noisetier et résultat : terrain pleins de bosses, côté... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Remboursement frais greffe du tribunal du commerce Posée par Chiara, il y a 3 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 3 mois - 1294 vues J' ai une sci familiale immobilière, j' ai fait une modification par erreur, j' ai payé,puis demander la clôture du dossier. puis je demander le remboursement des frais ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

3 problèmes résolus*

2

Maître Christel BRANJONNEAU

Maître Christel BRANJONNEAU

2 problèmes résolus*

3

Maître Edouard Berthier

Maître Edouard Berthier

1 problème résolu*

4

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

1 problème résolu*

5

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Recouvrement : Pourquoi demander le titre exécutoire ?

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...

Résolue par Maître BELIGHA

Demande de suspension de credit SCI

Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...

Résolue par Maître JOLY

Combien coûte la modification des statuts de mon entreprise ?

Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...

Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC

Qu'est ce qu'une clause de léonine et quoi est ce que cela sert ?

Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...

Résolue par Maître CISSE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des sociétés

Céder ses parts en sarl : peut-on revenir en arrière ?

Céder ses parts sociales dans une sarl marque souvent la fin d'une aventure. la décision peut être mûrement

Maître Borckholtz

Par Maître Borckholtz

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialBanque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSociétés Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer