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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Décès du conjoint lors d'une procédure de divorce

Posée par dahlia, il y a 9 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par dahlia 9588 vues

Ma soeur est en procédure de divorce depuis bientot 3 ans . elle est sans enfant . la séparation de corps et de biens a été me semble- t- il prononcé depuis plus de 2 ans mais le divorce non prononcé en raison d'une procédure de…

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la réponse de Maître PASCAL
Résolu

En instance de divorce courrier de mon mon mari adressé a mon domicile

Posée par soso, il y a 9 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par soso 9584 vues

Mon époux quitté le domicile ou nous sommes hebergé sans me donné d'adresse son nom est encore inscrit sur la boite au lettre de l'hébergeur à mon avis il n'a pas fait de changement d'adresse car je reçois…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Renonciation prestation compensatoire

Posée par Laetitia, il y a 5 ans dans Divorce
17 réponses dont la dernière il y a 1 an par Djer 9582 vues

Je suis en pleine procédure de divorce et je ne souhaite pas recevoir de prestation compensatoire de mon epoux.je voudrai savoir comment procéder. cordialement…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Bien immobilier compromis de vente signé chez notaire en vue de divorcer

Posée par Enoël, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Enoël 9570 vues

Le compromis de la vente de notre maison viens d être signé, nous souhaitons divorcer à l'amiable par consentement mutuel, quand devons nous commencer les démarches? nous avons un enfant de 3 ans et sommes d'accord à ce…

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la réponse de H. ROGOZINSKY
Résolu

Menace de mort par mon conjoint

Posée par chahrazed, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 9566 vues

Svp aidez moi mon mari m abandonné sa fait un an de mariage je vie en algérie et lui en france quand il vien juste pour me frappé il me menace moralement a cause sont délire paranoïaque j'ai vécu l'horreur avec lui et…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Sortie scolaire

Posée par carla, il y a 9 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par carla 9563 vues

L'ordonnance du juge aux affaires familiales. laisse l'autorité parentale aux deux parents. fixe la résidence habituelle de l'enfant au domicile de la mère. pour le père un wk sur deux et la moitié des vacances. la…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Perte de nationalité après annulation de mariage

Posée par Abbas, il y a 9 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Abbas 9559 vues

Après un mariage enregistré et annulé à l'étranger pour raison psychologique. est ce que la.personne qui obtenu la nationalité voit sa nationalité francaise retirée malgré sa bonne foi?…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Prestation compensatoire et patrimoine de celui qui la demande

Posée par PlusD'Alg, il y a 9 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par de Almeida Costa 9558 vues

Je me suis mariée en septembre 2007 avec un algérien, le mariage a eu lieu en algérie puis a été transcrit en france. je suis franco-algérienne. je suis en intance de divorce, la signification de l'onc a été faite en janvier…

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la réponse de Liliana
Résolu

Validité de l'état liquidatif

Posée par rhino, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 9556 vues

Nous en sommes à la signature de l'état liquidatif le 31 aout dans le cadre d'un consentement mutuel. je souhaites savoir ce qu'il se passe en cas de gain dans un jeu par l'une des parties une fois cette étape franchie pour 'encaisser le…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Règlement du divorce

Posée par Liline, il y a 9 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Liline 9554 vues

J'ai soupçonné mon mari de me tromper avec une amie commune. il m'a juré que non mais 8 mois plus tard il m'annonce qu'il se mets en couple avec elle. il a donc quitté le domicile conjugale en janvier 2016 pour…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Transcription du jugement dans l'état civil

Posée par Alexdegex, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Alexdegex 9554 vues

La mention marginale de jugement de divorce (date et nom du tribunal) apparait bien dans l'acte de mariage de mes grand-parents. j'ai fait des recherches auprès des archives départementales pour retrouver ce jugement mais…

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la réponse de TANGALAKIS
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Aide juridictionnelle et honoraire de resultat

Posée par mister.B, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par mister.B 9552 vues

Excusez moi par avance car je n'ai pas trouver ou publier ma question je n'ai pas trouver la bonne partie. est ce qu'un avocat a le droit de demander un horaire de resultat pour une personne qui a l'aide…

Consulter Maître POURCIN
la réponse de Maître POURCIN
Résolu

Liquidation partage patrimoine divorce bien immobilier indemnité d occupation

Posée par Mikl56, il y a 9 ans dans Divorce
9 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Mikl56 9546 vues

Ma question est sur la liquidation du patrimoine. j ai rdv dans quelques jours avec un notaire. j ai la jouissance du bien à titre onéreux, onc datant de septembre 2015, marie sous le régime de la communauté, valeur du bien en…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

DÉlai de signification à partie de jugement de divorce

Posée par JRA, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par JRA 9536 vues

Le jugement de divorce pour "altération définitive du lien conjugal" est intervenu mi novembre - a mi décembre mon ex m'a toujours pas signifié le jugement par huissier - pourriez vous avoir l'amabilité de bien vouloir…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Mon marie refuse de payer les factures, il a mis pause a son portefeuille.

Posée par Nana, il y a 9 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Nana 9534 vues

Mon mari refuse de payer les factures, loyer edf, assurance....depuis le moi d'octobre quant je lui ai di que je delande le divorce pour violence, moi je travaille a temps partielle, j'ai fais une delande d'aide…

Consulter Maître Rougier
la réponse de Maître Rougier
Résolu

Existe t il une nouvelle loi pour le versement de la soulte

Posée par dom1960, il y a 8 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 8 ans par dom1960 9532 vues

Depuis mars 2013, mon ami aurait du percevoir une soulte, de son ex femme, elle vient de vendre sa maison et du coup mon ami a envoyé un courrier au notaire qui fait la transaction, pour qu'il récupère cette somme. ne voulant…

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la réponse de ateissedre
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Arrêt du devoir de secours et début de la prestation compensatoire

Posée par Barbara, il y a 11 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Barbara 9524 vues

Mon ex mari devait me verser un devoir de secours de 800? mensuel jusqu'au divorce (prononcé le 12 mai 2015) puis une prestation compensatoire (capital de 35000? + un échelonnement de 800? sur 12 mois débutant à la date de l'homologation du…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Comment me faire rembourser les dettes payées à la place de mon ex époux ?

Posée par Sissy04, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sissy04 9517 vues

J'ai payé les dettes de mon ex compagnon ( dettes payées a un huissier de justice a son nom) mais paiements effectués depuis mon compte bancaire ( extraits de comptes imprimés). comment faire pour qu'il me rembourse?…

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la réponse de TANGALAKIS
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Rentrée scolaire parents séparés

Posée par nat, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par nat 9512 vues

Pouvez-vous me dire comment se passe la rentrée des classes lorsque les parents sont séparés ? les parents sont séparés depuis un an. leur fils doit faire sa rentrée en ce1. la maman déclare l'enfant à sa charge mais aucune…

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la réponse de de Almeida Costa
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Regime matrimoniale mariage franco marocain

Posée par Peace, il y a 7 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans 9512 vues

Je suis actuellement en procedure de divorce en france. mon epouse francaise et moi marocain au moment du mariage. ensuite j'ai acquis la nationalite francaise et je suis franco-marocainet mon epouse est francaise de…

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la réponse de Christopher JACQUET-CORTÈS
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Compte courant et livret

Posée par edith, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par edith76400 9510 vues

En divorçant a l' amiable les comptes et livrets de chaqun sont divises en deux ?…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Divorce pas transcrit à l'état civil alors que prononcé en 2013

Posée par Leana13, il y a 9 ans dans Divorce
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par marie 9510 vues

Mon divorce à été prononcé le 2 septembre 2013 à marseille. depuis,mon avocate n'a tjrs pas transmis le jugement et les actes dacquiescement à la mairie de notre mariage. elle ne répond pas au téléphone ni à nos courriers. je…

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la réponse de c.tangalakis
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Victime de fraude au mariage

Posée par Ali, il y a 9 ans dans Divorce
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans 9510 vues

Je me suis marié en algerie et 4 mois après sa venue en france , ma femme a quitté le domicile. je l'ai signalé à la préfecture. est ce que je dois faire d'autre démarche auprès de l'administration ? merci de vos…

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la réponse de ammar
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Ma femme a quittée le domicile conjugale sans les enfants

Posée par franck, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par evasion 9510 vues

Ma femme a quittée le domicile conjugale il y a 15 mois sans les enfants elle vie avec son nouveau conjoint et demande le droit de garde des enfants ne l ai ayant jamais revu ni pris de nouvelles depuis 15 mois le juge peut il lui…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Présence d'un tiers lors du premier rendez-vous .

Posée par Olympe, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Olympe 9510 vues

S . un membre de ma famille souhaite divorcer (cousin) . celui-ci m'a sollicitée afin que je l'accompagne lors de son premier rendez-vous . est-ce légal ou non ? mes remerciements pour votre éventuelle réponse…

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la réponse de de Almeida Costa
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Après non conciliation combien de temps après le divorce est prononcé

Posée par Lili, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lili 9509 vues

Mon conjoint a demander le divorce fin 2015. il y a eu ordonnance de non conciliation. en attendant un jugement a été établie concernant le droit de visite du petit. a ce jour, concernant le petit, il a obtenue le droit de visite…

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la réponse de de Almeida Costa
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