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Refus resiliation salle de sport

Posée par Nastia, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 5622 vues

J'ai demandé à ma salle de sport la résiliation à l'échéance de mon contrat. la salle refuse la résiliation sous prétexte que les prélèvements ayant été suspendus depuis la fermeture de la salle à cause de la covid-19…

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Caution sport

Posée par Cora, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 5860 vues

Le club de sport de ma fille veut encaisser le chèque de caution sous prétexte que je n'aurai pas été bénévole aux compétitions (que ma fille ne fait pas) est ce légal ? merci…

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Résolu

Remboursement abonnement basic fit

Posée par Elmo49.3, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 5380 vues

J'ai souscrit à un abonnement d'1 an chez basic fit il y a maintenant 3 ans et je le rends compte que je paye encore hors j ai dus y aller 3 fois la première année pour la quelle je m'étais engagé mais depuis je…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Je veut etudier

Posée par Ridha Belaid, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 3922 vues

Je suis un athlet prof. je veut prends un titre de sejours minuman pour vivre et etudier mon domain sportif…

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Résolu

Harcèlement - coach sportif

Posée par TW, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 7034 vues

Le propriétaire de ma salle de sport (marié à une de ses employées) récupère les numéros de portable des clientes qui lui plaisent pour leur écrire mais surtout pour les appeler et leur parler de sujet qui n'ont absolument…

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Plusieurs litiges avec les dirigeants d'un club de natation

Posée par NatArt54, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 6746 vues

Que faire en cas d'abus de pouvoir ? que faire quand les dirigeants n'ont pas été élus en assemblée générale conformément aux statuts ? que faire en cas de détournement de fond à des fins personnelles ? que faire en cas de…

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Résolu

Organiser un evenement lucratif

Posée par Paul, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2763 vues

Quel statut pour organiser un évènement public lucratif. j'aimerais organiser un rassemblement de voiture mais je n'ai pas d'entreprise ni de statut dans l'évènementiel. comme me déclarer ? cordialement…

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Résolu

Déménagement et résiliation salle de sport

Posée par Céline, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 5219 vues

J'ai souscrit un abonnement dans une salle de sport au moins de septembre pour une durée de 10 mois. cependant je dois déménager au mois de février car j'effectue un stage de 2 mois dans une autre région, et je ne…

Consulter Maître Vanoverschelde
la réponse de Maître Vanoverschelde
Résolu

Un club peut-il être tenu pour responsable si un joueur commet un délit ?

Posée par Anita, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2776 vues

Dans le cadre d'un devoir, je dois faire une recherche sur les mesures de responsabilité envers les sportifs qui commettent des délits (des injures ou des propos racistes notamment) mais je ne trouve rien à ce sujet en ligne…

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Résolu

Remboursement séances d'aquabike

Posée par bijoucmoi, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4227 vues

J'ai acheté un abonnement de 50 séances d'aquabike dans un institut, j'ai payé en cb en trois fois. je n'ai signé aucun contrat ou des conditions générales de vente. je réserve les séances sur une plate-forme de…

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Demande d'information sur la mise en place d'une convention de mécénat

Posée par Anonyme, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO 4467 vues

Je me permets de vous contacter au sujet d'une situation particulière. je suis un jeune athlète de 20 ans, licencié au sein d’une association sportive. bien que je ne figure pas sur les listes ministérielles des sportifs de…

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Résolu

Responsabilité civil

Posée par Jcdu, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2910 vues

Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (…

Consulter Maître BOURGOIN
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Résolu

Abonnement mensuel fitness park

Posée par Coco2A, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2515 vues

Je compte prendre un abonnement mensuel à fitness park et j'aimerais savoir si les prélèvements sur mon compte se font toutes les 4 semaine ou alors tout les mois ? j'ai entendu dire que leurs prélèvements était abusif…

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Résolu

Parrainer un sportif

Posée par olitrem, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 4960 vues

Un particulier peut-il parrainer directement un sportif? ma nièce qui a 18 ans a un très haut niveau en golf mais son père qui finance lui-même la saison, a dû mal à s'en sortir économiquement. je souhaiterais aider directement…

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Résolu

Contravention

Posée par Lucas6, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 5514 vues

J'aimerais savoir si la plaque d'immatriculation doit apparaître sur la contravention lié au covid-19…

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Question sur une convention de formation portant sur le droit à l'image

Posée par Kesha, il y a 2 semaines dans Sport
1 réponse, il y a 2 semaines 609 vues

Je commence une formation, et l'organisme de formation me demande de signer une convention de formation, qui ne me dérange pas sauf un élément. en effet, elle mentionne que le futur stagiaire est susceptible d'être…

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Diminution des heures de coaching

Posée par Raphye, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3047 vues

Coach sportif ds une salle de sport assurant des cours collectifs, la salle de sport m'informe une semaine avant à l'oral qu'ils vont supprimer mes cours 2 fois par semaine, quel recours j'ai merci de vos…

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la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Finiada suite à demande d’arme de catégorie b

Posée par Flo, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3518 vues

Madame , monsieur suite à une demande d’arme de catégorie b pour détenir ma propre arme après 2 ans de tir sportif je me suis vue avoir une réponse négative avec en supplément une inscription au finiada car il on juger que j’étais…

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Résolu

Abus de prélèvement

Posée par Cristina Faria, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans 4583 vues

J'avais fait un contrat de un an dans une salle de sport mais après 1 an je ne suis plus aller. la semaine dernière je remarqué que ils ont continué à prélever ça fait 14 mois après le contrat de 1 an finir quesque je dois…

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Commission de discipline

Posée par Magique, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4358 vues

Une commission de discipline peut elle utiliser une vidéo prise par un téléphone, alors qu'elle n'est exploitable qu'à vitesse réduite, pour infliger des sanctions. un ralenti n'est pas forcément représentatif…

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Sponsor et réduction d impôt

Posée par Angie, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 3860 vues

Je vais débuter du rallye automobile et faire des demande de sponsors je sait qu on peut me verser l argent directement mais j aurais aimer savoir si je peux leur faire bénéficier d une réduction d impôt sans passer par une…

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Remboursement cotisation

Posée par Samiouchka, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4469 vues

Suite au départ de l’entraîneur de judo de mon fils , le club de judo nous affirme ne pas devoir nous rembourser même si les cours ne sont plus assurés jusqu’à la fin de l’année . les cours ont débuté le 23 septembre . les derniers…

Consulter Maître BALONGA
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Annuler salle escalade pour déménagement

Posée par Marie65, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 4527 vues

Je souhaitais annuler mon abonnement de un an à ma salle d'escalade car je déménage et aucune salle n'est présente dans mon nouveau lieux de résidence. le responsable me dit qu'il n'ont aucune clause et…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Engagement

Posée par Lauriane, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 4713 vues

Je viens de quitter mon club. je n'ai signé aucun contrat ni versé de caution. j'ai envoyé un ar avec demande de résiliation et proposition de régler 2 mois de caution mes paiements ont été effectués par prélèvement ce…

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Résolu

Resiliation d abonnement salle de sport

Posée par Chacha 974, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 4382 vues

J ' ai effectué une demande directement de résiliation dans ma salle de sport au mois de août 2021 et ce jour là, en me rendant directement à la salle de sport concerné. je les est rendus tout les accessoires qui m' ont…

Consulter Maître COTTO
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Résolu

Résiliation abonnement club d'aquagym

Posée par Julie, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 4105 vues

En novembre 2020, je me suis inscrite pour un an dans un club d'aquagym. j'ai donné 3 chèques de 330 euros pour payer en 3 fois. le premier chèque a été encaissé en novembre. suite aux confinement le club a fermé donc les…

Consulter Maître Lacoin
la réponse de Maître Lacoin
Résolu

Blessure au pré et responsabilité du gérant de l'écurie

Posée par Lena, il y a 1 mois dans Sport
1 réponse, il y a 1 mois 1134 vues

Le 1/ 12/2025,ma jument se blesse au pré.le 2/12/2025,le vétérinaire de l'écurie constate un déplacement du bassin .ma jument est mise au box . l'intervention d'un ostéopathe est nécessaire.j'accepte . pendant…

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