MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Changement de statut Posée par Ldw7, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Ldw7 - 588 vues J'ai un bachelor et je souhaite créer mon entreprise. j'ai vu qu'avec ce diplôme je ne peux pas avoir le passeport talent – créateur d’entreprise car il faut avoir le master 2. toutefois je me demande si c'est... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Passport Posée par Abd, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 630 vues J’ai déposé le 5 mai 2025 une demande de passeport pour mon fils préfecture m’as demandé de pièces complémentaires, j ai transmis l’ensemble des documents. comme quoi que le papa il s’occupe de son fils et lui donne de... Consulter la réponse de BELIGHA

Protection fonctionnelle Posée par Peg, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 803 vues Je suis une jeune femme éducatrice j ai du prend mon droit retrait car un jeune m’a menacé de me tue par rapport à mes origines ( conflit dans son pays origine et le mien) mon employeur doit faire quoi pour me protéger ? merci de... Consulter la réponse de Maître ROBIN

Démarche à l'état civil Posée par Marie, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 478 vues La démarche à l'état civil est simplifiée comme vous me le faites remarquer très justement mais je vais peiner avec " l'intérêt légitime " pour ma demande d'inversion des prénoms. je n'utilise mon prénom usuel... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Mise en demeure Posée par Sivette, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 590 vues Mon ex conjoint refuse de me fournir les documents médicaux, les rendez vous et coordonnées des professionnels, le livret de famille, carte d'identité, ordonnance, médicaments, date et lieu de vacances avec notre fille, je ne... Consulter la réponse de BELIGHA

Prenom usuel et impôts Posée par Marie, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 635 vues Pourquoi l'administration fiscale ne tient plus compte du prénom usuel ? c'est un problème avec mes autres documents administratifs dont bancaires. j'utilise mon prénom usuel, le 3eme de l'état civil depuis... Consulter la réponse de BELIGHA

Changement de statut Posée par Ldw7, il y a 7 mois dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Ldw7 - 1282 vues Je suis étudiante étrangère en france et j'ai suivi une formation en marketing digitale et graphisme . je souhaite créer mon entreprise dans ces secteurs d'activités. je souhaite lancer un test de mon entreprise dans une... Compléter

Hôtel qui prend ma carte d’identité en photo Posée par JA, il y a 7 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par JA - 1688 vues Je séjourne actuellement dans un hôtel de marseille, à mon arrivé le réceptionniste m’a demandé ma carte d’identité, il a pris une photo du recto seulement de ma carte d’identité avec son téléphone. en lui demandant pourquoi il a... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Preuve dans la proxed Posée par MAGE, il y a 7 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 779 vues Un témoin peut il produire une lettre explicative saisi et non dactilographié ? il y a un temoin qui a assisté à une réunion mais en ligne et qui souhaite témoigner. ce témoin ne se trouve pas sur le territoire français. cela peut être... Consulter la réponse de BELIGHA

Contre le ministre ? où contre le ministère ? Posée par Ambalarano, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître Assesso - 641 vues Pour déposer une requête devant le ta pour refus de communication de documents administratif après avis favorable de la cada, il faut en entête de la requête mentionner : contre le ministre ? où contre le ministère ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Régularisation de titre de séjour Posée par Guildarts5, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 633 vues Arrivé en 2016 autant qu'étudiant, j'ai eu 6 titres de séjour autant que tel sans l'obtention d'un diplôme français après j'ai procéder a un changement de statut commerçant et se dernier a expiré y'a... Consulter la réponse de BELIGHA

Quelle stratégie adopter ? refus lever sanction rsa Posée par Justiciable, il y a 7 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Justiciable - 957 vues Aucun livre ne vaut l'expérience d'un avocat. veuillez m'excuser d'avance, maître beligha pour ce énième post concernant mon litige avec le département. j'ai reçu une convocation devant leur équipe... Consulter la réponse de BELIGHA

Exigences de la caf Posée par bernouinclhelia@gmail.com, il y a 7 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 688 vues Suite à un trop perçu la caf me bloque depuis 5 mois mes allocations adultes handicapées, je fais un demande de rsa , la caf m informe que mes droits sont débloquer pour septembre. mais la caf me demande les fiches de paie de ma... Participer

Et quand c'est l'inverse ? Posée par mic2312, il y a 7 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 703 vues Le mur m'appartient, il retient la voirie plus haute que mon terrain. ce mur fissure et bouge. la mairie me demande de le refaire. il sert à retenir la voirie mais n'a pas été renforcé pour le faire. personne n'a mémoire de ce qui à été... Consulter la réponse de BELIGHA

Carte de séjour pour une française et un étranger pacsés à l'étranger Posée par Julie, il y a 7 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Julie - 749 vues J'aimerais savoir, est-ce possible de me pacser avec un étranger à l'étranger ? (auprès du consulat). même si celui-ci n'a jamais vécu en france mais nous vivons à l'étranger, et ensuite de demander la carte de séjour depuis... Consulter la réponse de BELIGHA

Changement d'avocat cour d'appel Posée par MAGE, il y a 7 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par MAGE - 933 vues Chers maîtres, un jugement jaf a été rendu le 17 janvier 2025. un avis de déclaration d'appel a été fait le 17 février 2025 enregistré le 05 mars 2025. un avis a signifier par la cour d'appel a été fait le 24 mars 2025. la... Consulter la réponse de BELIGHA

Dispense de recherche d'emploi, rsa et formation Posée par Justiciable, il y a 7 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Justiciable - 1184 vues Concernant le litige avec le département. en tant que stagiaire de la fpc, j'ai donc la possibilité de percevoir le rsa. mais le département peut-il m'obliger en même temps à rechercher un emploi, ou suis-je dispensé de... Consulter la réponse de BELIGHA

Absence de récépissé – première demande de titre de séjour “vie privée et famili Posée par Painkiller, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 711 vues J’ai fait une première demande de titre de séjour vie privée familiale conjoint de français sans numéro, étranger et sans visa long séjour, j’avais seulement un visa court séjour qui a expiré. j’ai fait ma demande le 13 juin 2025... Consulter la réponse de BELIGHA

Délai raisonnable pour mise en demeure de l'administration rsa Posée par Justiciable, il y a 7 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Justiciable - 1123 vues Comme déjà longuement précisé, je suis en litige contre le département en ce qui concerne une sanction vis à vis du rsa. je viens de recevoir un courrier du département qui me menace de plus de sanction mais sans préciser... Consulter la réponse de BELIGHA

Droit de l'éducation: recours administratif contre mon université Posée par Amélie, il y a 7 mois dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Amélie - 1035 vues J'ai engagé un recours administratif préalable obligatoire envers mon université contre sa décision d'ajournement de mon année. j'ai envoyé mon recours en courrier recommandé avec accusé de réception et en copie... Consulter la réponse de BELIGHA

Contre-argumenter auprès de la cdaph pour obtenir pch + cmi stationnement Posée par Asker, il y a 7 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 901 vues Par mail du 4/3/25, j’ai fait part au gestionnaire instruction mda de mes observations concernant ma demande de prestation de compensation du handicap (pch), ainsi que de ma profonde déception face à la proposition de rejet... Participer

Dépôt dossier mariage Posée par Lolita112, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître Assesso - 615 vues Mon compagnon et moi avons déposé notre dossier de mariage à la mairie de colombes. il est étranger et dispose d’un récépissé ofpra. la mairie nous a informés qu’une audition va avoir lieu avant la fixation de la date du mariage... Participer

Le pacte civil de solidarité Posée par Christine, il y a 7 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 900 vues Ma soeur vit en concubinage avec son compagnon depuis plus de 30 ans ils ont ensemble un fils de 32 ans. son compagnon voudrait se pacser car son conseiller financier lui a dit que son argent et ses placements iraient à son frère... Consulter la réponse de Maître Assesso

Transcription divorce Posée par Mams, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 599 vues Je me suis mariée au sénégal et j'ai divorcé en france par consentement mutuel. je souhaiterais transcrire mon divorce à l'État civil du sénégal. quels sont les démarches à effectuer... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Recours administratif préalable obligatoire: questions Posée par Amélie, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Amélie - 996 vues Il y a 3 semaines j'ai envoyé des courriers recommandés avec accusé de réception à une administration car je fais un recours administratif préalable obligatoire envers une décision défavorable que cette administration a rendu... Compléter

Enregistrement d'un entretien téléphonique Posée par MAGE, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par MAGE - 618 vues Chers maîtres, j'ai une amie qui à qui une association a confié un avocat pour la défendre. cet avocat apparemment avait des bons liens avec son ex compagnon (la partie adverse). au tribunal dit elle mr se permettait de parler... Consulter la réponse de BELIGHA

Changement d'avocat Posée par MAGE, il y a 7 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par MAGE - 720 vues Chers maîtres, dans mon dossier, actuellement en voie d'appel par mon ex compagnon dans le cadre de la garde de notre enfant, plusieurs éléments étranges surviennent : - l'existence des pièces dont je n'ai jamais pris... Consulter la réponse de BELIGHA

Contre-argumenter auprès du défenseur des droits pour qu'il m'aide face au baj Posée par Asker, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 913 vues Le 15 juillet 2025, j'ai soumis une demande au défenseur des droits. dans cette saisine, j'ai exposé ma situation : "en tant que citoyen rencontrant des difficultés significatives pour accéder à l'aide... Compléter

Livret de famille Posée par Sivette, il y a 7 mois dans Administratif 7 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 907 vues J' ai fait une demande de duplicata pour un livret de famille pour faire un achat immobilier. je ne l'ai pas encore reçu, mon ex conjoint en détient un mais refuse de me le prêter ou d'envoyer des photos. il bloque... Consulter la réponse de BELIGHA

Dpu et terrain non constructible Posée par Titi, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 684 vues Le dpu est il applicable pour la vente d un terrain non constructible et certainement classé en zone naturelle ou agricole? merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

82 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

79 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

60 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

19 problèmes résolus*

5

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

17 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer