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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Puis je porter plainte

Posée par Sam, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1566 vues

Un ancien avec qui j ai couper les ponts me harcele de message et mails depuis plusieurs mois je lui ai demandé d arreter mais il continue il a mal pris la chose il va prêter de l argent j ai jamais refuser de lui rendre en…

Consulter Maître Cassé
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Résolu

Peine violences intra familiales , interdiction de contact levée?

Posée par Anonyme, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1871 vues

J'ai porté plainte contre mon époux en décembre 2023 pour violences habituelles de 2021 à 2023 , insultes quotidiennes et denigrement "que je ne servais à rien, je suis conne, toujours en retard ,salope, pute , jet…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Jugement pénal diligences

Posée par Scail, il y a 6 mois dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Scail 925 vues

Je suis traductrice. pourriez-vous me dire ce que veut dire l'abréviation ep dans les diligences d'un jugement pénal ? "expédition le (date) à l'ep" merci par avance…

Consulter Maître MINARY
la réponse de Maître MINARY
Résolu

Jugement jaf

Posée par Orchidée, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2901 vues

Je suis parent d'enfant français et j'ai fais ma demande de changement de statut depuis février dernier. la préfecture m'a demandé tout les justificatifs de l'entretien et de l'éducation de l'enfant…

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Emménagement de peine

Posée par Cathy.1977, il y a 8 mois dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 mois 673 vues

Mon gendre passe pour son emménagement de peine jeudi mais son rapport de la spip n est pas bon mais son comportement est très bon depuis 6 mois est ce qu il a une chance de sortir…

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Résolu

Destination vacances

Posée par Petite fée, il y a 3 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1523 vues

Séparée du papa de mon fils depuis plusieurs années, il en a la garde un weekend sur 2 ainsi que la moitié des vacances scolaires. lors de son droit de garde je ne sais jamais où et avec qui se trouve mon fils. je m'en…

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La doyenne ne réponds pas à mes courriers !!

Posée par franck36, il y a 6 mois dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par franck36 1405 vues

A tous . j ai envoyé des courriers à la doyenne cécile meyer fabre du tribunal de paris pour demander une rÉtractation sur ordonnance de désistement...elle ne me rÉpond pas, ...que faire ? ...je vous avais…

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Penal

Posée par Didine, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Didine 4848 vues

J’aimerais savoir que veut dire le terme révocation de peine car mon comcubin a rdv devant le magistrat pour ce motif et je suis tres inquiète 😥😥😥…

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la réponse de TAYORO
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Dette judiciaire

Posée par Azerty, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Azerty 3438 vues

Voilà j ai une dette avec jugement du à un crédit il y a une saisie sur salaire en place la question qu’elle la durée du jugement et le saisie cordialement…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
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Refus d agrément prefecture pour ecole de police

Posée par Lelito, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4475 vues

J ai été renvoyé de l ecole de police pour avoir fait un doigt d honneur à un des collègues pour rigoler,en cours,de déontologie et pour avoir demandé à la formatrice ,si pour stopper un suspect qui s enfuyait après avoir poignardé…

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Aide juridictionnelle

Posée par robert, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1052 vues

J'ai fait une demande d'aide juridictionnelle il y a environ 40 jours sur le site du ministère de la justice et je n'ai jamais reçu de réponse (la demande avait été faite le jour où j'ai reçu la convocation de…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Actions possible contre une personne qui m'observe et me photographie à mon insu

Posée par janistrois, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2053 vues

Dans le cadre de diverses procédures, il semble que je sois "surveillé", photographié régulièrement par divers individus qu'une personne malveillante a monté contre moi, qui cherche à se renseigner sur mes allées et venues…

Consulter Maître DIARRA
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Résolu

Contacter le juge

Posée par Sylvain, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sylvain 6058 vues

A 16ans j'ai eu des problèmes avec la justice j'ai fait 5mois de prison en mandat dépôt je suis sorti pour intégrer un centre éducatif fermé j'ai fais 6mois correct, a ma sortie je devais être jugé ce qui n'a…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Ordonnance de protection

Posée par Dora, il y a 11 mois dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois 894 vues

J'ai une ordonnance de protection exécutoire de plein droit. j'ai déjà fait appel de l'ordonnance. la partie adverse est-elle en mesure d'y répondre si je n'ai pas encore fait signifier l'ordonnance…

Consulter Maître KITENGE
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Composition pénale violence conjugale présence d'un mineur

Posée par Doudou, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2284 vues

Y'a eu un dispute avec mon mari il était alcoolisé,il m'à craché dessus il 'm'a insulté et oui j'ai l poussé et j'ai lui met 2 gifle.on était en garde à vue et il m'a accusé de violence . on a un…

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la réponse de Maître Cassé
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Sursis probatoire spip

Posée par Lolo, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1783 vues

J arrive en fin de sursis probatoire et ma conseillère spip m'a dit qu'elle solicitera un archivage de la mesure dans son rapport qu elle va faire au juge. qu'est-ce que cela signifie?…

Consulter Maître BENOIT
la réponse de Maître BENOIT
Résolu

Aucune nouvelle de la procédure en cours

Posée par Gugi, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3013 vues

En octobre 2023 j’ai été entendu en audition libre suite à plusieurs plaintes contre moi pour escroquerie. j’ai accepté une perquisition, fournis la marchandise problématique et les enquêteurs ont également pris un pc (rien de…

Consulter Maître Lepage
la réponse de Maître Lepage
Résolu

01 jour d’annulation de permis ? sursis avec exécution provisoire ?

Posée par Kallouche, il y a 6 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 3922 vues

J’ai été juger pour x raison, et j’ai reçu le relevé de condamnation pénale et il y a 2 points que je ne comprend pas : 01 jour d’annulation de permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d’un nouveau permis de…

Consulter Maître SABILELLAH
la réponse de Maître SABILELLAH
Résolu

Mandat de dépôt criminel durée

Posée par Charlotte, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1634 vues

Après 4 ans de mandat de dépôt criminel et 2 ans de mise en accusation qui arrive à terme dans quelques petites semaines et toujours pas de date de jugement il me semble que les délais arrive à expirations étant donné les 2 ans de…

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la réponse de BELIGHA
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Enquete domicile spip avant pose de bracelet

Posée par Fafa555, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3273 vues

J'ai une visite du spip à mon domicile bientôt pour une éventuelle pose de bracelet pour mon conjoint incarcerer .après cette visite combien de temps doit on attendre pour avoir une réponse cordialement…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Agression par une voisine

Posée par Nanaaa, il y a 9 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par roses des sables 9192 vues

Un matin en allant au travail je me suis faite agresser physiquement et verbalement par la voisine de pallier qui est locataire moi etant proprietaire de mon logement. ce jour la elle ma aggréssé m a frappé et meme menacé de…

Consulter Maître MINET
la réponse de Maître MINET
Résolu

Jugement

Posée par Emy, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Emy 2020 vues

Mon conjoint passe en correctionnel en décembre pour violences conjugale tous à été basé sur des témoignages, il n y a pas eu de plaintes pas de certificat médical rien....nous allons prendre un avocat....que pensez vous qu il…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Avocat commis d'office me demande de le regler

Posée par Zak69, il y a 11 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Zak69 10479 vues

Je vous explique mon problème. je suis passer en comparution immédiate cet hiver mais je n'avais pas demander d'avocat. quand je suis arriver au palais de justice une avocate est entrer dans la cellule d'attente et…

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la réponse de Gutierrez
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Incohérences dans la copie de l extrait des minutes du secrétariat greffe

Posée par Ninja, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2724 vues

Mon fils est en détention provisoire depuis le 30/11/2023 pour accusation de trafics de drogue, il nie être l auteur de ce chef d accusation. son avocat fait appel, qui est rejeté, il demande une mise en liberté, qui est rejeté…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
Résolu

Retrait de plainte je suis convoqué ?

Posée par Darly, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 6667 vues

Je suis en stresse :( j'ai déposé une plainte pour coup et blessures (j'étais en état d'ivresse lors des faits) . 2 jours après, je me suis rendu compte de ma bêtises ! j'ai retiré ma plainte . voilà 8 mois son…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
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Plainte pour une personne décédée

Posée par Arnaud82, il y a 7 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Arnaud82 12257 vues

Peut on porter plainte pour (je dis bien pour et non contre) une personne majeure décédée il y a deux ans ? j’expliquerai la situation s’il y a une réponse à mon post…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Dépôt de plainte pour vandalisme sur véhicule

Posée par sev, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par sev 1938 vues

J'ai déposé plainte le 3 juin 2024 ( 5 mois et demi) et depuis pas de nouvelle. dans cette plainte, il a été demandé la caméra de vidéo-surveillance. mes questions : est-ce-que cette plainte a été classée sans suite ?…

Consulter Maître BENOIT
la réponse de Maître BENOIT
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Contestation afd pour usage illicite de stupéfiant

Posée par Marie, il y a 2 mois dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois 1005 vues

Lors d'un contrôle de gendarmerie, le 02/07/2026, j'ai été contrôlée en possession de gummies de cbd. le sachet étant ouvert, j'ai reçu une afd pour usage illicite de stupéfiant. aucune analyse du produit n'a…

Consulter Maître ABECASSIS
la réponse de Maître ABECASSIS
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Non intervention d'un avocat

Posée par Chaton2021, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Chaton2021 1028 vues

Je vous contacte car mon conjoint à été incarcérer en mandat de dépôt pour une affaire de détournement de colis/ escroquerie. nous lui avons pris un avocat 2 jours après, celui ci n'a toujours rien fait, il dit devoir attendre…

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la réponse de BELIGHA
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