Une question en droit du sport ?

J ai remis a ma salle de sport un certificat medicale stipulant l impossibilite de continuer mais il continu a me prelever et pour cela je compte faire oposition pour arretter cela .merci a l avance de votre reponse merci de vos...

Abonner à une salle de sport depuis plus de 12 mois ils ont reconduit mon contrat sans m’avertir j’ai évoqué la loi chatel en leur envoyant une lettre de résiliation par recommandé ils ont refusé le recommandé que dois-je que...

Suite à un conflit avec la nouvelle prof de danse de ma fille, j'ai exprimé à la présidente de l'association dans laquelle ma fille était inscrite depuis 4 ans qu'elle finirait son trimestre et n'irait...

J ai eu un accident de badminton voilà un an et depuis on me balade et on perd du temps,je dois prétendre à une indemnisation depuis mars 2018 et je n ai toujours rien,suravenir ne fait rien de concret. je dois voir un médecin de...

J'ai souscrit un contrat le 10 juillet 2015 dans une salle de sport qui prévoit : "un abonnement cdi, abonnement de 12 mois renouvelables par tacite reconduction et qui pourra être interrompu sur demande en tenant compte du...

J'ai souscrit à une inscription en salle de sport pour une durée de 24 mois. mon contrat prend fin en janvier 2019. cependant je ne me rend plus à cette salle de sport et souhaiterai savoir si la loi chatel s'applique ici...

Je suis abonné à une salle de sport depuis septembre 2017 et mon abonnement a été reconduit automatiquement avec prélèvement en octobre 2018.n Étant pas été très présent, et n'ayant pas eu le contrat, je n'ai pas pensé à...

Je veux savoir l'étendu de l'obligation de securite des organisateurs des activités sportives: la nature de l'obligation et leurs responsabilités...

Pourquoi un organisateurs est obligé d' assurer la sécurité du public...

J’ai souscrit un contrat de 2ans avec une salle de sport (27 mois en fait ) je n’y suis allée pendant longtemps tout en continuant à régler et mon abonnement arrivant à échéance, j’ai fait opposition à mon prélèvement. je suis bien...

Je voudrais un modèle de lettre pour un remboursement dadhésion au multisport adultes pour non apte à ce sport certificat à l'appui association office intercommunal merci cdrt...

Mon fils, a plus les moyens les payements et il arrêter d'aller malgré ceci ,il réclame 380€ ,il menace de le mettre au lucier,car il arrêter avant la fin du contrat comment faire ,la loi chatel passe.cordialement merci de vos...

Il ya 2 jours ma salle de sport m'a résilier sans préavis et sans raison .je leur est envoyé 2 emails en leur demandant une attestation comme quoi c'est eux qui ont rompu mon contrat et les raisons de se renvois .je...

Je suis inscrite dans une salle de sport avec un abonnement payable en 12 chèques, de octobre 2017 à octobre 2018 . j'ai appris que j avais un cancer en juin 2018. face à mon étonnement lors des cheques retirés même après mon...

Je me suis inscrit pour deux ans dans une salle de sport avec paiement au comptant de la première année, puis paiement de la deuxième année lors de la date anniversaire annuelle. je souhaite résilier ce contrat pour passer à un...

J'avais un abonnement en salle de sport pour une durée de 2 ans il s'est terminé en septembre dernier et il a été reconduit tacitement sans m'en avertir, j'ai envoyer une lettre de résiliation 3 mois avant mais...

Je voudrais arrêter l'abonnement à la salle de sport avant lan du contrat étudiant pas de moyen...

Un sportif se voit proposer un contrat d?image en contrepartie il accepte de tourner dès pub ou faire des shooting pour des photos de pub est-il soumis à l?obligation du contrat de mannequinat pour faire la pub ?...

J'aimerais résilier mon abonnement, et je me demandais si dans mon cas la loi châtel est applicable et si les frais de préavis peuvent être évité. je suis abonnée depuis novembre 2013 et mon contrat stipule qu'il...

Au mois de mai ma salle de sport à fermé suite à un problème financier. aillant payé mon abonnement à l'année en une fois par chèque je n'est depuis reçu aucun remboursement.. un mail à bien été reçu disant que les...

Je suis inscrit dans une salle de gym et je viens de m’ apercevoir que j’avais passé la date de mon abonnement soit un abonnement pour 1an par reconduction tacite l ma question est la suivante je repars pour un an ?où puis-je...

Mon fils viens de passer professionnel dans le triathlon il à déjà quelques sponsor... pour les années futur je pose la question de savoir quelle forme juridique choisir à son statut de pro... merci...

Je vais rdv a la prefectur bobigne je essaye pluseur fois je pa arrive...

Ma fille pratiquant l equitation , nous cherchons des moyens de financement pour les concours. peut on créer une association ? si oui les entreprises qui donnent peuvent elles bénéficier de réduction d impôt? pouvez vous m...