Résolu Je suis activement inscrite dans une salle de sport : je me suis blessée et je ne pe plus pratiquée aucune activités physique d’une durée indéterminée. donc je paye depuis décembre 45€ sans que je puis m’y rendre. je…
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la réponse de Maître Vanoverschelde
Résolu Un équipementier signe un contrat de sponsoring avec un athlète pour un événement particulier, dans le contrat le prix est payé en numéraire et en dotations sportives. une fois l'événement sportif fini, l'athlète estime…
Inscrite dans une salle de sport depuis août 2018, je souhaite le résilier mon abonnement car la salle n'est plus entretenu la plupart des machines fonctionne mal ou ne fonctionne plus du tous. il n'y a même plus de…
Je souhaite résilier mon club de sport sur aix en provence car j'ai déménagé pour des raisons financières à marseille chez des amis depuis 01/12/2018. mes amis m'ont fourni un certificat d'hébergement, j'ai…
Résolu Je suis sportif de haut niveau dans l?athlétisme et j?aimerais connaître le délai de prescription pour réclamer une « aide mensuelle » dont le contrat n?a pas été respecté. un contrat qui se terminait en décembre 2013 mais non…
Madame, monsieur, je suis un supporter aguerrit du paris saint-germain football club et j'aimerai avoir quelques précisions concernant le cas du club vis-à-vis du fair play financier et de l'uefa qui en est…
Lorsque qu'un batiment (foyer, local...) est construit par des benevoles d'un club (materiaux financés par le club lui meme) , au sein d'installations sportives communales, a qui "appartient"-il?…
Résolu Dans le cadre d'un contrat de sponsoring, doit-il y avoir une durée d'indiquée concernant l'utilisation des images du sponsorisé? en vous remerciant par avance pour votre réponse…
Un ami français résident à l'étranger souhaite acheter une de mes armes de chasse ( catégorie c déclarée ), ai-je le droit de lui céder et sous quelles conditions ? je précise qu.il obtiendra le droit de la détenir dans son…
Résolu Depuis le mois dernier j'essai de résilier mon contrat de sport chez fitness park. quand je me rends sur place on m'explique qu'il me faut un cas de force majeur, notamment on me précise : rupture d'un contrat…
Un certificat médical est-il nécessaire à la participation à une course à obstacle qui n'est pas chronométrée et qui ne met pas en place de classement ? si oui, est-ce que la présentation d'une licence sportive (hors compétition) permet la…
Résolu Je me suis inscrit dans une salle de sports en mars 2018. j'ai envoyé en août 2018 une lettre en a/r pour la résiliation de mon contrat à cette salle de sport ( avec préavis de 2 mois) nous sommes en novembre et je viens…
J'ai souscrit à un abonnement de 12 mois à une salle de musculation. j'ai (forcément) oublié de le résilier et je pensais naïvement que le contrat s'arrêtait automatiquement. je n'ai jamais reçu de courrier de…
J'ai souscrit dans une salle de sport (franchise de la nouvelle méthode allemande mihabodytec) je me suis engagée sur 12 mois, j'en suis a 6. je paye des mensualités de 99 euros par mois, et plus je vais a cette nouvelle…
Résolu Peut on coller une affiche d'un événement sportif sur la vitre arrière de sa voiture…
J ai remis a ma salle de sport un certificat medicale stipulant l impossibilite de continuer mais il continu a me prelever et pour cela je compte faire oposition pour arretter cela .merci a l avance de votre reponse merci de vos…
Abonner à une salle de sport depuis plus de 12 mois ils ont reconduit mon contrat sans m’avertir j’ai évoqué la loi chatel en leur envoyant une lettre de résiliation par recommandé ils ont refusé le recommandé que dois-je que…
Suite à un conflit avec la nouvelle prof de danse de ma fille, j'ai exprimé à la présidente de l'association dans laquelle ma fille était inscrite depuis 4 ans qu'elle finirait son trimestre et n'irait…
J ai eu un accident de badminton voilà un an et depuis on me balade et on perd du temps,je dois prétendre à une indemnisation depuis mars 2018 et je n ai toujours rien,suravenir ne fait rien de concret. je dois voir un médecin de…
J'ai souscrit un contrat le 10 juillet 2015 dans une salle de sport qui prévoit : "un abonnement cdi, abonnement de 12 mois renouvelables par tacite reconduction et qui pourra être interrompu sur demande en tenant compte du…
J'ai souscrit à une inscription en salle de sport pour une durée de 24 mois. mon contrat prend fin en janvier 2019. cependant je ne me rend plus à cette salle de sport et souhaiterai savoir si la loi chatel s'applique ici…
Je suis abonné à une salle de sport depuis septembre 2017 et mon abonnement a été reconduit automatiquement avec prélèvement en octobre 2018.n Étant pas été très présent, et n'ayant pas eu le contrat, je n'ai pas pensé à…
Je veux savoir l'étendu de l'obligation de securite des organisateurs des activités sportives: la nature de l'obligation et leurs responsabilités…
Pourquoi un organisateurs est obligé d' assurer la sécurité du public…
J’ai souscrit un contrat de 2ans avec une salle de sport (27 mois en fait ) je n’y suis allée pendant longtemps tout en continuant à régler et mon abonnement arrivant à échéance, j’ai fait opposition à mon prélèvement. je suis bien…
Résolu Mon fils a souscrit un abonnement dans un salle de sport en cdi le 13 septembre 2017. sur le contrat il est marqué: 1ere mensualité réglée ce jour. 1er prélèvement le 10/10/17 pour un minimum de 12 prélèvements. le contrat dit :…
Résolu Voilà je me suis inscrite en salle de sport le 15 janvier 2018 pour une durée de 1ans, et je voudrait savoir si je pouvais résilier mon contrat en sachant que j'ai des soucis de santé avec un certificat médical a l'appuie…
Je voudrais un modèle de lettre pour un remboursement dadhésion au multisport adultes pour non apte à ce sport certificat à l'appui association office intercommunal merci cdrt…
Mon fils, a plus les moyens les payements et il arrêter d'aller malgré ceci ,il réclame 380€ ,il menace de le mettre au lucier,car il arrêter avant la fin du contrat comment faire ,la loi chatel passe.cordialement merci de vos…
Il ya 2 jours ma salle de sport m'a résilier sans préavis et sans raison .je leur est envoyé 2 emails en leur demandant une attestation comme quoi c'est eux qui ont rompu mon contrat et les raisons de se renvois .je…