MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Commercial

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Problème de réparation de la fermeture d'une porte-fenêtre Posée par J'bout, il y a 4 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par J'bout - 3387 vues Suite à un mauvais fonctionnement progressif du système de fermeture de ma nouvelle porte fenêtre posée le 8 novembre 2019, le monteur ,vendeur et unique interlocuteur (demeurant à 800km de chez moi ), contacté le 10 septembre... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Contrat commercial Posée par Khadija, il y a 9 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 9 ans par znaciri - 3386 vues J'ai un projet de création d'entreprise pour de la vente en ligne de produits cosmétique naturels pour homme. je vais faire appel à un laboratoire français pour la fabrication de ces produits cosmétiques. ces produits... Participer

Autorisation des marques Posée par Chouchou94300, il y a 5 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître BRESSAND - 3380 vues Je souhaite ouvrir un site ecommerce de produits d occasion.doit on demander une autorisation aux marques si ces produits sont rachetés d occasion et revendus?merci... Participer

Droit d'entrée dans un camping Posée par Magikat83, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 3379 vues Je suis propriétaire d'un mobil-home dans un camping depuis 20 ans. entre temps j'ai mis un mobil-home neuf il y a 3 ans. depuis cette année, il est stipulé sur notre contrat que si je vends mon mobil-home, le nouveau... Consulter la réponse de BELIGHA

Réclamation Posée par anton, il y a 5 ans dans Commercial 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par anton - 3377 vues Est ce que cela ressort du vice caché je viens de découvrir que la voiture que j ai acheté a été réparée et repeinte en partie sans me prévenir bien sûr .. merci pour votre réponse... Consulter la réponse de Balme

Obligation de régler une facture d'avancement Posée par JeanJacques84, il y a 3 ans dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 3374 vues L'entrepreneur que j'ai mandaté pour réaliser des travaux chez moi me réclame une facture d'avancement couvrant 80% du montant total et ce, à deux jours de la fin des travaux. cela n'avait jamais été évoqué... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Bonjour j'ai fait un virement de 600 euros à pour acheter un véhicule arriver la Posée par Titibok60, il y a 3 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tot - 3373 vues J'ai fait un virement de 600 euros à une personne qui vendez un véhicule d'occasion sur le bon coin arriver la je lui ai demandé sa carte grise mais elle n'était pas a son nom donc je lui ai demandé de me rembourser mais il ne veut pas me... Compléter

Auto entrepreneur et comdamnation Posée par Martine, il y a 7 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 7 ans par Maître Vanoverschelde - 3373 vues Peux ton ouvrir une entreprise en auto entrepreneur en étant eu une comdanation?... Participer

Reproduction logo existant lors d'une prestation Posée par Carl.s01, il y a 4 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 4 ans - 3371 vues Je souhaite me lancer dans la customisation (personnalisation) de sneakers, uniquement un service de prestation sur des baskets déjà achetées par les clients. beaucoup d'entrepreneurs et entreprises reproduisent des logos... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Accompte verse pour l achat d une auto neuve Posée par MB, il y a 4 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître COTTO - 3371 vues J ai annule la vente par recommande dans les 7 jours. peut on recuperer les 1000 euros d accompte verse... Compléter

Comment récuperer mon véhicule en dépot vente Posée par alainray, il y a 4 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 3369 vues J ai laissé mon camping car en dépot vente et je veux le récupérer... Participer

Quel statut d'indépendant choisir ? Posée par MadeInAlsace, il y a 7 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 3367 vues Une boutique en ligne située en allemagne, dont je connais très bien les dirigeants, veut que je développe ses ventes en france et en europe du sud. je serais essentiellement chargé de rappeler des clients ou de leur envoyer des... Répondre

Créance chirographaire Posée par Ourida, il y a 4 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3366 vues Le tribunal de commerce a rendu une décision en ma faveur pour le paiement de salaires non perçus lors de la liquidation judiciaire de l'entreprise. il est indiqué qu'il s'agit d'une créance chirographaire... Consulter la réponse de Maître COTTO

Responsabilite prestataire de service Posée par Michel - Law, il y a 5 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Michel - Law - 3365 vues Je suis sur le point de conclure un contrat avec un prestataire de services. ce contrat porte sur des formations que le prestataire de service pourrait donner au sein de mon entreprise à mes employés. en plus de s'effectuer au... Compléter

Cadre chez leclerc démission Posée par Calou, il y a 7 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 7 ans par znaciri - 3365 vues Après 27 ans de travail chez leclerc et après une mauvaise entente avec la nouvelle direction je souhaite partir..j hésite entre abandon de poste ou démission. que me conseillé vous et comment... Participer

Reconnaissance de dette Posée par Mado, il y a 10 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 3363 vues Suite à la vente d un cheval une reconnaissance de dette a été signé le 1 er versement m a été versé ils refusent de me donner la suite car le cheval a été blessé après la vente et ils ont eu des frais . j ai fais une 1 ère relance... Participer

Payer ou non Posée par JPR, il y a 5 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par JPR - 3362 vues Des travaux ont été effectués chez moi (ne concerne pas la construction d'une maison, mais des travaux annexes); les travaux sont terminés, mais le procès verbal de réception n'est pas signé. peut-on ne pas payer l'intégralité des... Consulter la réponse de Maître PLUMERAULT

Vice-caché? Posée par MIRKO, il y a 6 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 6 ans - 3362 vues J'ai acheté un lave-vaisselle il y a 6 mois et j'ai constaté la semaine dernière i qu'il était couvert de taches d'oxyde sur les parois. en regardant de plus prêt, chaque taches d'oxyde entoure une sorte d'arrachement du métal... Consulter la réponse de Me RICHARD

Auto entrepreneur Posée par Bibi, il y a 8 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 7 ans par VIEUILLE - 3362 vues Puis je travailler en auto entrepreneur avec le même client tout le temps et est ce bien un contrat commercial que nous devons signer ?... Participer

Litige automobile auto-entrepreneur et particulier Posée par Fl-59, il y a 5 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître FOREST - 3361 vues Je vous expose mon problème, j'étais auparavant mécanicien automobile en tant qu'auto-entrepreneur. j'ai stoppé cette activité depuis quelques mois et j'ai repris un emploi à temps complet en tant que chauffeur... Participer

Customisation et personnalisation de vêtement Posée par Jaber, il y a 3 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jaber - 3358 vues Je voudrais savoir s'il est possible de customiser des vêtements de marque a la demande d'un client , de dessiner dessus ce qu'il souhaite par exemple un personnage d'une série télévisé (manga,comic ect)... Compléter

Vente de voiture avec versement d’acompte Posée par Madeleine, il y a 2 ans dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 3358 vues Je vous contacte pour connaître les recours possible dans le cas que je rencontre. le collègue de mon compagnon a une société qui lui permet d’acheter des voiturées aux enchères pro, les restaurer et ensuite les vendre à des... Compléter

Mon traiteur est reparti du mariage avec tous mes restes Posée par elodie, il y a 6 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 6 ans - 3354 vues Je me suis mariée ce week-end, avec mon traiteur j'ai choisis un buffet froid et je lui avais précisé que je garderai les restes pour le lendemain, un e-mail le lui précisé auquel il m'a... Consulter la réponse de Maître DJAE

Refus de paiement des travaux exécutés pour un maître d'oeuvre Posée par Mat, il y a 4 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3353 vues Je suis autoentrepreneur et j'ai réalisé des travaux de terrassement et de voirie pour le compte d'un maître d'oeuvre sur les bases d'un devis accepté par ce dernier. comment faire pour qu'il me paie les travaux que j'ai réalisés? à qui... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Retour produit Posée par Fanny79, il y a 4 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3351 vues Je suis vendeur professionnel depuis peu, j'ai envoyé un article neuf dans son emballage d'origine donc jamais ouvert, le client la bien réceptionné toutefois l'article présente une anomalie il s'agit d'un... Consulter la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX

Location d'un commerce vide Posée par Yvon49, il y a 6 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Yvon49 - 3349 vues Je regarde à louer un local commercial qui n'est plus loué depuis 2 mois. avant il y avait une épicerie et je souhaite y réinstaller une épicerie. l'ancien locataire épicier sera-t-il en droit de me demander quelque chose pour son... Consulter la réponse de Maître Guillot

Que vais-je recevoir Posée par Gerome, il y a 3 ans dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître COTTO - 3347 vues J'ai 16 ans j'ai volé un objet de 2.60€ dans le carrefour le vigile ma interpellé a la sorti il a renplie un papier avec la carte d'identité de ma mère j'ai signer et j'ai payé les... Compléter

Non paiment d'un client Posée par Leperlier, il y a 6 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître JACQUET-CORTES - 3347 vues Nous sommes une entreprise vendant des jaccuzzi. j'aurai deux questions svp un client à conclut un achat, il a payé l'acompte et plus de nouvelle du client. que faut il faire? autre cas le client à pris la marchandise et ne paie... Participer

Reconditionnement huile végétale Posée par Sarah, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3344 vues Je suis propriétaire d’un salon de beauté et j’aimerais proposer à la vente des huiles végétales vierges. donc acheter en quantité et détailler pour la vente sans transformation (uniquement un transvasement d’un gros contenant vers... Consulter la réponse de BELIGHA

Pb carte grise Posée par Sevdebus, il y a 7 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 3344 vues Mon fils de 22 ans traverse une mauvaise passe. il est dépressif.pendant mes vacances, il a cédé sa voiture une polo de 2016 avec 60000 km au compteur contre une bmw de 2008 avec 200000km! fâchée mais contrainte de mettre en règle... Répondre

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

32 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

8 problèmes résolus*

3

Maître Christel BRANJONNEAU

Maître Christel BRANJONNEAU

3 problèmes résolus*

4

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

3 problèmes résolus*

5

Maître Frédéric Naïm

Maître Frédéric Naïm

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Contract local.fr : Est-il possible de résilier et comment ?

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...

Résolue par Maître COTTO

Colis perdu, le transporteur refuse de rembourser. comment faire?

Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...

Résolue par Maître CISSE

Que dois-je faire si je suis victime d'une escroquerie pour la reprise d'une affaire commerciale ?

On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment puis-je vendre des parts que je possède dans une société ?

Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...

Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

Clause de non-concurrence : comment s'en libérer à la fin du contrat commercial ?

Très présentes dans certains contrats commerciaux (contrats de franchise, de sous-traitance, de freelance, d'agent

Maître Rodrigues

Par Maître Rodrigues

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsCommercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer