Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires
Posée par vertotranspa, il y a 4 mois dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par vertotranspa - 896 vues

J'ai quitté le logement dont je suis propriétaire pour y faire des travaux puis le mettre en location. j'ai donc pris pour moi-même un logement en location, avec un bail de résidence principale. cependant, je suis très...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Comment déclarer des revenus issus d'une matrice, en tant que part et assos
Posée par LionSmn, il y a 5 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par LionSmn - 3087 vues

Je souhaiterai avoir des renseignements sur la manière de déclarer des revneus issus d'une entreprise en ligne fonctionnant entre autre par matrices. comment faire en tant que particulier et en tant qu'association? merci...

Participer
 
Déclaration à postériori d'une piscine
Posée par SL13, il y a 8 mois dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître KAYEMBE - 2547 vues

Nous avons acheté en 2003une maison dans laquelle le propriétaire avait fait installer une piscine l'année précédente. cette piscine n'a pas été déclarée dans l'acte de propriété et nous ne l'avons pas déclarée...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Achat avec tva réduite avec naissance entre la signature et la livraison
Posée par WMA, il y a 2 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par WMA - 1390 vues

Nous avons acheté un appartement sur plan en 2014 avec tva réduite. en juillet 2015, nous avons eu notre fils. le bien a été livré en juillet 2016. aujourd'hui, nous souhaitons louer cet appartement car nous avons acheté un...

Participer
 
Controle fiscal
Posée par Julie, il y a 10 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par VINCENT - 4434 vues

J'ai eu un contrôle fiscal il y a 3ans et je dois une somme principalement composée d'amendes exorbitantes. je voulais savoir si je paye en une seule fois la dite somme, puis je négocier le montant et obtenir un abaissement?...

Participer
 
Taxe fonciere
Posée par minoue, il y a 4 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Lambert - 1941 vues

Mon epoux était veuf avec 2 enfants nous nous sommes mariés pas d'enfants ensemble il est dècédé cette j'ai l usufruit de la maison qui paie taxe foncière j'ai moins de 75 ans merci...

Participer
 
Valeurs mobilères et crédit d'impots
Posée par cchok, il y a 2 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2682 vues

Les valeurs mobilières font l'objet d'un prélèvement de 12.8 % au titre des impôts. lors de la déclaration, si l'on opte pour le pfu, les revenus de valeurs mobilières ne sont pas comptés dans le revenu imposable...

Consulter
la réponse de
Maître RHAZZAR
 
Impôt payé mais réclamé
Posée par Cathle, il y a 7 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Cathle - 7547 vues

Moi aussi j ai été prise au dépourvu. le fisc me réclame a deux reprises une somme que j ai deja payé. j ai envoye un mail au conciliateur fiscal mais il répond pas . rien ne change. il vont même prélevé sur le salaire contre notre...

Consulter
la réponse de
VINCENT
 
Hébergeur à titre gratuit
Posée par Lison365, il y a 4 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lison365 - 2821 vues

J'aurais besoin d'une information : j'héberge un couple d'amis gratuitement depuis le 1 er aout 2021, je suis propriétaire, je les héberges dans ma résidence principale, et je vit avec eux. quand dois-je...

Consulter
la réponse de
Maître BOUDY
 
Un cadeau qui n’en est pas vraiment un.
Posée par Petit panda, il y a 9 mois dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Petit panda - 1134 vues

J’étais en concubinage et un soucis de voiture et ce dernier m’a payé une partie de la voiture. les papiers sont à mon nom et il m’a écrit qu’il n’y avait plus de problème c’était ma voiture. quelques mois plus tard on se sépare...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Indemnité d’eviction
Posée par Labat, il y a 4 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Marec - 5015 vues

En tant que locataire particulier, si mon propriétaire me verse une indemnité d’éviction afin que je quitte ma maison avant l’échéance du bail en cours, comment cette indemnité sera fiscalisée (pour moi) ?...

Participer
 
Délai de prescription impôt taxe de balayage svp ?
Posée par Laure, il y a 1 an dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Laure - 2327 vues

Cher.e.s maîtres, je me permets de solliciter vos lumières concernant le délai de prescription pour les impôts pour appeler la taxe de balayage (taxe appelée par certaines communes auprès des copropriétés) ? il me semblait que pour ce type...

Consulter
la réponse de
Maître YAHIAOUI
 
Maladie sans solde régularisée en 2019
Posée par Colmag, il y a 5 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Looping - 3710 vues

Suite à un long arrêt maladie, je me suis retrouvée sans rémunération durant les 5 derniers mois de l’année 2018. après réclamation auprès de la cpam de l’attestation me reconnaissant en affection longue durée (non exonérante), une...

Consulter
la réponse de
Maître Tomi
 
Délai de precription fiscale
Posée par Zeppelin92150, il y a 3 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Fradin - 2253 vues

J'ai reçu une satd concernant "ir/prélèv. sociaux" de 2014. peut-on invoquer la prescription de cette dette ? précisant que je n'ai toujours eu que des courriers simples de l'administration fiscale. en vous...

Participer
 
Double imposition fr-uk - stock options
Posée par jimmy, il y a 4 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par jimmy - 3885 vues

Actuellement résident fiscal français (à partir de l'année fiscale 2021), j'ai reçu des stock-options durant une expérience professionnelle au royaume-uni (où j'ai vécu entre avril 2017 et décembre 2020 et donc été...

