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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Rupture de pacs

Posée par louloutte, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Claudia 7538 vues

Mon ex conjoint à. signer une rupture de pacse à ma place et ma fourni un exemplaire du tribunal en modifiant les dates de rupture du pacs en a t il le droit puisque. je n étais pas.d accord et ni au courant. ..ai je un recours…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
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Dettes de ma mère

Posée par cricri59, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par cricri59 6537 vues

Je voudrais savoir si je devrais payer les dettes de ma mère à son décé et comment faire pour ne pas les payer et que mes enfants ne les payent non plus merci de votre réponse…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Puis je sortir du territoire tunisien avec mon fils sans l'autorisation du père

Posée par kat, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maitre mhadbi 21635 vues

Je suis parti en tunisie l année dernière avec mon fils âgé de 6ans pour rendre visite a ses grands parents dont je suis resté en bon terme et en voulant repartir mon ex conjoint ma bloqué a la douane il falait ine autorisation de…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
Résolu

Mis à la rue, refus de pa

Posée par Jacobin69, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans 5761 vues

Messieurs mesdames !  je pense que je ne suis pas la première personne à m'être fait mis à la porte par mes parents mais entamons le sujet !  tout d'abord je me présente j'ai 20 ans et je survis depuis 2 ans…

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la réponse de MEZIANI
Résolu

Mon fils de 15 ans ne veut plus voir son père quels droits a mon enfant?

Posée par moi même, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par moi même 9920 vues

Mon fils ne veut plus voir son père car ce dernier le force a apprendre la religion musulmane et le force depuis quelque semaine a frequenter la mosquée.mon fils s en rend complètement malade des qu il reçoit un message de son…

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la réponse de Maître DAHAN

Garde enfants

Posée par maman de 4 enfants, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par TANGALAKIS 3636 vues

Je suis une maman de 4 enfants j'ai quitter le papa pour vigilance sur moi même violance conjugale et violance sur mes 3 premier enfants et j'aimerais lui retirer tout c'est droit. es ce que je peut le faire et…

Résolu

Jaf

Posée par patricia, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par patricia 6470 vues

Mon fils ne veux plus aller chez son pere il a ecrit une lettre au juge(jaf)son pere va t il recevoir un double de sa lettre? du dossier?il a peur…

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la réponse de Eduardo de Almeida Costa

Refus du droit de visite médiatiser

Posée par jovane, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ChocoKN 11035 vues

Le jaf a redonner le droit de visitebau pere de mon enfant dans un lieu médiatiser au par avant le petit à fait des crise de stress les pompier son venu sur le lieu médiatiser moi je n'est plus confiance en ses lieu la mon…

Dette

Posée par regine, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par TANGALAKIS 6672 vues

Je viens par ce message prendre conseil au prêt de vous . voila j ai un probleme qui depuis des mois m en pèche de dormir , des personnes proche de moi m ont aidée pendant des années pour me permettre de finir les fins de mois…

Résolu

Ma soeur souhaite mettre notre mère sous tutelle, comment l'en empêcher ?

Posée par Pat1961, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par papiroro 16276 vues

Je m'occupe de ma maman depuis de nombreuses années, à savoir, je lui fais ses courses, je lui lave son linge, je l'emmène chez les médecins quand elle a besoin, chez le coiffeur ou autre, à ses clubs d'anciens je…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Redoublement bts refusé

Posée par mamarie, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans 11656 vues

Mon fils a raté son bts batiment il a eu les résultats le 8 juillet le 9 ou faisions la demande de redoublement la directrice m appel me disant plus de place pour mon fils 2 jours après? ?? et quelle n a vais pas le temps de me…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Visite enfant

Posée par Isa, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Isa 5568 vues

Séparer depuis 3 ans nous étions juste en couple ni marie ni pacser une enfant de 7 ans qui n'a pas vu son père depuis 1 an et 4 mois parce qu'il la décider du coup si il se manifeste sachant que ma fille ne veut pas en…

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la réponse de de Almeida Costa
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Pacs suite au divorce

Posée par isabob2, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans 6706 vues

Mon compagnons vient de divorcer, et malgres l'ordre du juge de signer un acte liquidatif, son ex refuse ,sachant qu'elle a ete debouté de toute ses demandes, qu'elle a obtenu l'occupassion de la maison…

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la réponse de Eduardo DE ALMEIDA COSTA
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Enfant

Posée par sabine, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par sabine 6714 vues

M, mme mon mari a eu un enfant avec sa maîtresse , il ne l'a pas reconnu (car elle lui a menti sur le fait qu'elle prenait la pilule), cet enfant a t'elle des droits sur la maison que mon mari et moi avans acheté?…

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la réponse de TANGALAKIS

Pension alimentaire

Posée par 83 var, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par 83 var 5038 vues

J ai mes enfants les deux mois de vacances d'été dois je payé la pension alimentaire à mon ex femme…

Résolu

Nom de famille de l'enfant

Posée par maeva, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par maeva 6116 vues

Mon fils de 4ans n'a pas de nouvelles de son père, je ne sais pas ou il vit ni meme ou il travail.. il n'est donc pas venu au jugement. un huissier s'est déplacé a la dernière adresse connue sans succès.. je voudrais…

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la réponse de de Almeida Costa
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Que dois dire au juge pour récupérer la totalité de pension du ?

