Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Factures de + de 2 ans pour mon père, reçues 8 mois après son décès
Posée par MAJ76000, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2168 vues

Mon père est décédé en octobre dernier. le dossier de succession a été réglé par le notaire de la famille. je suis l'unique héritière et tout s'est effectué facilement. cependant il y a un mois (soit 8 mois après le...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Vente fonds de commerce et récupération compte courant d'associé
Posée par Fred38, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fred38 - 2167 vues

Je vais vendre mon fonds de commerce et garder ma société. j'ai à plusieurs reprises fait des abandons de compte courant d'associé jusqu'à retour à meilleure fortune. le produit de cette vente peut il me permettre de...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Revendre un produit de marque sous sa propre marque après l'avoir modifié
Posée par soussooo, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2167 vues

Je souhaiterais savoir s'il est possible d'acheter des couettes chez la marque dodo ou ikea ou d'autre, de la modifier puis de les revendre sous mon nom de marque...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Volume discount non exige
Posée par Fanny-67, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2167 vues

Un contrat contient une clause de volume discount, mais tout au long du contrat ce volume discount n'est pas réclamé par le client ni donné par l'autre partie. le contrat est terminé. est ce que le client a encore la...

Consulter
la réponse de
Maître BOUDY
 
Achat, modification et revente sous un autre nom
Posée par Anthony, il y a 2 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2165 vues

Nous sommes actuellement en train de monter une société de construction de 2 roues. nous avons obtenu l'agrément de constructeur et pouvons editer nos propres cartes grises. mon interrogation porte sur notre projet en lui même...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Acheter en magasin avec des promotions pour revendre sur les marchés
Posée par Vanir, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2165 vues

Sur les marchés j'ai remarqué quelque commerçants qui vendait les même produits et de même marque que ce qui sont en magasin, après avoir enquêter la dessus, j'ai appris (avec confirmation) qu'ils...

Participer
 
Vice caché et dol avéré suite a une expertise judiciaire
Posée par michel, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 2164 vues

Suite à une expertise judiciaire pour vice caché ( avéré ) sur un véhicule acheté a un particulier , un dol a était découvert ( annonce mensongère et falsification de document ) ! le vendeur ne veut rien admettre , nous allons donc l'...

Consulter
la réponse de
Maître BOUDY
 
Vente entreprise + crédit vendeur et harcèlement
Posée par AliceH78, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par AliceH78 - 2164 vues

Ma mère a convenue un crédit vendeur pour la cession d'un commerce, il y a un an et demi auprès d'un comptable. a une cousine, qui a préparée les papiers elle même. le crédit vendeur dure 7 ans et il n'y a pas de...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Recours achat véhicule en panne
Posée par baguette, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Maury - 2163 vues

Mon fils a acheté une voiture tombée en panne une semaine aprés,ça fait 15 jours qu'elle est immobilisée dans la rue je vais essayé de la réparer moi-meme quelle recours peut on faire demander dédommagement ou annulation de la...

Participer
 
Sous traitance à l’étranger
Posée par Fred, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 2163 vues

J’ai une société d’informatique à paris, je crée des sites internet pour 25€/mois. j’ai 1 salarié qui fait environs 25 sites/mois pour 2500€ brut. depuis peu, je suis en contact avec une société tunisiennes qui me proposent de...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
La reception judiciaire c'est quoi ?
Posée par ikares, il y a 2 ans dans Commercial
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2163 vues

La reception judiciaire c'est quoi ?...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Revendre un produit acheté en grande distribution
Posée par Maevasavo, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 2163 vues

Je souhaitais savoir s il était possible d'acheter un produit brut (type viande) en grande distribution et de le revendre en tant que professionnel sans modification apportée ? merci pour votre réponse...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Colis livre chez une autre personne
Posée par Mimi, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2163 vues

Mo.colis a ete livre dans une boite au lettre qui n est pas la mienne heureusement que la personne a bien voulus me rendre mon colis elle n y etait pas obligée et mes réclamations a la poste serve a rien ont me renvoi de site en site et le...

Répondre
 
Vente de marque en e-commerce
Posée par Tonio, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2162 vues

J'ai l'intention de crée une boutique en ligne, je suis en relations avec des grossistes proposant des articles de marque (aucune contre façon) comme nike adidas, kaporal, north face, ou ralph lauren. suis je autoriser a revendre...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Dépôt-vente de vélo avec réparation
Posée par Joanodelbrio, il y a 4 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2162 vues

Artisan réparateur de vélos indépendant, je songe à faire de la vente d'occasion de vélos. avec les particuliers, je fais de la reprise ou du dépôt vente. mais j'ai également des partenaires associatifs qui récupèrent et gèrent des...

Répondre
 
Customisation logo
Posée par Julien5656, il y a 2 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître LEMERCIER - 2162 vues

Aujourd'hui j'ai reçu un sms d'un responsable merchandising qui m'a écrit : mr, je suis le responsable merchandising du ***. nous avons découvert avec stupéfaction que vous vous permettez de commercialiser des...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Chèque d'indemnisation pour colissimo perdu
Posée par evajo, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2162 vues

J'ai envoyé par colissimo un chemin de table qui pesait 0,250 g et payé un port de 4,95 eur - la poste a reconnu la perte du colis et m'indemnise à hauteur de 5,75 eur- cad qu'on m'indemnise royalement de 0,80...

Répondre
 
Vendre les produits française online sans probleme
Posée par Vendre les produits française, il y a 4 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2162 vues

J’ai une question je veux ouvrir ma boutique online pour vendre surtout les produits française mais mon projet pour envoyer à l’étranger je veux savoir s’il vous plaît comment je peux vendre par shopify par example les parfumés ou...

Répondre
 
Remboursement accompte
Posée par pascal, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 2161 vues

J'ai versé le 01/04/2022 un acompte sur l'achat de deux robots de tonte,qui devaient être installés dans les deux mois. 4 mois après le magasin m'informe qu'il est incapable de me donner une date d'installation.j'ai donc demandé par...

Consulter
la réponse de
Maître DE CAUNES
 
Taxation d’honoraires
Posée par Balzac, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Balzac - 2161 vues

Mon avocat a saisi le 5 octobre 2020 le batonnier pour une taxation d'honoraires. j'ai reçu un courrier du batonnier avec les justifications de la demande de l'avocat et un formulaire à retourner pour donner mes...

Participer
 
Litige changement de lieu de garde meuble sans m'informer
Posée par fleurie, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2161 vues

Je viens d'apprendre que mon garde meubles était en redressement judiciaire depuis septembre, a été repris par une entreprise de déménagement le 16 novembre, ils ont fermé le lieu ou se trouvait mes meubles (à environ 3km de...

Participer
 
Commercialisation et livraisons de cbd
Posée par Sofian, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître LAUGIER - 2160 vues

Je souhaiterais crée , avec un associés un e-comerce de vente de produits à base de cbd ( huile de cbd, fleur de cbd ect..) , une boutique non physique, basé sur un site internet et proposé des services de livraison express, cest à...

Participer
 
Qu elles sont mes droits suite a une liquidation
Posée par jean luc, il y a 4 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2160 vues

Mon fils a repris le fond de commerce boucherie en 2007 et a ce jour il est mis en liquidation je suis toujours proprietaire des murs qu elles sont mes droits que doit je faire merci...

Répondre
 
Problème remboursement cdiscount
Posée par Flowww, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 2160 vues

J'ai un soucis lié a un achat effectué lors du black friday un achat fais grâce a un code promo de l'évènement qui amenait donc le prix de 449.99 a 399.99. celui a dans un premier été perdu j'ai donc été remboursée...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Vis caché sur moto 50c
Posée par Dexter, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2160 vues

Suite à l achat d une moto 50c à un particulier, nous avons rencontré différents problèmes, déjà au bout 100km le moteur a serré, nous avons effectué les réparations et retrouvés en rodage, ensuite en enlevant les poignées nous...

Répondre
 
Dépôt vente véhicule
Posée par Fleur, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2159 vues

J ai déposé mon véhicule dans un dépôt vente à titre payant. en regardant l annoncé sur son site je me suis aperçu que le nombre de km avait changé en effet ils ont parcouru plus de 2300 km avec , en ont ils le droit ? quels sont mes...

Répondre
 
Complémentaire santé
Posée par Chanulle, il y a 4 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2159 vues

Ma complémentaire santé refuse la résiliation parce que: -la résiliation à été fait sur mon nom de jeune fille,ayant-droit,et non sur le nom de mon mari - parce que le numéro d'adhérent ne figure pas sur la résiliation,il n'y à que...

Répondre
 
Le site marchand ne m'a pas remboursé tous les articles envoyés
Posée par Ana, il y a 2 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 2 ans - 2158 vues

J'ai effectué une commande auprès du site marchand zalando. j'ai renvoyé l'intégralité de la commande mais ils ne m'ont remboursé que 2 articles sur 3 renvoyés car d'après eux le troisième article...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Restitution d acompte versé si rupture d un devis
Posée par Charline, il y a 4 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Charline - 2158 vues

J'ai signé un devis le premier octobre 2021 pour la rénovation de ma toiture. l'artisan m'avait assuré par oral qu'il viendrait en novembre mais finalement n'est pas venu et ne me donne...

Participer
 
Refus du magasin leclerc de nous rembourser un matelas
Posée par Nora, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nora - 2157 vues

Maître voilà mardi dernier avons acheté un matelas de la marque emma vendu chez leclerc nous ne sommes pas dutt satisfait de la qualité du matelas (pas assez ferme) j'ai contacté le magasin leclerc pour être remboursé et rendre...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Une question en droit commercial ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
17 problèmes résolus*
2
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
13 problèmes résolus*
3
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
11 problèmes résolus*
4
Maître JORDAN MINARY
Maître JORDAN MINARY
4 problèmes résolus*
5
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...
Résolue par Maître COTTO
Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...
Résolue par Maître CISSE
On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...
Résolue par Maître MARLOW
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer