MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Hébergement à titre gratuit Posée par Ladydo, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 7948 vues L'hébergement à titre gratuit est à déclarer au fisc mais à quel endroit dans la déclaration fiscale? dans celle de l'hébergé dans la case adresse au 01/01/2020 à la première page (statut hébergé gratuitement) mais... Consulter la réponse de Maître Gouin

Taxe d habitation rÉclamÉe a une etudiante Posée par SAINT MARTIN, il y a 10 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Monaco - 7213 vues La taxe d habitation 2015 est reclamee à ma fille qui etait étudiante à lyon et louait un studio meublé. est ce normal? cordialement... Consulter la réponse de VINCENT

Aide fond covid Posée par Pablo, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Psudo - 6446 vues Je souhaiterais vous contacter pour une question. j’ai bénéficié à tord de l’aide du fond covid destiné aux autos-entrepreneurs. je me suis alors signaler à l’administration afin de remettre cette somme. l’administration m’a... Compléter

Separation de fait logement impôt Posée par Papimoma29, il y a 1 an dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Papimoma29 - 1526 vues Mon mari a quitté le domicile conjugal en novembre pour aller dans un meublé pour faire un break. dois-je signalé aux impôts l'adresse du logement qu'il occupe lors de la déclaration de revenus ? auront-nous une taxe ?... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Demande aide juridictionnelle Posée par ROLY, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 5566 vues Est ce qu'il y a le plafond d'épargne pour demande aide juridictionnelle ? pour avoir aide 100%, combien maximum ? sinon moins de 100%, combien de taux d'aide par rapport le somme d'épargne sur le compte ? merci... Consulter la réponse de Maître ATANGANA KOUAMO

Décès et impôts fonciers Posée par ys, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3493 vues Mes parents sont propriétaires d'un pavillon. mon père est décédé en décembre 2018. les formalités nécessaires ont été effectuées auprès des divers organismes (impôt, banque...). un déclaration d'impôt séparée a été... Consulter la réponse de Maître COTTO

Calcul de plus-values immobilières Posée par J2L, il y a 6 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4734 vues En 2008 j'ai bénéficié d'une donation en np d'une maison sur un terrain de 1533 m2 valorisée à 144 000 € suite au décès de l'usufruitier, j'ai vendu le bien en 2 parcelles. la première, maison sur terrain... Consulter la réponse de Maître legros

Rsi me demande des sommes astronomique Posée par Cece, il y a 6 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître Le Guellec - 3621 vues J'avais ouvert une auto entreprise en 2011 qui a été radiée en 2012. le rsi me réclame des sommes astronomique pour un entreprise ou j'ai toujours déclarer 0 euros de chiffre d'affaire. je viens , encore, de recevoir... Participer

Quel compte bancaire utiliser ? Posée par Lucie, il y a 3 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par tot - 2986 vues J'ai simplement une question supplémentaire, les billets d'avions doivent être payés par une personne soumise à l'imposition ou non nécessairement ? pour être plus clair, je suis étudiante et je... Participer

Sanctions pour une activité à l'étranger Posée par Esmeralda, il y a 10 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 7504 vues Voilà mon mari a une 2eme activité en algerie que risque t-il au niveau fisc et impôt ??... Consulter la réponse de de Almeida Costa

Réduction d’impôt Posée par Chahub, il y a 1 an dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par missad - 2278 vues Avec mon mari nous avons fait un don aux associations fin 2024 afin d’obtenir une réduction d’impôt correspondant à la somme des impôts globale qu’il nous restait à payer. pour être simple nous avons fait un don de 4500€ pour avoir... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Amende deu tribunal de 2019 Posée par Yoda, il y a 4 mois dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître KAYEMBE - 2401 vues Je voudrais savoir ,car j ai recu du tresor public,me stipulant pouvoir me saisir une amende sur ma pension aah par saisine... Participer

Déclaration fiscale micro-entrepreneur Posée par Domyves, il y a 6 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4101 vues Je comprends que l'auto entrepreneur doit remplir une déclaration 2042-c-pro. où trouve-t-on cette déclaration en ligne? dans l'espace particulier ou professionnel? doit-il aussi remplir une déclaration classique 2042... Consulter la réponse de Maître Tomi

Gain de procès contre assurance décennale (malfaçon travaux), soumis à is ? Posée par Dju, il y a 2 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Dju - 3305 vues Notre sci a eu gain de cause contre une assurance décennale (malfaçons travaux), et avons reçu un règlement de environ 100 000 euros. voici les détails : principal (devis réparations) : 87 883.45 euros article 700 code de procédure... Consulter la réponse de Maître Arame-Sophie Loum

Refu de mon ex épouse de payer sa part d impôts sur le revenu Posée par Patcap, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4755 vues J ai divorcé ,nous avons fait une déclaration commune impôt 2020, mon ex a perçu une pension de réversion rétroactive de 29000 e et s était engagée de payer les 4000 e d impôts qu elle engendrait.or une fois... Consulter la réponse de Maître Gouin

Suis je imposable ? Posée par Papillon, il y a 1 an dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1282 vues Je voudrais savoir pour une personne qui est arrivée en france en mois d'octobre 2024 et qui ne travaille pas encore et qui s'est marié avec un français en mois de décembre 2024 mais elle n'a pas encore une carte de... Consulter la réponse de BELIGHA

