MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Don Posée par Val78, il y a 2 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2207 vues Marié sous le régime de la communauté avec enfants d'une première union. dois je déclaré au fisc un don attribué à ses enfants ? dois je informé mon épouse de ce don ? dois avoir recours a un notaire?... Consulter la réponse de diogene11

Taux d'intéret légal Posée par Chotdam, il y a 1 mois dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Chotdam - 1174 vues Le taux d'intérêt légal majoré doit-il intervenir au bout de deux mois suivant la signification d'une créance ou bien cela peut débuter avant ?... Consulter la réponse de Maître Berthier

Justifier une situation grand déplacement Posée par Zahira, il y a 4 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gouin - 2539 vues En tant qu'employeur comment dois je justifier une situation de grand déplacement de mon salarié auprès de l'administration fiscale. mon salarié perçevra une indemnité forfaitaire ( montant fixé par urssaf). mon salarié doit il garder les... Participer

Demande de surcis de paiement. taxe foncière. Posée par Cedric barbier, il y a 4 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3021 vues Quels chiffres dois-je inscrire dans les cases "droit" et "pénalités" ? ( après avoir demandé un recalcul de ma taxe foncière.)... Consulter la réponse de Maître Gouin

Taxe d'habitation 2018 Posée par Oldman, il y a 7 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Oldman - 5362 vues Le sip de montargis m'assujetti à la taxe d'habitation 2018 sans base réelle et sérieuse pour un logement que j'ai effectivement quitté en 2016 il fait la sourde oreille à ma demande d'exonération en dépit des... Compléter

Location à l'étranger Posée par 04130413Aa., il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par 04130413Aa. - 1505 vues Je suis français, rataché fiscalement à la france et donc déclare mes impots en france. officièlement logé chez mes parents. travailleur saisonnier en suisse et paye mes impots à la source là bas. et ai acheté il y a 8 ans avec mon... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Concubins dont l’un d’eux est poursuivi par les impôts Posée par Bali, il y a 2 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bali - 1802 vues Je vis avec mon compagnon, et notre fille de 3 ans. nous sommes concubins et locataires de notre domicile (le bail est à nos deux noms). il a un passif de 14 000€ non payé aux impôts. il vient de recevoir une lettre d’un huissier... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Fiscalité assurance-vie bénéficiaire association d'intérêt général Posée par sandra29, il y a 3 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par sandra29 - 2431 vues S nous sommes une association d'intérêt général (pas d'utilité publique) dans le domaine de la santé. une adhérente est décedée et nous a mis comme bénéficiaire de son assurance-vie. je m'interroge sur la... Compléter

Accord sur la double impositions avec les usa Posée par POLO, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1083 vues J'ai reçu des usa un cadeau en espèce d'un cousin qui a payé 40 % d'impôt au usa est ce que la france doit m'imposé ?... Participer

Remboursement fond de solidarité Posée par Anonyme 31, il y a 4 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Anonyme 31 - 3861 vues Suite à un trop perçu du fond de solidarité,je dois rembourser 15500€.jai reconnu avoir rempli les formulaires sans vraiment comprendre car je pensais qu en tant qu'auto entrepreneur, privé de tout revenus, avec 3 enfants à... Consulter la réponse de Tot

Cloture activité autoentreneur et imposition ? Posée par ric, il y a 5 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Gouin - 2257 vues D'apres ce que je peux voir , quand on cesse une activite d'autoentrepreneur , on doit dans les 45 jours qui suivent envoyer la declaration du chiffre d'affaire (du 1er janvier à la date de cessation ) aux impots... Participer

Taxe fonciere Posée par DANAE, il y a 8 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître PERRIN - 4011 vues Les impots ont ils le droit de demander au cned ou je suis vacataire un tiers détenteur sur des taxes foncières qui selon eux seraient dues sur les murs de mon commerce dont je suis propriétaire sous forme de sci . années réclamées... Participer

Résiliation d'un contrat d'enseignement à distance Posée par MM16, il y a 6 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par MM16 - 5870 vues J'ai eu à souscrire à une formation à distance il y a plus de trois mois et je souhaite résilier le contrat pour motif que la formation ne m'intéresse pas. mais l'école me dit que passé le délai de 3 mois je dois... Consulter la réponse de Bathelier

Impôts fonciers d'une terrasse plein pied Posée par Da_1978, il y a 2 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Da_1978 - 2640 vues J'ai réalisé une terrasse de plein pied il y a 15 ans , un collègue m'a dit qu'une terrasse est imposable , je suis allé voir la mairie et elle m'a dit que non et que j'étais en règle ,il y a pas... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Patrimoine immobilier Posée par Kinedrapeau, il y a 6 mois dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître DUBOIS - 1350 vues Un bien loué à usage professionnel doit il être comptabilisé dans le patrimoine immobilier pour le calcul de l'ifi... Participer

Déclaration d impôts Posée par babette, il y a 11 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par FLIN - 8932 vues J'ai mon petit fils en tiers digne de confiance je perçois une allocation de 12 euros70 par jour doit je le mettre sur ma déclaration d impôts et y ajouter mon petit fils pour une demi part en plus... Participer

Renseignements fiscaux Posée par Mimi, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mimi - 1359 vues Ma mère a fait des chèques importants l’année dernière de 12000€ chacun elle n’a pas été embêtée par la banque, mais peut-il y avoir une enquête , et embêtée par le fisc? que risque-t-elle , ? simplement elle a réglé une... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Fiscalité licence de marque Posée par lolaguillart, il y a 5 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 6108 vues Je souhaite mettre en place un contrat de licence de marque entre moi et une societe afin de protéger ma marque. je voudrais trouver ne pas me faire casser par les impositions et taxes etc. il me semble cette opération de contrat... Consulter la réponse de Maître Gouin

Impôt sur le revenu Posée par Stony, il y a 9 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par VINCENT - 9094 vues Pouvez-vous me renseigner le suivant: - j' ai travaillé quelques mois en 2016, mais je n' ai pas fait mon déclaration d'impôts, alors je voulais savoir est- t - il encore possible d' en faire? - si oui, dans... Consulter la réponse de Maître GHARS

Arrêt rendu sur procédure prud’homale Posée par Paty, il y a 2 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Paty - 2601 vues Après avoir engagé une procédure en droit du travail , j’avais obtenu la somme de 30.000e pour préjudice moral . suite à l’appel de mon employeur, le président du conseil me demande de restituer cette somme 3ans après. cette somme... Consulter la réponse de Maître Berthier

Redressement taxe d'habitation sur résidence secondaire Posée par LAURE, il y a 6 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par LAURE - 4577 vues J'ai payé en 2017 la taxe d'habitation pour une résidence secondaire (appartement dans résidence). depuis, je n'ai plus reçu d'avis d'imposition. aujourd'hui, je reçois un courrier des impôts pour le... Consulter la réponse de Maître Arame-Sophie Loum

Logement en travaux et tlv. Posée par Cyril, il y a 6 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Cyril - 3698 vues J'ai acheté une vieille maison il y a 4 ans. j'ai entrepris de gros travaux qui s'éternisent un peu à cause des coûts. j'y parviens tout de même, je pourrais l'habiter fin 2021. j'ai toujours déclaré... Consulter la réponse de tarck

Taxe foncière Posée par Marie, il y a 4 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par tot40 - 1779 vues Mes parend son décédé tous les deux il y à de ça très longtemps aujourd hui aucune succession n à était étable les impot vous me saisir car je n es pas réglé la taxe foncière faut ajouter que depuis 2017 aucune taxe n à était réglé... Participer

Déclaration séparation impots sur les revenus Posée par jess8984, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2218 vues Je me suis séparée le 31/12/2024 d'avec mon mari (nous sommes en procédure de divorce), et j'ai déménagé le 1er avril 2025. lorsque j'ai commencé ma déclaration sur les revenus, j'ai déclaré mon déménagement en... Consulter la réponse de BELIGHA

Dettes de mon mari Posée par Papillon, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1720 vues étant en instance de divorce, séparés depuis 1 an suite à des violences conjugales, est ce que je vais devoir payer les dettes de mon mari ? assurance habitation, voiture, amende pour excès de vitesse.... cordialement merci de vos... Consulter la réponse de Maître Assesso

Horreur ! revenu fiscal de référence en hausse injustifiée Posée par jmjbest, il y a 7 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par jmjbest - 5048 vues Mon rfr qui était de l'ordre de 42000e 2015/2016 passe sur mon dernier avis d'impôt 2018 revenus 2017 soudain à > de 45000 donc manque de chance aucune réduction sur la taxe d'habitation (2 parts couple ss enfants )... Compléter

Après combien d'années y-a-t-il caducité des peines encourues pour fraude fisc. Posée par Voiejuste, il y a 10 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Voiejuste - 6328 vues Y-a-t-il caducité (ou prescription?) des peines encourues pour une personne recherchée par l'ursaff, car elle n'a pas payé les impôts dûs, au bout de certain temps? et si oui, combien d'années?... Participer

Exonération taxes foncières et taxe logement vacant. Posée par Mfb, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Assesso - 1526 vues J'ai bénéficié d'une exonération sur la taxe logement vacant 2024, au motif de la vacance et l'insalubrité de ce bien. pensez-vous que je puisse demander maintenant une exonération de la taxe foncière 2024 pour ce... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Régime des impatriés : blocage administratif Posée par HOUDA, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1357 vues Je suis salariée sous le régime fiscal des impatriés. l’administration me demande une attestation supplémentaire de mon ancien employeur. malgré mes relances par mail, l’employeur ne fournit rien. l’administration m’accorde un... Participer

Rembousement des aides de solidarités Posée par vicky, il y a 3 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 3216 vues Pourrai je remboursés ma dettes de 2 000 000frs sur une période de 4ans?... Compléter

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Pierre Gombert

Maître Pierre Gombert

7 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

6 problèmes résolus*

3

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

3 problèmes résolus*

4

Maître Loïc PIPAUD

Maître Loïc PIPAUD

3 problèmes résolus*

5

Maître Edouard Berthier

Maître Edouard Berthier

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

Fin du rsi tva en 2027 : votre entreprise est-elle concernée ?

Conformément à l'article 38 de la loi de finances pour 2025 et sous réserve de l'entrée en vigueur définitive

Par Maître Deiber

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer