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Recidive legal conduite état alcoolique après 4ans Posée par momo, il y a 8 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par momo - 8664 vues Ma dernière comdanation date de mars 2013 conduite alcool sans permis mais depuis janvier 2014 j'ai repasser mon permis b c ec j ai une suspension de permis de 4mois.je passe au tribunal mai 2015. mon permis à 12 point. que... Consulter la réponse deMaître BENEZRA |
Dois-je faire un stage de récupération de points? Posée par Cos62, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 7171 vues Je me suis fait contrôler hier soir avec un taux de 0,33mg/l. il me reste actuellement 5 points sur mon permis. je ne suis pas en probatoire, pas de récidive pour alcoolémie et je devais récuperer mes 12 points en février 2018... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Date effective de suspension du permis. Posée par yann, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par - 2923 vues J'ai une suspension de 2 mois de mon permis suite à une ordonnance pénale du 14 janvier 2021. les 45 jours sont passés, ai je le droit de conduire encore, mon permis étant toujours en ma possession ?... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Refus de priorité à une intersection de routes Posée par tittano, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2047 vues J'ai reçu une amende pour refus de priorité à une intersection de routes où l'obligation de céder le passage est signalée il est indiqué les art 415-7 et 415-7 et en lieu il est indiqué un angle de rue qui ne correspond... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Ordonnance penale delictuelle Posée par nico 25, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1729 vues J ai étais convoqué le 3 juillet 2023 pour récupérer mon ordonnance pénal me notifiant une peine de suspension complémentaire de mon permis de 3 mois. je me suis rendu au bureau du greffe pour contester mais la prochaine audience n... Consulter la réponse deMaître LEPAGE-ROUSSEL |
Interrogation sur la validité de la procédure suite a consommation de stupéfiant Posée par Arlen, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 5981 vues J'ai été arrêté la semaine dernière suite a un simple contrôle par la police municipale à l'issue duquel j'ai été soumis à un test salivaire. ayant consommé du cannabis la veille, celui ci s'est révélé positif... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Quesse que je risque Posée par Jojo, il y a 9 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 5879 vues Je me suis fait contrôler par les gendarmes avec 1,5 g presque sachant que j était en permis probatoire depuis un mois j allais juste garé ma voiture plus loin quand j ai foncé dans une voiture mais j avais pas l'intention de... Consulter la réponse deMaître DENECKER |
Conduite après suspension administrative avec avis médical apte et récipicé ants Posée par ALEX78100, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5238 vues Ma suspension admistrative se termine le 12/04 avis médical ok et demande de permis auprès ants ok j'ai un pdf qui prouve ma demande de permis de conduire auprès de ants mais je n'aurais pas physiquement le permis en main... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Commission médicale Posée par Permis, il y a 11 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1404 vues J'ai un taux de 1.6% de cdt est-ce que ma visite médicale sera favorable ?... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Procès -verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénal délict Posée par Hocine..., il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2132 vues Je me suis fait arrêter en voiture avec de l'alcool dans le sang je suis convoqué au moi de juillet pour 3moi de suspension plus 400euro d'amande que je veux accepter mai mon problème et qu'il me reste que 2points... Consulter la réponse deMaître CADET |
Conduire suite à suspension de permis arrivée à échéance Posée par Norbert, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Norbert - 3638 vues Suite à une rétention immédiate de permis de conduire pour excès de vitesse suivie d' une suspension administrative, j' arrive à la fin de ma peine dans une semaine. j' ai déposé la demande complète de nouveau permis... Consulter la réponse deMaître CADET |
Annuler un permis de construire Posée par Sasa, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 7312 vues Voilà je viens d acheter une maison après 4 mois j apprend quela maison de lla voisine qui était non mitoyenne va être détruite et sera remplacée par une construction de plusieurs lot et sera coller à lamienne ce qui me dérange... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Permis a et b Posée par mimi, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2217 vues Mon mari a perdu ses permis poids lourds le 01/10/2020, de même a-t-il perdu ses permis a et b voiture qu'il détient depuis le 06/02/1970 ? merci pour votre réponse... Consulter la réponse deMaître DE CAUNES |
Suspension de permis, pour combien de temps ? Posée par Bad, il y a 3 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2910 vues Aujourd'hui le 26 juin 2021 à 17h45 je me suis fait arrêter par les gendarmes sur une départementale pris à 140km limité à 90km. les gendarmes mon suspendus le permis, avant qu'ils me face passer les testes alcool et... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Arreté de suspension permis 1f et observations Posée par free, il y a 6 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 1250 vues Je suis sur le coup d'un arreté de suspension de permis 1f suite à conduite sous etat d'empire alcoolique exceptionnel et cet arreté est prononcé après avoir receuillie mes observations. est il possible d'éviter que... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Décision de suspension avec la cour d’appel Posée par Brayhart, il y a 3 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2385 vues Quand le tribunal ou bien la cour d’appel vous condamne à une suspension de permis de conduire est ce qu’il vous enlève aussi des points ?... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Arrêté d'opposition a une déclaration préalable hors délai de 2 mois Posée par arpagisa, il y a 3 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2940 vues J'ai envoyer en lettres recommandées avec ar 2 déclarations préalable de travaux reçu par la mairie le 28/04/2021. 1 pour une extension et l'autre pour un mur de séparation avec mon voisin... Consulter la réponse deGRANADOS Avocat |
Excès de vitesse Posée par Titi25, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2118 vues Que se passe t'il quand on reçoit un pv pour excès de vitesse (4 point en mois) , quand on ne paye pas l'amende, et qu'au moment des faits nous avions le permis suspendu.. ?... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Si il n'y a pas de texte de loi pour imposer 3ans et visite médicale tout les 6 Posée par Nono, il y a 6 jours dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 jours - 400 vues Si il n'y a aucun texte de loi qui dit visite médicale pendant 3ans tout les 6 mois donc se qu'il font n'est pas très légal , quand la première chose qu'il vous demande vous avez les 50€ en liquide, il ne... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Invalidation permis Posée par Dalin, il y a 6 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1564 vues Mon fils en étant jeune conducteur, permis moins de trois ans a eu, je pense qu’on appelle cinq. suspension bien une validation permis car il a perdu tous ses points. cependant il a pas pu renvoyer son permis de conduire pour avoir... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Adresse postale erronée + adresse infraction imprécise Posée par jav, il y a 2 semaines dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 484 vues Mon fils en permis probatoire à 9 points. il vient de se faire contrôler dans une station essence où il venait juste de démarrer, téléphone à la main. l'agent verbalisateur a indiqué "usage du téléphone tenu en main par le... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Récidive stupéfiant au volant Posée par Bubuf, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4229 vues Je voudrai savoir se que je risque pour une récidive de conduite sous stupéfiant avec de l'alcool la première fois et que des stupéfiant la deuxième fois... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Controle positif au canabis Posée par pénelope, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 5979 vues Mon fils a été controlé positif au canabis en mai 2017. une prise de sang a été réalisé immédiatement. elle lui a été remis au bout de 72h. le commissariat lui a demandé de la signer, ce qu'il a fait. son permis lui a été... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Renouvellement permis de conduire Posée par belambra, il y a 3 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2909 vues Après une suspension de permis pour alcoolémie j'ai passée la visite médicale et eu un permis pour 1 an. je n'ai pu me présenter 1an plus tard pour raison de santé (2 infarctus) donc mon permis n'est plus... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Rater son rendez-vous au tribunal pour retrait de permis Posée par Florian, il y a 4 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 810 vues J’ai perdu mon permis pour stup en mais 2024 , et ma date pour le rendez-vous au tribunal judiciaire étais le 13 janvier 2025 donc 8 mois après , malheureusement je me suis tromper de semaine donc je n’est pas pu me rendre à ce... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Accident sous l’emprise d’alcool Posée par Lucas, il y a 2 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Lucas - 551 vues J’ai eu un accident de la route sous l’emprise d’alcool, la police était sur place et m’a fait soufflé et j’étais positif, j’ai ensuite été transporté à l’hôpital par les pompiers pour des vérifications complémentaires. À... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Une erreur sur la rédaction d' un pv (nom de rue) le rend t il caduque? Posée par TB, il y a 9 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par TB - 5853 vues Je recois un pv comme quoi j'aurai été flasché "rue de cauchy", et ensuite après avoir contesté pour n'y être jamais passé, ils indiquent sur l'ordonnance du juge de proximité une autre rue "rue de cassel"... Consulter la réponse deMaître de Almeida Costa |
Suspension/annulation permis probatoire Posée par Christine, il y a 3 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tyv - 2247 vues J'ai fait une grosse betise , en date du 15/08/21 je me suis fait prendre au radar à 50 km/h au dessus de la limite et je n'avais que 3 semaines de permis - le préfet a immédiatement prononcé une suspension administrative... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Convoquée suite contestation amende Posée par karomariposa, il y a 9 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 9747 vues J'ai reçu une contravention au aout 2015 pour stationnement gênant sur la voie publique (135 euros) nous étions garés sur le trottoir (qui n'a pas de hauteur) le long de l'immeuble. où nous habitons tout en tenant... Consulter la réponse deMaître de Almeida Costa |
Rétention de permis pour alcool Posée par Sylvain, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2149 vues Je me suis fait contrôler le dimanche 01/01/2023 avec 0.49 mg/l par litre d'air expiré au premier souffle a 5h35, des suis il mon emmener a la brigade pour deuxième souffle résultat 0.46 mg/l a 6h05 . sur l'avis de... Consulter la réponse deMaître polycarpe |
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