Chien
Mon conjoint et son ex avait un chien celle ci est partie en lui laissant le chien et lui a fait une cession signer date de sa main. hors elle veux le récupérer elle a fait une demande de médiation qui a eu lieu il en es ressortie…
Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :
Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :
Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.
Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid
Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.
Période de stockage : Maximum 12 mois
Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Période de stockage : Maximum 12 mois
Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Nom : _fbp* | _fbc*
Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Aucun domaine ne correspond à votre recherche.
Mon conjoint et son ex avait un chien celle ci est partie en lui laissant le chien et lui a fait une cession signer date de sa main. hors elle veux le récupérer elle a fait une demande de médiation qui a eu lieu il en es ressortie…
J’ai dû réaliser des dépenses pour les bilans et professionnels médicaux non pris en charges par la sécurité sociale ou mutuelle pour diagnostiquer l’handicap de mon fils. j’ai transmis les factures à mr pour la prise en charge de…
Je souhaiterais savoir quand ma fille a rendez-vous avec un médecin ou un professionnel de santé ou un ime car ma fille porte aux handicap qu’est là avec son père et que celui-ci ramène sa femme. est-ce que les informations…
Mon conjoint a un fils de 20 ans qui ne lui donne plus de nouvelles et qui est encore à la charge sa mère car il a une situation instable professionnellement et ne fait pas d'efforts pour en trouver du travail. mon conjoint…
Mon paternel étant atteint d'une pathologie limitant ses facultés, je souhaite confier la gestion de ses papiers administratifs et compte bancaire à une personne autre que moi car n'ayant pas de réel lien avec lui depuis…
Mon ex a un dvh élargi ( mardi soir sortie d'école à jeudi matin retour école), or il laisse son fils à la cantine les mercredis ( je ne l'ai pas inscrit) et veut que ce soit moi qui paie prétextant que je reçois la…
J'ai saisi le jaf pour une modification de la contribution à l'entretien et à l'éducation j'ai envoyé par courrier ar les pièces, la mère n'est pas allé chercher le recommandé quelles conséquences ? comment…
J'ai prêté 1300 € à mon ex-compagnon il y a plusieurs mois, après notre séparation et son déménagement, mais il refuse maintenant de me les rendre et me traite de menteuse. je n'ai pas de document signé prouvant ce prêt…
Depuis 3 mois on vis un enfer dès 4h du matin avec la locataire du dessus qui se réveil, roule/marche avec une chaise roulante,canne normale et canne à 3 pieds .elle met sa machine à laver en route,elle es reconnu handicapé invalide…
Ayant quitté le domicile conjugal avec ma fille mon ex-conjoint me dit que c'est à moi de faire les 2h30 de route tous les 15 jours aller et retour pour emmener passer le weekend.est ce legal…
Face à une tromperie caractérisée de ma compagne qui tombe enceinte sans me prévenir, en l'absence de tout projet de parentalité et sans mon consentement, je suis désemparé. elle refuse biensûr d'avorter, elle m'a menti…
Un jugement a été prononcé en 2022 par lequel le papa de mes enfants doit régler la moitié des frais des enfants (écoles, transports, frais médicaux, permis, voyages scolaires). a aujourd'hui, je paye seule tous ces frais y…
Mon ex-mari et moi sommes divorcés et avons 3 enfants en garde alternée du vendredi au vendredi. je ne perçois pas de pension alimentaire. je perçois normalement une bourse et une aide du département pour m'aider à payer la…
Je suis originaire d un pays frontalier avec la france mon enfant de 11 ans est en garde alternée depuis 2 ans, j ai l opportunité d emmener mon enfant vivre près de ma famille à la campagne (1000km de l ex partenaire) nous habitons…
Ma mere vient de deceder ma soeur a eu par subterfuge l habilitation familiale d une part je n ai jamais eu de convocation et deuxiemement je n ai jamais recu le jugement ma mere vivait en location ma soeur a garde la location qu…
Merci d'avance pour votre aide. je suis convoquée à la gendarmerie car lors de la signature du bail de mon logement j'ai une amie qui s'est portée cautionnaire elle m'avait fournit tous les documents demandés…
Mes parents étant décédé quand j’avais 10 mois les personnes qui nous ont élevé avec mon frère ont la concession à leur nom (la sœur à ma mère) je souhaite savoir comment récupérer la concession à mes parents étant héritier direct…
Divorcée, j'ai 3 enfants avec mon ex-mari que nous avons en garde alternée. m'ayant déjà prévenue à la dernière minute de sa volonté de changer ses congés (et donc les miens au passage !) pour cet été, je me méfie de la…
Mon ex femme n'a pas respecté un jugement en partant à 1000 km de mon domicile. j'ai saisi jaf en novembre 2023. réponse : je dois aller dans un espace médiation une fois par mois pendant deux heures à 1000 km pour voir ma…
Mon ex a fait un pre pour m offrire une voiture j'ai les preve que ce un cadeaux mai il m'a fait signer le pre car seul il pouvait pa maitenent deux ans apre me réclame la voiture il ma offret cette voiture pour mon…
Je voulais savoir si je dois continuer a verser une pension alimentaire alors que ma fille travaille en cdd depuis juillet en cdd jusqu'à décembre minimum, mais elle vie toujours chez ca mère…
Je suis séparée du père de mes enfants et partageons la garde des enfants une semaine sur deux d'un commun accord. j'ai toujours voulu vivre au portugal et souhaite y déménager définitivement avec mes enfants en accordant…
Étant séparé, dois-je avoir une autorisation de mon ex pour sortir avec ma fille du territoire ?…
Maître . ma fille a récupéré ses affaires chez son père. elle ne veut plus le voir. j'ai déclaré ma fille à la caf à mon domicile. aujourd'hui mr ne veut pas donner les papiers de mutuelle pour ses examens médicaux. ne…
C'est le début de ma séparation j'ai la garde de mes enfants le 3eme quart de cet été 2024. a quelle heure dois je récupérer et ramener les enfants. ma relation avec la mère des enfants est conflictuelle , je souhaite…
En août 2023, j'ai été le principal signataire d'un contrat de location (bail d'un t2) où un jeu de clés et un badge pour un parking sont notés. j'ai prêté ledit badge de parking à la mère de mon compagnon, et…
Dans l'hypothèse que le parent gardien ne renouvelle pas l'ordonnance ou/et le droit parental exclusif dans les 6 mois à partir de la date du délibéré, ces mesures s'annulent mais seules restent les injonctions (du…
" le juge dispose de pouvoirs souverains d'appréciation pour prendre ses décisions. " doit on comprendre dans ce passage qu'un magistrat peut motivé son jugement par conviction ou intuition personnelle sur une situation…
J'ai 70 ans et 46 ans de mariage, mon mari a abandonne le domicile conjugal sans autre explications. il souhaite divorcer.il a une retraite de 3200 euros et moi de 300 euros. je souhaite une rente viagère compte tenu de mon…
Ma conjointe est parti avec mon fils sans prévenir je n'ai pas de nouvelles que faire car elle est parti sans prévenir en prenant toutes la chambre et en mettant des affaires part terre je n'ai plus aucune nouvelle de mon…