Une question en droit de la famille et des personnes ?

Ma fille a deux ans je suis separer depuis 1 an le papa est parti vivre a 600km. nous sommes passés en jugement il a obtenu des visites médiatisés une fois par moi car le juge au vu des éléments a dis qu'il nas pas la maitrise...

Je suis en dvh et habite à 400km de mon fils, par conséquent je le vois uniquement à noël et aux vacances d'été. mes congés d'été me sont imposés par mon emplpyeur . j ai demandé à mon ex femme de prendre mon fils durant...

Je suis divorcé depuis peu. le jaf me demande une pension alimentaire de 200€ pour mes 2 enfants. je touche 1800€ de salaire et une rente de 476€ pour accident de travail (non saisissable) et je paye 1238€ de charges. je vis avec...

J'ai besoin d'aide. ma nièce a eu un enfant dont elle s'occupait bien . elle vit en foyer. un soir elle s'est endormie avec son fils dans le lit , malheureusement dans la nuit elle s'est tournée et a...

  je viens vers vous car je me sens perdue et sans recours... il y a un mois, mon concubin et moi, suite à une soirée un peu arrosée, il a levé la main sur moi (j'ai répondu violemment aussi de mon côté) , alors qu'il...

Mon neveu, un adolescent de 16 ans passés qui ne veut plus voir sa mère depuis le 25 12 2022 et qui vit donc depuis avec son père, sent que sa mère veut instaurée une aemo et affirme qu'il refusera tout contact avec ces...

Je suis séparée du père de ma fille de 13 ans dont j'ai la garde. son père vient la chercher un we tous les 15 jours suivant le jugement du tgi. j'ai fait faire une carte d'identité pour ma fille en vue d'un...

J’ai le 2 ème semaine en droit de visite pour noël . la mère de mes enfants ne veut pas que je vienne les chercher le samedi 25, au mieux le dimanche. je fais 2 fois l’aller et retour pour venir .les chercher car j’habite à 900 km...

Après avoir fait appel à la cour d'appel quel est le délai pour mon avocat pour faire ses premières conclusions à la partie adversaire. merci pour vos réponses...

J’ai élevé un enfant qui n’est pas de moi depuis 4 ans il a eu 5 ans je l’ai connu il avais 1ans j’ai contribué à son éducation et à ces besoin durant 4 ans. mon ex conjointe qui es étrangère n’avais aucun revenu et pas de pension du papa...

Je suis un citoyen algérien mon grand père et de nationalité française et ma grande mère aussi j’ai que leur carte d’identité je veut savoirs quelle procédure me faut pour avoire la nationalité française...

J'ai demander la garde totale de ma fille en urgence, alors que je me rendais à l'audience en présence de mon avocat, celle-ci m'informe que l'avocat de la partie adverse est souffrant et ne pourra pas se...

Lorsqu'un parent n' exerce pas l'autorité parentale conjointe car c'est l'autre parent qui l'exerce exclusivement et qui a la garde de l'enfant. concernant l'enfant quelles informations doit...

J’ai reçut un mail d’une avocate pour une médiation pour convenir d’une pension pour mon fils. je ne comprend pas la démarche de mon ex conjointe , car mon fils est en garde alternée je participe déjà à tout ces besoins (écoles...

Je souhaite avoir des réponses ou des témoignages audience en appel le 3 mai, ma fille a 2 ans et demi on sort de 1 an de visite médiatisé qui ont était bof sans aucun maintien de lien, on vis à 600km pensez vous qu'il peut...

Un notaire a été nommé au bout de neuf ans. des légataires ne se manifestant pas mais acceptant leur leg ! j'aimerai savoir si les biens immobiliers sont réévalués ou si c'est leur estimation au...

Nous avons signé un contrat avec un dj mariage en juin 2020 (trouvé avant le 1er confinement mais signé après puisque nous étions tous confinés) pour notre mariage le 27/02/21. compte tenu des directives gouvernementales, la fête n'a pas eu...

Ma mère qui a toute sa tête est en maison de retraite,( nous sommes quatre enfants) elle souhaiterai que je m'occupe de la vente de sa maison comment faut-il procéder étape par étape merci de me répondre...

Ma maman est en ephad elle possède 50% de la maison le reste en usufruit suite au décès de mon papa nous voulons vendre la maison avec son accord mais sur 4 enfants un refusé que faire merci d avance...

Je suis séparée, depuis octobre 2022, 2 enfants en garde alternées, rien n à été acté devant le jaf car mon ex conjoint souhaitais l aimable. depuis les 1 ère vacances scolaires il m a imposé de prendre la 1 ère semaine..comment se...

Mon mari est décédé. nous avons 2 enfants. en 1976, nous nous étions fait donation entre epoux.: m x a fait donation au profit de son conjoint, qui a accepté, savoir.....de la toute propriété de tous les biens et droits mobiliers...

Est ce qu'un délibéré doit être signé par le juge. si ce même libéré n'est pas signé est il valable ?...

Juger pour des violences conjugales parce que dans le passé c 'est arriver a mon compagnon et a son ex. cela dit aujourdhui il fait son sursis qui est tombe à cause du fait qu il était alcoolisé qu il a voulu danser avec moi...

J'ai un permis de séjour pluriannuel de type salarié. j'ai obtenu mon premier visa long séjour d'un an, salarié, le 13/03/2019. je me suis marié le 04.06.2019. après cela, mon conjoint a obtenu...

Merci de bien vouloir m'apporter une réponse. ma mère est décédée en août 2021, usufruitière et en indivisison. pas de testament établi. nous étions 9 frères et soeurs d'une même fratrie. - 3 frères...

La situation est très compliquée avec mon ex conjointe, après une séparation toute aussi difficile. elle veut absolument que les échanges de bras des enfants se fassent entre nous 4, alors qu'ils se passent toujours mal. je ne...

J'ai un jugement qui a été établi pour la garde de notre enfant avec mon ex conjointe celui ci : " fixe la résidence de l'enfant en alternance au domicile de chacun des parents : semaines paires : du lundi sortie...

Est ce que la maman a le droit de récupérer un de ses enfants certains midi sur une semaine de garde du papa sans prévenir au préalable...

J'ai demander avoir l'autorité parentale exclusive. qu'elles sont les conséquences ? le père est déchu de ses droits parentaux ? je ne serais plus obliger de le sollicité ? bien à vous...

Voilà je vous expose mon interrogation, j'ai eu un jugement mais sur le jugement il n'es pas clair c'est pour cela que j'ai des interrogations. je vous décrit précisément ce qu'il es notifié : "dit que les...