Une question en droit des transports ?

J'ai acheté un véhicule le mois dernier. cette après midi j'ai vu une trace de rouille sous la moquette (sol) du coffre. j'ai soulevé le sol pour trouvé énormément de rouille performante, on distingue la chaussée...

Un affrètement à temps : le navire peut il être armé à la plaisance pour un affréteur qui l'utilise pour de la ballade ?...

Après un accident ma voiture a été mise en épave. suite à un appel d’offre ma voiture a été reprise par un épaviste. À la signature de la cessation j’ai réglé les frais de gardiennage au garage où mon véhicule se trouvait...

J'ai déposé plainte en passant par le procureur en juin pour accrochage avec delit de fuite est est depuis pas de nouvelle est-ce normal,cordialement...

Nous avons expédié une palette de vin. la secrétaire de notre client l'a réceptionné et signé le bon. sauf que quand mon client a commencé à déballer la palette (à retirer le film), il s'est aperçu que les cartons étaient abimés...

Je viens d'acheter une voiture toyota avensis verso de 2006 fin juillet. 2 jours après l'avoir récupérée, elle a déjà des soucis de puissance sur l'autoroute. je me retrouve à 60km et dois me mettre en warning sur...

Mon ami vient d'acheter une voiture à un particulier. il l'a essayée 5 min et le vendeur lui a dit que la voiture fonctionnait très bien. mon ami n'a pas vérifié le ct et il a payé le vendeur en liquide. quant il a...

J'ai demissionné en fevrier 2018 , mon employeur me devait 635h . dossier envoyé aux prud'hommes , je précise que je n'avais pas d'avocat a mes cotés. le l'avocat de la partie adverse , a reussi a faire...

Actuellement locataire d’un véhicule qui a au compteur 25000km, mon turbo vient de lâcher. mon entretien devait être fait y’a 6 mois puisque le contrat stipulait 1 an ou 30000 km ( nous pensions que c’etait au témoin l’entretien et...

Salut, je suis inscrit au code depuis un bout de temps j’aimerais l’avoir au plus vite, je vais demander ma date pour samedi mais je tourne entre 5 fautes est 7-8~ plus 7 que 5 mais je l’est deja passer 2 fois est j’ai fait 2 fois...

J'ai un véhicule que je souhaite mettre en vente, seulement il y a un détail important : le kilométrage réel n'est pas le kilométrage affiché . je m'explique , suite à une infiltration d'eau dans...

J ai reçu un avis de contravention pour inobservation d un panneau stop .l endroit en question a effectivement un stop mais pas de panneau signalant ce stop ,es ce un motif valable pour contester ce pv ?merci...

Voici les faits : je reviens de new york où je suis parti en vacances par le biais d'un voyage organisé, lors de notre départ la 1er correspondance a été annulé suite à une urgence médicale (info eu lors du retour)...

Ma compagne et moi même avons présenté et obtenu notre permis plaisance option côtière en juillet de cette année sur l'île de la réunion. a ce jour, nous n'avons toujours pas reçus notre permis à notre adresse en...

J avais mon billet lyon/lisbonne avec ma carte d'identité française périmée de quelques mois. j'étais confiant car je savais que la carte d'identité avait une durée plus longue que prévu depuis quelques années. on...

J'ai acheté en mars 2017 un véhicule importée d'italie a un revendeur auto pour une somme de 24000€. il il m'a certifié que les révisions avait été faites ,carnet d'entretien à l'appui. en mars 2018,2 jours...

Je viens d'acheter une voiture . mais une fois les clef en main et arriver chez moi je m'aperçois que il manque des options marquer dans le devis de la voiture+ le manuel de la voiture n'est pas le bon. c'est...

J'ai essayé une alfa 147 1.6 ts de 2006 avec 136 000 km sur paris fin juin. lors de l'essai, rien a signaler de particulier. la voiture est toute option (intérieur cuir, régulateur etc.). une semaine après je conclus...

Je suis chauffeur et mon employeur n a pas de travail pour 1 jours de la semaine peut il me mettre en congé sans solde...

Le 22 mai 2018 mon véhicule de décembre 2016 et 26 000 k ms inondé par 50 cm d'eau a été déclaré réparable par l'expert . réparation 7 semaines. une semaine après l'avoir récupéré ,sur la route du départ de en...

J’ai un litige avec un carrossier qui a fait des malfaçons sur ma voiture. j’ai ouvert un dossier de protection juridique qui a prit un expert soit disant neutre pour nous convoquer (assureur,garage, expert et moi même sur les...

Je suis séparé de mon ex conjoint depuis 1 ans. j'ai acheté ma voiture à ma sœur, à crédit (fini de payer depuis plusieurs années). le dossier est à mon nom et j'avais tout mes relevés, malheureusement mr est parti avec...

J'ai achetée une voiture le 14/04/2018 chez un garagiste. le controle technique et ok. a peine 12h après les portieres de la voiture ne veulent plus ce fermee et ce que je trouve bizarre cest que le soucis nest pas signalez...

S, je vous adresse ce message car j'aimerais trouver une solution au problème que rencontre mon conjoint. ce dernier a fait l'acquisition d'une peugeot 308 datant de 2012 et ce il y a jours pour jours 3...

Je viens de recevoir un commandement de payer de la part de la dgfp,émanant de la trésorerie du contrôle automatisé, pour une amende originelle de 135 €,qui me parvient majorée à 386€( 375€ + frais d'acte). je n'ai jamais...

Suite à la vente de mon véhicule, mon acheteur me harcèle avec son assistance protection juridique parce que suite à une consommation d huile excessive, il voudrait que je prenne la totalité des travaux à ma charge...

Je viens vous expliquer mon cas afin d’avoir des réponses. le 11 octobre au soir un mr habitant dans la rue voisine est venu percuté ma voiture ainsi que celle du voiture, nous étions stationnée devant chez nous, ce mr est parti...

J'ai eu un accident, une voiture a embouti l'arrière de ma voiture, la personne était en tort. je n'ai eu que le pare choc, feu arrière droit et l'aile a changé. l'expert est passé et a evalué mon véhicule...

Je cherche un avocat sur toulouse pour porter plainte contre un déménageur...

Quel est le temps de retractation d'une vente de véhicule entre particulier ?...