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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Pension alimentaire non révisée

Posée par Mamanquidechire, il y a 8 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DAUSSE 1131 vues

Cela fait maintenant 3 ans que mon ex-mari ne recalcule pas la pension alimentaire au 1er janvier. comment faire…

Droit garde horaire vacances

Posée par WLaurence72*, il y a 8 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître KITENGE 1100 vues

Petite question mon ex mari doit récupérer ma fille pour la 2eme semaine des vacances de février. voici l'ordonnance : lorsque les vacances le lendemain du dernier jour de scolarité a partir de 10h pour se terminer le dernier…

Résolu

Restitution de biens personnels dans une affaire de garde d'enfants

Posée par MAGE, il y a 8 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par MAGE 853 vues

Chers maîtres, je souhaiterais savoir si en tant qu'ex compagnon séparé, il n'y a aucun moyen légal permettant à l'autre de récupérer ses biens resté à l'ancien domicile conjugal ? il s'agit d'un couple qui a…

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Violation du droit à l'information liée à l'enfant.

Posée par PairetImpair, il y a 8 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DAUSSE 698 vues

1) peut on juridiquement parler d'harcèlement morale du parent gardien envers l'autre parent si ces faits se répètent systématiquement depuis 3 ans ? 2) quels sont les articles du code civil ou pénal qui en parlent ?…

Résolu

Le principe du contradictoire et le délais raisonnable

Posée par Nilpferd, il y a 8 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Nilpferd 823 vues

Mon ex compagne m'assigne devant'le jaf en urgence le 13 février. j'ai reçu ma convocation le 19 janvier. a ce jour et malgré mes relances(courrier,appel et mail) je n'ai toujours pas eu accès au dossier de la…

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Résolu

Presence ase audience cour d'appel ?

Posée par Birgittlouv, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 7 mois 1254 vues

Je souhaiterai savoir svp,si en cour d'appel pour placement enfants placés ase, si cette dernière a le droit de se faire représenter a cette audience,sachant qu'ils étaient déjà présents au 1er jugement ? les enfants…

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Résolu

Déménagement à environ deux heures du domicile et de la ville du père

Posée par T26, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par T26 878 vues

J’ai obtenue la garde de mon fils en 2023 en ayant ça résidence avec moi, et son papa un week end sur deux et la moitié des vacance scolaire. je déménagement environ à deux heure de route de la où nous sommes, à savoir que nous…

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Don voiture proche

Posée par RomCo, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par RomCo 871 vues

J’ai une situation un peu complexe qui concerne un article récemment publié sur le site de my-jugaad au sujet des dons entre proches. alors voilà, à mes 18 ans, mes parents m’ont acheté ma première voiture. cependant, mon père l’a…

Déontologie avocat.

Posée par PairetImpair, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître DAUSSE 801 vues

1) quel doit être le comportement ou l' attitude d'une avocate quand sa cliente ne se conforme pas au jugement sans arguments juridiquement valable ? 2) comment peut on prouver " sa complicité", c'est à dire savoir…

Résolu

Vente de véhicules

Posée par @Ngelo07, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par @Ngelo07 911 vues

J’ai vendu mon véhicule en août 2025 par la société transac auto avec une garantie de 2 mois, la personne qui a acheté mon véhicule a eu quelques soucis avec et nous mes tous les torrents en disent que ont lui a vendu un véhicule…

Consulter Maître KITENGE
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Résolu

Est ce de la pression psychologique sur mineur?

Posée par neha, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par neha 888 vues

Mon ex est venu passer 2 semaines de vacances à la reunion là ou nous habitions notre fils et moi, mon ex habite en métropole, jusque là j'accompagnais l'enfant pour voir son père car il a peur de prendre l'avion en…

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Résolu

Pension alimentaire

Posée par didice, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois 1269 vues

Mon fils est actuellement en garde exclusive chez son père depuis 3ans et demi où je lui versé une pension alimentaire déterminée par le jaf. pour la rentrée 2026, nous allons, si tout se passe bien, mettre notre fils en internat…

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Délai de réponse

Posée par Nicole/68/, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Nicole/68/ 984 vues

J'ai un droit de visite de 2 heures tous les 15 jours pour 6 mois..en lieu sécurisé je suis à charolles 71 à l'amarre et la directrice me dit que la maman de mes trois enfants a un délai de 4 mois pour me répondre. est-ce…

Résolu

Vacance

Posée par Lechat, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois 811 vues

Mon compagnon est passé au juge en 2021 pour la garde de son enfant nous même et la mère n'avons jamais respecté le jugement ( on s'entendait bien ) maintenant ce n'est plus le cas du coup on respecte le jugement a…

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Résolu

Obligation familiale

Posée par Mad, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Mad 1097 vues

Suite a une convocation au tribunal pour l'obligation alimentaire de ma mère que je ne côtoie plus depuis plus de 20 ans car elle m'a fait subir certaines choses à moi ainsi qu’à ma famille et d’autres personnes que je ne…

