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FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance. Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Aide covid 2020

Posée par sebnet, il y a 5 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4108 vues

En mars et avril j'ai fait une demande d'aide pour les 1500€ j'ai mal interprété le texte et au lieux de mettre le chiffre d'affaire du mois concerné j'ai indiqué le chiffre d'affaire annuel. pour les 2…

Consulter Maître SALECK
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Imposition et états & territoires non coopératifs

Posée par DrFiscal, il y a 5 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par DrFiscal 3803 vues

Les dispositions fiscales liées aux états et territoires non coopératifs conduisent à des impositions majorées, en général de 75%. j'ai du mal à comprendre comment cette imposition est exécutée. est-ce que cela concerne bien…

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Résolu

Requalification en don

Posée par romy27, il y a 6 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par romy27 4628 vues

En 2013 j'ai remis un chèque à mon grand-père en règlement des parts sociales qu'il m'avait cédé. il n'a jamais voulu l'encaisser. il est décédé en décembre 2019, donc la succession est en cours . ma tante…

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Fonctionnaire et sci

Posée par Moi, il y a 2 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3493 vues

S je suis fonctionnaire de l'éducation nationale, je fais l'acquisition d'un bien immobilier , c'est un immeuble de 8 logements certains sont loués et d'autres non ,et visiblement je ne peux créer une…

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Résolu

Tva non facturée auto entrepreneur

Posée par Claire, il y a 5 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Claire 8330 vues

Les impôts de me demande une régularisation de tva que je n'ai pas facturée depuis janvier 2019. la somme est colossale 35 000 euros. j'ai facturé en ht. est-ce-que l'entreprise à qui j'ai facturé peut refuser que je fasse des…

Consulter Maître Gouin
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Résolu

Montant imposable (droits de mutation)

Posée par Josiane, il y a 4 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Josiane 3286 vues

Merci de vos réponse, j'ai benéficié de dons d'argents suite à l'aide et l'assistance apportée à ma mère avant son décès.comment faire reconnaitre cet investisment physique et financier auprès des impôts, qui…

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Résolu

Exonération de la taxe foncière 2025

Posée par Catine, il y a 10 mois dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois 1634 vues

J'ai touché une seule fois l'allocation supplémentaire d'invalidité en mai puis je bénéficier de l'exonération de ma taxe foncière . et pouvez vous me dire le texte de loi qui doit qu'il faut l'avoir touché tout les mois . une autre…

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Résolu

Succession et fiscalité

Posée par Eve Lyne, il y a 2 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Eve Lyne 2624 vues

Nous sommes 4 frères et sœurs et notre maman est en ehpad depuis un an maintenant. pour subvenir aux besoins de son placement, nous avons mis en vente la maison de nos parents (notre père est décédé en septembre 2021 et nos parents…

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Résolu

Auto-entrepreneur facturer des services hors son activité principale

Posée par biroubirou, il y a 5 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par biroubirou 7451 vues

D abord je vous remercie pour votre disponibilité, en effet je ai une question concernant le statut auto-entrepreneur, j' ai une activité principale en profession libérale(formateur indépendant pour…

Consulter Maître Gouin
la réponse de Maître Gouin
Résolu

Critères de ponctions de l'épargne par les mécanismes de résolution financieres

Posée par Jack, il y a 1 an dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jack 1512 vues

Si la france venait à vivre un scénario de crise financiere qui impliquerait une resolution avec des ponctions d'epargne comme (ex:chypre dans le passé) .quels sont les criteres des organismes de resolution (bce, fmi..) pour les…

Consulter Maître Berthier
la réponse de Maître Berthier
Résolu

Retrait sur assurance vie

Posée par MARYLOU, il y a 4 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par MARYLOU 3398 vues

Quand on a 2 assurances vie, peut -on retirer 4600 € sur chacune d'elles ?? sans payer d'impôts ?? bien cordialement…

Consulter Maître Lambert
la réponse de Maître Lambert
Résolu

Opposition administrative auprès de l'employeur

Posée par FORKA97, il y a 8 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par FORKA97 8277 vues

Je voudrais savoir si la trésorerie paris amendes a le droit de faire une opposition administrative directement auprès de mon employeur pour une amende forfaitaire majorée. et aussi si mon employeur a le droit de refusé de payer vu…

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la réponse de Maître Joris Leclercq
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Demande de conseils juridiques concernant une sous-location sans bail

Posée par HBO, il y a 1 an dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par HBO 1618 vues

Je suis actuellement en situation de sous-location d’un logement dont le bail est établi au nom de l’entreprise du propriétaire. dès le début, celui-ci a refusé de me fournir un contrat écrit (bail) et n’accepte aucun paiement par…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Calcul impôt foncier succession non réglée

Posée par Gilles37, il y a 3 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gilles37 3999 vues

Je sais que l'avis d'imposition est établi au nom du propriétaire décédé. mais, lorsque la succession n'est pas réglée et qu'il n'y a plus aucune ressource déclarée pour l'année de référence, est-ce…

Consulter Maître QUESADA-GARCIA
la réponse de Maître QUESADA-GARCIA
Résolu

Amende défaut de déclarer des comptes á l'étranger

Posée par Stefvanef, il y a 2 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Stefvanef 5795 vues

Nous venons de recevoir une amende de plus de 20.000€ pour n'avoir pas déclarer des comptes á létranger. nous ne sommes plus de résident en france, du coup le service d'impôts (pôle de controle) indique que la…

