MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Aide juridictionnelle mulhouse Posée par Commando, il y a 6 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 6 jours par Maître KITENGE - 955 vues Reconnaissance de dette... Participer

Lettre de rétractation à qui l adresser ? merci Posée par franck36, il y a 6 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Maître BALONGA - 1197 vues A tous , j ai déjà poser une question sur une ordonnance de désistement que m a imposer en audience préalable une doyenne des juges d instruction, je souhaiterais me rétracter mais a qui envoyer cette lettre de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Un vol de 300 euros deja condamné a l’étalage peut il etre prescrit ? Posée par So, il y a 7 jours dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 6 jours - 908 vues ... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Report intérêt civils Posée par doudousm858890, il y a 7 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Maître DAUSSE - 539 vues Cela fait 7 ans que des intérêt civils sont reporté combien d années une affaire sur intérêt civil peit être reporté... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Aménagement de peine Posée par Madimath, il y a 7 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Maître KAYEMBE - 706 vues Mon conjoint récidiviste a était juger en comparution immédiate jeudi il etait en detention provisoire depui lundi 23 mars 2026 il a prix 18 mois ferme il a commis des fait alors qu'il etait sous bracelet électronique pour une... Participer

Vol Posée par So, il y a 7 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par So - 659 vues J’ai commis un vol de magasin condamné à 300 euros d’amende dans quels casiers va t’il être affiché ?... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Regroupement familial Posée par Raz, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 7 jours par Maître Er-razki - 585 vues Le transfert du dossier de l'ofii à la préfecture le 10 mars 2026 Ça, c'est la préfecture qui m'a envoyée le 27 janvier 2026 , je vous prie de bien vouloir vous rapprocher du pôle étrangers dont vous dépendez... Participer

Aide juridictionnelle Posée par RGPD, il y a 7 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Maître KEMFOUET KENGNY - 507 vues J'aimerais savoir si je peut faire une demande d'aide juridictionnelle pour mon fils de 14 ans tout en étant sa mère en sachant que j'ai un avocat commis d'office par le tribunal ? serait -il possible de faire... Participer

chomage Posée par Mega, il y a 7 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Maître KITENGE - 706 vues Je touche le chomage a la réunion pendant 2ans et je suis allé occupé des mes parents 83et89ans a île 'maurice... Participer

Conflit de voisinage grave : agression, harcèlement d’une enfant et intimidation Posée par Miche, il y a 9 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Maître DAUSSE - 1245 vues Je me permets de solliciter votre avis concernant une situation de conflit de voisinage qui a pris une tournure préoccupante. les faits sont les suivants : - notre fille, âgée de 4 ans, subit depuis un certain temps des moqueries... Participer

Regroupement familial Posée par Raz, il y a 7 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Maître KITENGE - 736 vues Le transfert du dossier de l'ofii à la préfecture le 10 mars 2026 Ça, c'est la préfecture qui m'a envoyée le 27 janvier 2026 , je vous prie de bien vouloir vous rapprocher du pôle étrangers dont vous dépendez... Participer

Contre etat, juridiction de proximité : juge violente agressive Posée par 241524, il y a 10 jours dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 jours par Maître DAUSSE - 1192 vues Je suis actuellement demanderesse dans une procédure engagée contre l’État devant une juridiction de proximité. lors de l’audience, j’ai constaté une attitude particulièrement hostile, malveillante, agressive de la magistrate... Participer

Regroupement familial Posée par Raz, il y a 8 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours par Maître Er-razki - 344 vues Le transfert du dossier de l'ofii à la préfecture le 10 mars 2026 Ça, c'est la préfecture qui m'a envoyée le 27 janvier 2026 , je vous prie de bien vouloir vous rapprocher du pôle étrangers dont vous dépendez... Participer

Regroupement familial Posée par Raz, il y a 8 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours par Maître Er-razki - 413 vues Le transfert du dossier de l'ofii à la préfecture le 10 mars 2026 Ça, c'est la préfecture qui m'a envoyée le 27 janvier 2026 , je vous prie de bien vouloir vous rapprocher du pôle étrangers dont vous dépendez... Compléter

Cassiopée, blocage, ordre illégaux, vide juridique, personne ne me répond Posée par 241524, il y a 8 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours par Maître Er-razki - 487 vues Je sollicite des conseils face à une situation particulièrement grave liée au traitement de mes procédures pénales dans le système cassiopée. je suis victime dans de nombreuses procédures pénales (plaintes, constitutions de partie... Participer

Refus d'aménagement de peine en cours d'appel Posée par Paxpax, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 jours par Olala la - 3663 vues Jai une question jai était condamner a un tig qui c’est transformer en ferme 4 mois car je ne les pas effectué je suis passez devant la jap qui a refusé de me convertir en bracelet j’ai donc fait appel de cette décision je suis... Compléter

