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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Stationnement parking pour un membre du personnel en cfp
Posée par RGPD, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 406 vues

Je suis personnel de l'aphp (tenon) j'avais en ma possession un badge de stationnement qui me donnait accès au parking réservé au personnel. depuis une semaine je suis en congé professionnel de formation. mon cadre à fait...

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Procédure devant le conseil d'etat
Posée par Endormi, il y a 6 mois dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 447 vues

Nous sommes 7 colotis d'un lotissement, à meylan en isère. nous résidons dans une rue privée ouverte à la circulation publique. le réseau de canalisations d'eau potable enterré date de 1958, et des fuites se produisent...

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Csp-est ce que la boite peut m'obliger à travailler pendant les 21j de réflexion
Posée par Morgane33, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 443 vues

Je suis volontaire au départ suite à un pse dans mon entreprise. j'ai eu un entretien le 01/10/25 me disant que je recevrai les documents du csp le 31/10/25 et que devrais venir travailler durant les 21 jours de réflexion...

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Déclaration auto entrepreneur et titre de séjour expiré
Posée par Mounas, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 414 vues

Je souhaite me déclarer en tant qu’auto entrepreneur (photographe). j’étais comptable et j’ai eu une rupture conventionnelle (pour cause de santé) qui sera effective ce mois d’octobre. le problème c’est que mon titre de séjour a...

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Retrait du titre de sejour a la préfecture de lyon
Posée par Redjem, il y a 6 mois dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 483 vues

Depuis le 28 août mon titre est à la fabrication et à ce jour(pratiquement 6semaines) pas de sms,ni de mail,pour le récupère numero dossier:6901202503170339927 numero étranger :6903198733...

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Changement planning
Posée par Kay81, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 391 vues

Je travaille dans l'agroalimentaire nous avons des planig le vendredi pour la semaine qui suis et cette semaine le jeudi on fini a 11h mais la veille les directeurs on décidé que nous finissons à midi est ce légal ou avons...

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Forfait jour, plages horaires et temps hebdomadaire imposés
Posée par Ccil, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 380 vues

Je suis cadre en forfait jour dans l'industrie chimique soumis à la convention collective de chimie. le service rh de mon entreprise impose à tous les cadres en forfait jour des plages horaires à respecter et un temps...

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Feu rouge en scooter 50cc – retrait de points ou pas ?
Posée par martin.auc, il y a 6 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 936 vues

Je me suis fait arrêter récemment après avoir grillé un feu rouge en scooter 50cc (cylindrée inférieure à 50 cm³, donc véhicule sans permis b, seulement le bsr/am). le policier m’a simplement annoncé une amende de 90 €, sans...

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Travailleur temporel
Posée par Minetou, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 393 vues

J’ai été étudiante et j’ai fait un changement de statut vers travailleur temporel. j’avais des cdd renouvelés depuis 2023. cette année mon contrat n’a pas été renouvelé à la fin. j’ai demandé à avoir des indemnités de chômage sauf...

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Mandat petit fils - question sur résiliation et reprise en direct du contrat
Posée par isabelle, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 340 vues

Nous souhaitons résilier le mandat signé par nos parents avec petit fils (mandataire) et reprendre à notre compte et en direct le contrat de travail de l'aide à domicile mais nous ne savons pas comment interpréter cet article...

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Négociation rupture conventionnelle
Posée par David, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 354 vues

J'étais en arrêt maladie professionnelle pendant 6 mois. j'étais sensé reprendre le 15 septembre après aptitude de la médecine du travail. hors mon patron pensait que je ne reprendrai pas, il a donc embauché...

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Commission medicale
Posée par JOSE, il y a 6 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 917 vues

Je dois repasser devant la commission medicale dans quelques jours, or, mes analyses cdt sont bonnes, je ne bois pas d alcool depus plusieurs mois, sauf mes gammas gt un peu éleve , un debut de diabete et une steatose non...

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Licenciement pour inaptitude professionnelle ou non professionnelle
Posée par Cris, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 359 vues

Mon mari, suite a un avc sur son lieu de travail a ete mis en accident du travail par la cpam . au bout de 2ans et demi d'indemnisation, la cpam decide d'une consolidation qui prend effet le 14 juillet 2025. suite au passage chez le medecin...

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Mécénat
Posée par compteALEXIA25, il y a 6 mois dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 1874 vues

Je travaille pour une association loi 1901 au niveau régional. nous accompagnons des sportifs de haut niveau inscrits sur liste ministérielle. des entreprises donnent des dons en mécénat pour soutenir un sportif en particulier...

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Puis je récupère mon permis avec mes résultats au dessus
Posée par Antalya, il y a 6 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 898 vues

J’ai eu une suspension de permis ma prise de sang, mes vm sont à 96,6 et mes gama sont à 12. j’attends les résultats de mes cdt pensez-vous que je puisse quand même récupérer mon permis ?...

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Modification de planning pendant un arrêt maladie
Posée par Sarlie, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 395 vues

Je suis salarié d'une association sous la convention collective 66. je travaille dans un service qui est ouvert de 10h a 21h30 en semaine et de 10h à 18h les week-end et jours fériés. nos planning son annualisé sur un cycle...

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J'ai oublié de passer ma deuxième visite en commission médicale
Posée par Serge.p, il y a 6 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 919 vues

Comme indiqué dans le titre j'ai oublié de d'aller a ma 2ieme visite commission médicale qui était prévu un an après la première que j'ai passé après obtention de mon permis de conduire, première je suis apte a...

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Contrôle positif
Posée par Kevin, il y a 6 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 914 vues

Suitte à un controle positif à l alcool les gendarme me laisse stationné librement r mon véhicule..ont ils le droit ? y a t il lieux à un recours ?...

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Délais de prévenance fin de pe à l'initiative employeur
Posée par rsh75, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 345 vues

En portage salarial, mon employeur vient de me prévenir par mail à 17:01 d'une fin de période d'essai effective à ce jour ( la date a était modifier sur le document et mise au 25/08/25. quels sont mes recours ? merci de...

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Droit d’échelle temporaire qui durerait…
Posée par CoV, il y a 6 mois dans Rural
Aucune réponse pour le moment - 2323 vues

J’ai construit ma maison il y a 15 ans, en limite de ma propriété il y a un pigeonnier qui a été acheté il y a 2 où 3 ans. le propriétaire m’a demandé il y a 1 an l’autorisation d’un droit d’échelle pour rénover celui ci. j’avais...

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Partage apres divorce
Posée par Lili, il y a 6 mois dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 658 vues

Le notaire qui traite le dossier de partage après mon divorce m'indique que le montant de la pension alimentaire versée par mon ex-mari pour nos trois enfants ainsi que les allocations familiales au crédit de mon compte à la...

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Par rapport au permis am et droit a 1 voiturette
Posée par 54nousKIKI**, il y a 6 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 818 vues

Mon fils s est endormi au volant et a fait a gd excès de vitesse il a eu 1 amende et 5 mois de suspension mais hélas il etait en probatoire donc 6points perdu donc permis invalideé annulé j sais pas trop le terme nous avons trouvé 1...

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Congés payés après accident du travail.
Posée par Kikine, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 394 vues

J'ai été en accident du travail du 18 /02/2023 au 31/08/2025. j'ai eu ma visite de reprise le 16 septembre 2025 .j'ai repris le travail le 17 septembre 2025. j'aimerais savoir le nombre de congés auxquels...

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Demission cachet de la poste
Posée par gin, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 483 vues

à quelle date faut-il se référer pour une démission et prendre en compte le commencement du préavis : cachet de la poste faisant foi ou réception du courrier par l'employeur ?...

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Référent handicap & rh
Posée par Lélixen, il y a 6 mois dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 417 vues

Pouvez-vous me dire ce que risque un référent handicap + rrh qui ne remplit pas ses missions : ni de référent handicap en refusant de me parler et de m'accompagner, ni de rrh car la personne est également ma responsable ? je...

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Changement de status de « visiteur » à « vie privée et familiale « 
Posée par Maryam, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 964 vues

Mon marie habite en france depuis 2017 avec carte séjour « visiteur », est-ce qu’il peut changer son statut à vie privé et familial cette année au moment de renouvellement son carte? je possède une carte résidente longue durée 10...

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??????
Posée par 10121985, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 852 vues

Je m'appelle omrani hicham et je vis en algérie et je souhaite obtenir la nationalité française de mon grand-père ma mère kourich rbiha et sérieusement kourich abdakader il se remaria avec une française, eut des enfants avec elle et...

Répondre
 
Accuser de vol
Posée par Xena, il y a 6 mois dans Consommation
Aucune réponse pour le moment - 1090 vues

Hier alors que je me baladais dans les magasins je suis aller dans un noz j’ai oublié de vider mon sac avant d’entrer dans un autre magasin noz . a la sortie la dame me demande d’ouvrir mon sac et là par malheur j’avais des achats...

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Notaire
Posée par Momo, il y a 6 mois dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 934 vues

Nous sommes sur un projet de construction maison individuelle sur un lots de 6 maison. nous devons acheter le terrain mais la notaire est parti à la retraite, elle a transmis le dossier à la remplaçante mais qui finalement ne fait...

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Question sur l'opposabilité à l'emploi pour les étudiants titulaires d'un master
Posée par Pati, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1166 vues

Madame, monsieur, lors de mes recherches concernant l'autorisation de travail et les conditions d'opposabilité à l'emploi pour les étudiants titulaires d'un master, j'ai noté qu'il est exigé que le...

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