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Facture d hopital Posée par nath, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par nath - 4125 vues Voici ma question , ma belle mère est décédée en 2010 l hôpital m envoi une facture d un montant de 700 e dois je la payée?... Participer

Comment obtenir coordonnées du conseil d'aministration association Posée par cha06, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par cha06 - 6690 vues Je souhaite obtenir les coordonnées d'une association. la directrice ne me rappelle pas et ses collègues ne sont pas en mesure de le faire et dans leur site aucune information concernant le conseil d'administration... Compléter

Existe t'il un nom d'avocat félix wentworth Posée par Rita, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 7118 vues Il m a contacté pour une donnation u nom de mara véronique et j aimerais savoir si c'est vraiment ça... Consulter la réponse de Maître Polin

Ch. avocat pour référé provision Posée par Marie, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Marie - 4068 vues Nous sommes une asso, nous souhaiterions déposer un référé au ta. peut-on le faire directement au tribunal en juillet svp ?... Consulter la réponse de Maître Christel BRANJONNEAU

Association Posée par Peechi, il y a 11 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par YAZDI - 2552 vues Je fais partie d'une association pour enfants handicapés, on doit faire un spectacle le 8 et le 9 juin. j'ai payé une cotisation en tant que adhérente à l'association. etant donné qu'il y a divers problèmes au... Compléter

Prendre rendez-vous Posée par Kya, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Kya - 5920 vues Sa fait 2 mois que jessaye de pendre rendez-vous pour un premier dépôt et j'arrive toujours pas vs pouvez aider svp... Compléter

Diffamation Posée par le Trapp, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par le Trapp - 6767 vues Un dirigeant pour me discréditer lors de mon exclusion de l'association a fait courir le bruit sans preuves d'une dette envers le club et m'a déduit cette somme des remboursement qu'il me devait sans jamais... Consulter la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT

Problème dénigrement Posée par Philou, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2924 vues Mon association est victime de dénigrement sur facebook avec des publications. il s'agit du vice président qui démissionne et nous détruit par le biais de facebook. que faire ? dépôt de plainte ?... Participer

Un président d'association a t'il le droit . Posée par sylvain07, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 4681 vues Un président a t'il le droit de faire déposé des espèces en liquide ou des chèques autre que le compte de l'association , par exemple : sur un compte personnel d'un bénévole qui n'est pas trésorier . merci... Participer

Hébergement proposé par les associations Posée par luna, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 1404 vues Je souhaite connaître les associations qui proposent un hébergement en île de france. je souhaite commencer la procédure de divorce, mais je souhaite quitter le domicile avant qu'il reçoit l'assignation, il est très... Participer

Association Posée par Mickael MULLER, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mickaelmuller - 4859 vues Je voudrais monter une associoation pour financer des projets de films est ce que ca c est possible ?... Consulter la réponse de Maître Christel BRANJONNEAU

Rémunération d'un particulier Posée par Bonza, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 2545 vues Reprenant les rênes d'une association, je me suis aperçu qu'une personne était jusqu'ici rétribuée en liquides pour une action ponctuelle (170 € en décembre). afin de tout accomplir dans les règles, je... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Association et droit de demander des dons financiers, materiels etc....? Posée par JustinPierre, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par JustinPierre - 2760 vues Je voudrais savoir si une association a le droit de demander des dons financiers, matériels, mobiliers, équipements informatiques, local, des aides pour l'embauche de salarié, voir payer à 100% le salaire de l'employé? si... Participer

Quelle type de collaboration choisir : association x psychologue ? Posée par Les yeux de Pauline, il y a 6 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Les yeux de Pauline - 2457 vues Nous sommes une association (code naf/ape 94.99z) et nous avons pour projet de collaborer avec un psychologue au sein de nos locaux. cependant, nous ignorons comme qualifier le statut de cette collaboration. en effet, nous... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Retire de statut Posée par Mamandegabriel, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mamandegabriel - 2414 vues J'ai appris que mon statu de trésorier a été effacé, retiré de l'associations suite la rupture de pacs avec mon conjoint qui est le fondateur de association dans le but non lucratif. sans me avertir, sans me expliquer la... Compléter

Fidélisation d‘un employé Posée par UlisesB, il y a 11 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par YAZDI - 2715 vues Je suis le seul employé d’une entreprise de jardinage qui est en vente. le futur acheteur a un projet ambitieux acheter plus d’entreprises et les fusionner avec son holding. pour me fidéliser (je suis le seul à connaître la... Compléter