Regroupement familial Posée par Raz, il y a 8 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours par Maître KITENGE - 380 vues Le transfert du dossier de l'ofii à la préfecture le 10 mars 2026 Ça, c'est la préfecture qui m'a envoyée le 27 janvier 2026 , je vous prie de bien vouloir vous rapprocher du pôle étrangers dont vous dépendez... Participer

Vol de scooter il y a 9 ans Posée par BriceDeNice, il y a 6 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître DIARRA - 887 vues Il y a 9 ans une ancienne connaissance à moi m’avait demandé de l’amener à un point b (car j’avais tout juste 18 ans et le permis) pour récupérer un scooter que son ami lui avait laissé. il m’a seulement avoué arrivé sur place... Participer

Statut plainte Posée par Dora, il y a 6 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître DIARRA - 662 vues J'ai demandé le statut d'une plainte pour calomnies au procureur. j'ai reçu en retour un statut de plainte qui ne correspond pas à ma plainte datée. j'ai fait un retour en mentionnant que la date de ma... Compléter

Homicide involontaire Posée par Dam, il y a 6 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître DIARRA - 1001 vues Ou puis-je trouver un avocat non commis d office à lons le saunier avec l aide juridictionnelle... Participer

Convocation au tribunal pour des faits étant mineur Posée par Bn, il y a 9 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître KAYEMBE - 974 vues Je suis convoqué au tribunal pour des faits reprochés quand j'étais mineur, or j'ai aujourd'hui 20ans suis-je donc jugé par le tribunal pour enfants ? merci... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Regroupement familial Posée par Raz, il y a 9 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître KITENGE - 627 vues Ça, c'est la préfecture qui m'a envoyée , je vous prie de bien vouloir vous rapprocher du pôle étrangers dont vous dépendez, afin d'effectuer un changement de statut, en effet vous ne pouvez continuer à... Participer

Risque d’expulsion ? Posée par Anonim, il y a 9 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 9 jours - 343 vues Mon copain il est tunisien et son droit de séjour a pris fin y’a quelques mois il a participé à une bagarre et il ce mis d’accord avec la personne pour payer en espèces les dégâts sur la voiture juste que y’a une semaine il a était... Consulter la réponse de Maître Assesso

Regroupement familial Posée par Raz, il y a 10 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 10 jours par Maître Assesso - 370 vues Ça, c'est la préfecture qui m'a envoyée , je vous prie de bien vouloir vous rapprocher du pôle étrangers dont vous dépendez, afin d'effectuer un changement de statut, en effet vous ne pouvez continuer à... Participer

Honoraires d agence immobiliere Posée par Seblily_62, il y a 10 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 10 jours - 401 vues Est il possible de communiquer sur le fait de faire une reduction de 20% sur les honoraires d agence affiches pour les vendeurs qui nous contacte directement puisque nous n aurons pas eu à les chercher. merci cordialement merci de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Porter plainte et appel devant la cour Posée par BOUBOU, il y a 10 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 10 jours - 367 vues Dois je porter plainte avant ou après la demande d'appel devant la cour d'appel ? dans le cadre d' une procédure jugée en notre défaveur en 1 ère instance pour une succession, nous allons faire appel . avec le recul... Consulter la réponse de Maître Assesso

Juridiquement : est ce du harcèlement ? Posée par Neptunaa, il y a 10 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Neptunaa - 784 vues Je viens sur ce forum afin d’avoir des réponses plutôt précises à mon problème n’ayant pas les moyens de consulter un avocat près de chez moi. j’ai fréquenté un garçon de mon âge (25 ans) pendant 2/3 mois. nous habitons à distance... Participer

Connaître à peu près une date de sortie Posée par Chab, il y a 6 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Maître DIARRA - 1201 vues Je voudrais avoir une date sortie approximatif pour une personne incarcéré le 9 mars 2025 qui a été condamné à une peine de 2 ans et qui effectuai déjà une peine sous bracelet électronique qui se terminait normalement le 23 octobre... Participer

Les comportements sado-masos sont-ils interdits ? Posée par Gilou, il y a 10 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 10 jours - 627 vues Le code pénal français dit, à l’article 222-22, qu’il n'y a pas de consentement (il y a donc viol) si l'acte à caractère sexuel est commis avec violence, contrainte, menace ou surprise, quelle que soit leur nature. cet... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Eviter interdiction de contact Posée par pedro71, il y a 3 semaines dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 11 jours par pedro71 - 822 vues Suite a une dispute houleuse, ma femme est aller faire un signalement a la gendarmerie, sauf quelle a parler d une altercation beaucoup plus ancienne. du coup suite a mon audition sur l ensemble des chef d inculpation il n 'en... Compléter

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

120 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

77 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

55 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

21 problèmes résolus*

5

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

17 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

L'usurpation d'identité : que faire si quelqu'un se fait passer pour vous ?

L'usurpation d'identité est une infraction de plus en plus fréquente, notamment avec le développement des

Maître BEN SALEM

Par Maître BEN SALEM

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer