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Existe t l un delai pour une audition pour stup au volant
Posée par Jaja09, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2277 vues

Lors d un control de vitesse 73 au lieu de 50 j ai eu le droit a un teste salivaire qui ces reveler possitif ma question et existe t il un delai pour etre auditionner et si oui quel delai? m ayant fait arrete le 23/06/18 a ce jour...

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Apres une suspension de permis
Posée par Nacer94, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2277 vues

Jais une une suspension de permis 6 mois le 13/03/18 es plus un mois par le tribunal jais fais mais démarche jais vu le médecin le 04/09/18 ma question je peux fer ma demande le 13 septembre que ma suspension de permis sarrette le...

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Conduite sans permis alcoolisé
Posée par Malou59, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2276 vues

Je me suis fait attraper à conduire avec un permis invalidé sous alcool et je suis rentré dans une voiture en me garant, je n’ai fais ni garde a vu ni auditionné , on m’a rendu les clefs après que elle a était déposé dans un garage...

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Récupération de mon permis
Posée par Linnou, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2276 vues

J'ai reçu le 27 avril ma condanation à 3 mois de suspension de permis à compté du 12 décembre nous sommes ça va faire 6 mois en juin hors je n'ai toujours pas la validité en préfecture puis - je conduire tout de même...

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Réglementation construction maison a coté d'une ferme
Posée par Stephanie, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2276 vues

Un cu et un permis de construire on été accepter à cote de mon exploitation classé epci je souhaitais savoir si le périmètre de non constructibilite autour de ma ferme si la distance se calcul de mon bâtiment agricole a la...

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Contestation pv excès vitesse
Posée par mgual, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2274 vues

J'aime0 prévenir les modérateurs en cas d'abus mon employeur à recu un avis de contravtion pour un excès de vitesse >40km/h constaté par radar automatique. je sais que si l'excès est < 50km/h et sans interception il...

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Suspension administrative 4 mois conduire fin suspension sans desision justice
Posée par Remi-Bob, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2274 vues

Je suis sous le coup d'une suspension de permis administrative de 4 mois, pour excès de vitesse de plus de 40 km/h. j'ai reçu mon papier qui me détail mon excès et ma sanction administrative le jour meme. un autre papier...

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En attente de convocation au tribunal depuis bientot 3ans
Posée par IGLOO, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2272 vues

Voilà mon histoire: j'ai été controlé positif au stup (thc) mars 2015 par la gendarmerie, depuis j'attends toujours des nouvelles, je n'ai toujours pas été condamné. est ce normal? au bout de combien de temps "ca...

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Récidive alcolemie
Posée par Stabilo, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2272 vues

J aimerais savoir pourquoi le comiceriat ne me convoque pas pour audition...

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Suspension de permis
Posée par Tartine, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2272 vues

J ai eu un retrait de 2 mois de mon permis pour excès de vitesse j ai passez ma visite médicale la repo.se est favorable mais depuis sue j ai envoyer mon dossier par internet sa va faire 4 mois et mon permis ma toujours pas été...

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Test positif stupéfiant (herbe)
Posée par domi, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2271 vues

Contrôle positif au stupéfiant, il m'ont fait un test buccal sans aucun contrôle de leur part puisqu'il regardait ailleurs, .. test positif d'apres le labo ... quels sont les risques encourus (1ere fois que cela...

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Question sur la prescription
Posée par Rafa, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2271 vues

J'aimerais savoir si une affaire de 2014 peut elle être prescrite sachant que je passe au tribunal en 2019 merci...

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Contestation d’un pv
Posée par Misao, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2270 vues

J’ai été contrôlé sur un parking , moteur coupé une jambe en dehors de mon véhicule par le psig de la roche sur yon qui m’on amandée parce que j’utilisais soit disant mon téléphone au volant ce qui était faux , en plus qu’il...

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Visite médicale
Posée par doobidoo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2270 vues

Je souhaiterai savoir si il était possible de passer la visite médicale pour récupération de permis dans un autre département que le lieu de résidence, merci...

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Convocation police
Posée par Kalystara, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2270 vues

Le 14 mai je circulais en voiture pour me rendre sur mon lieu de travail. sur la départementale devant moi une voiture dégage sur epaisse fumée blanche opaque. accident avec la personne venant de l autre sens. ni lui, ni moi savons...

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Suspension 1f
Posée par Geoffrey, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2269 vues

J’ai reçu la semaine dernière une suspension par courrier simple « lettre 1f », ma question est la suivante: combien de temps ou délai dispose t-on pour ramener son permis au autorité après la réception de ce courrier? sachant que...

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Contrôle médical
Posée par Mick, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2269 vues

Suite à une suspension de permis dans le cadre d'alcoolémieen 2016, j'ai recu mon nouveau permis sur lequel la date de validité est au 25.07.18. quelle démarches dois je réaliser pour le revalider?...

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Cdt 1,8
Posée par Brunop06, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2268 vues

J’ai rendez-vous à la préfecture la semaine prochaine les analyses indiquent cdt 1,8 vgm 89 et ggt 34. pensez-vous que la commission me me rendra mon permis ou vaut il mieux que je décale le rendez-vous ?...

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Y a til un delai maximum entre une infraction et le pv d'audition?
Posée par bruno23, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2268 vues

Je me suis fait arreter pour un delit alcoolemie (oui je sais c'est pas bien) il y a un mois et demi. le gendarme m'avait donner rdv le lendemain soir pour me faire le pv d'audition. entre temps il ma rapeller pour me...

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La lettre 48si
Posée par Jacky, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2267 vues

En juin 2017 je me suis fait arrêter par la gendarmerie et ils m'ont dit que je n'avais plus de points sur mon permis et je dois recevoir la lettre 48si j'ai remis mon permis de moi-même à la préfecture mais je...

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Retention de permis
Posée par juju, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2267 vues

J' ai fait l objet de rétention de mon permis suite a un test salivaire et une immobilisation du vehicule le 20 août 2018 sur la fiche de retention que la gendarmerie ma remit la date des fait date le 20 juin 2018 et le test...

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Test salivaire positif
Posée par Lola, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2266 vues

Je pose la question pour un amis. si un test salivaire en bord de route est positif à la cocaine et que le gendarme fait un nouveau test salivaire qu'il envoi au labo et que celui ci ressort des traces infimes de thc et...

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Stupéfiants cannabis au volant
Posée par Bolfuf, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2266 vues

Suite à mon audition la police ne m a pas fais signer l analyse salivaire est ce un vice de procédure...

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Absence de constatation
Posée par Zeppo95, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2266 vues

Suite à une soirée un peu arrosée en date du 30/08/2015 j'ai souhaité reprendre mon deux roues pour rentrer chez moi, arrivé à un feu rouge, ma cheville (fraichement opérée) s'est dérobée et je suis tombé, à l'arrêt...

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Permis de conduire invalidé
Posée par chrischris, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2266 vues

Mon permis de conduire a été invalidé pour solde de points nul cela fait 8 mois. j'ai fait toute les démarches, visite médicale ,test psycho et obtenu le code il y a quelque jour . je suis dans l'obligation...

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Retention de permis
Posée par Jordan, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2265 vues

Je souhaiterais savoir si il y a vice de procédure. je m'explique sur mon papier de rétention de permis pour alcoolémie, le nom est mal orthographié, l'identification du permis(numero et date de délivrance) est lui aussi...

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Certificats de capacité
Posée par Nooor22, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2265 vues

Est quil y a possibilité que je prend les demarche moi même pour avoir une certificats de capacité au niveau des autorité algerienne là oû jai obtenues mon permis de conduire ou bien je vais faire une procuration par écrit à mon...

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Conduite sans permis a2 plus alcoolisé.
Posée par Cabrito, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2264 vues

J'ai eu un léger accident de moto sans avoir complètement le permis a2 le 10/02/2018(code et plateau effectué )il me manque la circulation j'ai été contrôlé à 0,87mg (donc delit)suspension du permis 3 mois préfectoral je...

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Toujours aucune convocation
Posée par Mikael, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2263 vues

Le 26 aout 2018 lors d un controle banale j ai eu le droit au depistage cannabis qui a eu comme resultat positif apres 2 essais donc retention de permis immediat et j ai eu le droit au nouveau test depistage qui envoi au labo je...

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3e visite médicale après suspension en 2014
Posée par JoMo, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2263 vues

Je dois passer devant la commission pour la 3e fois après avoir eu une suspension judiciaire de 8 mois et une suspension administrative de 5 mois pour conduite en état d'ivresse en mai 2014. la loi a changé depuis et il est...

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