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SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Vente bien en usufruit

Posée par Halina, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Lellouche 1737 vues

Je suis veuve, j ai 72 ans, j ai 2 fils. je désire vendre ma maison dont j ai l usufruit depuis le décès de mon mari. elle est estimée à 180000 euros. quelle somme toucheront mes enfants, quelle somme me reviendra. cordialement…

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la réponse de Ulpien1
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Demande d'annulation de testament

Posée par Justine, il y a 3 ans dans Successions
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Justine 3166 vues

Ma mère a rédigé un testament authentique chez notaire dans lequel est écrit : "je souhaite exhéréder ma fille de toute ma succession". cette mention est-elle légale et recevable dans un testament?…

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Donation entre époux

Posée par Nicole4444, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2352 vues

On a acheté la maison pendant le mariage. et on a signé la donation entre epoux pour la totalité du patrimoine. mais dans qqs années l'épouse est devenue invalide et elle a abandonné domicile conjugale. dans 6 ans son époux a…

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la réponse de BELIGHA
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Heritage

Posée par nanard, il y a 3 ans dans Successions
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2415 vues

Merci de vos réponse mon père est décédé et ma mère veut vendre son appartement pour prendre une location dans une résidence seniors. nous sommes 4 enfants est ce qu'on est obligé de demander la part de notre père lors de la…

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la réponse de diogene11
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Charges qui doit payer après décès dans un mariage en communauté de biens ?

Posée par Gisèle, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1920 vues

Mon mari est décédé nous étions mariés sous le régime de la communauté des biens. il avait acquis une maison avec ses biens propres avant notre mariage. suis je redevable des charges impôts, edf,eaux,taxe ordures alors que…

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Renonciation héritage et souvenirs des enfants

Posée par Caly, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2937 vues

Mon ex-mari vient de décéder. il avait beaucoup de dettes. mes enfants (tous majeurs) veulent donc renoncer à l’héritage. la secrétaire d’un notaire leur a dit de faire la déclaration de renonciation au tribunal et de n erié…

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Héritage

Posée par Laurent34, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1505 vues

10 ans toujours pas de réponse du notaire pour un héritage est ce normal? merci…

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Acte notoriété succession

Posée par Virginie, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Virginie 1897 vues

Dans le cadre de la succession de ma grand-mère le notaire me demande un acte notoriété concernant ma mère décédée avant ma grand-mère, est-ce nécessaire sachant que le notaire détient la copie du livret de…

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Droits de succession impôt à payer

Posée par Odile, il y a 3 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment 2111 vues

J’ai hérité d’une petite somme en france et je dois verser €6600. ma question est, suis-je imposable alors que j’habite l’australie depuis 40 ans? merci pour votre réponse…

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Procès verbal de difficulté

Posée par Fabie, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 2664 vues

Le notaire de mes grands parents nous convie à un rdv dans son étude pour lecture de l'acte de partage (pour lequel nous sommes en désaccord depuis plusieurs années) et nous informe que si un accord n'est pas trouvé il sera amené à établir…

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Succession sans désignation d'un notaire par la famille

Posée par Menhir56, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2642 vues

Une cousine germaine de mon épouse vient de décéder. elle n'a plus d'ascendants en vie, son conjoint est décédé, ils n'ont pas eu d'enfants. les primo héritiers seraient mon beau-père et son frère, frères de sa…

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Argent sur compte bancaire

Posée par Kikou 28, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1649 vues

Ma maman étant décédée le 4 février 2023 puis-je demander en tant qu'heritiere avec mon frère et mes sœurs de voir c'est compte bancaire si oui si la banque nous le refusent que peut t'on faire pas de grosses sommes…

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Comment résoudre une situation difficile suite à un héritier provocateur

Posée par Jose 95100, il y a 3 ans dans Successions
8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jose 95100 2387 vues

Nous sommes bloqués pour la vente de la maison de mais parents par un héritier qui doit présenté un certificat successoral européen et sa fais plusieurs mois qu’il nous fais attendre alors que divers facteurs…

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Acte de notoriété non déclaré au fisc

Posée par Guigui, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2606 vues

Nous avons versé une provision avant signature nous avons obtenu notre acte de notoriété qui n.a pas été déclaré au fisc elle demande que nous signions une convention en signant cette dernière que devient notre…

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la réponse de jackT
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Part par héritier lors une sucession

Posée par al, il y a 3 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par jackT 2990 vues

Exposé du problème : quand ma mère va décéder, il y aura 3 héritiers du même rang , deux ont reçu une donation de 50000 euros. la somme uniquement en monétaire(compte bancaire et livrets) 250000 euros sera diviser en quelle…

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la réponse de Maître ROCHE
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Occupation de la maison familiale

Posée par Eric, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1264 vues

Mon père est décédé le 01 mai mon adresse fiscale est la même que lui car j'ai toujours vécu avec lui comment rester dans la maison familiale jusqu'à ce quelle soit vendue en sachant que j'ai 5 frères et sœurs…

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Majorité des 2/3 pour indivision

Posée par anna33, il y a 3 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment 1999 vues

Pouvez-vous me dire quelle règle s'applique pour vendre un bien en indivision, qui appartient à 2 personnes (de plus de 85 ans) comment s'applique la règle des 2/3 quand il n'y a que deux propriétaires ? - et…

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Succession mineur

Posée par Callou34@, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2163 vues

Un ami vient de décéder, il était séparé de la mère de son fils (14 ans) depuis 10 ans, je vois sur des sites qu'elle vend ses meubles et affaires, à telle le droit ?…

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Sortir de l’indivision avec ma sœur par le partage de la maison de famille.

Posée par Clara, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2239 vues

Est-t-il possible de m’aider à trouver des propositions de partage d’une ancienne ferme avec 2 bâtiments accolés donnant sur une cour? ma sœur, après m’avoir laissé faire l’évaluation du bien auprès de 2…

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A quoi sert la convention chez le notaire

Posée par Guigui, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1838 vues

A quoi sert la convention d.honoraires du notaire a quoi sert elle? celle ci signe t’elle la fin du dossier merci de votre réponse…

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Donation ou assurance vie

Posée par lerisna, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1236 vues

Ma mère 96 ans est en ehpad , elle n'a plus toute sa tête, j'ai l'habilitation familiale , , puis je afin de preserver son patrimoine et pas de frais de succession , puis je me faire une assurance vie ou une donation…

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Divorce, communautée non liquidée et succession

Posée par Hermione, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1731 vues

Mes parents ont divorce en le 28/02/1989. depuis ils n’ont jamais pu trouver de terrain d’entente concernant la liquidation de la communaute. mon père est senegalais et vit depuis plus de 40 ans au senegal. il est remarie et a eu…

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la réponse de diogene11
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Part de la succession pour ma niece

Posée par Coccinelle, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2119 vues

Mon frère est décédé depuis vingt ans il a une fille. mon père est décédé et ma mère vient de mourir . il existe deux biens immobiliers qu'elle est la part de ma nièce et de mes deux enfants merci pour vos réponses…

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la réponse de BELIGHA
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Pension de reversion pour l'ex conjoint avec torts exclusifs

Posée par Papyjo62, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1090 vues

étant remarié j'aimerais savoir si mon ex conjointe, n'étant pas remariée, et ayant eu les torts exclusifs dans le divorce peut demander le jour de mon décès une partis de la pension de reversion…

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la réponse de TANGALAKIS
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Vente de la maison de mes grand parents

Posée par Fafa, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1904 vues

Mes grand parents côté paternel étant décédé, mon oncle qui vivez dans la maison de mes grand parent est lui aussi décédé, ma tante a déménagé de la maison la maison est donc vite en en vente. Étant héritière via mon père…

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la réponse de BELIGHA
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Ne souhaite pas conserver le bien commun

Posée par baldy, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par baldy 2025 vues

Mariée aux acquets, mon mari et moi possédions un bien immobilier commun. j'ai la moitié du bien et 1/4 en pleine propriété sur la motié de mon mari. mon mari a un enfant en dehors du marriage et un autre…

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la réponse de LELOUVIER
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Qui à quoi ?

Posée par jolulo, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1448 vues

Voila mes parents viennent de décéder , je suis le seul enfant qui reste , marié avec enfants , mes deux sœurs décédées mais une à deux enfants , comment ce passe la succession .j'ai droit à quoi…

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la réponse de BELIGHA
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Succession nouée et pourtant facile

Posée par Lyly, il y a 3 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Diogene11 2368 vues

Mon père est décédé en 2022 dont 2 enfants de mère différente, pas de mariage à aucune des deux mais s’est marié a une autre femme. pas d’enfant à cette union. deux enfants, tous les deux reconnus. après le décès de mon père, mon…

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la réponse de BELIGHA
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Succession grand mère

Posée par Fran93, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2138 vues

Peut-on prétendre à la succession de sa grand-mère si on a auparavant renoncé à la succession de sa mère décédée avant…

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la réponse de BELIGHA
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