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Résolu

Porter plainte ou main courante

Posée par Clara107, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Clara107 1013 vues

Je recherche mes parents, j’ai un frère qui est pervers narcissique, avec lequel je ne m’entends pas du tout. je vous explique mes parents avaient une entreprise et, il y a 10 ans, mon frère, a été viré par mon père car il voulait…

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Résolu

Week-end end de garde et jeudi férié

Posée par Julie, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Corbanj 1229 vues

Mon conjoint a sa fille du vendredi 2 janvier 18h au dimanche 4 janvier 18h. sachant que jeudi 1er est férié il doit aller chercher sa fille chez son ex femme le jeudi matin ou le jeudi soir, dans le compte rendu du jaf il est bien…

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Résolu

Changement planning garde alternee

Posée par Mimi19360, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois 966 vues

Mon ex compagne veut changer les roulements de la garde alternée j'ai deux autres enfants d'une autre union si je change ce roulement cela fera que les freres ne se verront plus, ai je moyen de faire valider le systeme…

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Résolu

Arret pension alimentaire enfant majeur

Posée par Marcoche, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître ERVEDOZA 1082 vues

Quand puis-je arrêter la pension alimentaire de mon enfant majeur titulaire d un bac pro maco nnerie et qui fait rien depuis 5 mois cdt…

Consulter Maître DIARRA
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Méditation familiale avec violence conjugale ses

Posée par lili77800, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par lili77800 1090 vues

Je me permets de solliciter des conseils concernant ma situation familiale et les démarches à entreprendre. le père de ma fille a fait appel du jugement de février 2022, et un nouveau jugement est intervenu en septembre 2025…

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Résolu

Renseignements

Posée par Johnny, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois 1001 vues

Je souhaiterais avoir un renseignement car mon amie et sous curatelle renforcée. sa curatelle me demande de payer une participation de loyer mais la curatelle ne me dit pas combien est le loyer ni me donner une photocopie de…

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Penal et jaf

Posée par Maya, il y a 11 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maya 1892 vues

Je vous contacte car je suis très inquiète pour mes enfants dans le cadre d’un droit de visite médiatisé. l’ordonnance du jaf prévoit une mesure de 6 mois, renouvelable une seule fois, et qui doit prendre fin le 14 décembre 2025…

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Résolu

Diffusion de l’ordonnance du jaf

Posée par Lotte, il y a 11 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Lotte 1253 vues

Le père de ma fille a trouvé bon de donner le jugement jaf à la future école de notre fille sans m’en informer ou me demander mon accord. dans ce document, il y a des passages privés que j’aurais aimé noircir. mon ex conjoint a…

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Participation des parents aux études supérieures

Posée par So, il y a 11 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître DIARRA 1817 vues

Mes enfants vont commencer leurs études supérieures. mon ex-mari refuse de payer les frais liés à ces études (logement étudiant, transport…). peut-il refuser de participer à moitié et se contenter de verser la pension? merci de…

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Déchéance parentale

Posée par Malibu, il y a 11 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Malibu 1019 vues

Est ce qu un père peut demander une déchéance parentale pour ne pas payer de pension alimentaire à un enfant majeur et et demander à ce que cet enfant ne porte plus son nom…

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Accompagnateur citoyen français en situation d'handicap

Posée par Sefyu1216, il y a 11 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Sefyu1216 1539 vues

A toutes et à tous j'aimerais être éclairci sur un point bien précis , ayant un frère (majeur) vivant en algérie et etant citoyen français épileptique (crise généralisé) qui nécessite un accompagnement (tache…

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Père demande du temps de garde supplémentaire

Posée par Lc, il y a 11 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître DE BOISVILLIERS 1620 vues

Le père me demande de pouvoir récupérer les enfants le midi sur mon temps de garde . ( les jeudis ) nous avons un rythme de 10 jours ( me concernant ) puis 4 jours ( pour lui ) les enfants ont 9 et 6 ans . il prétexte que les…

Résolu

Obtenir garde exclusive pere alcoolique et dangereux

Posée par Charlene, il y a 11 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois 949 vues

Je souhaite obtenir la garde exclusive de mes 3 enfants après 5 ans de procédure pour enfin obtenir le divorce, il ont accordés le droit de visite un week end sur 2 et vacances a l'amiable chez leur père. hors plusieurs faits…

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la réponse de TANGALAKIS
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Demande de partage de frais ou de pension alimentaire ?

Posée par Ambre, il y a 11 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Ambre 1501 vues

Et merci d'avance pour votre lecture et vos retours. je suis mère de 2 enfants, séparée du père depuis plus de 10 ans. nos enfants ont toujours été en garde alternée. avec le père, nous avons préféré nous entendre à…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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Abus de faiblesse et investissements frauduleux

Posée par Croutus, il y a 11 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Fanyan01 1979 vues

Je cherche à obtenir des conseils quant à la façon de me retourner contre mon oncle qui était commercial à l'époque (2011/2013) pour une société d'investissements allemande nommée verifort capital. en effet, plusieurs…

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