Séparé, il me demande de payer la taxe d'ordures ménagères Posée par Manime85, il y a 2 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3923 vues Je me suis séparé depuis début septembre, je ne vis plus dans le logement depuis ce jour, et j'ai aujourd'hui un nouveau logement. mon ex conjoint me demande de payer la moitié de la taxe d'ordures ménagères de son... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Déclaration d’un bien à l’étranger Posée par mohsinkh, il y a 1 an dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1807 vues Je suis résident en france et possède une maison au pakistan où ma mère réside actuellement. j’aimerais savoir quelles sont mes obligations fiscales en france concernant cette propriété. dois-je déclarer cette maison aux autorités... Consulter la réponse de Maître Barkate

Exonération plus-value terrain attenant Posée par Bouliche38, il y a 1 mois dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1219 vues Je souhaiterais avoir votre avis sur un projet immobilier afin d’anticiper les conséquences fiscales liées à une future revente. mon père m’a récemment donné une propriété composée de deux parcelles contiguës : ● une parcelle... Consulter la réponse de Maître PIPAUD

Résidence principale différente de celle de mon mari Posée par Odile, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gouin - 3664 vues J'aimerais savoir si je peux prendre ma maison secondaire en maison principale... Participer

Assurance prévoyance viellesse au luxembourg Posée par Enigma, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4468 vues Je voudrais savoir si la détention d'une assurance prévoyance viellesse en tant que travailleur frontalier au luxembourg doit à votre avis être déclarée sous compte bancaire étranger ou bien assurance vie il s'agit du 3... Consulter la réponse de Maître ATANGANA KOUAMO

Participation au paiement de la taxe foncière Posée par Helo, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4045 vues Mon père de 66 ans éxige depuis 4 ans de l'aider à payer la taxe foncière pour garder les biens, car il à garder l'usufruit et comme il ne reçoit pas beaucoup d'argent pour sa retraite, je l'aide à auteur de... Consulter la réponse de Maître Gouin

Exonération droit de mutation pour vente de fonds de commerce à ses enfants Posée par Phenix, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Gouin - 4662 vues Mes deux enfants souhaitent reprendre mon fonds de commerce de tabac ,presse , jeux , l'entreprise est actuellement en e i mais pour eux , ils sont dans l'obligation de faire une snc . le cgi prevoit une exoneration de... Compléter

Lmnp amortissement usufruit ou nu propriété ? Posée par Marie, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4808 vues Je voudrai mettre en location meuble, soit en lmnp, un bien dont j'ai gardé l'usufruit et le nu propriétaire serait le fils. puis-je amortir le bien en totalité, ou seulement la part de l'usufruit ? merci pour la... Consulter la réponse de Maître Gouin

Don et paypal Posée par Margot123, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gouin - 3235 vues Actuellement je tire les cartes gratuitement à des personnes sur instagram, mais beaucoup de ces personnes souhaitent me faire un "don" en remerciement du service rendu. pour l instant je n accepte aucun euro de ce service même en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Taxe foncière réclamée à tort par l'administration fiscale. Posée par Cat, il y a 2 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BENOIT - 2830 vues Nous avons vendu notre maison le 21 octobre 2022. notre notaire nous avait prévenu que nous recevrions la taxe fonciere à payer en 2023 mais de ne pas la régler puisque c'était pour les nouveaux propriétaires, et de... Compléter

Taxe foncière en indivision Posée par Stephie 59, il y a 6 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par stephi59 - 8890 vues Nous sommes 6 frères et s?urs mon père est décédé en janvier 2015 il nous a laissé sa maison tous les ans nous recevons la taxe foncière et taxe vacant j aimerais savoir pourquoi on doit payer alors qu il n y a qu une personne dans... Consulter la réponse de Maître CORLAY

Apport - cession / détail sur le réinvestissement Posée par Kris9278, il y a 6 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4280 vues à toutes et à tous, je viens chercher un peu d'aide auprès de votre communauté afin de bien comprendre certains détails juridiques concernant le mécanisme d'apport cession. court résumé de la situation : - nous venons de... Consulter la réponse de Maître FARAUT PARLANTI

Avis à hier détenteur Posée par Alexia, il y a 8 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Dubanchet - 3628 vues L avis à tiers détenteur doit il obligatoirement être notifié pour que la procédure de saisie puisse être enclenchée ?... Participer

Comment calculer ma part de taxe d’habitation avec une amie qui m’a hébergé 3 mo Posée par Lara34, il y a 6 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4527 vues J’aimerais bien savoir comment calculer ma part de tax d’habitation chez une amie qui m’a hébergé gratuitement pendant 3 mois chez elle du 5/12/2019 au 3/3/2020 sa taxe d’habitation est de 630€ pour un studio et un grand jardin... Consulter la réponse de Maître FOREST

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Pierre Gombert

Maître Pierre Gombert

10 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

5 problèmes résolus*

3

Maître Loïc PIPAUD

Maître Loïc PIPAUD

3 problèmes résolus*

4

Maître Edouard Berthier

Maître Edouard Berthier

2 problèmes résolus*

5

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

Fin du rsi tva en 2027 : votre entreprise est-elle concernée ?

Conformément à l'article 38 de la loi de finances pour 2025 et sous réserve de l'entrée en vigueur définitive

Par Maître Deiber

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer