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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Suite audition libre et dépôt de plainte

Posée par dext, il y a 6 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 6278 vues

Il y' a 4 mois j'ai été convoqué pour une audition libre pour une prétendue affaire d'escroquerie qui se serait déroulé en ligne. la plainte a été déposée à 500 km de chez moi et j'ai été entendu par les…

Consulter Maître MONESTIER
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Résolu

Signification 'condamnation est devenue non avenue' !

Posée par Ingé 111, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2308 vues

Lors d'un jugement devant le tribunal, j'ai eu la réponse suivante: mr... sollicite sa réhabilitation judiciaire, alors même que la condamnation figurant au bulletin n°1 de son casier judiciaire est devenue non avenue et…

Consulter Maître Meziti
la réponse de Maître Meziti
Résolu

Est-ce la bonne stratégie.

Posée par Borsalino, il y a 10 mois dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois 762 vues

Ma fille a reçu un courrier simple d 'un huissier de justice. je précise que sur le courrier le prénom et l 'adresse était la bonne le nom de famille n'est pas le sien donc je ne comprend pas pour quelle raison le…

Consulter Maître MONESTIER
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Résolu

Consultation taj

Posée par CATHARSIS, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2219 vues

J'ai obtenu une mention empêchant la consultation du taj. cependant travaillant dans l'armée il se dit qu'ils auraient tout de même accès aux fichiers et s'en serviraient pour ne pas renouveler les badges ou…

Consulter Maître ABECASSIS
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Résolu

Une plainte a été déposée contre moi ,convocation à la gendarmerie

Posée par novice, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1791 vues

J'ai appris que j'allais être convoqué par la gendarmerie je ne sais si c'est en audition libre ou non. je connait la personne et elle n'a pas dit la raison principale dans sa plainte .je souhaite porter plainte…

Consulter Maître PETSOKO
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Résolu

Interdiction de contact

Posée par Lisa, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lisa 3133 vues

Suite à une altercation, la juge a posé une interdiction de contact et de domicile à mr pour 2 ans ( recidive pour lui avec d'autres personnes donc sanction radical ) avec moi même et mes enfants, la décision à été brutale et…

Consulter Maître VOYAT
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Transcriptions et audio dans des procédures pénales et civiles

Posée par Mooimooi, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2202 vues

1 ) quelle est la valeur légale de transcriptions de fichier audios (messages téléphoniques) effectuées par le plaignant lui même (et non par les forces de l'ordre ni par un huissier de justice) 2 ) quelle est la valeur légale…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Escroquerie

Posée par Jo1802, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jo1802 1838 vues

J’ai effectué des achats avec la carte de ma grand mère pour un montant avoisinant les 2700€ en 2020. je le sais ce n’est pas correct . j’avais déjà remboursé une partie de cette dette avec deux chèques que je lui ai fait au total…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
Résolu

Présence ou pas avis d’audience victime

Posée par Ladymilian, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2852 vues

J’ai reçu un avis d’audience à victime pour témoigner devant le président du tribunal judiciaire . suis-je obliger d’aller témoigner ? ma présence est-elle obligatoire? je ne souhaite pas y aller car ça me rappelle de mauvais…

Consulter Maître Cassé
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Résolu

Cours d'appel

Posée par M, il y a 3 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1411 vues

2 affaires sont jugées en même temps: la 1ere conduite sous l'emprise de stupéfiants détention de stupéfiants et usage d'un véhicule sans assurance la 2 ème course poursuite j'ai été relaxé mais il y a eu un appel et…

Consulter Maître FARRAJ
la réponse de Maître FARRAJ
Résolu

Crpc 6 février

Posée par Thoms0847, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Thoms0847 5788 vues

Voilà quelques nouvelles, je revient du rendez vous avec mon avocat, pour lui en vu des faits qui remontent à 2013, mon casier judiciaire vierge, ma situation personnelle et professionnelle, il m'a dit de ne pas m'en…

Consulter Maître de Brunhoff
la réponse de Maître de Brunhoff
Résolu

Parloir supprimer

Posée par Kyko, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3450 vues

Le 2 mars j’ai était arrêter après le parloir car j’ai amener 3,9 gramme a mon conjoint au parloir c'était le premier parloir et on p’as amener a la gendarmerie on m’as donner une convocation crpc (je n’ai pas fait de garde a…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
Résolu

Enquète en stand by depuis plus d'un an

Posée par Sylvanas, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2160 vues

On est venu m'interpeller il y a plus d'un an à la suite d'une dénonciation calomnieuse. du matériel à été perquisitionné à mon domicile (informatique) mais je suis sorti de gav sans problèmes. mais à ce jour je…

Consulter Maître Nicolet
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Résolu

Escroquerie au jugement divorce sur les revenus, épargne et placement

Posée par Viviane, il y a 3 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1519 vues

En cours de liquidation judiciaire et à distance d'un divorce volontairement contentieux et harcelant par mon ex mari. je découvre et ai qq preuves et indices transmis par oral par les impots (mais je ne peux avoir…

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Résolu

Conciliateur de justice

Posée par Sab57, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1230 vues

Est ce que je suis dans l'obligation en tant que défendeur de me présenter à une réunion de conciliation ?…

Consulter Maître DIARRA
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Dépot plainte pour diffamation

Posée par Bichette19591, il y a 6 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 2682 vues

J ai reçu une convocation pour diffamation prescription trois mois la plainte date de trois mois…

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Résolu

Plus de nouvelles de la justice après appel

Posée par Ergül, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2147 vues

J'ai été condamné le 19 septembre 2023 à 20 mois de prison dont 8 mois ferme et 12 mois de sursis probatoire pour des faits d'escroquerie et faux usage de faux. le 22 septembre j'ai fais appel de cette décision et…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
Résolu

Violences sur mineur -15 ans

Posée par Jtbj75, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2196 vues

Mon conjoint et moi-même avons eu une plainte par le père de mes enfants pour maltraitance ( pour moi ) et violences ( mon conjoint ) sur mineur. nous avons fait de la garde à vue et sommes finalement reparti en pouvant récupérer…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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Interroger sans convocation de la gendarmerie

Posée par Nini, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 881 vues

Mon conjoint sa fille mineur a était convoqué a la gendarmerie mais son père la enmener et son père a fait une interrogation sans convocation et sans être au courant donc a pas pû avoir un avocat les gendarmes a t'il le droit…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
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Convocation penale

Posée par clavio, il y a 7 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 3065 vues

J ai recu une convocation au penale pour mon fils que je doit me présenter alors qu il et majeur…

Consulter Maître Vanoverschelde
la réponse de Maître Vanoverschelde
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Ordonnance de protection

Posée par Dora, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 837 vues

L'ordonnance de protection doit être revetue de la formule exécutoire. où cette mention doit être exactement et obligatoirement mentionné ?…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Condamner et prévenu

Posée par Chakal, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3719 vues

Mon frère avait le bracelet pour violence depui août 2023 il devai le garder jusqu’à août 2024 mais il c’est fait attraper pour détention de stup en novembre 2023 avec le bracelet et placer en mandat de dépôt pour détention de stup…

Consulter Maître Cassé
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Accusé de vol à tord

Posée par Cherry coco, il y a 3 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2457 vues

J'ai fais quelques courses dans un hypermarché. quelques jours plus tard , le service sécurité apelle sur mon téléphone et m'accuse d'avoir volé un objet d'une valeur de 8 euros de puériculture ( je n'ai…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
Résolu

Droit au parloir

Posée par Sarah60270, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1682 vues

Récemment j’ai porté plainte contre mon conjoint pour violences conjugales, il ira très certainement en prison, j’aimerais quand même le voir en prison, mais comment je peux avoir le droit au parloir si j’ai porté plainte merci de…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Casier judiciaire : plainte

Posée par G74, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par G74 1410 vues

Ma compagne a porté plainte te pour violence intra familiale . j’ai été auditionné, placé en garde a vue dur la journée . À l’issue , la garde à vue a été levée . je peux rester dans la maison . ma femme souhaite une séparation…

Consulter Maître Assesso
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Scelé

Posée par ladu, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4999 vues

Enft jetais accusé de vol par trois circoncences agraavante du coup ils on scellé mon telephone cetais pour savoire eceque apres mon jugement il peuvent continuer a garder mon telephone ou ils sont obliger de le rendre ou de le…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Plainte

Posée par Alain, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Alain 6666 vues

J ai mon fils qui est appliqué dans une vole de scooter et j ai réussi à trouver le scooter ramené à sa propriété et j ai tout payer les frais de réparation pour qu il retire sa plainte je voulais savoir les propriétaires vont…

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la réponse de CLORIS
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Entree usa avec afd dans casier judiciaire

Posée par Faith, il y a 10 mois dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois 925 vues

J'ai reçu une amende forfaitaire délictuelle pour vol à l'étalage il y a un an et je m'inquiète que cela m'empêche de voyager aux usa , canada et australie. pouvez vous me renseigner ?…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Consommation de stup en tant que militaire

Posée par Alex, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3462 vues

Je suis marié et père de 3 enfants. j'ai consommé du thc un dimanche soir chez moi, j'ai été testé le lundi matin positif mais le chien n'a rien trouvé dans mes affaires car je ne suis pas un fumeur régulier. suite au test positif…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Demande d'appel

Posée par Sabach, il y a 3 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1896 vues

J'ai été condamné à une amende de 1000 euros plus 500 euros de dommages et intérêts plus 400 de faris d'avocat. je souhaiterais savoir si la personne peut faire appel à cette décision? merci. cordialement. merci de…

Consulter Maître GENY
la réponse de Maître GENY
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