MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Propriété intellectuelle

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Propriété intellectuelle

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Carte Posée par Alexia, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2789 vues Doit-on respecter des droits si l'on vends des cartes du mondes ? bonne journée... Participer

Une photo de moi a été vendue et publiée sans mon autorisation : comment savoir qui l'a vendue ? Posée par Fabijean77, il y a 11 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître BOURGUET - 9964 vues J ai vu que ma photo est vendue et publiee sur sur des sites ainsi que sur des boîtes de chocolats et de guide de voyage. j ai été danseuse pour un groupe entre 1996 et 1999, et j ai jamais signé a mon avis un accord... Consulter la réponse de Maître GERARD-DEPREZ

Autorisation de reproduire une oeuvre (aquarelle) -- suite-- Posée par Potemont, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Potemont - 3870 vues Je viens de lire la réponse à la question : "autorisation de reproduire une œuvre (aquarelle)" résolue par maître jean-pierre roux il y a un an... Compléter

Récupère nom de naissance Posée par Marion, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Marion - 3727 vues J’ai 28 ans mon père a déchue de son droit paternel quand j’etait petite aujourd’hui il est décédé et je voudrais reprendre mes deux nom de famille celui de ma mère ( actuelle) et reprendre mon deuxième nom de naissance celui de... Consulter la réponse de Maître Criniere

Procédure de demande d'une licence d'utilisation Posée par Anais, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3796 vues Je souhaiterais produire des personnages d'un jeu video en crochet et les mettre en vente mais je ne sais pas quelle procédure appliquer pour être dans la légalité. qui contacter pour demander des droits ? sous quelle forme ? merci par... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Droits sur la vente et la traduction d'une oeuvre Posée par Horlod, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Horlod - 3901 vues Je suis artiste-auteur et ai répondu à la commande d'une entreprise privée en réalisant une série de planches de bd. j'ai été payé sans problème. l’œuvre finale a été auto publiée par l'entreprise puis revendue à... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Litige portant sur un dessin Posée par Laurent, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître LE GRAND - 4167 vues Ma fille a confectionné un vêtement dont le dessin a été fait, à l'époque, avec une amie, reproduisant un costume breton d'une ancienne photographie des années 30. cette amie s'était alors proposée de reproduire ces... Compléter

Maison de couture Posée par Hello, il y a 9 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Hello - 11170 vues J'ai envoyer un dossier a un avocat spécialiste des droits d'auteurs celui-ci ma répondu qu’il s’agisse du premier envoi ou du second, le coût d’intervention de mon cabinet est de 290 € h.t. de l’heure. avant de me lancer... Consulter la réponse de Aurélie Dellac

Comment protéger les droits d'auteurs d'un receuil de poèmes ? Posée par Lithatub, il y a 10 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Juristique.org - 8787 vues J'ai ecris beaucoup de poèmes que j'envisage de faire publier, mais j'ai peur de me faire flouer si je m'adresse à de mauvaises personnes. j'aimerais savoir si il existe un moyen de garantir le fait que... Consulter la réponse de Gutierrez

Plagiat Posée par Nine, il y a 10 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 8584 vues J'ai dessiné une bd, et l'ai mise sur un blog il y a longtemps. un auteur s'est largement inspiré de mes idées, a sorti sa bd vers 2012 et il devient connu. les seules preuves que j'ai fait ma bd avant lui, sont... Consulter la réponse de Thérond

Enregistrement appel téléphonique Posée par Océane, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2186 vues J’ai eu un désaccord au téléphone avec un commerçant concernant un contrat que j’avais signée et après lui avoir raccrocher au nez celui-ci m’a laissé un message vocal en me disant que toute la conversation a été enregistrer. avait... Participer

Peut-on diffuser l'enregistrement d'une conversation privée 'anonymisée' ? Posée par Gilles, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 7170 vues Je fais partie d'une association qui propose du soutien moral par téléphone pour des personnes en difficulté ou en souffrance. une chaîne de télévision nous a proposé de figurer dans un documentaire sur les lignes d'écoute. ils... Consulter la réponse de Maître Benzacken

Nom commercial de société et projet de création d'entreprise Posée par MichaelKalou, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 722 vues Je suis actuellement en période de préavis suite a ma démission dans une société de réparation de camping car. je porte le projet de créer ma société depuis aout 2025. je me suis fait accompagner par l'apecc et transition pro... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Que peut-on faire lorsque nos voisins sont trop bruyants ? Posée par kharbouaa, il y a 10 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Coquelicot - 15581 vues J'ai des voisins ils ont 3 enfants qu ils arrêtés pas de courrier du 7 heure du matin jusqu'à 8h30 après du 11h30 à 13h30 et de 16h30 à 22h30 23h le week-end ils restent jusqu'à 00h30 je suis en accident du travail... Consulter la réponse de Maître gendronneau

Monétiser suite série tv + analyse série en ebook Posée par Suite, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2277 vues J'ai deux questions svp puis je vendre un livre en ligne (ebook) qui concerne l'analyse d'une série télévisée de 700 pages ? puis je vendre la suite d'une série télévisée française qui a été arrêtée au bout de 5... Consulter la réponse de BELIGHA

Utilisation de logo de grande marque ou slogan pour détournement humouristique Posée par vince, il y a 7 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3580 vues Je souhaiterai savoir si je peux utiliser des logos de grandes marques et/ou slogans à des fins humoristiques/parodiques sur des t-shirts qui seront offerts à des clients lors de commandes... Participer

Droit d'exploitation de dessins Posée par Leslie, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2700 vues Je souhaiterais être conseillé en droits de la propriété intellectuelle. il y a quelque temps, j'ai fait appel à un artiste afin qu'il me créé des visuels pour mon activité professionnelle. j'ai besoin d'être... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Droit de reproduction Posée par FredSt, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4369 vues Un artiste a cédé de manière exclusive ses droits de reproductions concernant une oeuvre qu'il a réalisé dans l'espace public dans le cadre d'une commande. or dans le cadre d'une exposition en galerie il a refait cette oeuvre sur toile qui... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Enregistrement audio litige Posée par Jean, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Benzacken - 3222 vues J'ai enregistrer ma conversation avec une personne avec qui j'ai eu un litige afin de lui demander dans l'appel d'arranger les choses avec la responsabilité civile. cause un chien qui m'a crevé un pneu. peuvent-ils inverser la... Participer

Rétroactivité d'un accord de confidentialité Posée par valoo7, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 4370 vues J'ai partagé des codes sources confidentiels (d'une application web) avec un collegue developpeur pour avoir un avis sur le developpement que j'ai fait réalisé par un prestataire. aujourd'hui, la relation a... Consulter la réponse de Maître ROUX

Durée de cession de droits à l'image Posée par mje, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5020 vues Une photographe m'a prise en photo dans le cadre d'un stage de développement personnel. elle aimerait que je lui cède mon droit à l'image et me propose deux options : option 1: autorisation de publication: j'autorise le photographe... Consulter la réponse de Maître MFOUMOUANGANA

Refus de communication de pièces au client Posée par mariaur, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2770 vues : un avocat peut-il refuser de communiquer à son client une copie de ses correspondances avec la partie "adverse" au motif de confidentialité? . il s'agit d'une proposition pour un simple rachat de parts immobilières merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Autorisation de reproduire une oeuvre (aquarelle) Posée par hcos, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 5956 vues Je voudrais faire figurer dans un ouvrage que j'écrit une repoduction d'aquarelle qui est sur internet mais l''association qui affiche une copie de cet ?uvre sur son site internet mais qui n'est pas propriétaire de l'?uvre me refuse... Consulter la réponse de Maître ROUX

Nom de marque déposé dans un domaine différent du miens Posée par Yvan, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4097 vues Je souhaites lancer une marque de produits. j'ai trouvé le nom de la marque, seulement celui-ci est déposé sur l'inpi (2 fois) mais pour des domaines d'activité complètement différent et qui ne me concerne pas (une... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Comment vendre une ligne de cosmétique un concept. Posée par Anis, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 3163 vues J’ai une idée de ligne de cosmétique un concept que j’aimerais proposer à deux marques déjà existantes sur le marché et susceptibles d’être intéressées. je ne sais pas trop s’il faudrait d’abord enregistrer le nom de la... Participer

Utilisation image sous copyright Posée par neotsubasa, il y a 7 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Hesse - 5645 vues Je viens de recevoir un courrier ( sans accusé de reception ) du cabinet flp avocats, m'indiquant qu'une société spécialisée dans la réalisation de photo de produits culinaires voulait m'attaqué car j'avais... Participer

Demander l'arrêt d'utilisation d'un nom de famille pour un concours et un prix Posée par Petitmaiscostaud, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Petitmaiscostaud - 2745 vues :) une entreprise française utilise notre nom de famille pour décerner un prix (concours + somme d'argent), sans avoir averti notre famille ni obtenu notre autorisation pour cela. comment pouvons nous... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Droit intellectuel dans la prestation de service impression 3d Posée par alex14, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3010 vues Je suis actuellement en train de crée une auto entreprise en impression 3d et je me pose des questions sur la propriété intellectuelle. si je crée un modèle qui est basé sur une licence et que je l'affiche sur mon site pour le... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Mes photos ont été reprise sans mon consentement. Posée par Questions:, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par LEROY-RINGUET - 7010 vues Une dizaine de photos que j'ai prise pour un journal ont été piquées par la municipalité pour paraître dans leur bulletin municipale parue en 1000 exemplaire et sur leur site internet? apres les avoir contacté, ils ne veulent... Compléter

Droit de reproduction Posée par vincent, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 3137 vues Je souhaiterais fabriquer des tshirts avec des visuels issus d'un photographe français. quel % normal pour rétribuer l'artiste? la base de ce tarif doit être pris sur le prix de vente ou de revient? ht ou ttc? merci d'avance... Participer

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

4 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

4 problèmes résolus*

3

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

2 problèmes résolus*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

1 problème résolu*

5

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

En quoi consiste le droit de préférence en matière de Propriété intellectuelle ?

Pour la publication de mon 1er livre, j'ai signé il y a quelques années un contrat mentionnant le droit de préférence de l'éditeur (pour...

Résolue par Maître halimi

Que peut-on faire lorsque nos voisins sont trop bruyants ?

J'ai des voisins ils ont 3 enfants qu ils arrêtés pas de courrier du 7 heure du matin jusqu'à 8h30 après du 11h30 à 13h30 et de 16h30 à...

Résolue par Maître gendronneau

A-t-on le droit de conserver une urne funéraire chez soi ?

Je voudrais savoir si on a le droit de garder une urne funéraire chez soi ? ce qu'on encourt ? quelles sont les démarches à faire auprès de...

Résolue par Maître DAHAN

Puis-je exploiter une marque déposée par une entreprise qui depuis a cessé son activité ?

Je souhaite exploiter une marque déjà déposée à l'inpi le 16 février 2007, donc théoriquement protégée jusqu'au 15 février 2017. il s'avère que la...

Résolue par Maître HOUVER

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de la propriété intellectuelle

Accord de confidentialité et brevets : sécuriser vos informations lors d'un projet r&d

Lorsqu'une entreprise entre en négociation, collabore à un projet de recherche ou envisage un partenariat, elle

Par Maître Bakli

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPropriété intellectuelleDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer