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Président association.
Posée par CDcd5750+, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par CDcd5750+ - 2582 vues

Un commissaire de parcours, déclaré personnel golf , peut il être également président de l'association sportive du même golf...

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Maître de VILLELE
 
Réunion ordre du jour
Posée par chl, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par chl - 2603 vues

Je suis adhérent d'une association. j'apprends par un ami que lors de la prochaine réunion du conseil d'administration, mon nom est mentionné sur l'ordre du jour pour parler de moi sans autre information...

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Participation aux repetitions
Posée par Dan, il y a 7 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Dan - 7547 vues

Nous sommes une association de ballets théâtre . une personne désire payer sa cotisation pour profiter d'une formation supplémentaire offerte le lundi par la compagnie et non obligatoire, mais ne veux pas venir aux répétition...

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Association - ca
Posée par justinelabort, il y a 6 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par BELIGHA - 1088 vues

Les statuts de notre association prévoient que la durée des mandats des administrateurs est de 3 ans. si on souhaite nommer une nouvelle personne en cours de route est ce que doit respecter les statuts et dans ce cas on aura un...

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Association et sarl pr la même chose
Posée par Moi, il y a 1 jour dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 23 heures par Moi - 271 vues

Je veux donner des cours à mes enfants et j'ai constaté que les dirigeants avaient monté une association et une sarl pour la même chose. est ce que ce n'est pas une arnaque ?...

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Maître KITENGE
 
Renouvellement par tiers
Posée par Anfa3, il y a 2 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anfa3 - 2920 vues

Je dois organiser les élections d'une petite association de loisirs. les statuts prévoient un conseil d’administration de 9 administrateurs élus pour 3 ans avec un renouvellement par tiers chaque année. actuellement, il y a :...

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Maître DAHAN
 
Passage à mi-temps
Posée par DJ, il y a 4 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par DJ - 3752 vues

Dans le cadre d'une association, depuis le confinement de mars dernier, le niveau de trésorerie de l'association a sérieusement baissé. le travail de l'assistante de l'association n'est plus nécessaire à...

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Maître Bouchat
 
Dénonciation convention de la commune
Posée par esp, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1645 vues

Notre somme une association caritative loi 1901, nous avons signée une convention pour des locaux avec la commune jusqu’ en décembre 2026, aujourd’hui la commune dénonce cette convention sans aucune justification, elle a-t-elle le...

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Lention en bas Échange mail
Posée par Nanou24700, il y a 5 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître Mils - 1164 vues

Est-ce que le type d’association dit à caractère mental sentimentale association ont-ils le droit à la fin d’un échange de mails de mettre ceci ? merci par avance de votre réponse.: « (ce courriel (de même que les fichiers joints)...

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BELIGHA
 
Interdit lieux public
Posée par MONSTER1000, il y a 3 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par MONSTER1000 - 1401 vues

Suite à un différend avec des personnes d’une association, je voudrais savoir s’ils ont le droit de m’interdire de venir sur les lieux où ils exercent leur activité. je précise qu’il s’agit d’une association qui organise des...

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Maître GATELLIER
 
Injonction de payer et radiation dossier
Posée par Jean mi, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jean mi - 2700 vues

Suite à une injonction de payer ordonner à mon association sportive me devant contractuellement 800 euros, le président de cette dernière a fait opposition dans les délais. simplement, après 3 renvois et une nouvelle demande de...

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Risques des poursuites pour trésorier
Posée par LV3009, il y a 5 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1336 vues

J'ai été trésorier d'un association pendant 4 de 2020 à juin 2024. j'ai utilisé à des fins personnelles la cb de l'association ( environ 800 euros) et j'ai rembourser les fonds dans la foulée. ayant trahie...

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BELIGHA
 
Changement de proprietaire a icad
Posée par Vaness, il y a 7 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Vaness - 1770 vues

J'ai accueilli un chaton au mois de novembre par le biais d'une amis qu'il l'avait trouver dans la rue, elle la sevré, une association lui a stérilisé, tatoué et vermifugé à cest 6 mois elle cherchait une...

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BELIGHA
 
Injustice
Posée par Michelle 30, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Michelle 30 - 2650 vues

J'ai été sur un forum et j'ai laissé un mail sur ma situation comme d autre personnes le font et j'ai reçu une réponse négative et j'ai été blessé choquee je me suis défendu j ai juste dit n importe quoi de...

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Maître Nicolet
 
Argent utilisé
Posée par Mickael MULLER, il y a 6 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mickaelmuller - 6355 vues

Je voudrais cree une association car je cherche des financements pour realiser des films , des films normaux en montant une association , est ce que j'aurais le droit d'organiser des soirées , ou de faire des evenements...

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Levé de la curatelle
Posée par Foot666, il y a 3 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Foot666 - 2372 vues

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Association et interdit bancaire
Posée par jmc77, il y a 10 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Colette - 9732 vues

Nous voudrions monter une association de parents d'élèves à l'école de mes enfants dont je serais le président. or, je suis interdit bancaire. puis-je en faire parti en temps que président en sachant que le président doit...

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Disolution asl lotissement et dettes
Posée par RGPD, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2167 vues

Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances...

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Chèque caution encaissé
Posée par Quinine, il y a 2 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Quinine - 2903 vues

Suite à une adoption d'un chien il était noté qu'une caution de 500 e était demandé (je l'ai remis il y a 1 an) dans l'attente de la castration de l'animal adopté. j'ai fait castré chimiquement mon...

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Maître COTTO
 
Découverte de détournement de fond de la présidente de l'association
Posée par Ana, il y a 5 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ana - 6994 vues

Etant membre d'une association, j'ai récemment découvert que la présidente avait détourné des fonds durant les ' dernières années. celle ci a tout avoué . les membres de l'association ont changé pendant cette...

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Maître DAUSSE
 
Reçu fiscal de don par une association de parents d'élèves
Posée par Callie, il y a 4 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1543 vues

Je suis membre d'une association de parents d'élèves (apel) et afin d'obtenir des dons d'entreprises pour notre tombola j'aimerais savoir s'il est légal de réaliser des reçus fiscaux de dons pour les...

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BELIGHA
 
Abus de position au sein d'une association
Posée par Manel, il y a 6 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par nicolas - 7102 vues

Je sui membre d'une association sportive. nous avons eu vent il y a quelque jours que la presidente c'etait servi de l'argent dedié a l'achat de baton a un tout autre achat, je precise que cette achat n'a...

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Participation aux frais
Posée par gorjie, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par gorjie - 2746 vues

J ai actuelleme nt un atelier d artiste dans une structure ,je ne paie pas un loyer mais une participation aux frais; je n ai pas signé de bail. suite à la perte de ressources, je suis au rsa; l administrateur me demande gentiment...

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la réponse de
BELIGHA
 
Peut on organiser plusieurs tombola par an?
Posée par Johann, il y a 3 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Johann - 2911 vues

J'aimerai savoir s'il était possible d'organiser par une même association plus d'une tombola par an ? merci pour votre réponse...

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Maître Chauffert
 
Refus de quitus des comptes lors de notre ag de janvier 2023
Posée par René, il y a 2 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 ans - 2341 vues

Quel recours lorsque la trésorière(compagne du président) n'a pas obtenu le quitus pour les comptes et qu'elle refuse ensuite de nous fournir une comptabilité mise à jour avec toutes factures et preuves à l'appuis...

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la réponse de
BELIGHA
 
Droit des grands parents
Posée par Mamé, il y a 10 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 10 ans - 6219 vues

Je ne vois plus mes petits-fils, depuis le 06 avril 2015,suite à des conflits avec ma fille et son compagnon, qui lui,n'est pas le papa des enfants. une mesure d'a.e.m.o a été demandée par je juge des enfants du tribunal...

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la réponse de
Maître FITAS
 
Présidence association 1901
Posée par Sabine74300, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 1981 vues

Mon compagnon a été incarcéré en 2020 pour des délits routiers, et nous voudrions savoir si cela l’empêché de devenir président d’une association sportive...

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la réponse de
Maître HARDOUIN
 
Démission asl
Posée par Vava, il y a 4 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 4 ans - 4423 vues

Mon mari est président d'une asl il désire démissionner car il est en désaccord avec les membres du syndicat peut il le faire sans préavis ni assemblée générale ? sa démission sera t'elle immédiate ou devra t'il...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Enquête sociale
Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2243 vues

Je suis passé devant le juge des affaires familiales le 26, janvier j'ai eu la décision du juge vendredi 16 février.sa été dit que il va les voir dans un endroit neutre 2 fois part moi et 1h et que il y aura une enquête...

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la réponse de
BELIGHA
 
Mes voisins se plaignent du chien qui aboie.
Posée par Yuna, il y a 4 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 4 ans par Maître COTTO - 4393 vues

Hier mon conjoint et moi-même devions travailler tout deux. nous avons notre chien et un chiot de 4 mois en famille d'accueil chez nous venant d'une association. hier il a aboyé toute...

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