Succession Posée par Moune, il y a 1 an dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1721 vues Mes deux fils ne viennent plus nos voir 1 20 ans l'autre 6 ans mon ami à des eu des problèmes cardiaques et moi je suis invalide à 80% mais ils nous tournent le dos je voudrais mette l'héritage de mon bien immobilier à deux de mes petits... Consulter la réponse de BELIGHA |
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J'ai été en liquidation judiciaire en l'om propre en 2012 qui a été accepté rapidement...si mes parents decede aurais je droit à ma part de leur maison pour l'héritage? merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN |
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La succession de mon père( décédé en1986) s'est faite chez un notaire, laissant un parking comme unique héritage.les héritiers de mon père étaient : ma soeur , moi-même , ma mère et mon demi-frère .ma mère... Consulter la réponse de Maître Gouin |
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Je voudrais savoir si ma soeur a le droit de me demander 1 loyer dans la maison de ma mère que je me suis occupé et que la maison est vétuste... |
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Héritage Posée par serge, il y a 5 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par serge - 2827 vues Nous sommes 3 enfants ,un de mes frères renonce a l'héritage il nous en a informé par téléphone mais ,je ne lui fais pas confiance quant a la véracité de ses dires comment puis je m'en informé avec certitude... Consulter la réponse de Maître Coulon |
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Mes parents sont propriétaires de 2 biens immobiliers. ils ont 68 et 76 ans et se portent bien mais un jour se posera la question de l'héritage et des frais de succession que j'aurais à m'acquitter auprès des... Consulter la réponse de Maître DAHAN |
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Droit sur les terres Posée par bridget56, il y a 11 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître DAHAN - 6317 vues Suite au décès de notre père et ayant laisser l usufruit a notre mère; celle ci par accord verbal a laissé les terres( bien du coté de notre père) a cultiver à mon cousin du coté maternel et cela depuis plusieurs années et sans... |
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Déclaration de créance Posée par nany, il y a 10 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par nany - 8530 vues Lors du décès de mon compagnon avec qui je n'étais ni pacsée ni mariée j'ai remis au notaire une déclaration de créances d'un montant de 50000 euros pour travaux effectués dans sa maison dont il était le seul... Consulter la réponse de de Almeida Costa |
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4 héritiers, une maison Posée par bérénice, il y a 10 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître Scartabelli - 2004 vues Nous sommes 4 héritiers d'une maison, la juge a donné la jouissance exclusive à 1 héritière sans l'accord des 3 autres. cela est il légal?... |
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Comment prouver que ma soeur n'a jamais eu d'enfant?... Consulter la réponse de BELIGHA |
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S, dans le cas d'époux vivants séparément depuis 30 ans et séparés de biens mais non divorces et sans enfant, le conjoint survivant est-il toujours héritier réservataire pour a minima 1/4 de la succession, la défunte a rédigé... Consulter la réponse de Louis Laï-Kane-Chéong. |
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Droit de succession Posée par liberty, il y a 10 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par liberty - 5600 vues Mon père est décédé. ma mère a payé 17 000 euros de droit de succession pour ma soeur. je suis handicapée et de ce fait je suis exonérée des droits de succession. ma mère ayant payé pour ma soeur, aurait-elle du me donner la même... Consulter la réponse de de Almeida Costa |
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Vente bien successorale Posée par Baduel, il y a 2 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2475 vues Mon notaire nous fait savoir qu'elle ne peux pas rédiger le compromis de vente du fait que un des heritiere de mon frere décédé en 2021est mineure et que l'on a pas les coordonnées de sa mere. ce frère avait reçu en... Consulter la réponse de Poissonnet |
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Existe t'il une ia ou un site qui permette de trouver facilement un jugement ou une jurisprudence (sans avoir 200 réponses) à une personne n'ayant pas de connaissance particulière en droit. l’idéal serait une ia ou un... Consulter la réponse de TANGALAKIS |
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Je suis veuve. j'étais mariée sous le régime de la communauté. j'ai eu deux enfants avec mon époux décédé. mes enfants sont majeurs. mon défunt mari avait deux frères. au décès de ma belle-mère (qui est veuve) est ce que... Consulter la réponse de Maître ROBINE |
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C'est un peu compliqué, voilà j'habite dans le gard, ma mère en belgique (en home) c'est comme l'ehpad en france. ma s?ur habite dans le nord (pas très loin de maman). elle a les clés de la maison de maman carte bleu et tous les... Consulter la réponse de BELIGHA |
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Usufruit Posée par TONTON, il y a 2 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par jackT - 1676 vues Comment faire pour rester dans la maison de ma femme apres son decesachant que nous avons pas d enfenta ensemble et que la maison lui appratien... |
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Maître étant marié et veuve puisque mon mari c’est suicider à çause de sa campagne je viens d’apprendre qu’il la fait un testament disant qu’il me déshérite et que sa campagne hérité de tout es légal surtout quand un fait un... |
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Je fais appel à vous pour une question un peu complexe: cest un peu long mais je pense qu'il faut que je sois précise : mon père est décédé il y a de nombreuses années. au décès de mon grand père j'étais donc son héritière... |
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Impasse dans une succession Posée par Elena64200, il y a 11 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1285 vues Notre mère est morte en octobre 2024.elle a laissé deux appartements aux quatre enfants que nous sommes.dans son testament,elle indique qu'elle met trois enfants copropriétaire des deux logements .quant à moi,elle m'a... Consulter la réponse de BELIGHA |
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Je souhaiterais acheter une maison en espagne mais j'ai entendu que lors de la succession l'espagne reprenait quasiment la totalité pour des français non résidant qui souhaitent transmetre la maison a leur enfant français... |
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Droit de partage Posée par Camillous, il y a 2 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Camillous - 821 vues La déclaration de succession de ma mère est déposée. les droits sont acquittés ainsi que les émoluments du notaire. les liquidités du compte ont été partagé 1/3 entre les 3 héritiers. l attestation de propriété enregistrée aucun... |
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Pour une succession d'un total de 470000 euros avec des différents classiques... Consulter la réponse de de Almeida Costa |
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Un indivisaire gère les biens et comptes de l'indivision (perçoit le loyers, choisit les locataires seul etc sans nous consulter) suite à une succession. 1/comment lui retirer son mandat de gestion . de plus il utilise le... |
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Qui sont les héritiers ? Posée par Ines, il y a 1 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Ines - 585 vues Ma mère est décédée depuis plusieurs années, et j'ai fais un refus d'héritage. la sœur de ma mère est décédée récemment et était propriétaire d'un bien, mais n'avait pas d'enfants. qui sont les héritiers ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE |
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Notre notaire ne veut pas faire d'acte de notoriété, sous prétexte que l'on doit accepter la succession. cela fait dix mois , il ne nous présente aucune information et nous demande de nettoyer la maison(syndrome de... Consulter la réponse de Maître Gouin |
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Maitre,je viens vous exposée mon problème. mon papa est décédé en avril 2009 il possédais un véhicule d'où il était le seul titulaire. moi,ma maman et mon frère avons refuser la succession.le véhicule est donc rester sans... Consulter la réponse de Maître DAHAN |
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Après le décès de mes parents, mon frère n a cessé de me harceler, j'ai reçu beaucoup de messages diffamatoires. je me suis portée acquéreur de la maison. j'aurai souhaité déposer plainte contre mon frère mais est ce que... Consulter la réponse de Maître DIARRA |
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Quelle est la validite d’un acte de donation d’un immeuble rédigé par un notaire mais non enregistre a l’identique à la conservation des hypothèques (spf) le 17 mai 2003, nos parents (codonateurs) font donation d’un chalet familial... |
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Mon père vient de mourir. mes parents sont mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts et ont fait voilà quelques années une donation au dernier vivant. j'ai un frère ainé. mes parents ont fait construire leur... Consulter la réponse de Maître KITENGE |
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