Compléter
 
Don manuel
Posée par Pat383, il y a 8 mois dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Pat383 - 1125 vues

Question complétant une précédente. suite décès de ma maman, et ayant hérité d'un peu d'argent, je vais en faire profiter mes enfants. je vais leur donner 30000 euros chacun. je crois qu'il faut juste remplir le...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Impot sur le revenu
Posée par frcam64, il y a 6 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par frcam64 - 3995 vues

Suite à l'examen de mes déclarations d'impôt 2016 et 2017, j'ai reçu une "proposition de rectification" à la hausse - bien sur - de l'imposition de ces 2 années. 3 domaines sont concernés : le foncier...

Consulter
la réponse de
Maître MOUTARDIER
 
Taxe d'habitation et taxe fonciere
Posée par Patrick, il y a 6 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Pat - 4061 vues

Maitre, ma fille aujourd'hui séparée de son ex compagnon ils etaient pacsés ils avaient acheté une maison ensemble aujourd'hui la maison a été vendue son ex a quitté le logement le 1er juin 2018 la maison vendue...

Consulter
la réponse de
Didou
 
Pilote de ligne vivant en france, travaillant sous contract non-résident maltais
Posée par Pilote75, il y a 8 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Pilote75 - 8538 vues

Comme indiqué dans le titre, je suis pilote de ligne vivant en france sous contrat non-résident maltais. mon contrat stipule que je ne dois pas payer d'impôts à malte en tant que non-résident. mais l'article 8 de...

Consulter
la réponse de
Maître Joris Leclercq
 
Comptes étrangers
Posée par Ed230, il y a 4 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3247 vues

Pourriez vous m'aider svp car je suis un peu perdu. j'ai ouvert un compte revolut et wise cette année (2021) qui sont des comptes étrangers, je voudrais les clôturer cette année également. ma question c'est, est-ce...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Mon locataire n apparaît pas sur le site des impôts que faire
Posée par Chan, il y a 2 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 1813 vues

Mon locataire n apparaît pas sur le site dès impôts que faire...

Participer
 
Fiscalité des aides familiales aux étudiants étrangers en france (2021/22)
Posée par w2022, il y a 4 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par w2021 - 2948 vues

Je voudrais savoir si les aides familiales aux étudiants étrangers en france (comme les aides pour le paiement des loyers, les dépenses quotidiennes et mensuelles diverses et les frais de scolarité) provenant de parents ou même...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Dégrever la taxe foncière
Posée par Anonyme, il y a 2 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anonyme - 2532 vues

La taxe foncière est toujours sous le nom de mon père décédé depuis maintenant 15 ans il n’a fait aucun droit de succession et comme son terrain n’a aucun acte de propriété est-ce que c’est possible de dégrever la taxe foncière ou...

Compléter
 
Déclaration de revenus enfant majeur rattaché
Posée par Marie, il y a 3 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3437 vues

Je suis divorcée et maman de deux enfants dont une fille ( 20 11 2002) qui souhaite être rattachée à mon foyer fiscal. jusqu'en juillet 2021, elle était lycéenne. ensuite et depuis, demandeur d'emploi avec un cdd de...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Doit -je garder mon adresse fiscal ou pas si ma maison est squatté
Posée par Patou, il y a 3 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2698 vues

Maître bénéficiant des prestations familiales en étant locataire,je suis hébergé a titre gratuit provisoirement à droite a gauche tant que je récupère mon logement sur le territoire français. la caf peut t'elle me couper les...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Participation
Posée par Greg, il y a 4 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Gouin - 1980 vues

Est ce que le calcul de la participation aux bénéfices doit être effectué avant la déduction des taxes ? les taxes ne doivent pas être pris en compte pour le calcul de la participation ? cordialement...

Participer
 
résidence fiscale franco-britannique et le titre de séjour conjoint
Posée par BricolArt, il y a 1 an dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 980 vues

J'ai une question concernant le droit des étrangers et le droit fiscal. ma situation: - je travaille/paie mes impôts au royaume-uni - marié depuis 2022 - mon épouse russe vit en france avec une carte de séjour - pas d'avis...

Participer
 
Saisie
Posée par Ikram, il y a 10 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par SAIDI - 5103 vues

Je me suis fais contrôler avec 400e en espèce et on m'a saisie mon véhicule et me demande de prouvé l'origine...

Participer
 
Dette impôt revenu personnel
Posée par Abdel, il y a 10 mois dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 960 vues

Je cherche un avocat pour m aider à supprimé la dette d impot ir de mes revenu 2020 qui dépasse 52000€ suite à une vente des action de société et qui mis en demeure en 2023 j'ai fais une demande à la banque de france pour...

Participer
 
Indivision
Posée par minouche, il y a 5 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3378 vues

Nous sommes 8frères et soeurs un indivisi a la plus grosse part dont maison qui paie la taxe foncière...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Une question en droit fiscal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
19 problèmes résolus*
2
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
14 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
8 problèmes résolus*
4
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
2 problèmes résolus*
5
Maître Odette MATCHINDA
Maître Odette MATCHINDA
2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...
Résolue par Maître BENOIT-TERES
Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...
Résolue par Maître Huglo
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer