MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Retirer une procuration à orange Posée par mimi, il y a 2 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3294 vues Orange m'a envoyé un sms il y a 2 ans m'informant avoir procuration sur mon contrat mobile. je ne trouve rien à ce sujet sur mon espace client où je voulais retirer à orange cette procuration. dois-je m'inquiéter?... Consulter la réponse de Maître TOURREIL

Demande relevé banque de mon propriétaire Posée par Pap53, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3142 vues J’ai eu un contrôle de la msa pour des aides apl et il demande des relevés de banque à mon propriétaire pour vérifier que nous ne sommes pas en concubinage. est ce legal... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Valeur juridique d'une main courante Posée par le boos 500, il y a 3 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par le boos 500 - 2243 vues Si je depose une main courante a la gendarmerie pour abandon du domicile familiale peut elle servir comme justificatif pour les impots ?... Consulter la réponse de Maître COTTO

J'ai ou oublié de mettre le numéro d'écrou quand j'ai fait le virement Posée par Byby, il y a 5 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par KITENGE - 871 vues Mon amis na pas eu son virement il y a plusse de 16 jour car j'ai oublié son numéro d'écrou... Participer

Tls regroupement familial Posée par Taki, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2399 vues J'ai pris un rendez-vous à tls avec l'attestation de dépôt formulaire france visa et les documents d'état civil ....ils ont refusé de transmettre le dossier au consulat parce que je dois passer par l'ofii... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Jours non pris pour raison de sante avant la retraite Posée par NONOI2026, il y a 3 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 745 vues >e suis fonctionnaire hospitalier en congés de longue maladie depuis juin 2024 jusqu'au 30 septembre 2026, et je prends ma retraite le 1er octobre 2026. il m'est impossible de poser mes 80 jours de conges puisque... Consulter la réponse de KITENGE

Réintégration après enquête administrative Posée par Flagrance53, il y a 9 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître DUCA - 888 vues Je suis sapeur pompier volontaire en 2023 j ai effectué un signalement pour potentiel harcèlement moral à l encontre de 4 sous officier de ma caserne. suite à cela j ai été évincé des activités de ma caserne ce qui est illégal il... Consulter la réponse de BELIGHA

Revalorisation loyer Posée par Manuella, il y a 3 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Manuella - 659 vues Mon bailleur m'a envoyer une enquête et demandé mon avis d'imposition via l'application pour revaloriser le loyer. application que je ne consulte plus car, il m'envoie les mêmes documents par la poste... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Travailler avec titre de séjour étudiant Posée par sh_lille, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1846 vues Je souhaiterais obtenir un conseil sur la démarche à suivre. j’ai reçu une offre d’emploi qui me permettrait d’obtenir un passeport talent. mon titre de séjour actuel "étudiant " expire le 20 décembre et je dois commencer mon cdi... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Maintien forfait logement sans apl Posée par Jenaimarre, il y a 8 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Jenaimarre - 1178 vues Dans un précédent post , j'avais demandé si la caf avait violé l'article r.262-7 car ils maintiennent un forfait logement sans apl , ils m'ont répondu suite à mon post d'ici et la réponse de maître beligha qui... Consulter la réponse de Maître Assesso

Audience de mise en l'état Posée par MAGE, il y a 2 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître PLACE - 338 vues Chers maîtres, lorsqu'un dossier est renvoyé à l'audience de mise en l'état pour les conclusions d'un avocat, admettons l'audience est fixée au 19 février 2026, quand celui-ci doit il les déposer ? est ce avant ou... Participer

Ligne téléphonique qui passe sur le mur de mes voisins Posée par thierry, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3608 vues Mes voisins veulent me couper ma ligne téléphonique qui passe sur leur mur , ont ils le droits... Compléter

Procédure d'annulation d'un oqtf tribunal de melun Posée par Saidj karar, il y a 3 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3901 vues J'ai émis une procédure d'annulation d'un oqtf par le billet de mon avocat le 9 mars 2023, je voudrais savoir combien temps cela prend pour avoir une réponse. merci d'avance... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Fraude documentaire Posée par Ludy, il y a 2 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1967 vues Mon conjoint est convoqué pour une audition au commissariat de police pour une fraude documentaire qui date de 2017. pourriez-vous me dire quelles sont les suites qui peuvent être données ? merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Arrêt maladie et indemnités chômage Posée par Sandra, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sandra - 3061 vues Je suis en arrêt maladie depuis 3 ans . avant d'être en arrêt maladie j'ai travaillé un an et demi chez mon employeur , je souhaite me séparer de mon employeur via une rupture conventionnelle mais je voulais savoir si je... Participer

Courrier de notification réduction ou suspension rsa Posée par Francis, il y a 10 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Francis - 1514 vues Le courrier du département informant un allocataire d’une réduction ou d’une suspension du rsa doit-il obligatoirement être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception (lrar) ? ?... Consulter la réponse de BELIGHA

L'utilisation du nom usuel aux examens officiels. Posée par Dariège, il y a 9 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître Rousseau - 5909 vues Je vais modifier mon nom d'usage dans l'année. or non seulement je me suis déjà inscrit pour l'année au nom de mon père, mais j'ai fait toutes mes études à ce nom. est-il donc possible, dans ce cas, de garder... Participer

Urgence urgence urgence titre de séjour Posée par AB, il y a 6 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 713 vues J’ai fini mes études et j’ai signé un cdi à 54k €. du coup j’ai fait la demande de passage d’étudiant à passeport talent sans demander d’autorisation de travail( ce qui est normal). la préfecture de l’eure vient de clôturer ma... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Obligation légale d'une expertise médicale dans la fonction publique Posée par david, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par david - 3024 vues Je suis agent de la fonction publique d'état. dans une actualité plus ou moins récente, marine le pen a été convoquée par la justice à une expertise psychiatrique. si j'en crois didier rebut, professeur de droit à... Compléter

Procédure prud’homale ,conséquences ? Posée par François, il y a 5 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 776 vues Objet : demande d’éclaircissements concernant la procédure prud’homale et le comportement de la partie adverse . maitre , je viens vers vous pour avis concernant mon dossier relatif à mon licenciement économique , mes demandes de... Consulter la réponse de KITENGE

école privé fermé sans aucun avertissement Posée par Serine, il y a 4 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par LILIA - 3147 vues Je suis étudiante dans une école de commerce qui a été perquisitionné pour fraude fiscale, tout les employés sont mis en garde a vue depuis plus d'une semaine (c'est juste des rumeurs aucune information n'est sûr) le... Consulter la réponse de Maître COTTO

Clôture dossier accident Posée par loulou, il y a 10 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Ninine - 8771 vues J'ai eu un accident de moto, il y a plusieurs années, le dossier a était clôturé et j'ai étais indemnisé. mais depuis mon état de santé c'est aggravé peux t on réouvrir ce dossier ?... Consulter la réponse de Maître CHRISTIN

Comment réagir face à un conseiller municipal qui pratique la dénonciation Posée par Organtine, il y a 7 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 6233 vues Il y a une dizaine d'année, je suis intervenue avec un voisin à la fin d'un conseil municipal, pour informer ce dernier de l'installation prochaine d'une activité de paintball sur un terrain privé séparé de ma... Compléter

Titre de séjour par exécution de jugement Posée par Soum3211, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2374 vues J ai gagné mon appel est j ai reçu m’on récépissé qui est marqué vie privée et familiale mais la carte que je viens de recevoir est marqué salarié ´ ma question est est ce que pour le renouvellement je dois apporter les documents... Participer

Ouvrir les droit caf pour enfants vivant en france, scolariser à l'étranger. Posée par Lali, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1726 vues Je voudrais savoir est-ce-que mes enfants on le droit d'avoir les prestation de la caf en sachant qu'ils vivent en france mais suivent une scolarité en ligne russe, ils ont la double nationalité... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Tribunal administratif pour licenciement pour insuffisance professionnelle Posée par Rkelly, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DUCA - 4607 vues Date de l'audience : 16/06/2020 à 15:00 sens synthétique des conclusions : annulation totale ou partielle sens des conclusions et moyens ou causes retenus : à l'annulation de l’arrêté du 15 novembre 2017 du ministre de... Consulter la réponse de Maître RASOAVELOSON

Regularissation Posée par loloto, il y a 10 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 5837 vues Je suis resident francaise mon conjoint est en situation irreguliere on a un enfant elle peut beneficier de mon statu ou pas? merci... Consulter la réponse de Maître ZOHAR

Une administration a t elle le droit de garder des originaux Posée par Olivia, il y a 3 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2823 vues J'ai envoyé en recommandé à une administration des documents originaux (attestation de tous mes anciens employeurs, attestation de prise en charge pour les indemnités, contrats de travail...) pour obtenir un rejet de prise en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Retard de titre de séjour Posée par Fili, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 10150 vues J'ai déposé ma demande de titre de séjour,( vie privée et familiale) la préfecture ma délivré un récépissé pour 6 mois, qui expirera dans quelques jours ( dossier de demande de carte depuis 5 mois en traitement a la... Consulter la réponse de Maître ISSA

Une seule demande indemnitaire pour plusieurs faits générateurs? Posée par Valérie, il y a 9 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître Assesso - 978 vues Pour un plein contentieux devant le tribunal administratif peut on regrouper plusieurs faits générateurs dans une seule demande indemnitaire ou il faut absolument les dissocier dans plusieurs demandes à l'administration... Participer

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

76 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

44 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

20 problèmes résolus*

4

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

16 problèmes résolus*

5

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

13 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer