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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Porter plainte avec un ancien jugement?

Posée par SG, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2341 vues

Le papa en avait la garde et un accord entre avocats a été demander pour que la garde soit chez moi. cependant, le père ne l'a pas respecté et a repris mon fils. ce à quoi, je n'ai pas continuer à versé la pension a ce…

Consulter Maître DAUSSE
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Telephone portable

Posée par moi76, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 911 vues

Suis je dans l'obligation de donner le numéro de téléphone portable de ma fille à sa mère ... elle peut toujours téléphoner sur le mien comme elle l'a toujours fait pour son appel hebdomadaire le mercredi après-midi je…

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Fau et usage de faux

Posée par Davdav, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 2535 vues

Après ma éparation il y a 1 ans j'ai découvert en faisant du rangement dans mes documents que mon ex avait fait en mon nom une lettre aux impôts en 2015 pour un plan de paiement il avait pris mon chéquier pour faire plusieurs…

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Droit de garde réduit

Posée par Alizeelombat, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2750 vues

Le papa dispose aujourd'hui d'un droit de garde sur notre bébé de 3h à raison de deux fois par semaine et ce au domicile de la mamie paternelle. c'est écrit sur le jugement que ce droit "s'exerce au domicile de…

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Acte de donation entre époux

Posée par Isandre, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois 923 vues

En 1980, lors de l'achat d'un terrain en vue d'y construire notre maison, nous avons établi un acte de donation entre époux. depuis, la maison a été vendue, et comme ce document était adossé à l'acte de vente de…

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Droit de visite et d'hébergement

Posée par MAGE, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois 959 vues

Chers maîtres. voici un mail reçu d'un ex compagnon d'une dame. celle ci soulignant qu'il n'y a aucun accord entre eux, elle souhaite savoir si elle a l'obligation légale de faire droit à la demande de monsieur…

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Propo mensonger

Posée par Do.73, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2024 vues

Je suis séparée du papa de ma fille et celui si n'arrête pas de m'accuser que je m'occupe mal de ma fille , que les enfants de mon nouveau compagnon la pousse son pas gentil avec elle, que mon…

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Puis-je saisir le jaf en urgence et comment ?

Posée par Ptitefourmis, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 6119 vues

Actuellement en garde alternée, mon ex conjoint est retourné vivre chez ses parents pour grave dépression. il a un gros traitement antidépresseur, qui lui cause des pertes d’équilibre, et des fuites urinaires nocturnes, voire…

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Délibéré jugement jaf

Posée par Mam m, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2307 vues

Suite au délibéré du jugement jaf il est notifié que compte tenu del'incapacité actuelle des deux parents à préserver la santé psychique de leur fille et le danger qu'ils font encourir à l'enfant par leur absence de…

Consulter Maître DAUSSE
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Recommandé pas reçu

Posée par Rb, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 7657 vues

J’ai su par intermédiaire de mon ex concubin que on est convoqué devant le juge d’affaires familiales(jaf) le 17 juillet, à ce jour je ne rien reçu... à principe la convocation est allée à mon encien adresse,( il est au courant q…

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la réponse de znaciri
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Report d'audience

Posée par maman besoindaide, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 31504 vues

A t on le droit d'être avisé 3 jours avant audience que la partie adverse allait demander "une report d'audience" ? quand on regarde sur internet ce qu'est un "report d'audience je suis un peu rassurée car…

Consulter Maître BOIREAU
la réponse de Maître BOIREAU
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Ex qui répare la maison

Posée par Attend, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1899 vues

Mon ex fait de grosses réparations (pac de 25 000 €) dans la maison, estimée à moins de 200 000 €, où il vit depuis 30 ans sans me verser d’indemnité d’occupation, alors même qu’il a entamé des démarches pour la vendre. je vais…

Consulter Maître PETSOKO
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Garde d'enfant sans jugement

Posée par Priss, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Priss 3917 vues

Est il obligatoire d'avoir un jugement lorsqu'on est d'accord sur le mode de garde de l'enfant. on a l'enfant une semaine sur 2…

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la réponse de DUBREUIL
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Juge des enfant

Posée par Tttt, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2342 vues

Suite à un signalement de la maîtresse pour mon beau fils et à des petit soucis l éducateur que on avait demandé nous personnellement a demandé à un signalement à la juge des enfant suite au comportement de mon fils j’ai un…

Consulter Maître CRESCENCE MARIE FRANCE
la réponse de Maître CRESCENCE MARIE FRANCE
Résolu

Photos non consenties

Posée par Giu, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 865 vues

J'ai reçu de la part de mon ex, des photos /vidéos de sa nouvelle compagne où elle apparaît en soutien gorge. elle est de dos et de côté donc elle ne voit pas qu'il la filme. on ne voit rien de choquant à part le fait…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Séance psychomotricité

Posée par Dalin788, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 1983 vues

Je suis séparé du papa et nous avons l'autorité parentale conjointe à chaque suivi médical de mes enfants je vais en informer cependant mon fils doit faire des suivis séances psychomotricité et je vous laisse savoir si…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Plainte pour violence

Posée par Tonton, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2538 vues

Plainte pour violences conjugales la plainte contre mon ex compagne remise à la loi et la plainte contre moi classe sans suite mon avocat m’a dit ça comme ça voir exactement ? cordialement…

Consulter Maître PELLETIER
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Changement de situation après signature d une convention parentale

Posée par Toto, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître ABECASSIS 1889 vues

J ai signé un convention parentale suite à une séparation.ni marié ni pacsé nous avons une fille nous ,nous sommes en garde alternée ,je paye paye cantine garderie , activité extra scolaire et autre pour ma fille et je verse une…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Information

Posée par Chris97359, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Chris97359 1717 vues

J’aimerais savoir si vous avez une mesure ead ou aemo vous souhaite s déménager en belgique c’est possible ?…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Moitié vacances avril 2025

Posée par Sylvia, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sylvia 1291 vues

J'aimerai savoir quand tombe le milieu de vacances du printemps 2025? sachant que sur le jugement ça dit que les vacances commencent le soir après la classe, donc le vendredi 11 avril à 15h20 et se terminent le dimanche à 18h…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Non paiement de pension alimentaire

Posée par nathalou, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 6461 vues

Mon ex conjoint ne me verse plus la pension alimentaire pour notre fille qui est âgée de 22mois nous devions passer au tribunal aujourd'hui pour changer le lieux de son droit de visite également pour qu il puisse voir notre…

Consulter Maître GERARD-DEPREZ
la réponse de Maître GERARD-DEPREZ
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Plainte déposée à mon encontre

Posée par Nelly pujol, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nelly pujol 3026 vues

Séparation, papa d'une petite fille de 2ans1/2, un planning établi et respecté jusqu'au 28 mars. subitement, non présentation d enfant pour les week ends suivants. deux mains courantes déposées sur le conseil de la…

Consulter Maître BENOIT
la réponse de Maître BENOIT
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Don

Posée par Jef roeh, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2336 vues

Je suis marié et souhaiterai de mon vivant faire un don ( argent) à ma femme , quel est le montant maxi exonéré ? y a de tout et son contraire sur internet !! merci de votre réponse si possible si je pouvais avoir deux avis merci…

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la réponse de BELIGHA
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Déménagement

Posée par Lala, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lala 5826 vues

Je suis divorcé depuis 5ans la garde de mes enfants normalement et un week-end sur deux plus la moitié des vacances se que leur père ne fais pas je perd mon travail dans quelque mois a paris et en ai retrouvé a bordeaux je vais…

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la réponse de de Almeida Costa
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Audience mise en état

Posée par Laura24, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2807 vues

Mon affaire a été jugé le 10 novembre par la cour d'appel après plusieurs report et suite à un incident on a reçu un arrêté de la chambre familiale en cour d'appel nous disant que l'on repasser au stade de la mise en…

Consulter Maître REYNOUARD
la réponse de Maître REYNOUARD
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Le fait que mon ex dise aux enfants que je vais mourir est-il punissable?

Posée par Ambalarano, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1921 vues

Le fait que mon ex concubine dise aux enfants que je vais mourir est-il punissable en droit français ?je suis en parfaite santé. je suis père isolé de trois enfants de 8, 10 et 11 ans. mes enfants vivent chez moi depuis le 30…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
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Dois faire appel ou demander un nouveau jugement

Posée par Anonyme, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 879 vues

Je viens de recevoir mon jugement et les juges se sont trompés sur beaucoup d’élément financier. par exemple : j’ai acheté un appartement en 2025 et j’ai donné l’attestation de taxe foncière des anciens propriétaire au nom des deux…

Consulter Maître KAYEMBE
la réponse de Maître KAYEMBE
Résolu

Investissement locatif / séparation de biens

Posée par Arequipa, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1875 vues

Un bien locatif en système girardin a été acheté en indivision 50/50 à la réunion avec un emprunt à 100% en 2008 nous sommes marié en séparation de bien monsieur a payé reçu les loyers et a payé les emprunts en totalité en procédure de…

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la réponse de Maître DALIBERT
Une question en droit de la famille et des personnes ?
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