Consulter Maître PAREDES
la réponse de Maître PAREDES
Résolu

Sous-location sur airbnb

Posée par w2021, il y a 2 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par w2021 2891 vues

Ma propriétaire a accepté que je sous-loue mon appartement sur airbnb. j'aimerais savoir si la totalité de la somme que je perçois sur airbnb est imposable ? ne devrais-je pas déduire le loyer que je paie chaque mois sachant…

Consulter Maître SOUM
la réponse de Maître SOUM
Résolu

Donation avec conservation d'usufruit

Posée par Lucile251293, il y a 2 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BENOIT 2817 vues

Je suis parent de trois enfants et je m'apprête à leur donner en partage la moitié d' un petit logement familial, hérité de mon père. mon fils aîné en achètera l'autre moitié et s'y installera : ce sera son…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Diffère emprunt sci

Posée par Bouliche38, il y a 1 an dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 3306 vues

Je vous sollicite car j’envisage l’achat d’un bien locatif avec une sci à l’is. sur les trois logements un des appartements est en procédure d’expulsion. ce qui fait que je n’ai pas de cash-flow positif pour réinvestir et faire des…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Donation d'un parent étranger

Posée par mika, il y a 2 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par mika 2493 vues

Je suis marié avec une femme russe et nous habitons en france. nous déclarons les impôts ensemble en une seul déclaration. elle est rattaché à moi. ma belle-mère qui n'habite pas en france et qui n'est pas française…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Régulariser ses déclaration d'impôts

Posée par spirou32, il y a 5 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par spirou32 4458 vues

Je remarque que dans mon espace personnel sur impots.gouv, mes déclarations de revenus pour les années 2019 et 2018 sont manquantes. a mon avis, par mégarde j'ai dû manquer des courriers du service des impôts à dû à de…

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la réponse de Maître Arame-Sophie Loum
Résolu

Déclaration revenus indépendant

Posée par alexis1978, il y a 5 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par alexis1978 3875 vues

J'ai une question qui porte sur la déclaration des revenus pour un gérant non salarié. sur le formulaire 2042, ->"1 gb revenus des associés et gérants - déclarant 1 ", faut-il indiquer la rémunération versée sur l'année…

Consulter Maître Gouin
la réponse de Maître Gouin
Résolu

Je vais loger mes parents gratuitement et mon père va me verser un salaire

Posée par mapie, il y a 10 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par mapie 7861 vues

Je vais loger mes parents âgés dans un appartement et je vais travailler en tant qu'"aide à domicile" auprès d'eux ; mon père va me régler un salaire "déclaré" par le biais d'un cesu ; y a t'il un risque au…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Mise en recouvrement avant réponse du supérieur hiérarchique

Posée par Barbara, il y a 4 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Barbara 3068 vues

Suite à une proposition de rectification ( reçue le 29/04/2021)( redressements sur les revenus 2017, 2018 et 2019 ) concernant un désaccord du nombre de parts fiscales ( case l cochée donc 1,5 part, car j’ai élevée seule un enfant…

Consulter Maître Gouin
la réponse de Maître Gouin
Résolu

Emploi salarié a domicile

Posée par marie29, il y a 4 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3446 vues

S suite au deces de mon mari qui s occupait des papiers et declaration , je me suis apercue que les emplois a domiciles n avaient pas été declaré les années anterieures est il possible de regulariser aupres des impots merci…

Consulter Maître Gouin
la réponse de Maître Gouin
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Mise en demeure

Posée par Papa Toto, il y a 2 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Papa Toto 3822 vues

Mon fils de 14 ans qui habite avec nous dans la somme(80) vient de recevoir une mise en demeure de 1470 euros pour th/contrib.audio 2023 . rôle 78001 nous ne comprenons pas, et la mise en demeure vient de paris. a quoi est dû cette…

Consulter Maître YAZDI
la réponse de Maître YAZDI
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Qui doit payer le droit d'enregistrement (2,5%) sur le boni de liquidation

Posée par ryker, il y a 5 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ryker 15578 vues

Nous sommes en phase de liquidation amiable d'une sci ( à l'is) , d'après mon expert comptable c'est aux associés de payer les 2,5% . pouvons nous nous faire rembourser de cette somme si oui comment ? ou peut on…

Consulter Maître FAVRE-ROCHEX
la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX
Résolu

Ou placer des sommes recues en dollars de l’etranger ?

Posée par Thomas, il y a 4 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3175 vues

Je suis en train de ceder les parts de ma startup americaine, et de ce faite je vais recevoir prochainement une petite somme des etats unis. je souhaiterais placer cette argent dans une banque etrangere afin d’optimiser mon…

Consulter Maître DAHAN
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Atd sur compte bancaire

Posée par Flaffy92, il y a 7 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Flaffy92 11059 vues

Je suis italien resident fiscalement je viens en france que en vacances où j'ai un voilier. je suis titulaire d'un compte nickel française (compte online sans banque). l'autre jour en regardant les ancien extraite…

Consulter Maître BRANJONNEAU
la réponse de Maître BRANJONNEAU
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Lmnp non professionnel

Posée par Marc, il y a 1 an dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marc 1385 vues

Pour de la lmnp un avocat m'avait précisé que si je ne dépasse pas 23 milles euros ce qui est le cas que je devais déclarer mes recettes de location meublée non professionnelle à l'urssaf via le service en ligne, en…

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la réponse de BELIGHA
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