Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Souci avec le site truspilot
Posée par Patrick, il y a 7 mois dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Patrick - 935 vues

Notre société est victime d'avis négatifs sur truspilot, ce qui veut dire que des clients annulent leurs commandes alors que nous sommes noté à 4.8 sur google.j'ai vu sur internet que ce site a été condamné plusieurs...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Quel recours contre pôle emploi ?
Posée par Karev63, il y a 3 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Karev63 - 2188 vues

Pendant 2ans j'ai été contractuel dans un ehpad. mon contrat (cdd) devait s'arrêter le 31 décembre 2022, or durant l'année ma directrice m'a proposé une formation via le greta. j'ai refusé car n'ayant...

Consulter
la réponse de
Maître Maury
 
Un associé dans une sci refuse de vendre
Posée par MNH, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître FAVRE-ROCHEX - 5949 vues

Merci de votre réponse, les membres majoritaires d'une sci ont décidé de vendre la maison lui appartenant par l'intermédiaire d'une agence, n'ayant pas les moyens de réaliser des travaux urgents et importants...

Participer
 
Contestation de délibérations
Posée par Vividicomo, il y a 3 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3096 vues

Lors d’une ag (mal préparée ; pas d’informations qualitatives et quantitatives suffisantes) ; est il possible de faire annuler les délibérations après votes ? l’objectif est de privilégier le débat, les discussions, sans entrer...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Mon patron renomme sa société en me volant mon projet
Posée par MichaelKalou, il y a 13 jours dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 13 jours par MichaelKalou - 452 vues

Je suis actuellement en période de préavis suite a ma démission dans une société de réparation de camping car. je porte le projet de créer ma société depuis aout 2025. je me suis fait accompagner par l'apecc et transition pro...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Société de fait
Posée par Martine, il y a 7 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Martine - 5066 vues

Je suis associée avec une personne et nous avons fait une sdf,pour un salon de coiffure .a l heure actuel je veus me retirer de la société. puis je vendre mes parts a mon associé ?ou puis je vendre mes parts a une autre personne.ou...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Jugement définitive
Posée par Safia, il y a 6 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Safia - 2771 vues

Maître mon futur mari à reçu ca de son avocat l'avocat de votre épouse à demandé la clôture de dossiers . l'audience de procédure (virtuelle) était ce matin. je n'ai pas encore reçu l'ordonnance de clôture...

Participer
 
Vehicule acheté il y 8 mois a un particulier avec vis caché
Posée par nad42, il y a 7 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par nad42 - 3693 vues

Je souhaite des renseignements suite a l'achat d'un véhicule a un particulier, en effet il y a 8 mois j'ai acheté un véhicule d'occasion a un particulier avec contrôle ok , vehicule en parfait états.... 1 mois...

Participer
 
Changement de gerant
Posée par Sajed, il y a 7 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Sajed94230 - 5958 vues

Je souhaiterai savoir si un gérant de salon de coiffure peut, pour effacer ses dettes, dissoudre sa société et mettre sa femme en gérante...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Montant de sous-traitance - ht ou ttc ?
Posée par ADRIEN, il y a 6 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par ADRIEN - 8521 vues

Dans le cadre d’un marché public, le titulaire du marché (un cabinet de droit privé) va prochainement déclarer un sous-traitant, via la dc4 à valider par le maître d’ouvrage. le titulaire est soumis à la tva, le montant du marché...

Consulter
la réponse de
Maître BRANJONNEAU
 
Commerce de produits issus du chanvre
Posée par Gregory06210, il y a 8 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Gregory06210 - 9082 vues

J'ai creer une entreprise en auto entrepreneur il y a peu (vente de e-cigarette) je souhaiterais changer d'activité pour revendre des produits issus du chanvre (fleurs séchée huile etc) en boutique mais je ne sais pas...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Les dettes sociales dans les opérations de restructuration des sociétés
Posée par Béni, il y a 7 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître MAYADOUX - 6725 vues

Quels sont les traitements des dettes sociales dans les opérations de restructuration des sociétés?...

Compléter
 
Annulation force majeur
Posée par Siriel, il y a 7 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3529 vues

Peut on annuler l.achat d.un fond de commerce s.il n.est plus exploitable entre le compromis et la date de signature incendie _ rue fermée pour long travaux...

Participer
 
Mon associé a acheté les parts de mes autres associés sans m'en faire part.
Posée par Tito, il y a 7 mois dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 945 vues

Mon associé a racheté les parts de mes autres associés si bien qu'aujourd'hui il détient 75% de la société..puis je faire quelque chose pour faire valoir mes droits. d'autre part depuis 6 ans il me dit qu'il n'y a aucun bénéfice avec une...

Participer
 
Déclaration fiscale annuelle des revenus n°2072 nature des revenus
Posée par Diogene11, il y a 2 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Diogene11 - 2319 vues

Je suis gérant d'une société civile immobilière propriétaire exclusivement de terrains non bâtis (lande, ...) qui ne sont pas exploités (pas de contrat de bail rural). la déclaration annuelle des revenus fonciers des sci...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Sci familiale
Posée par no, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître ALLAIN - 3937 vues

Un associé a renoncé à acheter les quatre autres parts dans un sci familiale, mais il refuse de donner son mandat de vente à une agence immobilière, un dossier y a été constitué, une maison appartient à la sci... cette maison a besoin de...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Assurance pour sci
Posée par javotte66, il y a 8 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par javotte66 - 5243 vues

Mon mari et moi-même sommes à 50/50 dans une sci dont je suis la gérante. cette sci détient les murs du cabinet dentaire dans lequel mon mari exerce sa profession. nous sommes en instance de divorce et il me dit qu'il a eu un...

Participer
 
Convocation à assemblée générale de sci
Posée par Valentina, il y a 3 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Falbalolita - 2796 vues

Suite à une convocation d'ag non conforme (ordre du jour/ documents indispensables non annexés...), je pense ne pas assister à la réunion (ainsi que d'autres associés). doit on prévenir à l'avance et en recommandé...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Assemblée générale sci
Posée par philou, il y a 3 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par diogene11 - 3083 vues

Suite à une convocation d'ag, que je considère irrégulière (pour défaut de présentation de devis, de budgétisation, de références quantitatives et qualitatives), je pensais toutefois me rendre à l'ag pour entamer une...

Participer
 
Associé sas demande attestation pca
Posée par Marc74, il y a 2 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 1519 vues

Mon associé (15% de la société), me demande de lui écrire et signer une attestation concernant les produits constatés d'avance pour ne pas qu'il soit "embêté" de son côté. je ne comprends pas vraiment cette demande...

Participer
 
Rachat de part ou création d'un nouvelle structure: légalité
Posée par AJ, il y a 8 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître Guillot - 3876 vues

Je vous écris car je suis en cours de négociation avec mes actionnaires qui me proposent un prix pour le rachat de mes parts (25% d'une start up en biotechnologie). ils me proposent un prix basé sur une évaluation comptable...

Participer
 
Recherche d'un stage
Posée par Mia, il y a 1 an dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1955 vues

Actuellement étudiante en troisième année de licence de droit, je suis passionnée par le droit des affaires et souhaite approfondir mes connaissances dans ce domaine à travers une expérience pratique. je suis à la recherche d’un...

Consulter
la réponse de
Maître PITTAVINO
 
Injonction à payer avec une micro-entreprise
Posée par Maud, il y a 3 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Gouin - 2210 vues

Je me permets de vous écrire car je me suis retrouve dans une situation délicate. j'ai facturé 1600 euros de produits artisanaux en dépôt-vente en mai 2021 auprès d'une commerçante. entre temps, j'ai fermé ma microentreprise pour...

Participer
 
Nomination président mandataire social d'une sas
Posée par Live, il y a 6 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3669 vues

On me propose de reprendre la présidence d'une sas tout en assurant la dg. une ag a été tenue il y a 2 semaines avec les associés et a mentionné la démission de l'ancien président et le souhait de me nommer à sa place aux...

Participer
 
Cumul salarié et cogérant
Posée par I lan, il y a 5 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître SENOUSSI - 2599 vues

Je suis actuellement salarié associé d'une sarl et désire cumuler un mandat de cogérant. est-ce possible?quelles sont les démarches à faire? quels sont les avantages et inconvénients? je détiens 25% de parts sociales. est-il...

Participer
 
Reprise depot vente vet enfants puériculture
Posée par Ancora, il y a 5 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3108 vues

Je dois reprendre un dépôt vente vêtements enfants/puériculture sasu (changement de président + cession d'actions).que deviennent les anciens dépôts ? est-ce que je peux demander à l'ancienne présidente de rendre les...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Changement de status
Posée par Jean, il y a 1 an dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 2052 vues

Est-il possible de lancer une activité de e-commerce en tant qu'étudiant et, si celle-ci devient rentable, de changer de statut pour une micro-entreprise ? quelles pourraient être les potentielles conséquences ? merci...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Création d'une société pour loterie à but lucratif en ligne
Posée par loterielucra, il y a 6 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par loterielucra - 5745 vues

Avec mes associés nous souhaitons établir une société qui a pour fonction : une loterie à but lucratif en ligne reversant un produit défini au gagnant. nous ne savons pas si cela est légal en france...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Mon avocat ne m'a prévenu de la date de l'audience et j'ai été condamné
Posée par paul gerard, il y a 7 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par paul gerard - 6858 vues

Mon avocat , henry-pierre rulence à douai, ne m'a pas prévenu qu'une audience avait lieu le 5 juillet 2018 en correctionnel. il prétend m'avoir envoyé un mail pour me prévenir mais je n'en ai aucune trace...

Compléter
 
Comptes en banque pillés
Posée par Nyny48000, il y a 2 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2448 vues

Co dirigeant d’un commerce/restauration mon associé à vider les comptes bancaires. il refuse tout communication à ce propos. il a également envoyé des photos intimes de moi même à mon entourage afin de me diffamer ainsi que des...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Une question en droit des sociétés ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
16 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
9 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
4 problèmes résolus*
4
Maître Farouk Er-razki
Maître Farouk Er-razki
2 problèmes résolus*
5
Maître Christel BRANJONNEAU
Maître Christel BRANJONNEAU
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...
Résolue par Maître BELIGHA
Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...
Résolue par Maître JOLY
Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...
Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC
Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...
Résolue par Maître CISSE
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer