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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Convocation pour debat contradictoire

Posée par Ichigo21, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ichigo21 3717 vues

J’ai reçu une convocation en débat contradictoire : objet de la convocation : révocation ou prolongation du sursis probatoire. de mon côté j’ai respecté le sursis de 2 ans j’assisterai à tout les rdv du spip et mon projet…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
Résolu

DurÉe maximale mandat dÉpÔt correctionnel

Posée par Yaya, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 12907 vues

Je voudrais savoir quel est la durée maximale d’un mandat dépôt correctionnel mon frère a était prolonger 4 mois cela fait 12 mois qu’il est en prison … arriver au 16 mois va t’il être libéré ???? sachant que…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu

Dégradation

Posée par Marilyn72, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 1921 vues

Qui est en droit de voir la vidéo surveillance publique je précise que c'est une affaire en cours il y a une preuve vidéo et une personne affirme reconnaitre la personne sur la vidéo qui est en droit de dire ça ? merci de vos…

Consulter Maître de VILLELE
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Es ce que je veut sortir avent cette été ?

Posée par Fz6, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2221 vues

Je suis actuellement en détention provisoire pour une affaire d’ils et une affaire de séquestration les deux je suis placer en mandat de dépôt criminelle cela fait 9 mois que je suis en prison je voudrais savoir combien de temps en…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
Résolu

Permis droit de visite d'une victime

Posée par Mahera, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mahera 1356 vues

Comment faire pour avoir un permis de visite si l'on me refuse par ce que je suis là victime ?…

Consulter Maître ABECASSIS
la réponse de Maître ABECASSIS
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Pas de rdv donné pour une confrontation

Posée par ne, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2771 vues

J'ai été accusé par l'ex-mari de ma soeur, de menaces de mort à son encontre, et ce suite à ma demande verbale de s'éloigner du domicile de mes parents (vulnérables et en situation de handicap). j'ai été entendu…

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Contravention covid 19 abusive

Posée par Alessandro, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Zine 2371 vues

Je viens de recevoir deux avis de contravention pour non port de masque (mon masque était abaissé puisque je venais de finir ma cigarette) et pas d'attestation alors que je promenais mon chien dans une rue à meudon à 30 m de…

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Pronote = stad ?

Posée par Zoro, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2194 vues

Je suis en attente de jugement suite à une audition libre, et je suis accusé de 3 complicités et j’ai avoué m’être connecté à un compte professeur pronote illégalement, et avoir donné les accès, je viens de voir les risques et…

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DÉpÔt de sac auprÈs d'un vigile puis vol.

Posée par J, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3168 vues

Aujourd'hui journée courses de noël (alimentaires), il me manquait un article donc je me rends dans un autre magasin. en entrant, je vois qu'il faut poser ses sacs au niveau du couloir de sortie, mais je préfère poser le…

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Responsabilité collective

Posée par Lidwine, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître KAYEMBE 1446 vues

Plusieurs assistantes sociales du ccas m'ont refusé mes droits,l'une a fait une dénonciation calomnieuse. peut -on mettre en cause la responsabilité collective du ccas au lieu de faire une procédure a chacune. faut il…

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Vice de procédure lors d'une audition libre

Posée par Friada, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lola234 2819 vues

Lors d'une audition libre et après avoir lu sur l'écran mes déclarations afin de vérifier si elles ont bien été retranscrites, la gendarme modifie quelque chose en disant à haute voix ( sans savoir…

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Effacement du fichier taj (prévenu / victime)

Posée par Aratgym, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2604 vues

J'ai bien lu ce qui est écrit sur le site service-public mais je n'ai pas trouvé des réponses précises à mes questions, donc les voici : si le prévenu est relaxé, normalement ceci doit automatiquement déclencher…

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Registre du greffe des exécution de peines

Posée par Anonyme12, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2980 vues

Le greffe des exécution de peines peut il voir, sur son registre, les enquêtes en cours sur un individu, dans toute la france ? ou seulement les enquêtes en cours qui passe par le tribunal ou il se situe ??…

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Procédure huissier et factures inconnues

Posée par Tonyo, il y a 3 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1668 vues

En mars 2023 j’ai reçu de la part d’un cabinet de commissaire de justice associé une mise en demeure par courrier simple concernant quatorze factures impayés dont je n’ai pas connaissance. n’ayant aucun détails des factures ni le…

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Les conclusions sont elles obligatoires ?

Posée par MMS, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2601 vues

Dans le cadre d’une affaire d’agression sexuelle sur mineure jugée en correctionnel, l’avocat des parents de l’enfant victime doit il obligatoirement rédiger des conclusions et les envoyer à la partie adverse ? nous ne savons pas…

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Effacement automatique bulletin 2 (b2) du casier judiciaire

Posée par Louta Nat, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Louta Nat 2236 vues

Je souhaiterais avoir des informations sur l'effacement automatique des mentions figurant sur le bulletin numéro 2. j'ai 43 ans et 3 mentions sur le bulletin 2 ; -2002 correctionnel/8 mois avec sursis/vol avec destruction…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Modèle courrier pour levée une interdiction entrée en contact

Posée par Zelia, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 17808 vues

Mon conjoint est incarcéré depuis mars pour violence conjugale. il a été interdit d'entrer en contact par n'importe quel moyen et je souhaiterais malheureusement lever c'est interdiction et pouvoir faire une demande…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Naturalisation française

Posée par Yacine, il y a 9 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Yacine 5727 vues

Je vie en france de puis 04/04/1977 et j'ai été condamné a 8mois de prison ça pousse un problème pour naturalisation française…

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la réponse de c.tangalakis
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Copj par mail

Posée par didier04290, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1786 vues

Est il légal de recevoir par mail une copj accompagnée d'une demande de la signer et de la renvoyer par mail? je précise aussi qu'elle ne comporte ni droits à un avocat, ni les frais liés à la procédure,ect... la copj ne…

Consulter Maître Meziti
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Information préoccupante

Posée par Alex, il y a 3 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2021 vues

Peut on déposer une information préoccupante à l’encontre d’une école qui n’agit pas pour attouchements et harcèlement répétés ? cette école a fait des signalements à l’encontre de parents dont les enfants sont déjà victimes des…

Consulter Maître FARRAJ
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Violence 15 jours d’itt

Posée par Klipsir36, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2410 vues

On me reproche une agression avec arme avec 15 jours d’itt j’ai était placé en contrôle judiciaire et je n’ai aucun casier judiciaire sachant que j’ai une vidéo de moi ou on me voit me battre avec la soit disante victime et on voit…

Consulter Maître DIARRA
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Vol à l étalage

Posée par Flower2710, il y a 6 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 3630 vues

J ai eu la visite des gendarmes qui m ont convoquer à la gendarmerie je demande pourquoi et on me répond pour plainte pour vol contre moi au supermarché au mois de février et identifier sur camera de surveillance je ne me souviens…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Delai après enquête préliminaire

Posée par lia, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3546 vues

J'ai déposé plainte il y a bientôt 3 ans. 2 enquêtes préliminaires ont été ouvertes et les conclusions envoyées au procureur depuis maintenant 1 an. le procureur n'a toujours pris aucune décision et laisse trainer. y a…

Consulter Maître THOMINETTE
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Rappel obligation jap

Posée par Lolo, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lolo 2433 vues

Mon sursis probatoire de deux ans à prit fin en novembre dernier. j'ai reçu une convocation du jap ou c est inscrit convocation pour rappel de vos obligations. la spip m'a dit que je suis convoquer car je n ai pas…

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Recours aide juridictionnelle

Posée par Dora, il y a 11 mois dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois 1033 vues

L'audience est passé depuis prés de deux mois. je n'ai pas été satisfaite de la mission de mon ancienne avocate (non remise de requête, omission pièces supplémentaires). elle ne m'a même pas évoqué l'aide…

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Aide juridictionnelle

Posée par Dora, il y a 11 mois dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois 807 vues

Mon ancienne avocate ne m'a pas informé de l'aide juridictionnelle possible avant l'audience. a ce jour, je n'ai pas régler la facture et il y a t-il un recours à une aide juridictionnelle non demandé avant…

Consulter Maître de Laage
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Demande de visite

Posée par Ee.eels, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2008 vues

Mon copain et en prison et j’aimerai faire une demande de visite , mais mes parent ne save pas de ma relation avec lui et pour faire cette demande il faut l’adresse et comme je vie toujours chez mes parents je ne sais pas comment…

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Voyage sous sursis probatoire

Posée par Deb, il y a 3 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par AIKATERINI TANGALAKIS 2583 vues

J'ai été sous bracelet électronique , peine terminée , et je suis encore suivi par le spip jusque septembre et j'aimerais voyager le mois prochain, suis je obligé de prévenir le juge, ou serait je recalé à la frontière ?…

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Enregistrement d’appel sans consentement

Posée par Ella, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2237 vues

Lors d’une conversation téléphonique avec une personne elle a enregistré l’appel sans m’informer et sans prendre mon consentement. que pourrais-je faire dans cette situation sur tout du fait que je ne sais pas pourquoi elle a fait…

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Convocation pour affaire vous concernant

Posée par lilya, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3560 vues

Nous sommes convoqués avec mon mari au commissariat et nous ne savons pas pourquoi. il est juste marqué sur la convocation "affaire vous concernant" et d'apporter carte d'identité et livret de famille. savez-vous pour…

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