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SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Vente immobilière ????

Posée par Myosotis, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2166 vues

Nous sommes 3 enfants avec une grande maison, maman en est usufruitiere et vit dedans, 2 des enfants veulent vendre la maison, je m'y oppose car je ne veux pas mettre maman dehors. est-ce que la vente se fera quand même, même…

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la réponse de BELIGHA
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Vente en indivision

Posée par Den Mer, il y a 3 ans dans Successions
8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Den Mer 2424 vues

Ma mère 90 ans avec ses 4 enfants. au décès du père nous lui avons tous laissé en usufruit. aujourd'hui elle est partie en ehpad. et elle veut vendre la maison sous la pression de 2 de ses enfants. est ce possible et vu son…

Consulter Maître COTTO
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Signer un acte de notoriété sans rencontrer les autres héritiers à une autre dat

Posée par Yasmina PAYET, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Yasmina PAYET 2932 vues

Est-il possible de signer un acte de notoriété sans rencontrer les autres héritiers, ou a une date ulterieure que celle qui est prévue ? vous remerciant par avance pour votre retour. bien cordialement. yasmina payet merci de vos…

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Pleine propriété

Posée par Polux09, il y a 3 ans dans Successions
10 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3331 vues

Au décès de son mari, ma belle-mère a eu la maison en usufruit. sa fille célibataire est restée avec elle alors que les 4 autres enfants ont quitté la maison. ma belle-mère vient de décéder et les enfants veulent laisser la maison…

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Aj

Posée par albert75, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par albert75 1667 vues

Que doit inscrire un héritier sur une demande d ' aide juridictionnelle si il est en indivision entre plusieurs membres de la famille ? propriétaire ou hébergé à titre gratuit vu que la succession n est pas réglée chez le…

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Choix du conjoint survivant

Posée par JPK, il y a 3 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment 1934 vues

Mariés en régime de la communauté avec donation entre époux 1enfant ,nous possédons 1 habitation principale et 3 habitations secondaires. en cas de décès le conjoint survivant peut-il opter pour 1/2en pp pour…

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Usufruit

Posée par Nath, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2277 vues

Mon conjoint est propriétaire de sa maison ils a eu 3 enfants d une première union nous ne sommes ni mariés ni pacsés puis je bénéficier de rester dans notre maison si mon conjoint venait a décédé ? merci…

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Renoncer à succession après l’avoir acceptée

Posée par Louloute, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2826 vues

Mes parents tous deux décédés ont laissé en usufruit par testament un appartement dans lequel vivent désormais mon frère et la sœur. mes parents ayant estimé que ces derniers n’ayant jamais travaillé et bénéficiant de l’aspa pour…

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Droit au logement pendant 1 an suite deces

Posée par Muriel, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2196 vues

L'épouse de mon papa décédé a le droit au logement dans la maison de mon papa qui est l'unique propriétaire pendant 1 an. néanmoins, depuis le 01.07.23, elle a quitté le logement pour retourner chez elle. elle a retiré le…

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Refus de ma mere d ouvrir la succession

Posée par tchitchin, il y a 3 ans dans Successions
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Diogene11 3424 vues

Succession en guadeloupe. marié 3 enfants et une propriété avec terrain d'1/2 hectare. mon père est mort il y a un an, ma mère est encore vivante et ils étaient marié sous un régime commun et donation au dernier des vivants…

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Refus succession de mon père donc refus succession de mon oncle?

Posée par Moi77, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 2058 vues

Mon père est décédé, une amie a ma mère (ancienne comptable au notaire) l'aide pour les papiers. mon père avait fait des emprunts. elle me dit que je doit faire une renonciation de succession pour mon père mais que mon oncle…

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Succession maison après décès du père mais avec concubine vivante

Posée par Julien, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Julien 3114 vues

Nous sommes frère et sœur. au décès de notre grand mère, notre père et notre oncle ont hérité de sa maison. notre père a racheté la part à notre oncle et lui paie une somme mensuelle pendant 11 ans. notre père est actuellement en…

Consulter Maître Breton
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Quelles sont les obligations d un notaire ?

Posée par MARIA15, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1648 vues

Suite au décès de mes parents il y a une conciliation pour la vente de maisons entre mon frère mes soeurs et moi-même car il y avait litige.. il y a un an potentiel acquéreur sur une des maisons ma sœur refuse de la faire visiter…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
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Protéger le conjoint survivant.

Posée par Gabrielle, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2198 vues

Suite à notre mariage sans contrat, tous les deux , nous n avons pas eu d enfant faudra t il faire une donation entre époux ? ou faire un testament ? que faut il faire pour protéger le conjoint survivant?. je vous remercie. merci…

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Revenus en indivision

Posée par albert75, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1137 vues

Les héritiers en indivision d'un bien immobilier en succession , non réglée devant le notaire , sont il s de fait reconnus acceptant la succession si tous perçoivent des revenus qui proviennent du bien ? bien respectueusement…

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Heritage compte bancaire deces

Posée par Manygoss, il y a 3 ans dans Successions
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2254 vues

Notre mère est décédé en 2022, mon frère et moi-même avions un compte joint avec elle depuis 15 ans dont le seul approvisionnement étais sa retraite et nous gérions sont argent pour les depenses habituel. nous sommes une fratrie de…

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Droit a une succession

Posée par ben, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2063 vues

Je suis un algérien et j'ai mon grand-père maternelle en france qui est décéder; en laissons derrière lui une autre femme et trois fille (demi tante maternelle). sachant que ma mère est décéder ma question est : est ce que…

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Succession

Posée par Anonyme, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1334 vues

Un des héritiers de la succession a payer une facture du défunt de son vivant s’est fait rembourser une partie mais pas la totalité. peut t’il prétendre à se faire rembourser cette facture par les autres héritiers sachant que la…

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Regime de la separation de biens et sccession

Posée par mima, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1251 vues

Mon pere vient de deceder et sous le regime de separation de biens depuis 1998. il a versé mensuellement une somme à sa femme pour l entretien du menage et les achats de mobilier qui sont au nom de sa femme. les heritiers peuvent…

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Acte de notoriété

Posée par Bertrand, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1904 vues

Quelles conséquences si on signe un acte de notoriété ? peut-on refuser de le signer ? mon oncle est décédé depuis au moins 10 ans. il avait plus de dettes que d'actifs et le notaire m'appelle pour signer ce document ce…

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Refus de signer les documents de la succession

Posée par Briophyllum, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par diogene11 3659 vues

Comment faire si un ayant droit refuse de signer le document de succession sans donner de raison à cela ?…

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Heritage!

Posée par pierrot, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BELIGHA 2253 vues

Ma mere de 92 ans est decede,j'avais un frere qui est decede il y a 4 ans,il etait marie. est-ce que son epouse peut heriter de ma mere?…

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Démarches de succession non réalisées

Posée par Briophyllum, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1911 vues

Une vielle ferme possession du couple des parents. au décès du père la succession n'est pas entreprise. quatre enfants... que peuvent faire les enfants comme modification du bien et l'un d'entre eux peut-il…

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la réponse de jackT
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Demande de désignation mandataire et héritiers nées en vivant en algérie

Posée par Moi-même, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Moi-même 2286 vues

Notre mère avait des biens au crédit municipal et elle est malheureusement décédée. nous avons des demies frères et sœurs en algérie de son premier mariage . tous les frères et sœurs seront noté sur l acte de notoriété même ceux…

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Divorcée succession du defunt ex mari

Posée par Pierre, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Pierre 2490 vues

I équipe, mon père est décédé fin février et divorcé de mon ex belle mère depuis plusieurs années déjà. a t elle un droit sur l heritage sachant que mon père est propriétaire habitant d un appartement qu il a hérité de ses parents…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
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Limite de génération à la renonciation d'héritage

Posée par Franck67, il y a 3 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment 2751 vues

Ma grand-mère est décédée et avait des dettes donc nous avons tous fait une renonciation d'héritage. nous avons depuis eu un fils (après sa mort), qui aurait donc été son arrière petit-fils, faut-il renoncer aussi pour lui ?…

Résolu

Encaisser un chèque

Posée par Caramel 26, il y a 3 ans dans Successions
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Caramel 26 2487 vues

Mon compagnon s'est suicidé le 13 juin et a laissé un chèque à mon nom daté du 12 ce chèque m'a été renvoyé car les comptes ont été bloqués par la suite j'ai envoyé un courrier avec accusé de réception au directeur…

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la réponse de BELIGHA
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Deces de ma mere! qui herite?

Posée par pierrot, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par pierrot 2124 vues

Ma mere est decede il y a quelques mois,elle laisse 2 enfants directe soit moi et ma soeur .j,avais un frere qui est decede qui a un fils. qui doit heriter?…

Consulter Maître GATELLIER
la réponse de Maître GATELLIER
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Héritage enfant décédé

Posée par matt212, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par jackT 1829 vues

Ma mère est décédée depuis peu. nous sommes 3 enfants, 2 filles et un garçon qui malheureusement est décédé en 2021 et qui était marié. qui va hériter de sa part pour la succession svp . car ma soeur ne veut pas que la femme de mon…

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la réponse de BELIGHA
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Succession héritage

Posée par Dingran, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par jackT 1798 vues

Ma mère est décédée en juin 2023. son tuteur l'udaf ma demander de choisir un notaire. ce que j'ai fait. le fait que j'ai choisis un notaire pour la succession implique t il le fait que j'accepte celle ci? merci…

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