Dissolution d'une association et licenciement Posée par TINOE, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par TINOE - 10097 vues Nous avons été informé par notre direction et les journaux de la fermeture de notre association fin 2016. il a été évoqué le licenciement ou une éventuelle fusion avec une autre association. pouvez-vous m'éclairer sur ce point... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Création d'association à but lucratif ou micro-entreprise Posée par Helvet, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Helvet - 4921 vues Je me permets de vous faire part de mon questionnement, car je souhaiterais réaliser un projet de longue date avec un ami. nous sommes tous les deux employés en ce moment même, mais souhaiterions ouvrir notre propre structure en... Compléter

Poster une critique négative sur une page facebook est-il illégal ? Posée par syls, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par syls - 12705 vues Je suis administrateur sur une page facebook tu sais que tu viens de on y parle de la ville des bons plans suis je dans l illegalite si je note publiquement de facon severre un restaurant ou autre commerce... Consulter la réponse de Maître Daubié

Statu juridique Posée par Anthony, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Anthony - 2130 vues Est-ce que le règlement interieur de la structure/association a une valeur juridique ?... Compléter

Droit concernant l'achat a mes frais d'odjet Posée par Jb67600, il y a 8 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jb67600 - 8799 vues Voil a j'etais parrain dans une association j'ai achetė une tee shirt de l'association participer a des frais pour des bracelet silicone et j'ai acheter des ballon au logo . la.presidente me.demande de... Compléter

Usurpation d'une association Posée par titio, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par titio - 6815 vues Un gropue de personnes anciens membre de notre association souhaitent faire une ag parallele et la registrer en préfecture pour essayer de prendre le contrel . quelle procedure a faire entant que président merci merci de vos... Consulter la réponse de Maître Christel BRANJONNEAU

Le directeur me fait faire moins d' heure que mon contrat Posée par Ced, il y a 10 jours dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Maître BELIGHA - 253 vues Je suis veilleur de nuit ma direction me fait faire moins d' heure que mon contrat (35h) mais part contre il y a des mois où je dois en faire plus,les heures que je fais en plus doivent être payés où récupéré ou bien elle... Participer

Est-il possible d'être président d'une association et prestataire de celle-ci ? Posée par AP yoga, il y a 9 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître ROCHE - 2384 vues Je suis actuellement présidente d'une association de yoga. c'est moi même qui donne les cours. j'ai à coté une autre activité de soin, massage en tant qu'auto entrepreneur. j'envisage de facturer... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Le vote bloqué en ag Posée par Bruno Martin, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bruno Martin - 7184 vues Un conseil d'administration peut-il décider un vote bloqué sur toutes les résolutions d'une ag ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Report de la date de l'assemblée générale ordinaire Posée par Myriam, il y a 10 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Myriam - 6307 vues Peut-on reporter la date d'une ag, dans quelles conditions et sous quels délais maximum?... Compléter

Droit des membres des elus de l assocaiton Posée par bcbg14, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par bcbg14 - 2475 vues Bjr les membre élus de club ou conseil d administration peuvent ils jouer au loto associatif qu ils organisent... Compléter

Abus de confiance de la part du président d'une association Posée par Lujo29, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Khatir1978 - 14055 vues Je suis actuellement la secrétaire d'une association. plusieurs membres de l'association et moi même soupçonnons le président de détournement de fond. 1- j'ai personnellement avancé de l'argent pour le règlement... Participer

Notre association a-t-elle le droit d'être considérée d'intérêt général ? Posée par Nicrom, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Nicrom - 7241 vues Notre revue cassandre/horschamp (www.horschamp.org) est éditée par l'association du même nom. nous avons aussi créé une asociation pour soutenir la revue mais aussi pour des actions plus générales : diffuser des informations... Consulter la réponse de Maître radovitch

Responsabilité en cas d’agression d’un animateur Posée par harfang0506@orange.fr, il y a 4 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par harfang0506@orange.fr - 4092 vues Un animateur est agressé par un tiers pendant le déroulement de son cours de gymnastique : en quoi la responsabilité de l’assoc est-elle engagée ? quelles mesures l’assoc peut-elle et doit-elle prendre pour protéger l’animateur... Compléter