Posée par Kadsabray, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans 6479 vues

Je dois me présenter le 2 novembre en correctionnel car mon ex mari ne me paye pas la pension alimentaire et me doit plus de 8000 euro . j ai du déposer plainte pour abandon de famille car plus de 19 ans de procédure et il ne…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Devoir du père à l'absentéisme scolaire

Posée par vivibretagne56, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par vivibretagne56 14111 vues

Je voulais savoir si un père ayant un droit de visite tous les quinze jours du jeudi soir sortie des classes au lundi matin retour en classe, et qui n'amène pas notre enfant âgé de 7 ans à l'école sous prétexte qu'un…

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la réponse de de Almeida Costa

Séparation de mon conjoint

Posée par Tita, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître TRAIAI 3649 vues

Je voudrais savoir comment je peu faire mon ex a fait batir 2 maisons on était en concubinage depuis 28 ans il m'a mis dehors sans rien en juillet 2014 pour une autre femme et aussi j'ai fait 40000 mille euros de prêt…

Résolu

Révocation d'adoption simple

Posée par violettes, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Droitpourtous 14072 vues

Voila nous avons "gagné " en 2010 aupres d'un tgi la révocation en adoption pour motif grave , le jeune homme concerné biensur n'est jamais venu et apres divers recherche nous l'avons retrouvé en 2014 et lui…

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la réponse de BELAIDI
Résolu

Comment récupérer un droit de visite auprès de mes enfants ?

Posée par asosayou, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans 12450 vues

Je souhaiterais savoir comment est ce que je dois m.y prendre pour recuperer un.droit de visites pour mes enfants de 12 et 15 ans ? car mon ex concubin est passé au tribunal a mon ancienne adresse dans un.autre departement…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Une mere peut elle faire une donation si elle est sous sauvegarde de justi

Posée par sylvia, il y a 3 jours dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 2 jours 944 vues

La mere d un personne x est sous sauvegarde de justice . donc elle a un mandataire qui gere ces biens. et il faut ajouter qu elle est mariée sous le regime de la communaute universelle avec clause attribution globale. afin de bien…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE

Garde d’enfants

Posée par fmpyarr, il y a 10 jours dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 jours par fmpyarr 587 vues

Depuis plus de 3 ans je ne vois plus mes filles mineurs plainte sur plainte depuis plus de 11 ans je me bats pour de la maltraitance de mes filles la maman est protégé par les juges sociaux je leur est déposé sur un plateau des…

Droit du conjoint survivant

Posée par ZOE96700, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par ZOE96700 1077 vues

Ma mère est décédée en 2019. elle a laissé ma soeur et moi et son second mari. elle a uniquement fait un testament pour laisser la jouissance de sa maison qui lui appartenait à 100% à mon beau père jusqu'à son décès ou jusqu’à…

Précision sur la suppression du droit de visite.

Posée par Titinette, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Titinette 1331 vues

Je voulais savoir si un père qui a ses droits de visite et d'hébergement supprimés peut se rendre à la réunion de présentation de rentrée scolaire ? Ça va faire 2 ans qu'il ne les a pas vus. ce dernier ne doit voir les…

Résolu

Maltraitance psychologique

Posée par Petula, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Petula 2405 vues

Je loge mes enfants gratuitement ds le bas de ma. villa. mon gendre est infecte et de plus monte ses filles de 9 et 12 ans contre moi. je suis desesperee…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO

Voiture payée, mais au nom de ma copine

Posée par Anonyme5756, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KITENGE 2135 vues

Au départ, je ne souhaitais pas particulièrement acheter une voiture, car je n’ai pas encore obtenu mon permis de conduire. c’est ma copine qui m’en parlait régulièrement et qui m’a convaincu d’en acheter une à l’avance afin que je…

Refus de l’éducation nationale d'inscrire les enfants a l’école

Posée par Laayhe, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Corbanj 1930 vues

J’ai déménagé a cause du pere des enfants a 30 minutes de son domicile et de l’ecole. il fait obstruction. son dvh n’a pas changer,mais refuse la radiation et l'inscription des enfants dans leur nouvelle ecole. j’ai été en…

Résolu

Question retour de mon fils pour la rentree

Posée par Liligaufrette, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Liligaufrette 1186 vues

Mon fils est en garde alternee et le jugement stipule : - pour les grandes vacances : 1ere et 3eme quinzaine chez le pere les annees paires, 2eme et 4eme quinzaine chez la mere et inversement les annees impaires - hors vacances…

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la réponse de Corbanj
Résolu

Fellations personnes agées en epadh

Posée par jacou, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par jacou 2453 vues

J'ai ma belle soeur, qui est en epadh faculté cognives, avec une personne,homme, idem a elle ,ils se sont fait surprendre ,en train de faire une fellation es ce normal ou non…

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la réponse de Maître KITENGE
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