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Résolu

Résiliation contrat salle de sport

Posée par Lau974, il y a 7 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 6857 vues

Je suis activement inscrite dans une salle de sport : je me suis blessée et je ne pe plus pratiquée aucune activités physique d’une durée indéterminée. donc je paye depuis décembre 45€ sans que je puis m’y rendre. je…

Consulter Maître Vanoverschelde
la réponse de Maître Vanoverschelde
Résolu

Parrainage sportif

Posée par Non0, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Non0 6675 vues

Un équipementier signe un contrat de sponsoring avec un athlète pour un événement particulier, dans le contrat le prix est payé en numéraire et en dotations sportives. une fois l'événement sportif fini, l'athlète estime…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
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Résilier salle de sport

Posée par missslily, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par missslily 3853 vues

Inscrite dans une salle de sport depuis août 2018, je souhaite le résilier mon abonnement car la salle n'est plus entretenu la plupart des machines fonctionne mal ou ne fonctionne plus du tous. il n'y a même plus de…

Refus résiliation

Posée par so2b, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Vanoverschelde 3033 vues

Je souhaite résilier mon club de sport sur aix en provence car j'ai déménagé pour des raisons financières à marseille chez des amis depuis 01/12/2018. mes amis m'ont fourni un certificat d'hébergement, j'ai…

Résolu

Aide mensuelle club non honorée

Posée par RunningMan, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans 5455 vues

Je suis sportif de haut niveau dans l?athlétisme et j?aimerais connaître le délai de prescription pour réclamer une « aide mensuelle » dont le contrat n?a pas été respecté. un contrat qui se terminait en décembre 2013 mais non…

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L'uefa et le fair play financier

Posée par Amko94, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître GINIÈS 3069 vues

Madame, monsieur, je suis un supporter aguerrit du paris saint-germain football club et j'aimerai avoir quelques précisions concernant le cas du club vis-à-vis du fair play financier et de l'uefa qui en est…

Propriete

Posée par Gérard, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN 2720 vues

Lorsque qu'un batiment (foyer, local...) est construit par des benevoles d'un club (materiaux financés par le club lui meme) , au sein d'installations sportives communales, a qui "appartient"-il?…

Résolu

Utilisation image sponsorisé

Posée par Helene ONG, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Helene ONG 6734 vues

Dans le cadre d'un contrat de sponsoring, doit-il y avoir une durée d'indiquée concernant l'utilisation des images du sponsorisé? en vous remerciant par avance pour votre réponse…

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Acquisition d'une arme de chasse par un expatrié

Posée par Bruno, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4874 vues

Un ami français résident à l'étranger souhaite acheter une de mes armes de chasse ( catégorie c déclarée ), ai-je le droit de lui céder et sous quelles conditions ? je précise qu.il obtiendra le droit de la détenir dans son…

Résolu

Problème de résiliation de contrat

Posée par lool, il y a 7 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par lool 10535 vues

Depuis le mois dernier j'essai de résilier mon contrat de sport chez fitness park. quand je me rends sur place on m'explique qu'il me faut un cas de force majeur, notamment on me précise : rupture d'un contrat…

Consulter Maître DIOP
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Résolu

Résiliation salle de sport

Posée par Valentin, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Valentin 8562 vues

Je me suis inscrit dans une salle de sports en mars 2018. j'ai envoyé en août 2018 une lettre en a/r pour la résiliation de mon contrat à cette salle de sport ( avec préavis de 2 mois) nous sommes en novembre et je viens…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE

Résiliation abonnement salle de sport reconduit automatiquement

Posée par Joyau, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Joyau 5781 vues

J'ai souscrit à un abonnement de 12 mois à une salle de musculation. j'ai (forcément) oublié de le résilier et je pensais naïvement que le contrat s'arrêtait automatiquement. je n'ai jamais reçu de courrier de…

Résiliation salle de sport

Posée par Pauline2211, il y a 7 ans dans Sport
10 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître Kerveillant 9320 vues

J'ai souscrit dans une salle de sport (franchise de la nouvelle méthode allemande mihabodytec) je me suis engagée sur 12 mois, j'en suis a 6. je paye des mensualités de 99 euros par mois, et plus je vais a cette nouvelle…

Résolu

Affichage sportif

Posée par vicus1969, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans 5146 vues

Peut on coller une affiche d'un événement sportif sur la vitre arrière de sa voiture…

Consulter Maître DREYFUSS
la réponse de Maître DREYFUSS

Resiliation

Posée par loulou, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4484 vues

J ai remis a ma salle de sport un certificat medicale stipulant l impossibilite de continuer mais il continu a me prelever et pour cela je compte faire oposition pour arretter cela .merci a l avance de votre reponse merci de vos…

Refuse de lettres de résiliation de mon abonnement à une salle de sport

Posée par jose, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jose 9943 vues

Abonner à une salle de sport depuis plus de 12 mois ils ont reconduit mon contrat sans m’avertir j’ai évoqué la loi chatel en leur envoyant une lettre de résiliation par recommandé ils ont refusé le recommandé que dois-je que…

Remboursement au prorata d'un trimestre de danse?

Posée par echinoderme, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4719 vues

Suite à un conflit avec la nouvelle prof de danse de ma fille, j'ai exprimé à la présidente de l'association dans laquelle ma fille était inscrite depuis 4 ans qu'elle finirait son trimestre et n'irait…

Accidenté au bad et aucune indemnisation que faire ?

Posée par louvéa, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN 2641 vues

J ai eu un accident de badminton voilà un an et depuis on me balade et on perd du temps,je dois prétendre à une indemnisation depuis mars 2018 et je n ai toujours rien,suravenir ne fait rien de concret. je dois voir un médecin de…

Résiliation et tacite reconduction d'1 an

Posée par Lali, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4499 vues

J'ai souscrit un contrat le 10 juillet 2015 dans une salle de sport qui prévoit : "un abonnement cdi, abonnement de 12 mois renouvelables par tacite reconduction et qui pourra être interrompu sur demande en tenant compte du…

Resiliation abonnement à reconduction automatique

Posée par julien, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4520 vues

Je suis abonné à une salle de sport depuis septembre 2017 et mon abonnement a été reconduit automatiquement avec prélèvement en octobre 2018.n Étant pas été très présent, et n'ayant pas eu le contrat, je n'ai pas pensé à…

Abonnement salle de sport et loi chatel

Posée par Jedi, il y a 8 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4443 vues

J’ai souscrit un contrat de 2ans avec une salle de sport (27 mois en fait ) je n’y suis allée pendant longtemps tout en continuant à régler et mon abonnement arrivant à échéance, j’ai fait opposition à mon prélèvement. je suis bien…

Résolu

Résiliation salle de sport magic form

Posée par nanou, il y a 8 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 12109 vues

Mon fils a souscrit un abonnement dans un salle de sport en cdi le 13 septembre 2017. sur le contrat il est marqué: 1ere mensualité réglée ce jour. 1er prélèvement le 10/10/17 pour un minimum de 12 prélèvements. le contrat dit :…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Résiliation contrat

Posée par Anna, il y a 8 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Anna 6804 vues

Voilà je me suis inscrite en salle de sport le 15 janvier 2018 pour une durée de 1ans, et je voudrait savoir si je pouvais résilier mon contrat en sachant que j'ai des soucis de santé avec un certificat médical a l'appuie…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA

Remboursement 2 jours de stage adultes multisport

Posée par Garfield, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître MFOUMOUANGANA 2582 vues

Je voudrais un modèle de lettre pour un remboursement dadhésion au multisport adultes pour non apte à ce sport certificat à l'appui association office intercommunal merci cdrt…

Recilier le sport a cause manque de financement

Posée par Cathy, il y a 8 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4288 vues

Mon fils, a plus les moyens les payements et il arrêter d'aller malgré ceci ,il réclame 380€ ,il menace de le mettre au lucier,car il arrêter avant la fin du contrat comment faire ,la loi chatel passe.cordialement merci de vos…

Ma salle de sport m'a résilier

Posée par SYLVIE, il y a 8 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4291 vues

Il ya 2 jours ma salle de sport m'a résilier sans préavis et sans raison .je leur est envoyé 2 emails en leur demandant une attestation comme quoi c'est eux qui ont rompu mon contrat et les raisons de se renvois .je…

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